Résultats de la recherche

SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi BTP.

2962W/3

1980-1981

PARIS Commune

dossier individuel

N° 224 Ste art import Paris.

2865W/45/5

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 213 Stephen

2865W/44/4

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 168 Garnier Père et fils Paris.

2865W/37/5

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 155 Ste casa France Paris.

2865W/32/5

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 148 Sas photovista Paris.

2865W/30/8

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 80 Scamer Paris.

2865W/23/1

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 71 Sarl cadif Paris 75.

2865W/22/2

2007

PARIS Commune

dossier de procédure

N°143 France day Paris 75.

2865W/13/14

2006

PARIS Commune

dossier de procédure

N° 57 Hestia Paris 75.

2865W/5/5

2006

PARIS Commune

dossier de procédure

N°13 Intermarche (siege) Paris.

2865W/1/11

2006

PARIS Commune

dossier de procédure

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

2776W/38/1

2010-2012

PARIS Commune

autorisation d'urbanisme

Prescriptions complémentaires.

2776W/37/2

2013

PARIS Commune

autorisation d'urbanisme

Autorisation à réaliser des opérations.

2776W/37/1

2010-2012

PARIS Commune

autorisation d'urbanisme

Villejuif, Paris et COPES de Savigny.

2745W/59

1944-1956

VAL-DE-MARNE, PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre

Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties (1945-1950), états numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties du centre rue de Madrid (août 1945-décembre 1946) et du centre de Savigny-sur-Orge (juillet 1945-décembre 1946), registre de contrôle numérique (juillet 1943-décembre 1946), registre de contrôle numérique du centre de Savigny (1951-1963), répertoire des registres d'écrou (1947-1952)

2745W/22

1945-1963

PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre d'écrou, registre

Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées (4 mars 1945-16 octobre 1945), mouvements journaliers des entrées et sorties (23 octobre 1946-24 janvier 1948, 26 janvier 1948-28 août 1948, 29 août 1948-15 juin 1949, 16 juin 1949-27 mai 1950, 28 mai 1950-25 février 1951).

2745W/21

1947-1951

PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre

Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, gestion du personnel.

2745W/19

1945-1972

PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre, liste nominative

Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).

2745W/18/1

1946-1950

PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre, budget

Registre des dépenses journalières du centre rue de Madrid (1946), registre de la caisse du patronage du centre de Villejuif (1950).

2745W/17

1946-1950

PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre

Restauration, gestion.

2745W/16

1947-1956

PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE

menu

Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

2745W/6

1996-1997

PARIS Commune, MALI, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

correspondance, note, circulaire, organigramme, compte rendu, rapport d'activité

Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, centre situé rue de Madrid ?

2745W/1/1

1948-1951

PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

registre du courrier

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARPE RIS-ORANGIS ; BUREAU FRANCAIS DE L'EPILEPSIE PARIS ; AUTISME RELAIS PARENTS PARIS ; SAM AREPA PARIS ; GIPH PARIS ; PREPA PALAISEAU ; CCAS PALAISEAU ; HOME AGE ORSAY.

2570W/23

2005

RIS-ORANGIS Commune, PARIS Commune, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME PARIS ; ADRM PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE ET CITE PARIS ; GIHP PARIS ; ARPE RIS-ORANGIS.

2570W/17

2004

PARIS Commune, RIS-ORANGIS Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME RELAIS PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE CITE PARIS ; CCAS DE PUSSAY ; APPE RIS-ORANGIS ; ASS RIS-ORANGIS.

2570W/6

2003

PARIS Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune

dossier individuel

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

2491W/351

2000-2001

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

2226W/18

2005

PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

déclaration

BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

2051W/38

2004

PARIS Commune, CHAMARANDE

document audiovisuel

BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

2051W/37

2004

PARIS Commune, CHAMARANDE

document audiovisuel

CONFERENCE JARDINS

2051W/15

2002

CHAMARANDE, PARIS Commune

document audiovisuel

COOPERATION ENTRE LE DOMAINE DE CHAMARANDE ET L'UNIVERSITE D'EVRY

2051W/14

2002

CHAMARANDE, PARIS Commune

document audiovisuel

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

2018W/80

1990-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, MONTGERON Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune

pièce comptable, compte administratif, rapport d'activité, budget

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Correspondance (1977-1983), compte administratif (1986), compte administratif et rapport annuel (1984 et 1988), déménagement dans de nouveaux locaux à CORBEIL, compte administratif et rapport annuel, projet de service (1989), Le service social de l'enfance de l'Essonne 1964-1989, regards sur un service d'AEMO, un constat, quelques projets (1989).

2018W/79

1977-1989

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune

pièce comptable, correspondance, compte administratif, rapport d'activité

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

2018W/78

1996-1999

ESSONNE, PARIS Commune

pièce comptable, compte administratif

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1994-1995), comptes administratifs (1994-1995).

2018W/77

1994-1995

ESSONNE, PARIS Commune

pièce comptable, compte administratif

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

2018W/76

1962-1998

ESSONNE, PARIS Commune

pièce comptable, compte administratif, rapport

Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Etude sur l'activité du placement familial (1995), budgets (1994-1995), comptes administratifs (1996-1998), rapports annuels (1996-1997), rapport sur les formations des assistantes maternelles (1993).

2018W/75

1993-1998

ESSONNE, VARENNES-JARCY, PARIS Commune

pièce comptable, rapport d'activité, rapport

Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Comptes administratifs (1990-1993);

2018W/74

1990-1993

VARENNES-JARCY, PARIS Commune

pièce comptable, compte administratif

Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1989).

2018W/73

1978-1989

PARIS Commune, VARENNES-JARCY

pièce comptable, compte administratif

Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

2018W/63

1993-1996

PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, compte administratif, rapport, minute juridictionnelle

Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour les villages d'enfants à PARIS. - Documents bugétaires (1975-1984), compte administratif (1986), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996 et 1998), projet de voyage au Mont Blanc (1995), projet pédagogique (2002).

2018W/47

1975-2002

PARIS Commune, ESSONNE

budget, compte administratif, rapport d'activité

Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

2018W/46

1996-1997

PALAISEAU Commune, PARIS Commune

certificat d'urbanisme, plan, arrêté du président du conseil général, procès-verbal

Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Compte administratif (1998), rapport d'activité (198), projets pédagogiques (1996 et 1998), réalisation de travaux (1999), dossier d'extension et restructuration du bâtiment (1996).

2018W/45

1996-1999

PALAISEAU Commune, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité

Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Dosssier de création : avis CROSM, arrêté de création (1983), convention avec le Conseil général (1984), arrêtés d'habilitation (1987 et 1992). Projet pédagogique (1989), compte administratif et rapport d'activité (1990), achat du local du foyer (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996), protocole relatif à la création du comité d'hygiène et sécurité (1995), augmentation de la capacité du foyer à deux reprises : arrêtés (1989 et 1996).

2018W/44

1983-1996

PALAISEAU Commune, PARIS Commune

convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité

Foyer de jeunes travailleurs résidence Viala à PALAISEAU géré par l'association Action sociale de l'Ile-de-France. - Documents budgétaires (1969-1982), foyer fermé en 1982. Ouverture du Foyer éducatif pour adolescents dans les mêmes locaux 1 boulevard Viala à PALAISEAU pas l'association Jean Cotxet à PARIS, en septembre 1983, compte administratif (1984).

2018W/43

1969-1984

PALAISEAU Commune, PARIS Commune

budget, compte administratif

Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par l'Association Jean Cotxet à PARIS. - Compte administratif (1992), projet de service (1993), comptes administratifs et rapports annuels (1996 et 1998), projet pédagogique (1998).

2018W/42

1992-1998

BIEVRES Commune, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité

Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par l'Association Jean Cotxet à PARIS. - Documents budgétaires dont comptes administratifs (1974-1982), compte administratif (1984), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988 et 1990), enquête sur le renouvellement de l'habilitation justice (1984).

2018W/41

1974-1990

BIEVRES Commune, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité

Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1991), projet pédagogique (1991), création de l'antenne de RIS-ORANGIS (juillet 1991), résumé de l'histoire du Service éducatif 91 (1992), compte administratif et rapport annuel (1992), comptes administratifs (1993-1994, 1997-1998), extension du service éducatif 91au 5 rue Pasteur à BRETIGNY-SUR-ORGE, départ du Service éducatif 91 du 153 boulevard Kennedy à CORBEIL à cause de violences incontrolables (1998).

2018W/40

1991-1998

ETAMPES Commune, PARIS Commune, RIS-ORANGIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

compte administratif, rapport d'activité

Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs et rapports annuels (1987-1990).

2018W/39

1987-1990

ETAMPES Commune, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité

Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs (1980-1983), comptes administratifs et rapports annuels (1984-1985), compte administratif (1986).

2018W/38

1980-1986

ETAMPES Commune, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité

Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs et rapports annuels (1994 et 1996), rapport d'inspection (1995), contrôle de la Maison de la Juine par la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (juin 1997).

2018W/37

1995-1996

ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité, rapport

Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre de secours aux enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1983), compte administratif et rapport annuel (1984). Fermeture des Glycines en 1986 remplacée par la Maison d'enfants Elianne Assa à DRAVEIL : compte administratif et rapport annuel (1986) ; construction du nouvel établissement au 65 rue Danton à DRAVEIL (1985-1990) ; comptes administratifs (1988 et 1990), rapport annuel (1990), bilan financier (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996). Historique des actions menées par l'Oeuvre de secours aux enfants de 1933 à 1983.

2018W/31

1978-1996

DRAVEIL Commune, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité, bilan comptable

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

2018W/26

1988-1995

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

plan, déclaration de travaux, arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transformation de la maison familiale en maison d'enfants à caractère social pour 34 adolescents et enfants de 6 à 16 ans (1977), subvention départementale pour les travaux (1980).

2018W/25

1975-1980

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune

dossier de procédure

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

2018W/24

1972-1995

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune

statut d'association, correspondance, avant-projet, plan, convention

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

2018W/23

1995-1998

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune

compte administratif, rapport d'activité, avis, convention, arrêté du président du conseil général

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier d'extension des bâtiments les Ecureuils et la Clairière pour permettre l'accueil supplémentaire de 8 enfants de 3 à 7 ans : plans, financement, avis, rapports (1990-1991), comptes administratifs et rapports annuels (1992, 1994, 1996).

2018W/22

1990-1996

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune

plan, rapport, avis, compte administratif, rapport d'activité

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de création : demande d'autorisation d'ouverture, convention avec le département, arrêté d'autorisation de création (1977), projet de restructuration (mai 1986), comptes administratifs et rapports annuels (1988-1990) ; transfert du groupe des adolescents à CORBEIL-ESSONNES (1988), restructuration des installations thermiques (1989)

2018W/21

1977-1990

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité

Création d'une maison d'enfants à caractère social Maison Louis Roussel à MASSY par la fondation d'Auteuil les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Projet d'établissement, annexe financière, demande d'autorisation (2005).

2018W/7

2005

MASSY Commune, PARIS Commune

pièce comptable

Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS gérée par la fondation d'Auteuil Les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Statut de l'association (1978), projet pédagogique (1981) subvention pour des travaux d'amélioration de l'habitat : rapport, délibération (1981), création d'une unité d'hébergement de 34 lits pour adolescents (1984), présentation du projet de construction du pavillon d'accueil (1984), plans (1983), achat de mobilier pour le nouveau pavillon (1983).

2018W/5

1981-1984

MARCOUSSIS, PARIS Commune

statut d'association, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Maison d'enfants du Grand Vaupéreux à VERRIERES-LE-BUISSON gérée par la Fondation la Vie au grand air à PARIS. - Projet pédagogique (1988), note sur le fonctionnement du Grand Vaupéreux (1989), projet pédagogique (1990), projet de restructuration de l'établissement (1990), étude du réaménagement du bâtiment principal (1991-1992), audit réalisé par Entraide protestante (1992), compte administratif (1995-1996), budget (1996).

2018W/4

1988-1996

VERRIERES-LE-BUISSON, PARIS Commune

note, étude, compte administratif, budget

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

2006W/558

1989-1990

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE

Etablissements classés pour les communes P à T.

2006W/399

1949-1957

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU

dossier de procédure

Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

1940W/50

2004

CAMEROUN, ATHIS-MONS Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune, PARIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, ULIS (LES) Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORANGIS

rapport, délibération

1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

1940W/6

1988

HAUTS-DE-SEINE, PARIS Commune

rapport, délibération

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

1568W/26

1998

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

Divers documents médicaux concernant les jeunes, lettres B-D ; F-H ; L -M ; O-P ; R-T (arrivés entre 1943 et 1958).

1462W/97

1923-1943

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Carnets médicaux des jeunes, lettres B-D ; H ; L ; R ; T ; W (sans date d'arrivée identifiée).

1462W/96

1926-1940

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Lettres W (arrivés entre 1941 ; 1943-1945 ; 1948 et 1949) ; Y (1948) ; Z (1944 ; 1946-1949).

1462W/41

1924-1933

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Lettres U (arrivés en 1947 ; 1949) et V (arrivés en 1941-1948).

1462W/40

1924-1934

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Lettre T (arrivés entre 1941 et 1949).

1462W/39

1923-1933

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Arrivés entre 1945 et 1949.

1462W/38

1927-1934

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Arrivés entre 1941 et 1944.

1462W/37

1923-1929

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Arrivés entre 1945 et 1949.

1462W/36

1927-1934

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Arrivés entre 1941 et 1944.

1462W/35

1923-1929

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Lettre Q (arrivés entre 1943 et 1947).

1462W/34

1925-1930

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Arrivés entre 1947 et 1949.

1462W/33

1929-1934

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical

Arrivés entre 1944 et 1946.

1462W/32

1926-1929

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier médical