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549 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2
1846.

10 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/240

Résultat n°3
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et seigneuries de MAISSE, SAINT-ELOY, les MURS, les GRENETERIES, le prieuré de SAINT-MEDARD dudit MAISSE et de la MAISON-BLANCHE, COURTIS, la GRANDE et PETITE-CHARTIE, le FOUCHERET, RIVIERE, la FOLIE, et TRAMEROLLES appartenant à messire Jean-Joseph BATAILHE de FRANCES-DAVILLE, écuyer, seigneur grand-voyeur de MAISSE, PRUNAY, BUNO, BOIGNEVILLE, SAINT-VAL et dépendances, haut, moyen et bas justicier desdites terres et seigneuries, fait par CHERON, arpenteur-géomètre à MAISSE.

2 lots 11 medias

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et seigneuries de MAISSE, SAINT-ELOY, les MURS, les GRENETERIES, le prieuré de SAINT-MEDARD dudit MAISSE et de la MAISON-BLANCHE, COURTIS, la GRANDE et PETITE-CHARTIE, le FOUCHERET, RIVIERE, la FOLIE, et TRAMEROLLES appartenant à messire Jean-Joseph BATAILHE de FRANCES-DAVILLE, écuyer, seigneur grand-voyeur de MAISSE, PRUNAY, BUNO, BOIGNEVILLE, SAINT-VAL et dépendances, haut, moyen et bas justicier desdites terres et seigneuries, fait par CHERON, arpenteur-géomètre à MAISSE.

Date

1777

Cote

E/974

Résultat n°4

PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

Date

1967-1974

Cote

1026W/172

Résultat n°5

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°6

Equipement collectif. - Installation sportive à PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE et PUSSAY, construction.

Date

1941-1970

Cote

1502W/839

Résultat n°7

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°8

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Résultat n°9

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE. -Section C - Larry Blanc (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 74x95 (1815).

Date

1815

Cote

3P/5033

Résultat n°11

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Date

1875-1942

Cote

EDEPOT11 4N/3

Résultat n°13

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement de chevaux, circulaire (1915) ; recensement de chevaux et mulets : états et registres de déclarations (1892-1936).

Date

1892-1936

Cote

EDEPOT11 2H/5

Résultat n°14

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°15

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Résultat n°16

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

Date

1940-1958

Cote

850W/23

Résultat n°17

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°18

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°19
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

35 medias

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

1910

Cote

3P/3164

Résultat n°20

ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

Date

1971-1980

Cote

1781W/19

Résultat n°21

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

Date

1992-1996

Cote

1484W/32

Résultat n°22

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°23
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Section C : Larry Blanc (le), 1ère feuille.

1 media

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Section C : Larry Blanc (le), 1ère feuille.

Date

1815

Cote

3P/1417

Résultat n°24

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°25

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°26

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°27

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Des hangars et des maisons d'habitation (décembre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/114

Résultat n°28

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°29

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°30

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°31

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté.

Date

1889

Cote

EDEPOT11 3F/3

Résultat n°32

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°33

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Date

1927-1959

Cote

EDEPOT11 1K/6

Résultat n°34

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Résultat n°35

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

Date

1977-1982

Cote

1144W/7

Résultat n°36
1861.

13 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/240

Résultat n°37

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère, cimetière.- Eglise : érection en succursale, 1847-1848 [1] ; fabrique, 1912 [2] ; police du cimetière, 1875 [3] ; cimetière : construction, 1903-1906 [4] ; monument aux morts, 1919-1921 [5] ; concessions, 1906-1939 [6].

Date

1847-1939

Cote

2O/1073

Résultat n°38

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

1831-1932

Cote

1O/138

Résultat n°39

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés, circulaire et placement à ETAMPES.

Date

1908-1923

Cote

EDEPOT11 3Q/3

Résultat n°40
Prunay-sur-Essonne.- Vue générale (septembre 1959).

1 media

Prunay-sur-Essonne.- Vue générale (septembre 1959).

Date

1959

Cote

57FI138/1