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419 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les gens du voyage se plaignent d'être "traités comme des bêtes"

    Date

    mercredi 29 juillet 2020

    Cote

    JAL1/553/23610/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23586-23612 (juillet 2020)
    • 23610
    • Les gens du voyage se plaignent d'être "traités comme...
  2. Résultat n°2

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les Molières ; Pecqueuse.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/25

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat rural (CRUR).
    • Les Molières ; Pecqueuse.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2010-2016

    Cote

    2737W/174

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/18

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/16

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau, Pecqueuse.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/14

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  10. Résultat n°10

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise (1849-1983)

    Auteur

    COUTURIER, Louis

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3722

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise...
  12. Résultat n°12

    Longpont et les mitres parisiennes

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2008

    Cote

    PER655/11/465/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • 465
    • Longpont et les mitres parisiennes
  13. Résultat n°13

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

    Auteur

    HAMON, Etienne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  14. Résultat n°14

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00007 : création et exploitation d'un forage à SOISY-SUR-SEINE ; n° 91-2007-00006 : rejet des eaux pluviales, zone d'aménagement artisanale à LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQEUSE - SCI LES TILLEULS ; n° 91-2007-00005 : rejet des eaux pluviales à MARCOUSSIS - SAS ARBEY AMENAGEMENT ; n° 91-2007-00004 : rejet des eaux pluviales à FORGES-LES-BAINS - SEP FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ; n° 91-2007-00001 : mise en place d'un débourbeur - déshuileur sur le ru de Villacoublay à BIEVRES -SIAVB ; n° 91-2007-000040 : rejet des eaux pluviales à CORBEIL-ESSONNES - société PROMO GERIM ; n° 91-2007-00027: rejet deseaux pluviales - commune de FLEURY MEROGIS (1er janvier 2007 - 1er aout 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2137W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/386

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/398

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS, PECQUEUSE, SACLAS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/147

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, PECQUEUSE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/148

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ORVEAU, CHALOU MOULINEUX, GIF SUR YVETTE, LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/397

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°3201 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°8304 LEUDEVILLE (2006) ; n°8306 LEUDEVILLE (2006) ; n°39863 syndicat intercommunal des eaux des communes du Nord Est de l'Essonne (2006) ; n°8830 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22195 AUTHON-LA-PLAINE (2006) ; n°13350 PECQUEUSE (2006) ; n°21349 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006) ; n°8803 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/85

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PECQUEUSE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/464

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ORMOY-LA-RIVIÈRE, PECQUEUSE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/83

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ORMOY-LA-RIVIÈRE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS SUR ORGE, LONGPONT, ANGERVILLIERS, JANVILLE, SI VALLÉE DE L'ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/373

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    PECQUEUSE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/242/22

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • PECQUEUSE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Pecqueuse, Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart [1778-1779] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/229/9

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 mars 1998 - 28 mars 2001) ; EPINAY-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (19 mai 1998 - 9 février 2001) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (5 mars 1998 - 27 mars 2001) ; ETRECHY, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (10 juin 1999 - 1er février 2001) ; MONNERVILLE PME 98 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (12 mars 1998 - 15 janvier 2001) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 mars 1998 - 28 mars 2001) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PME 95 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (15 février 1995 - 27 mars 2001) ; PECQUEUSE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (20 mars 1998 - 27 mars 2001) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), dossier sans suite (18 février 1999 - 14 décembre 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 98 ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 février 1998 - 21 décembre 1998) ; JANVILLE-SUR-JUINE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission permanente du 16 décembre 1999 (9 juillet 1999 - 16 mars 2001) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), dossier sans suite (18 février 1999 - 12 avril 1999).

    Date

    1998-2001

    Cote

    1355W/173

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PME 99 (+ 2000 habitants),...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Signalement d'enfants en danger, écoles maternelles et élémentaires : ATHIS-MONS, CHAMARANDE, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DOURDAN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LA VILLE-DU-BOIS, LES ULIS, LISSES, LONGJUMEAU, MAISSE, MENNECY, PALAISEAU, QUINCY-SOUS-SENART, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, YERRES (2000-2001). Signalement d'enfants en danger, collèges, DOURDAN : Condorcet ; LES ULIS : Mondétour ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jean Macé ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; ORSAY : Alexandre Fleming ; VIRY-CHATILLON : Olivier de Serres (2000-2001). Signalement d'enfants en danger, lycées, CERNY : Alexandre Denis ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Léonard de Vinci (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1806W/8

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCE, ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES...

    • Signalement d'enfants en danger, écoles maternelles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    L'Ile-de-France médiévale. T. I : La vie de tous les jours. Drôle de Moyen Age ! Du producteur au consommateur .

    Auteur

    TROMBETTA, Pierre-Jean

    Date

    2001

    Cote

    INQUARTO/2194

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'Ile-de-France médiévale. T. I : La vie de tous les...
  37. Résultat n°37

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS, PUISELET-LE-MARAIS, PECQUEUSE, MOIGNY-SUR-ECOLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/29

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42
    PECQUEUSE. - Eglise et grand'Rue [Editeur Dehan].

    1 media

    PECQUEUSE. - Eglise et grand'Rue [Editeur Dehan].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI135/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PECQUEUSE
    • PECQUEUSE. - Eglise et grand'Rue [Editeur Dehan].
  43. Résultat n°43

    Parlement des enfants, écoles élémentaires, CORBEIL-ESSONNES : les Quatre Vents, DOURDAN : Jean-François Régnard, DRAVEIL : le Belvédère, ETAMPES : Gaston Ramon, MONTLHERY : Parc Mirablon, ORSAY : le Guichet, PALAISEAU : Jules Ferry, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Youri Gagarine, VIRY-CHATILLON : F. Esclangon, YERRES : les Calmaldules (1997-1998) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Langevin, Wallon, EPINAY-SOUS-SENART : G. Brassens, EVRY : M. Genevois, JUVISY-SUR-ORGE : Jean Jaurès, ORSAY : cours secondaire, PALAISEAU : R. Ferdinand, PECQUEUSE : école élémentaire, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : R. Rolland, SAINT-HILAIRE : école élémentaire, YERRES : Centre (1998-1999) ; DRAVEIL : Champrosay, EVRY : N.J. Conté, LES GRANGES-LE-ROI : école primaire, MASSY : Roux-Tenon, MEREVILLE : J.J. de Laborde, MONTGERON : Ferdinand Buisson, MONTLHERY : Parc Mirablon, ORSAY : le Guichet, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : R. Rolland, VIRY-CHATILLON : Jules Verne (1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1806W/7

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCE, ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES...

    • Parlement des enfants, écoles élémentaires, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Journées du Patrimoine (16-17 septembre 2000). Brèf historique des églises du District

    Auteur

    JACQUET, Annie

    Date

    2000

    Cote

    PBR/2575

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Journées du Patrimoine (16-17 septembre 2000). Brèf...
  45. Résultat n°45

    BOUVILLE, contrat rural, décision Commission Permanente du 15 juin 1993 (15 octobre 1992 - 20 décembre 2000) ; PECQUEUSE, contrat rural, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (24 mars 1994 - 21 décembre 2000) ; LONGPONT-SUR-ORGE, rénovation voirie rurale, dossier sans suite (4 mai 1990 - 9 mars 1992) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, rénovation voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (26 mars 1997 - 8 mars 2000) ; BRIIS-SUR-FORGES, programme d'éclairage public, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (20 février 1998 - 4 septembre 2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    1355W/136

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOUVILLE, contrat rural, décision Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/8

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (24 décembre 1996 - 7 octobre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (30 octobre 1996 - 26 août 1998) ; BALLANCOURT, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (12 août 1994 - 7 mars 1997) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme de rénovation de l'éclairage public, dossier rejeté (9 mars - 19 mai 1999) ; AVRAINVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1998, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (29 mai 1998 - 19 février 1999) ; CHAMARANDE, programme de rénovation d'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 novembre 1996 - 7 octobre 1998) ; CHILLY-MAZARIN, programme de rénovation d'éclairage public, dossier sans suite (15 novembre 1995) ; ATHIS-MONS, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (25 février 1997 - 22 juin 1998) ; PECQUEUSE, jalonnement urbain, rejet, dossier non recevable (18 février 1997 - 18 septembre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 mars 1996 - 23 septembre 1998).

    Date

    1994-1999

    Cote

    1355W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission permanente du 23 juin 1997 (12 novembre 1996 - 4 novembre 1998) ; PECQUEUSE, décision Commission permanente du 16 septembre 1996 (8 juin 1996 - 13 avril 1999) ; ORVEAU, décision Commission permanente du 22 janvier 1996 (13 février 1995 - 24 décembre 1998).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/112

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    PECQUEUSE, éclairage du terrain de football, dotation buts de football ; QUINCY-SOUS-SENART, vestiaires ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, clôture ; SACLAS, tennis, piste de skate board, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, mur escalade ; SAINT VRAIN club house : dossiers soldés.

    Date

    1999

    Cote

    1549W/12

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • PECQUEUSE, éclairage du terrain de football, dotation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    PALAISEAU, équipement gymnase, vestiaire stade ; PARAY-VIEILLE-POSTE, tribunes, 4 courts tennis ; PECQUEUSE, mur de tennis : dossiers soldés.

    Date

    1999

    Cote

    1549W/11

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • PALAISEAU, équipement gymnase, vestiaire stade ; PARAY-VIEILLE-POSTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/44

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  57. Résultat n°57

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    NOZAY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 16/12/1992 (2 juin 1992 - 9 juillet 1996 / Courrier de relance avant annulation) ; PECQUEUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (28 juin 1997 - 2 octobre 1998) ; GIF-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 18/12/1997 (23 mai 1997 - 5 octobre 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), dossier annulé (29 novembre 1996 - 14 octobre 1997 / Courrier) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (25 septembre 1997 - 23 novembre 1998) ; FLEURY-MEROGIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 septembre 1996 - 17 décembre 1998) ; DRAVEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision Assemblée Générale du 27/10/1994 (25 septembre 1992 - 3 décembre 1998) ; ECHARCON, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision commission permanente du 20/12/1996 (16 juillet 1996 - 20 octobre 1997) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), commission permanente du 20/12/1996 (19 mars 1996 - 14 décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • NOZAY, programme de modernisation et d'équipement de...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1550W/32

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Documentation papier réunie pour la rédaction de ses ouvrages et pour préparer ses cours magistraux : documentation réunie sur l'histoire des communes d'Ile-de-France : notes manuscrites à partir de documents d'archives, cartes postales, reproductions de cartes et autres documents divers (N-O-P-R-S-T-V).

    Date

    s.d

    Cote

    65J/42

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Documentation papier réunie pour la rédaction de ses...
  62. Résultat n°62

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  64. Résultat n°64

    PALAISEAU, gymnase, dotation maison quartier ; PECQUEUSE, acquisition matériel, double buts de foot, basket, hockey, hand ; PUSSAY, revêtement mur entrainement tennis ; OLLAINVILLE, gymnase ; MEREVILLE, maison de sports ; MILLY-LA-FORET, réfection sol gymnase ; MONTLHERY, chauffage gymnase Picard ; MONTGERON, plaine de jeux, prairie de l'Oly ; MORANGIS, création terrain de foot (côtes d'Armor) ; LES MOLIERES, 2 tennis (stade) : dossiers annulés et soldés.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1549W/41

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • PALAISEAU, gymnase, dotation maison quartier ; PECQUEUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    BOISSY-LA-RIVIERE, Contrat Départemental 1994, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (26 août 1993 - 18 décembre 1995) ; EGLY, PME 91/92, décision Conseil Général (bureau) du 24 juillet 1991 (24 juin 1991 -15 septembre 1992) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1991/1992, décision Commission Permanente du 6 novembre 1991 (16 mai 1991 - 11 juillet 1996) ; VILLECONIN, Contrat Départemental 1996, Commission Permanente du 22 janvier 1996 (7 mars 1995 - 11 mars 1996) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, Contrat Départemental 1994, décision Commission Permanente 19 juillet 1994 (29 juin 1993 - 4 juin 1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX, Contrat Départemental 1996, décision Commission Permanente du 22 janvier 1996 (23 mars 1995 - 3 mai 1996) ; VAUHALLAN, PME 1991/1992, décision Conseil Général (bureau) du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 11 juillet 1996) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1991/1992, décision Commission Permanente du 21 décembre 1992 (13 octobre 1992 - 9 juillet 1996) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PME 1991/1992, décision Commission Permanente du 4 décembre 1991 (9 septembre 1991 - 11 juillet 1996) ; ITTEVILLE, PME 1991/1992, décision Commission Permanente du 2 septembre 1992 (29 mai 1992 - 9 juillet 1996) ; LES ULIS, PME 1996 ( 2000 hab), dossier sans suite (12 janvier 1996 - 9 avril 1996) ; PECQUEUSE, Contrat Départemental, décision Commission Permanente du 12 octobre 1990 (5 avril 1990 - 3 mai 1991).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1355W/101

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, Contrat Départemental 1994, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    BALLAINVILLIERS. - Forage : dossier de Pierre Lirot (1996). ESSONNE. - Seine : pollutions accidentelles (1996-1997). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BIEVRES, GRANGES-LE-ROI (LES), PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLIERS. - Périmètres d'agglomération (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1434W/26

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • BALLAINVILLIERS. - Forage : dossier de Pierre Lirot...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    P.V.E. (Pecqueuse).

    Date

    1996-1997

    Cote

    3239W/492

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • P.V.E. (Pecqueuse).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  68. Résultat n°68

    PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1997

    Cote

    1550W/22

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    PECQUEUSE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (7 octobre 1989 - 24 février 1997) ; PLESSIS-SAINT-BENOIST, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (3 avril 1992 -12 novembre 1996).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • PECQUEUSE, programme d'entretien de la voirie communale...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Bornes d'alignement et d'angle en grès

    Date

    1973-1997

    Cote

    98J92

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Les bornes frontières
    • Bornes d'alignement et d'angle en grès

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  71. Résultat n°71

    PECQUEUSE. - Fonts baptismaux, bois sculpté et peint en faux marbre gris du XVIIIe s., photographie, Noir et blanc, Dim. 20 x 29,5 cm. Fiche du pré-inventaire n° 6.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12FI/25

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • PECQUEUSE. - Fonts baptismaux, bois sculpté et peint...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Guide du tourisme : Cheminez au coeur du Hurepoix

    Date

    1996

    Cote

    PBR/2392

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide du tourisme : Cheminez au coeur du Hurepoix
  73. Résultat n°73

    PALAISEAU, vestiaires au stade, maison de quartier ; PARAY-VIEILLE-POSTE, salle de sports ; PECQUEUSE, acquisition et aménagement terrain sportif ; LE PLESSIS-PATE, complexe sportif le Colombier : dossiers annulés et soldés.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/53

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • PALAISEAU, vestiaires au stade, maison de quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    PECQUEUSE. - Fauteuil de célébrant, acajou, fin XVIIIe siècle, photographie, Noir et blanc, Dim. 24 x 30 cm. Fiche de pré-inventaire n° 9.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12FI/99

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • PECQUEUSE. - Fauteuil de célébrant, acajou, fin XVIIIe...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    PECQUEUSE. - Grande-Rue. Dim. 12,5 x 18,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/572

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • PECQUEUSE. - Grande-Rue. Dim. 12,5 x 18,5, N. et B....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-GERMAIN-LES--ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1996

    Cote

    1550W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. PECQUEUSE.- Un lièvre, photo-club de Limours, Jean-Pierre Trinquecostes, photographe, 1996, Coul. Dim. 30 x 45 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/162

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. PECQUEUSE.- Un lapin de garennes, photo-club de Limours, Jean-Pierre Trinquecostes, photographe, 1996, Coul. Dim. 45 x 30 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/161

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)