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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

63H/40

1132-1765

YERRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, ETAMPES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, PARIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, YVELINES, SENART (FORET DE)

minute juridictionnelle

FOUJITA Léonard (1886-1968). - Lettre à propos d'un article qu'André Salmon n'a pas le temps de faire et que Robert Rey ne pourra pas écrire avant décembre, 1er novembre sans indication de l'année avec une photographie d'un autoportrait de Foujita, dessin à l''encre, photographie de H. Roger-Viollet. je n'ai pas une toile chez moi et je dois préparer plusieurs expositions"".

1J/828

s.d

PARIS Commune

NADAR (Félix Tournachon, dit) (1820-1910). - Lettre autographe signée ""Nad"" à ""Mon Gauthier"", avec papier en-tête imprimé à ses nom, adresse et qualité (s.d.).

1J/872

s.d

PARIS Commune

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

s.d

PARIS Commune, SEINE

document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

Famille THIBEUF.

77J/54

1330-1764

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune

déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

1J/29

1331-1693

CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, PARIS Commune, VAUCLUSE

minute juridictionnelle, texte officiel

MONTLHERY

G/255

1398-1649

MONTLHERY Commune, PARIS Commune

avis, contrat, convention, déclaration féodale, déclaration, dossier de procédure

Lettre de Pierre d'Orgemont confirmant l'union de la prébende sacerdotale à la chanterie de la collégiale de Notre-Dame-de-Corbeil, vacante depuis le décès du chantre Johannes Castanyo (7 février 1400).

1J/1201

1400

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

A/1128

1402-1492

BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune

minute juridictionnelle

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE, fief de la Boissière, anciennement appelé les Fourneaux. - Fois et hommages.

ESUPPL/66

1410-1760

MARCOUSSIS, LINAS, MONTLHERY Commune, PARIS Commune, ARPAJON Commune

déclaration féodale

Titres de famille. - SAVIGNY-SUR-ORGE. Acte de succession passé devant Jacques Aubry et Jehan du Conseil, clercs et notaires à PARIS, constituant une partie de l'héritage de honorable homme et saige maistre Nicolas de Mauregart, demeurant à PARIS, comprenant le douaire et le lot échu à sa veuve Gille de Coquatrix, et le lot échu à Phelippot de Mauregart, comprenant des biens fonciers, immobiliers et des rentes situés en région parisienne et notamment en ESSONNE, à Champagne (SAVIGNY-SUR-ORGE), Balizy (LONGJUMEAU), Louens (MORANGIS), au Plessis-le-Comte à FLEURY-MEROGIS, etc. (24 novembre1412).

149J/2

1412

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, FLEURY-MEROGIS, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, PARIS Commune, GRIGNY Commune, VAL-D OISE, HAUTS-DE-SEINE, BLANDY, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune

acte authentique

Baux, ventes et échanges.

77J/13

1440-1599

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune

minute juridictionnelle

Fondations de messes.

D/48

1450-1774

ETAMPES Commune, PARIS Commune

contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

39J/136

s.d

PARIS Commune

titre de propriété, plan

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement sur trois niveaux, s.d., 47x 56 cm.

39J/131

s.d

PARIS Commune

plan, titre de propriété

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements dans les étages, s.d., 43 x 56 cm.

39J/137

s.d

PARIS Commune

titre de propriété, plan

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement avec vue perspective, s.d., 48 x 58 cm.

39J/129

s.d

PARIS Commune

plan, titre de propriété

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement d'écurie, s.d., 46 x 58 cm.

39J/130

s.d

PARIS Commune

plan, titre de propriété

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

39J/135

s.d

PARIS Commune

titre de propriété, plan

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque du projet de l'installation du tout à l'égout, s.d., 43 x 38 cm.

39J/134

s.d

PARIS Commune

titre de propriété, plan

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), projet d'aménagement, s.d., 53 x 85 cm.

39J/132

s.d

PARIS Commune

plan, titre de propriété

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut (PARIS).- Plan rue de Chabrol (n°38-40), distribution d'un étage, s.d., 46 x 71 cm

39J/125

s.d

PARIS Commune

plan, titre de propriété

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux à cens et vente de friches, terres et vignes faits par Anthoine de Carnazet, seigneur de Brazeux à VERT-LE-GRAND et de Buchereau à ECHARCON, et des laboureurs d'ECHARCON, à, des maçon, meunier, et laboureurs d'ECHARCON et à une bourgeoise de PARIS [5 pièces sur papier et parchemin] (1480-1510).

77J/184

1480-1492

VERT-LE-PETIT, ECHARCON, PARIS Commune

Justice seigneuriale.

77J/4

1482-1557

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune

minute juridictionnelle

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Inventaire des cens, rentes, loyers des terres du prieuré Notre-Dame de LONGPONT-SUR-ORGE enregistré par frère Symon Hargenviller, prieur du prieuré Notre-Dame de FORGES et chamberier du prieuré de LONGPONT-SUR-ORGE [1 registre papier à couverture en parchemin de 126 folios] (1485-1490).

13H/2

1485-1490

LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SACLAY, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, BONDOUFLE, NOZAY, VERT-LE-PETIT, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FORGES-LES-BAINS

inventaire

BURES, seigneurie, ORSAY, fief de ULLYS. - Foi et hommages et baux.

ESUPPL/112

1488-1738

BURES-SUR-YVETTE, PARIS Commune

plan, déclaration féodale, bail

Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de SAINT VICTOR.

77J/53

1490-1708

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle

Famille Darblay (Paul Darblay). - Répertoire du grand livre particulier des propriétés : répertoire alphabétique avec les noms des acquéreurs et des vendeurs, S.D.

78J/80

s.d

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune

Famille de Bullion.

79J81/5

1493-1819

PARIS Commune, YVELINES

acte authentique, dossier de procédure

LOUIS XVI se rendant à l'assemblée législative"". D'après une gravure du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. X, p. 57, Dim. 20 x 13 cm. Signature d'Emile BAYARD del.

4FI/46

s.d

PARIS Commune

document graphique

Banquet des girondins (31 octobre 1793)"". D'après BAILLY, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 320, Dim. 14 x 21 cm.

4FI/100

s.d

PARIS Commune

document graphique

Dîner de Louis CAPET et de sa famille au Temple (octobre 1792)"". D'après un dessin du journal de PRUDHOMME, Signatures de C. BETHMONT et GILLOT, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIV, p. 158, Dim. 14 x 21 cm.

4FI/50

s.d

PARIS Commune

document graphique

Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire après leur condamnation à mort le 10 Brumaire an II (31 octobre 1793). D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 315, Dim. 14 x 21 cm.

4FI/98

s.d

GIRONDE, PARIS Commune

document graphique

Ils sont morts pour la liberté française le 14 juillet 1789"" (sarcophage). Eau forte, révolution de Paris n° 43, p. 299, Bureau des révolution de PARIS, rue des Marais, Fg St-Germain n° 20, Dim. 14 x 9 cm.

4FI/42

s.d

PARIS Commune

document graphique

Mort de MARAT"". Eau forte, Dim. 9 x 14 cm.

4FI/105

s.d

PARIS Commune

document graphique

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.

ESUPPL/61

1499-1784

MARCOUSSIS, LINAS, PARIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, BREUILLET, SAINT-YON, GUIBEVILLE, VERT-LE-GRAND, VILLEJUST

déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER, bail

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

77J/124

1516-1789

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune

titre de propriété, plan, déclaration féodale

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Acquisition du fief Saint Gombert par les doyens du chapitre de Paris, parchemin (1529). Acquisitions par Guy Lormier seigneur de l'Epine de Jehan de Caulnoy, Pasquier Grandhomme et Jean Moulin (1553). Acquisition de plusieurs pièces de la terre de l'Epine par Claude de Savignac (1524-1551) ; acquisitions, ventes et baux de terres en la censive d'Itteville et tnus du chapitre de Paris (1517-1602) ; prise de possession, acquisition et vente en la censive d'Itteville pour la commanderie du Saussaye (1537-1548).

27J/83

1517-1602

ITTEVILLE, PARIS Commune

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : 3 plans de PARIS : quartier SAINT-GERMAIN, n° 8 [Long. 0,64 m, haut. 0,50 m] ; quartier de MONTMARTRE, n° 7 [Long. 0,64 m, haut. 0,50 m] ; quartier du MARAIS, n° 4 [Long. 0, 64 m, haut. 0,50 m] [s.d.].

16J/456

s.d

DOURDAN Commune, PARIS Commune

plan

Notes prises par le Baron J. Pichon en 1882 dans des études de notaire de Paris : Maîtres Huillier (1525-1559), La Barde et Pajot (1590-1600), Brulé et Cothereau (1560-1589) ; dans des bibliothèques et des librairies.

79J81/16

1525-1600

PARIS Commune

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).

77J/191

1548-1576

ECHARCON, PARIS Commune, NORVILLE (LA), SACLAS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

TERRIER, déclaration féodale

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres de religion. - Etat des deniers que le duc de MAYENNE doit à Madame de BASSOMPIERRE (1580-1591) ; engagement de M de BASSOMPIERRE par Charles de LORRAINE pour mettre sur pied la levée de régiments pour la ligue (1592) ; fragment d'un mémoire dans lequel le roi (Henri IV) prend à son compte 350 000 écus de dettes contractées par le duc de MAYENNE pendant les troubles de la ligue [s.d.] ; état d'une partie des sommes empruntées par le duc de MAYENNE pour les besoins de la ligue (1596). Demandes par JACOMO, comte de COLLALTO et SANSALVATOR, colonel des lansquenets pendant les guerres, de l'acquittement de sommes qui lui sont dues : quittances, extrait du traité du roi, lettre de Henri de Lorraine, demande de vérification (1593-1597). Demande de règlement de la solde due depuis 1590 aux reîtres, dont Gaspard HARGEN gentilhomme allemand, servant dans le régiment de BASSOMPIERRE (1609), sommation par M de BASSOMPIERRE pour le paiement des reîtres (1609). Etat de ce qui est à recouvrer de la levée des offices d'élus et sergents créée pour le bien de la paix (1595). Aliénation et ventes du revenu des aides et greniers royaux pour le recouvrement des deniers requis pour soldoyer et payer les armées contre la secte des huguenots (1619). Lettres de Antoine de PRAT chargé de prélever des rentes sur les marchands de la ville de PARIS, sur les abbayes et le clergé au début des guerres de religion, parchemin et papier (1551-1604). Contrats de rentes sur le clergé, sur l'hôtel de ville de PARIS, sur le sel à cause des guerres de religion, parchemin et papier (1562-1620). Sentence pour Catherine de CAISTRE, veuve de François PAUBERT capitaine du charroi de l'artillerie de France contre André GRAY maître d'hôtel du comte de GRAY lieutenant de la compagnie de cavalerie écossaise, parchemin (1608) ; deux pièces concernant les Picot . Une lettre du roi à son huissier à propos d'une affaire rapportée par Jacques TURPIN avocat à BORDEAUX et concernant l'arrestation de Catherine JACTZ mendiante dans la juridiction d'AIGUILLON, il est question de protestantisme (1633-1634).

77J/327

1551-1634

PARIS Commune, MAYENNE, REGION AQUITAINE

minute juridictionnelle

Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des comptes : extrait de la chambre des comptes à propos des revenus de la prévôté et châtellenie de CORBEIL à la requête de Nicolas THIBEUF conseiller et examinateur au Châtelet de PARIS (1554) ; lettres royales fixant l'augmentation des gages des baillis, prévôts, avocats, procureurs, commissaires et autres personnel de justice, parchemin ; articles du traité des augmentations de gages à tous les baillis, sénéchaux, prévôts et officiers des présidiaux, bailliages, maréchaussées, sièges royaux et prévôtés du ressort de la Chambre des comptes de PARIS, papier (1625). Châtelet de PARIS : extraits des registres de la chambre criminelle du Châtelet de PARIS, relevé par Pierre THIBEUF des exactions et violences commises par le prévôt (1625). Eaux et Forêts : sentence au sujet des routes et chemins étant dans les bois de Pierre THIBEUF (1639-1668). Justice de SAINT GERMAIN : mémoire pour établir la juridiction haute, moyenne et basse de SAINT GERMAIN [s.d.] ; copie du procès verbal du dégât fait par les armées campées sur les terres de Pierre THIBEUF (1652) ; compromis en faveur de M de REGIS contre M THIBEUF au sujet des honneurs qu'ils prétendent avoir en l'église, les deux seigneurs n'étant ni fondateurs ni donateurs de ladite église, original et transcription (1613) ; condamnation à mort à l'encontre de Grandpierre, chaudronnier, Pierre DURAND et Pierre BIJOU rémouleurs pour homicide sur la personne de FRANÇOIS LEFEVRE charretier, sentence rendue par le prévôt de la haute justice de SAINT GERMAIN, du VAL COQUATRIX et autres lieux (1683). Pièces du greffe concernant les habitants de SAINT GERMAIN : information pour Jean COTREAU contre Jacques Antoine LEROUX, pour Michel HAMET huissier contre la veuve OZANNE et ses héritiers, Jean COSTEAU vigneron à YERRES contre JACQUARD et LEROUX (1681), tutelle des enfants mineurs de Jacques FONTAINE et Anne CHAMPIGNET et Fleurie LEROUX sa première femme (1708), succession de Jacques FONTAINE, jardinier au château (1708-1710), nomination de François CHARLES comme curateur de la succession de Robert HOUDAN (1709-1715)

77J/26

1554-1715

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, YERRES Commune

minute juridictionnelle

Lettre d'Anne de Montmorency, écrite à Paris, au comte de Ringrave, pour l'informer de l'envoi du capitaine Lyon et du siège de Corbeil par le prince Condé.

1J/1178

lundi 19 novembre 1562

PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

D/39

1563-1695

ETAMPES Commune, PARIS Commune

contrat, convention, inventaire, dossier de procédure

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux à cens et à rente, ventes et titres nouvel sur des terres, vignes, friches, maisons et sur le presbytère, à ECHARCON et à VERT-LE-GRAND, faits par Christofe Bouguier, fils et héritier de Claude Fraguier, seigneur d'ECHARCON et de Montblin / Montbelin, conseiller du roi au Parlement, à, des laboureurs et vignerons d'ECHARCON, à un écuyer, à Hercules Le Riche, écuyer, seigneur de La Joignière et Catherine de Pampelume sa femme, et à Pierre Foucault, seigneur de (Viraneurt) près de VITRY-LE-FRANCOIS ; échanges de maisons, terres, vignes, prés à ECHARCON entre Christofe Bouguier et plusieurs habitants d'ECHARCON, entre le même et Estienne Le Paige, entre le même et Richard Duvivier, écuyer, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Victor, entre le même et Hercules Le Riche, écuyer, seigneur de La Joignière, archer garde du corps du roi et Catherine de Pampelune sa femme, demeurant au château de CORBEIL, pour des terres, vignes amandiers à ECHARCON et dans le parc du seigneur d'ECHARCON [23 pièces sur papier et parchemin] (1564-1580). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, masures, terres, vignes, chenevières, prés, jardins à ECHARCON, faits par Christofe Bouguier, avocat au Parlement, seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON et de Villeroy (MENNECY), à Richard Duvivier, écuyer, demeurant aux Monthis-près-Corbeil, et Loyse Le Riche sa femme, et à René Duboys, écuyer, demeurant en SEINE-ET-MARNE, fils de défunt Guillaume Duboys, écuyer, seigneur de Bazin, héritier de défunte Loyse Duboys sa tante, femme de défunt Claude de Sehart, seigneur de BONDOUFLE (1570), [15 pièces sur papier et parchemin] (1565-1575).

77J/192

1564-1580

ECHARCON, VERT-LE-GRAND, MARNE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, SEINE-ET-MARNE, BONDOUFLE

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Extraits des registres de la chambre des comptes à PARIS pour les gardes nobles et amendes des forêts de la vicomté de FALAISE, pour monseigneur le duc de MAYENNE : un document imprimé, parchemin et papier (1575-1630).

77J/326

1575-1630

PARIS Commune, CALVADOS

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Papiers de famille. - Généalogie de la famille de LORRAINE, mauvais état [s.d.]. Copie du contrat de mariage entre Charles de LORRAINE duc de MAYENNE et Henrye (Henriette) de SAVOIE veuve en premières noces de Melchior DESPREZ DE MONTPEZAT (1576). Nomination d'Henri de LORRAINE au titre de grand chambellan de France par Henri IV : lettres royales, requête, réclamation de Henri de LORRAINE au sujet de ses droits de grand chambellan sur les merciers et joailliers de PARIS (1599-1612). Inventaire sommaire de quelques actes constituant la maison de Madame de MAYENNE. Notes et copies d'extraits d'actes concernant la seigneurie de PRESSIGNY, les différentes transactions entre les héritiers de la succession, les rapports des ducs de MAYENNE avec les créanciers et les syndics, les comptes, la plupart de ces notes sont de la main de M de BRETIGNIERES.

77J/321

1576-1612

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, MAYENNE

inventaire

CONGERVILLE. - Famille CRESTART : quittance de 33 écus 1/3 de rente sur la ville de PARIS par Marie COURTIN, veuve de Charles CRESTART, seigneur en partie de CONGERVILLE (30 octobre 1579).

1J/64

1579

CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune

DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire du roi. - Reconnaissance à François Vigny, receveur de Paris, de 4 écus à cause de 50 livres de rente constituée sur la Ferme du roi vendue au détail du quartier des Halles et petit pont du Poisson, 1er avril 1585. [1 p. parchemin]

1J/832

1585

YERRES Commune, PARIS Commune

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.

77J/336

1589-1710

MAYENNE, REGION AQUITAINE, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

sceau, inventaire

Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.

D/59

1592-1642

ETAMPES Commune, PARIS Commune

contrat, minute juridictionnelle, acte authentique, convention, bail, déclaration, déclaration féodale

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : déclaration de cens, baux et ventes d'un manoir, de maisons, terres, vignes et rentes à ECHARCON entre des marguilliers, des nobles et des habitants d'ECHARCON, et des personnes de CORBEIL, PARIS et SAINT-QUENTIN dans l'AISNE, en censive des seigneurs d'ECHARCON, d'ORMOY et de Brazeux à VERT-LE-GRAND [5 pièces sur papier et parchemin] (1594-1598).

77J/194

1594-1598

ECHARCON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, AISNE, ORMOY, VERT-LE-GRAND

bail, déclaration féodale

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux, titres nouvel, déclarations de cens, rentes, échanges, de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, "" ormoye "" et friches à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE et LA NORVILLE, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville (OUTARVILLE, LOIRET), à, des habitants d'ECHARCON, BONDOUFLE, LE COUDRAY-MONTCEAU, LA NORVILLE, LISSES et VERT-LE-PETIT, à Robert becquet, conseiller du roi et général en la cour des Monnaies et Vallentine de Malleville sa femme, demeurant à PARIS, à Alexandre Becquet, écuyer, seigneur de Montréal à ECHARCON, à Jehan-Jacques Hotman, écuyer, sieur de Marsigny, gentilhomme de la Chambre du roi, à Pierre de Bouville, sergent royal à la Gabelle d'ETAMPES, demeurant à Chastres (ARPAJON), à Magdeleine Hallée, femme de Pierre de Girardin, chef du Gobelet du roi, demeurant à PARIS, à Jehan Damoiseau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, demeurant à LISSES, à Mathurin Sadron, meunier au Moulin de Villeroy à MENNECY et à Richard de Petrenol, seigneur de Viaspre et de Charantonneau, lieutenant de monsieur le grand maître de l'Artillerie de France au gouvernement de Champagne-en-Brie, pour la déclaration de cens rendu à Jehan Bouguier pour 7 arpent de prés à ECHARCON, Prairie d'ECHARCON et Montblin [74 pièces sur papier et parchemin] (1597-1643). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, prés, jardins et rentes à ECHARCON, VERT-LE-PETIT, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville, à, des habitants d'ECHARCON, Simon Varguier, marguillier de la fabrique d'ECHARCON et Charles de Sainct-Massaus / Masseus, curé de l'église Saint-Martin d'ECHARCON (1624), Jehan Damoreau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, Anne Pingart, écuyer, seigneur du Buisson, mari de Jehanne Le Gendre, fille et héritière de Jacques Le Gendre, écuyer, seigneur de Beaulieu, et des habitants de VILLEMOISSON, MENNECY, CORBEIL et BONDOUFLE [16 pièces sur parchemin] (1601-1636).

77J/197

1597-1673

ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, NORVILLE (LA), LOIRET, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LISSES, PARIS Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, MENNECY Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

bail, déclaration féodale

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions du contrat de vente de la terre de Sainte-Geneviève-des-Bois pour l'Hôtel Dieu de Paris et du contrat d'acquisition de cette terre par Jehan de LA FOSSE (1598), obligation par Louis JOSSE et sa femme à la Charité de Sainte-Geneviève-des-Bois (1682), contrat d'acquisition de la terre et seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson et le Perray par Pierre DURCY d""HARNENCOURT (1752), déclaration de succession de Pierre Antoine DUCREUX [s.d.], succession de Jacques POCHONET, parchemin (1785), une affiche d'adjudication (1841), publicité : tracts, affiches, dépliants pour la construction des lotissements du Parc du Château de l'Abbaye de Sainte Geneviève et du domaine du Perray.

79J60/6

1598-1841

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Commune

tract, affiche, minute notariale

Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de famille : contrat de mariage entre Eustache Le BOULLANGER et Anne PICOT fille de Barbe de BORDEAUX veuve de Claude PICOT et de Guillaume LETELLIER, parchemin (1598) ; tutelle pour les enfants de feu Eustache Le BOULLANGER, parchemin (1630) ; inventaire après décès de Eustache Le BOULLANGER à la requête d'Anne PICOT sa veuve (1637) ; testament de Charles Le BOULLANGER, parchemin (1650) ; testament de François Le BOULLANGER, mémoires pour le service funèbre (1653). Fondations pour les pauvres, d'un lit à l'hospice des incurables de PARIS, moyennnant 5500 # par Anne PICOT veuve d'Eustache Le BOULLANGER, parchemin et papier (1659). Autres familles : testament de Gillette LIEGARD servante du seigneur de BOUVILLE (1651) ; contrat de mariage de Anne Le GRAS apparenté à la famille Le BOULLANGER, première page effacée, parchemin (1651). \t\t\t

77J/134

1598-1659

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune

acte authentique

Décret de vente à Monsieur de Maupeou, réalisé au Châtelet de Paris, pour une grange et des terres à Evry, issues d'un litige entre les héritiers de Claude Legendre et de défunt Nicolas Legendre, à propos des biens de défunt Nicolas Girard leur débiteur.

1J/1179

mercredi 06 mai 1598

EVRY Commune, PARIS Commune

Familles alliées : Famille PICOT. - Succession de Claude JOSSE : Partage entre Claude PICOT et Marguerite sa fille (1646) ; procédures de Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU contre son père au sujet de maisons héritées de sa mère à PARIS (1655-1658) ; pièces concernant la maison de la TRUANDERIE appartenant à Claude PICOT, quittances, inventaire de production, requêtes (1599-1708) ; inventaire de production pour Marguerite PICOT veuve Michel TIRAQUEAU baron de DENANS contre Jacques JOSSE, requêtes contre Jacques JOSSE et Claude et Charles PICOT, parchemin et papier (1655-1659) ; inventaire des pièces produites pour Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU contre Catherine de PENAUD tutrice des enfants de défunt Claude PICOT et d'elle même (1659)

77J/140

1599-1708

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune

inventaire

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).

D/52

1603-1675

ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

D/63

1606

ETAMPES Commune, PARIS Commune

inventaire, titre de propriété

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

77J/379

1606-1703

MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, AISNE, PARIS Commune

inventaire

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité. - Compte des recettes et dépenses de la maison du duc de MAYENNE fait à PARIS par devant M de NEUFBOURG intendant et présenté par Charles BERTHERAUD argentier de la maison (1611), par Jean TOURTAT argentier (1614, 1619). 3 registres\t\t\t\t\t

77J/331

1611-1619

PARIS Commune

compte de gestion

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

48J/92

1613-1824

DOURDAN Commune, PARIS Commune

titre de propriété

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles : ordonnance royale relative aux gabelles, Claude PICOT étant receveur (1613) ; arrêt du conseil du roi à Claude PICOT receveur et payeur des rentes sur les gabelles, parchemin (1634, 1640) ; requêtes de Claude PICOT au roi concernant sa charge de receveur et payeur des rentes sur les gabelles, pour que les sommes dues soient reversées aux personnes concernées, parchemin (1640-1658) ; mémoires, quittances, correspondance pour Claude PICOT et Christophe MARTIN relatifs au paiement des rentes sur les gabelles qui leur sont dues sur l'hôtel de ville de PARIS pour des offices dont ils sont titulaires (1628-1656) ; vente de certains offices des gabelles, dont son office de receveur et payeur par Claude PICOT à Nicolas PARENT receveur des aides, tailles et taillons de l'élection de COULOMMIERS (1647) ; arrêts de la chambre des comptes pour Claude PICOT, une pièce papier et une pièce parchemin (1647-1657). Etat et compte de la recette et dépense faite par le receveur général BOYS à cause des deniers provenant des greffes des élections des ressorts des cours des aydes de PARIS et MONTFERRAND, qu'il rend à messieurs d'EFFIAT, PICOT et MARGONNE ses associés (parlement de BORDEAUX). Etat des recettes et dépenses effectuées par Claude PICOT dans la généralité de BORDEAUX.

77J/145

1613-1658

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, SEINE-ET-MARNE, GIRONDE

correspondance

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Greniers à sel et offices des gabelles : extraits de l'état fiscal des comptes de paiements de rentes constituées sur les gabelles de France par Claude PICOT receveur et payeur (1614-1627) ; comptes rendus par Claude PICOT du paiement des rentes constituées sur le revenu des greniers à sel [s.d.] ; état fiscal du compte des paiements des rentes constituées sur les gabelles par Claude PICOT receveur et payeur (1623-1639) ; 2 pièces dont une imprimée, sur les fonctions de receveur (1630-1631) ; comptes rendus aux héritiers de Claude PICOT (1641) ; compte rendu des anciennes rentes négligées et ne faisant plus partie des comptes par Claude PICOT ex receveur et payeur des rentes de l'hôtel de ville de PARIS, assignées sur les gabelles, ces rentes abandonnées se montent à 22468 livres 2 sous 2 deniers (1640)

77J/144

1614-1641

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, FRANCE

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

27J/108

1617-1807

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

Familles alliées : Famille PICOT. -. Procès contre François SENECHAlL: au sujet d'une mitoyenneté, mémoire pour Claude PICOT contre SENECHAL, propriétaires mitoyens dans la rue de la Grande Truanderie (1625) ; requêtes, inventaires des pièces, sentence, assignations, parchemin et papier (1625) ; au sujet d'une enclave et d'une fosse commune, nouvelle procédure il doit s'agir de la maison de la rue de la Truanderie dont Claude PICOT est propriétaire (1625, 1661) ; contredits baillés par Claude PICOT pour François GALOPIN son maçon contre François SENECHAL (1627)

77J/152

1625-1661

PARIS Commune

minute juridictionnelle

Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.

D/68

1626-1658

ETAMPES Commune, PARIS Commune

acte authentique, minute juridictionnelle, dossier de procédure

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

77J/325

1626-1691

PARIS Commune, MAYENNE

règlement, inventaire, procès-verbal

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1628).

E/4731

1628

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, TORFOU, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, BREUX-JOUY, EGLY, PARIS Commune

minute notariale, bail, inventaire

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1628).

E/4735

1628

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune

minute notariale, contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1629).

E/4744

1629

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET, PARIS Commune, EGLY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, SOUZY-LA-BRICHE

minute notariale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

E/4753

1630

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)

minute notariale, convention, bail

Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille : trois pièces rongées établissant la généalogie de la famille DURET et ses droits à la noblesse [s.d.] ; arrêt confirmant la noblesse de la famille DURET, parchemin (1672) ; deux lettres relatives aux preuves de noblesse de la famille DURET (1770). Contrat de mariage de François LE BUTEUX commis au greffe civil du Châtelet de PARIS avec Marie TENAILLE fille de Simon procureur au parlement et de Françoise AGUESSEAU [il s'agit des parents de Anne Le BUTEUX], parchemin (1607) ; acte de naissance de Anne Le BUTEUX (1609) ; lettres de dispense pour le mariage d'André DURET et Anne Le BUTEUX, en latin sur parchemin (1633) ; contrat de mariage entre André DURET et Anne Le BUTEUX (1633) ; extrait de baptême de André fils de André DURET et Anne Le BUTEUX (1637) ; testament de Anne DURET fille d'André et de Anne Le BUTEUX (1647) ; de André DURET (1658) ; inventaire après décès de André DURET (1659) ; testament de Anne Le BUTEUX (1683) ; inventaire après décès de Anne Le BUTEUX, (1684) ; partage des biens de André et Anne DURET entre leurs enfants (1699). Contrat de réception de Anne DURET comme religieuse au couvent des Carmélites (1666) ; constitution de rente par Anne Le BUTEUX pour André DURET son fils (1668) ; succession de Anne Le BUTEUX (1687-1688) ; transport de rente à Jean MOREAU, médecin du roi par les religieuses carmélites (1671) ; contrat de rente viagère par Anne Le BUTEUX, aux chanoines de la congrégation de France établie au mont Sainte Geneviève (1673).

77J/156

1630-1688

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune

acte authentique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1630).

E/4754

1630

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PARIS Commune, CHAMARANDE, EGLY, ETAMPES Commune

minute notariale, bail

Familles alliées : Famille PICOT. - Procédure Geneviève ROBERT DE FRONQUERIAL contre Charles PICOT à propos de biens situés rue de la grande Truanderie : requête de Charles PICOT sur l'appel de la sentence rendue par Geneviève de FRONQUERIAL (1655), inventaire des pièces produites par Geneviève ROBERT DE FRONQUERIAL créancière de Claude PICOT, contre Charles PICOT (1655), causes et moyens d'appel, cahier incomplet manque le commencement et la fin, cahier incomplet avec description des deux maisons sises rue de la grande Truanderie, requêtes, quittances, parchemin et papier (1655-1656). Procédure de Claude PICOT contre Laurent VANNELLY banquier, parchemin et papier (1630). Procédure contre la veuve REGNARD : mémoire imprimé pour Marguerite PICOT veuve de Bertrand GOMBAULT avocat au Parlement de BORDEAUX et Jacques Etienne de BRETIGNIERES prêtre chanoine de la chapelle royale de VINCENNES contre Marguerite MAUPINOT veuve de Thomas REGNARD ; correspondance de Marguerite PICOT et autres pour Pierre MOUSTEL procureur général (1710-1721) ; avertissement, inventaire de production, mémoires imprimés, mémoires de frais (1680-1720), (fait suite à une procédure entre Marguerite QUATREHOMMES et THURIN)

77J/153

1630-1721

PARIS Commune

inventaire, minute juridictionnelle

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1630).

E/4752

1630

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, TORFOU, AVRAINVILLE, MAUCHAMPS, PARIS Commune

minute notariale, contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).

E/4760

1630

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-MARNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, TORFOU, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, MONTLHERY Commune, PARIS Commune

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).

E/4763

1631

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, PARIS Commune

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1631).

E/4768

1631

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, PARIS Commune, ARPAJON Commune

minute notariale, bail