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BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/247/1

s.d

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE

inventaire

BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/247/2

s.d

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE

inventaire

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Pecqueuse, Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart [1778-1779] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/229/9

s.d

PARIS Département, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART

plan

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

A/820

1273-1772

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY

minute juridictionnelle, bail, sceau

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

A/672

1411-1480

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

déclaration féodale, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

A/801

1411-1776

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle, déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

A/889

1471-1763

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

A/887

1495-1772

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART

contrat, convention

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/802

1513-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

Duché-paierie de BRUNOY

A/677

1514-1745

BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY

déclaration féodale

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

79J80/4

1549-1929

SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune

affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent en friche, sis à QUINCY, fait par François AUBERT, seigneur du PETIT-QUINCY, à Jean VILLERON ; d'un arpent de vignes, sis à QUINCY, par le marquis de MOUCHY, seigneur du lieu, à François FOUCAULT ; de trois quartiers de terre par Pierre LAJUS, seigneur de QUINCY, à Jean BLAISE ; de six quartiers de terre, par Alexandre LE PAIGE à Louis LENOIR ; constitution d'une rente de trente livres faite par Henri JOUARS à Alexandre LE PAIGE ; cueilleret des cens et rentes de la seigneurie de QUINCY [copie incomplète de l'article A. 782].

A/1230

1550-1789

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

CUEILLERET

Duché-paierie de BRUNOY.

A/690

1586-1764

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

A/872

1597-1787

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE

délibération, plan

Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

A/860

1601-1782

BRUNOY Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SENART (FORET DE)

QUINCY. - Rente foncière : bail à rente foncière perpétuelle [parchemin] (3 janvier 1632).

1J/270

1632

QUINCY-SOUS-SENART

QUINCY-SOUS-SENART, paroisse Sainte-Croix. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1642, 1653-13 janvier 1740] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Quincy-sous-Sénart].

1MI/510

1642-1740

QUINCY-SOUS-SENART

registre paroissial

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

A/884

1646-1760

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

A/803

1646-1786

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE

délibération

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

B/2618

1653-1785

QUINCY-SOUS-SENART

registre d'audience

Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

46J/18

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SOISY-SUR-SEINE

liste nominative, BIOGRAPHIE

Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

46J/16

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1698)

B/2619

1654-1698

QUINCY-SOUS-SENART

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

A/778

1664-1752

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune

TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

A/774

1665-1772

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

A/775

1665-1669

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

TERRIER

QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1670-1672). [Lacunes : mariages (1672). Nota bene : naissances (1672), un seul acte]; baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1749).

4E/2383

1670-1749

QUINCY-SOUS-SENART

registre paroissial

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de QUINCY [registre].

A/779

1682-1711

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

CUEILLERET

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

A/876

1694-1768

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART

minute juridictionnelle

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1789) ; concours de tir au fusil : noms des participants et du lauréat, le prix étant une tasse d'argent (juin 1757). RICHARVILLE (Bailliage de Richarville).- Procédure civile : une pièce de procédure d'août 1735

B/2620

1701-1789

QUINCY-SOUS-SENART

minute juridictionnelle

QUINCY-SOUS-SENART. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-CROIX : Notes historiques concernant la paroisse et la fabrique de la paroisse de SAINTE-CROIX de QUINCY-SOUS-SENART. Extrait des registres de l'archevêché de PARIS : titre d'érection de la cure de QUINCY-SOUS-SENART [l'église a été érigée en cure le 9 août 1738 et le premier curé a été Jean BUNEL, prêtre du diocèse de SEEZ]. Donation de 100 livres de rente faite [le 22 juillet 1721] par Philippe de COLIN, seigneur de QUINCY, conseiller, premier maître d'hôtel de S. A. R. la duchesse douairière d'ORLEANS ; donation de 50 livres de rente par Pierre de LA JUS, seigneur de QUINCY, contrôleur des trésoriers de la maison du Roi. Mention que l'archevêque de PARIS, dans l'acte d'érection de la cure, pour conserver à l'église d'EPINAY une preuve de son ancienne supériorité sur celle de SAINTE-CROIX de QUINCY, a permis à son curé de faire en personne et non autrement l'office en ladite église de QUINCY le jour de la fête de l'exaltation de SAINTE-CROIX le 14 septembre [s. d.].

G/877

1721-1738

QUINCY-SOUS-SENART, PARIS Département

registre

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

A/806

1742-1761

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1750-1765).

4E/2384

1750-1765

QUINCY-SOUS-SENART

registre paroissial

Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).

2E14/21

1750-1752

QUINCY-SOUS-SENART

TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois de QUINCY.

A/1231

1751

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

plan

Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance, acquit-à-caution, extraits de rôle, 1751. Quincy-sous-Sénart : état de sections (section A), 1793. Saint-Chéron : registre des déclarations de la contribution patriotique, 28 février-16 octobre 1790 [art. 1 à 33] et 27 janvier-27 août 1790 [art. 41 à 78]. Soisy-sur-Seine : dénombrement des habitants, 1790. Viry-Châtillon : cahier des délibérations, 2 brumaire an II jusqu'au 24 brumaire an II ; liste des membres de la société, pluviôse-fructidor an II ; extrait des délibérations municipales, an II ; pièces comptables (reçus, mémoires, états...), an II ; notes, reçus, correspondance, état des pièces relatives à la société populaire pendant les fonctions de Ferret président, jusqu'au 14 pluviôse an II.

L/177

1751-1794

ORMOY-LA-RIVIERE, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune

rôle d'imposition, déclaration, délibération, liste nominative, pièce comptable

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

A/780

1753

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

CUEILLOIR

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

A/776

1753

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART

TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

A/670

1757-1758

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY

Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy, Boussy-Saint-Antoine et Brunoy (1757 - 1974).

56J/6

1757-1974

QUINCY-SOUS-SENART, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, SENART (FORET DE), YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

calendrier, cahier de doléances