ORVEAU - Recherche

1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ORSAY, budgets (1890-1944) ; ORVEAU (1893-1925) ; PALAISEAU (1802-1852).

Date

1802-1944

Cote

2X/19

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

3

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

4

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2016.
Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

5

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

2003-2005

Cote

2737W/186

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Dossiers techniques lame de déneigement.
VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

6

ORSAY ; ORVEAU.

Date

2009-2015

Cote

2737W/172

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
ORSAY ; ORVEAU.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

7

ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.

Date

2007-2011

Cote

2737W/34

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrats ruraux.
Dossiers techniques.
ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

8

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORVEAU (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/463

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

9

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ORVEAU, CHALOU MOULINEUX, GIF SUR YVETTE, LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/397

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

10

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

11

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL SUR ORGE, MORANGIS, ORVEAU, MILLY-LA-FORÊT (2006).

Date

2006

Cote

2491W/146

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-AUBIN,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

12

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

13

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/7

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

14

Plan n°473 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à ORVEAU (12/11/2001).

Date

2001

Cote

2159W/1733

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°473 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

15

Plan n°473 00 : Plan 2000e du réseau d'eau potable à ORVEAU (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1732

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°473 00 : Plan 2000e du réseau d'eau potable...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/7

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

17

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

18

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

19

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Habitations : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

20

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

21

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de VILLIERS-LE-BACLE, ORVEAU.

Date

1979-1981

Cote

2006W/412

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

22

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

23

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Etablissements classés pour les communes ME à O.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

24

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

25

16 medias

Plans minutes de conservation : ORVEAU : tableaux d'assemblage n°1 et 2, ech. 1/5000 (1934-1951), sections A1, A2, A3, B, C1, C2, C3, ech. 1/1250 (1934) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/5000, section D, ech. 1/1250 (1951), section E, ech. 1/2000 (1951) ; section Z, ech. 1/2000 (1960) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [15 plans].

Date

1934-1963

Cote

2002W/65

Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
Plans minutes de conservation : ORVEAU : tableaux d'assemblage...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

26

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

27

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

28

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

29

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

30

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

31

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : bordereaux de district,...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

32

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°38186 SAINT-CYR-LA RIVIERE (2000) ; n°29814 LA FORET-LE-ROI (2001) ; n°32471 ORVEAU (2001) ; n°3137 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°3107 syndicat de BOUTIGNY, VAYRES (2001) ; n°12407 CHEPTAINVILLE (2002) ; n° 3038 CORBEIL-ESSONNES (2001).

Date

2000-2002

Cote

1919W/1

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

33

13 medias

ORVEAU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A2, A3, B, C1, C2, C3, D, 1934, Ech. 1/1250, section E, 1951, Ech. 1/2000, sections Z, ZA, ZB, 1963, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Date

1934-1963

Cote

1890W/65

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
ORVEAU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

34

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
Direction départementale de l'Equipement, subdivision...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

Date

1981-1983

Cote

1781W/111

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

36

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

37

Chemin départemental 145.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Bouville (1960), Cerny (1973), D'Huison-Longueville (1959-1978) et Orveau (1959-1979) : arrêtés d'autorisation de travaux (1960-1979) ; demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à D'Huison-Longueville et Orveau : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1987) ; demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boissy-le-Cutté : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979), (1983-1988) ;

Date

1959-1988

Cote

1781W/90

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
Chemin départemental 145.- Demandes d'alignement par...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

38

ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : convocations (1979-1980), prescription (1977), procès verbaux des réunions (1980-1981), documents graphiques, 1 photographie de l'église (circa 1980), permis de construire (1981-1983), exploitation d'une carrière (1976), règlement (1977); 1 photographie aérienne (s.d.), plans (1980), consultation des services (1980).

Date

1964-1983

Cote

1781W/78

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

39

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

40

ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

Date

1971-1980

Cote

1781W/19

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978)...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

41

MILLY-LA-FORET.- Exécution de trottoirs et assainissement de la rue Saint-Pierre (1975-1977) ; construction de trottoirs rue Pachau (1975-1977) ; projet de pavage de la place de la Mairie (1977) ; projet d'assainissement de la rue Saint-Blaise (1975) . MOIGNY-SUR-ECOLE.- Assainissement et construction de trottoirs de la rue de Cochet (1975-1977) ; remise en état du chemin des Ruettes (1977-1978). ORVEAU.- Construction de chaussée rue du Cimetière (1979).

Date

1975-1979

Cote

1781W/7

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MILLY-LA-FORET.- Exécution de trottoirs et assainissement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

42

Projets d'école des écoles élémentaires. - BRETIGNY-SUR-ORGE : Jean Macé, COURCOURONNES : Van Gogh, DRAVEIL : Belvedère, ETRECHY : Les Lavandières, GRIGNY : Gabriel Peri, LISSES : J.B. Corot, MARCOUSSIS : Les Acacias, MASSY : Camus et Eluard, MENNECY : LA Colline de Verville, LES MOLIERES : Anne Frank, MORANGIS : Louis Moreau, ORVEAU, PALAISEAU : docteur Morère, QUINCY-SOUS-SENART : Maurice Lahaye, RIS-ORANGIS : Boulesteix, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : F. Joliot Curie, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Prés-Haut, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Anne Franck, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jean Macé, SAVIGNY-SUR-ORGE : Louise Michel, LES ULIS : Courdimanche B, YERRES : Les Tournelles (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1995-1998

Cote

1752W/3

Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.
Projets d'école des écoles élémentaires. - BRETIGNY-SUR-ORGE...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

43

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.
Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC,...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

44

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

45

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

46

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

47

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

48

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

49

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

50

LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 25/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 16/11/1979 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. NOZAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/07/1976, rapport, correspondance. OLLAINVILLE. - Arrêté d'enquête publique du 15/04/1977, avis du sous-préfet, délibération du 24/06/1977. 2e arrêté d'enquête publique du 26/12/1977, registre d'enquête avec les conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 06/09/1976. Enquête publique révisée du 12/01/1981 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 12/01/1981, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. ORSAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 07/06/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, dossier, plan. ORVEAU. - 2 registres d'enquête daté du 12/12/1980, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, rapport du commissaire-enquêteur. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 13/10/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LE PLESSIS-PATE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête signé du 01/09/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, correspondance. RICHARVILLE. - Registre d'enquête signé du 01/03/1982, 3 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'enquête du 05/03/1981, 33 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. SACLAS. - Registre d'enquête de mai 1981 avec les conclusions du commissaire-enquêteur et l' avis du sous-préfet. SACLAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/10/1979, 2 correspondances, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 14/06/1982 suite aux modifications à apporter au POS : arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.

Date

1976-1982

Cote

1661W/2

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

51

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ORVEAU, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/279

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ORVEAU,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

52

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

53

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

54

Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/953

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

55

Etats de section sur liste : ORVEAU : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/897

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Etats de section sur liste : ORVEAU : année 1988.

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

56

Matrices cadastrales mécanographiées : ORVEAU : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/779

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : ORVEAU : feuillets...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

57

Matrices cadastrales mécanographiées : ORVEAU : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/620

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : ORVEAU : début...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

58

Matrices cadastrales de rénovation : ORVEAU : comptes supprimés 3 à 660.

Date

1932-1974

Cote

1616W/405

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : ORVEAU : comptes...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

59

Matrices cadastrales de rénovation : ORVEAU : G à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/404

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : ORVEAU : G à fin....

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

60

Matrices cadastrales de rénovation : ORVEAU : début à F.

Date

1932-1974

Cote

1616W/403

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : ORVEAU : début...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

61

Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : section E à fin ; PUISELET-LE-MARAIS : du début à section F.

Date

1932-1974

Cote

1616W/134

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : section E...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

62

Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section D.

Date

1932-1974

Cote

1616W/133

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

63

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

64

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

65

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

66

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

67

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

68

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

69

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

70

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

71

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

72

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

73

MEREVILLE. - M. PIGENTE Jacqueline : permis de construire 91 - 80 - E0006 (1980). ANGERVILLE. - Société SOMODEM : permis de construire 91 - 80 - S0005 (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Sarl AGNOLA : permis de construire 91 - 80 - U0006 (1980). ORVEAU. - Electricité de France : permis de construire 91 - 80 - S0007 (1980). BIEVRES. - Société SIMVIC : permis de construire 91 - 80 - U0007 (1980). ORSAY. - M.CHAUVIN René : permis de construire 91 - 80 - P0008 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0008 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - SNCF : permis de construire 91 - 80 - A0079 (1980) ; M. EVESQUE Charles : permis de construire 91 - 80 - A0085 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - Y0086 (1980). BONDOUFLE. - Société anonyme SOUPLETUBE : permis de construire 91 - 80 - U0206 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4283

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MEREVILLE. - M. PIGENTE Jacqueline : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

74

IGNY. - M. BOUCHAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 80475 (1965). ORVEAU. - M. NEGRE Georges : permis de construire 91 - 65 - 80476 (1965). SACLAS. - M. PLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 80477 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. SOYER Nicole : permis de construire 91 - 65 - 80478 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. PICHON Emile : permis de construire 91 - 65 - 80376 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CLEMENCOT Jean Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37697 (1965). LARDY. - M. SCHALKAMER Joseph : permis de construire 91 - 65 - 38280 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. LEGUILLON Max : permis de construire 91 - 65 - 38281 (1965). ETIOLLES. - M. GUILLON Georges : permis de construire 91 - 65 - 38282 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. PIATZSZEK Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 38284 (1965) ; M. VOLUER Claude : permis de construire 91 - 65 - 38285 (1965). DRAVEIL. - M. POITRIMOLE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38286 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. TARANCON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38287 (1965). RIS-ORANGIS. - M. BONIN Victor : permis de construire 91 - 65 - 38288 (1965). MENNECY. - M. JUDITH Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38289 (1965). YERRES. - M. GUILLOCHET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 38290 (1965) ; M. FRERE Camille : permis de construire 91 - 65 - 38291 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. SIMIER René : permis de construire 91 - 65 - 38292 (1965). DRAVEIL. - M. MONETA Joachim : permis de construire 91 - 65 - 38293 (1965) ; M. CIAMPINI César : permis de construire 91 - 65 - 38294 (1965) ; M. LE BEUX Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38295 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1163

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
IGNY. - M. BOUCHAT Marcel : permis de construire 91...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

75

MORANGIS. - M. LALANDE : permis de construire 91 - 65 - 88341 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LESVEN Raymond : permis de construire 91 - 65 - 88342 (1965). SAINT-CHERON. - M. CHAILLOU Robert : permis de construire 91 - 65 - 88344 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. DESNOUVEAUX Marcel : permis de construire 91 - 65 - 88346 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MAHE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 88350 (1965). ANGERVILLE. - M. GONNET Jules : permis de construire 91 - 65 - 88359 (1965). BIEVRES. - M. DANNELONGUE Robert : permis de construire 91 - 65 - 88360 (1965). ORVEAU. - M. HEBERT Daniel : permis de construire 91 - 65 - 88361 (1965). ETAMPES. - M. CHAFOULAIS Louis : permis de construire 91 - 65 - 89319 (1965). ORSAY. - M. PERRET René : permis de construire 91 - 65 - 89324 (1965). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. HICQUEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 88325 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. HANTRAYE Michel : permis de construire 91 - 65 - 88327 (1965). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) du 5 Rue Saint-Jean et Godeau : permis de construire 91 - 65 - 88328 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. SALAUN Jean : permis de construire 91 - 65 - 88329 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. LEREBOUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 88330 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1036

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MORANGIS. - M. LALANDE : permis de construire 91 -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

76

ORVEAU. - Permis de construire 91 (1954-1964). BAULNE. - Permis de construire 91 (1954-1965).

Date

1954-1965

Cote

1553W/83

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
ORVEAU. - Permis de construire 91 (1954-1964). BAULNE....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

77

MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/44

Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.
MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

78

MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/32

Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.
MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

79

MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/21

Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.
MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

80

Réseau routier à OLLAINVILLE, ONCY, ORMOY, ORVEAU, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, LE PLESSIS-PATE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS et RIS-ORANGIS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1951-1962

Cote

1502W/1909

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau routier à OLLAINVILLE, ONCY, ORMOY, ORVEAU,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

ORSAY ; ORVEAU.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORVEAU (1998-2005).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ORVEAU, CHALOU MOULINEUX, GIF SUR YVETTE, LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL SUR ORGE, MORANGIS, ORVEAU, MILLY-LA-FORÊT (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Plan n°473 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à ORVEAU (12/11/2001).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Plan n°473 00 : Plan 2000e du réseau d'eau potable à ORVEAU (s.d.).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date