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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi BTP.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/3

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  2. Résultat n°2

    N° 224 Ste art import Paris.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/45/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 220-222 ; 224-225.
    • N° 224 Ste art import Paris.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    N° 213 Stephen

    Date

    2007

    Cote

    2865W/44/4

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 210-219.
    • N° 213 Stephen

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    N° 168 Garnier Père et fils Paris.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/37/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 160 ; 162-164 ; 168-169.
    • N° 168 Garnier Père et fils Paris.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    N° 155 Ste casa France Paris.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/32/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 150-153 ; 155-156 ; 158.
    • N° 155 Ste casa France Paris.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    N° 148 Sas photovista Paris.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/30/8

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°140-142 ; 144-149.
    • N° 148 Sas photovista Paris.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    N° 80 Scamer Paris.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/23/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 80-99.
    • N° 80 Scamer Paris.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    N° 71 Sarl cadif Paris 75.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/22/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 70-74 ; 76-79.
    • N° 71 Sarl cadif Paris 75.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    N°143 France day Paris 75.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/13/14

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 130-149 ; 151.
    • N°143 France day Paris 75.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    N° 57 Hestia Paris 75.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/5/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
    • N° 57 Hestia Paris 75.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    N°13 Intermarche (siege) Paris.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/1/11

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°2-10 ; 12-19.
    • N°13 Intermarche (siege) Paris.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/38/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Prescriptions complémentaires.

    Date

    2013

    Cote

    2776W/37/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Prescriptions complémentaires.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Autorisation à réaliser des opérations.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/37/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Autorisation à réaliser des opérations.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Villejuif, Paris et COPES de Savigny.

    Date

    1944-1956

    Cote

    2745W/59

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi judiciaire des mineurs.
    • Villejuif, Paris et COPES de Savigny.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties (1945-1950), états numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties du centre rue de Madrid (août 1945-décembre 1946) et du centre de Savigny-sur-Orge (juillet 1945-décembre 1946), registre de contrôle numérique (juillet 1943-décembre 1946), registre de contrôle numérique du centre de Savigny (1951-1963), répertoire des registres d'écrou (1947-1952)

    Date

    1945-1963

    Cote

    2745W/22

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Situation des mineurs.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris.
    • Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  17. Résultat n°17

    Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées (4 mars 1945-16 octobre 1945), mouvements journaliers des entrées et sorties (23 octobre 1946-24 janvier 1948, 26 janvier 1948-28 août 1948, 29 août 1948-15 juin 1949, 16 juin 1949-27 mai 1950, 28 mai 1950-25 février 1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    2745W/21

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Situation des mineurs.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris.
    • Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  18. Résultat n°18

    Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, gestion du personnel.

    Date

    1945-1972

    Cote

    2745W/19

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2745W/18/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
    • Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre des dépenses journalières du centre rue de Madrid (1946), registre de la caisse du patronage du centre de Villejuif (1950).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2745W/17

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
    • Registre des dépenses journalières du centre rue de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  21. Résultat n°21

    Restauration, gestion.

    Date

    1947-1956

    Cote

    2745W/16

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Restauration, gestion.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  22. Résultat n°22

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  23. Résultat n°23

    Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, centre situé rue de Madrid ?

    Date

    1948-1951

    Cote

    2745W/1/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  24. Résultat n°24

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARPE RIS-ORANGIS ; BUREAU FRANCAIS DE L'EPILEPSIE PARIS ; AUTISME RELAIS PARENTS PARIS ; SAM AREPA PARIS ; GIPH PARIS ; PREPA PALAISEAU ; CCAS PALAISEAU ; HOME AGE ORSAY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/23

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME PARIS ; ADRM PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE ET CITE PARIS ; GIHP PARIS ; ARPE RIS-ORANGIS.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/17

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME RELAIS PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE CITE PARIS ; CCAS DE PUSSAY ; APPE RIS-ORANGIS ; ASS RIS-ORANGIS.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/6

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

    Date

    2004

    Cote

    2051W/38

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15...

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  30. Résultat n°30

    BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

    Date

    2004

    Cote

    2051W/37

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15...

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  31. Résultat n°31

    CONFERENCE JARDINS

    Date

    2002

    Cote

    2051W/15

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • CONFERENCE JARDINS

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  32. Résultat n°32

    COOPERATION ENTRE LE DOMAINE DE CHAMARANDE ET L'UNIVERSITE D'EVRY

    Date

    2002

    Cote

    2051W/14

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • COOPERATION ENTRE LE DOMAINE DE CHAMARANDE ET L'UNIVERSITE...

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2018W/80

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Correspondance (1977-1983), compte administratif (1986), compte administratif et rapport annuel (1984 et 1988), déménagement dans de nouveaux locaux à CORBEIL, compte administratif et rapport annuel, projet de service (1989), Le service social de l'enfance de l'Essonne 1964-1989, regards sur un service d'AEMO, un constat, quelques projets (1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2018W/79

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/78

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1994-1995), comptes administratifs (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2018W/77

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

    Date

    1962-1998

    Cote

    2018W/76

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Etude sur l'activité du placement familial (1995), budgets (1994-1995), comptes administratifs (1996-1998), rapports annuels (1996-1997), rapport sur les formations des assistantes maternelles (1993).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2018W/75

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Comptes administratifs (1990-1993);

    Date

    1990-1993

    Cote

    2018W/74

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2018W/73

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2018W/63

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour les villages d'enfants à PARIS. - Documents bugétaires (1975-1984), compte administratif (1986), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996 et 1998), projet de voyage au Mont Blanc (1995), projet pédagogique (2002).

    Date

    1975-2002

    Cote

    2018W/47

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2018W/46

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Compte administratif (1998), rapport d'activité (198), projets pédagogiques (1996 et 1998), réalisation de travaux (1999), dossier d'extension et restructuration du bâtiment (1996).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/45

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Dosssier de création : avis CROSM, arrêté de création (1983), convention avec le Conseil général (1984), arrêtés d'habilitation (1987 et 1992). Projet pédagogique (1989), compte administratif et rapport d'activité (1990), achat du local du foyer (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996), protocole relatif à la création du comité d'hygiène et sécurité (1995), augmentation de la capacité du foyer à deux reprises : arrêtés (1989 et 1996).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2018W/44

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    Foyer de jeunes travailleurs résidence Viala à PALAISEAU géré par l'association Action sociale de l'Ile-de-France. - Documents budgétaires (1969-1982), foyer fermé en 1982. Ouverture du Foyer éducatif pour adolescents dans les mêmes locaux 1 boulevard Viala à PALAISEAU pas l'association Jean Cotxet à PARIS, en septembre 1983, compte administratif (1984).

    Date

    1969-1984

    Cote

    2018W/43

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer de jeunes travailleurs résidence Viala à PALAISEAU...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par l'Association Jean Cotxet à PARIS. - Compte administratif (1992), projet de service (1993), comptes administratifs et rapports annuels (1996 et 1998), projet pédagogique (1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    2018W/42

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par l'Association Jean Cotxet à PARIS. - Documents budgétaires dont comptes administratifs (1974-1982), compte administratif (1984), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988 et 1990), enquête sur le renouvellement de l'habilitation justice (1984).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/41

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par...

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  49. Résultat n°49

    Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1991), projet pédagogique (1991), création de l'antenne de RIS-ORANGIS (juillet 1991), résumé de l'histoire du Service éducatif 91 (1992), compte administratif et rapport annuel (1992), comptes administratifs (1993-1994, 1997-1998), extension du service éducatif 91au 5 rue Pasteur à BRETIGNY-SUR-ORGE, départ du Service éducatif 91 du 153 boulevard Kennedy à CORBEIL à cause de violences incontrolables (1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2018W/40

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs et rapports annuels (1987-1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    2018W/39

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs (1980-1983), comptes administratifs et rapports annuels (1984-1985), compte administratif (1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2018W/38

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs et rapports annuels (1994 et 1996), rapport d'inspection (1995), contrôle de la Maison de la Juine par la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (juin 1997).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2018W/37

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...

    Producteur :

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  53. Résultat n°53

    Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre de secours aux enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1983), compte administratif et rapport annuel (1984). Fermeture des Glycines en 1986 remplacée par la Maison d'enfants Elianne Assa à DRAVEIL : compte administratif et rapport annuel (1986) ; construction du nouvel établissement au 65 rue Danton à DRAVEIL (1985-1990) ; comptes administratifs (1988 et 1990), rapport annuel (1990), bilan financier (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996). Historique des actions menées par l'Oeuvre de secours aux enfants de 1933 à 1983.

    Date

    1978-1996

    Cote

    2018W/31

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

    Date

    1988-1995

    Cote

    2018W/26

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transformation de la maison familiale en maison d'enfants à caractère social pour 34 adolescents et enfants de 6 à 16 ans (1977), subvention départementale pour les travaux (1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2018W/25

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

    Date

    1972-1995

    Cote

    2018W/24

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2018W/23

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier d'extension des bâtiments les Ecureuils et la Clairière pour permettre l'accueil supplémentaire de 8 enfants de 3 à 7 ans : plans, financement, avis, rapports (1990-1991), comptes administratifs et rapports annuels (1992, 1994, 1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    2018W/22

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de création : demande d'autorisation d'ouverture, convention avec le département, arrêté d'autorisation de création (1977), projet de restructuration (mai 1986), comptes administratifs et rapports annuels (1988-1990) ; transfert du groupe des adolescents à CORBEIL-ESSONNES (1988), restructuration des installations thermiques (1989)

    Date

    1977-1990

    Cote

    2018W/21

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Création d'une maison d'enfants à caractère social Maison Louis Roussel à MASSY par la fondation d'Auteuil les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Projet d'établissement, annexe financière, demande d'autorisation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2018W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Création d'une maison d'enfants à caractère social...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS gérée par la fondation d'Auteuil Les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Statut de l'association (1978), projet pédagogique (1981) subvention pour des travaux d'amélioration de l'habitat : rapport, délibération (1981), création d'une unité d'hébergement de 34 lits pour adolescents (1984), présentation du projet de construction du pavillon d'accueil (1984), plans (1983), achat de mobilier pour le nouveau pavillon (1983).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2018W/5

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Maison d'enfants du Grand Vaupéreux à VERRIERES-LE-BUISSON gérée par la Fondation la Vie au grand air à PARIS. - Projet pédagogique (1988), note sur le fonctionnement du Grand Vaupéreux (1989), projet pédagogique (1990), projet de restructuration de l'établissement (1990), étude du réaménagement du bâtiment principal (1991-1992), audit réalisé par Entraide protestante (1992), compte administratif (1995-1996), budget (1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2018W/4

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants du Grand Vaupéreux à VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/50

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1940W/6

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Divers documents médicaux concernant les jeunes, lettres B-D ; F-H ; L -M ; O-P ; R-T (arrivés entre 1943 et 1958).

    Date

    1923-1943

    Cote

    1462W/97

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Divers documents médicaux concernant les jeunes, lettres...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Carnets médicaux des jeunes, lettres B-D ; H ; L ; R ; T ; W (sans date d'arrivée identifiée).

    Date

    1926-1940

    Cote

    1462W/96

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Carnets médicaux des jeunes, lettres B-D ; H ; L ;...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lettres W (arrivés entre 1941 ; 1943-1945 ; 1948 et 1949) ; Y (1948) ; Z (1944 ; 1946-1949).

    Date

    1924-1933

    Cote

    1462W/41

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettres W (arrivés entre 1941 ; 1943-1945 ; 1948 et...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lettres U (arrivés en 1947 ; 1949) et V (arrivés en 1941-1948).

    Date

    1924-1934

    Cote

    1462W/40

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettres U (arrivés en 1947 ; 1949) et V (arrivés en...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettre T (arrivés entre 1941 et 1949).

    Date

    1923-1933

    Cote

    1462W/39

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre T (arrivés entre 1941 et 1949).

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Arrivés entre 1945 et 1949.

    Date

    1927-1934

    Cote

    1462W/38

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre S.
    • Arrivés entre 1945 et 1949.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Arrivés entre 1941 et 1944.

    Date

    1923-1929

    Cote

    1462W/37

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre S.
    • Arrivés entre 1941 et 1944.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Arrivés entre 1945 et 1949.

    Date

    1927-1934

    Cote

    1462W/36

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre R.
    • Arrivés entre 1945 et 1949.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Arrivés entre 1941 et 1944.

    Date

    1923-1929

    Cote

    1462W/35

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre R.
    • Arrivés entre 1941 et 1944.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lettre Q (arrivés entre 1943 et 1947).

    Date

    1925-1930

    Cote

    1462W/34

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre Q (arrivés entre 1943 et 1947).

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Arrivés entre 1947 et 1949.

    Date

    1929-1934

    Cote

    1462W/33

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre P
    • Arrivés entre 1947 et 1949.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Arrivés entre 1944 et 1946.

    Date

    1926-1929

    Cote

    1462W/32

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres de la rue de Madrid et de la rue de Crimée...
    • Lettre P
    • Arrivés entre 1944 et 1946.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)