4 178 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 - 30 novembre 1932).

    Date

    1932

    Cote

    2E80/697

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 - 30 novembre...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire 91 - 75 - 73902 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HAMON Julien : permis de construire 91 - 75 - 73886 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. FOSSATI Maurice : permis de construire 91 - 75 - 73842 (1975). JUVISY-SUR-ORGE. - Société anonyme SUPENEC : permis de construire 91 - 75 - 73853 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. ANTKIENWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 73878 (1975). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. MARCANGELI Monique : permis de construire 91 - 75 - 73873 (1975). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 75 - 73383 (1975) ; M. GRANNET Etienne : permis de construire 91 - 75 - 73390 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CHAPUT Roland : permis de construire 91 - 75 - 73965 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CONSTANT Fernand : permis de construire 91 - 75 - 73496 (1975) ; M. GOSSE Roland : permis de construire 91 - 75 - 73514 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3439

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    YERRES. - Ville de Yerres : permis de construire 91 - 72 - 51114 (1972). ORSAY. - Société TRANCHANT ELECTRONIQUE : permis de construire 91 - 72 - 53953 (1972). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. PAGANO : permis de construire 91 - 72 - 50999 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1553W/2604

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • YERRES. - Ville de Yerres : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Paroisse de BURES (1778-1846).

    Date

    1778-1846

    Cote

    1J/277

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Paroisse de BURES (1778-1846).
  8. Résultat n°8

    ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (20 au 30 juillet 1921)

    Date

    1921

    Cote

    2E80/489

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (20 au 30 juillet...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  9. Résultat n°9
    ORSAY. - Décès : registre d'état civil.

    30 medias

    ORSAY. - Décès : registre d'état civil.

    Date

    1936

    Cote

    4E/5091

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
    • ORSAY. - Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Orsay en marche. Annuaire du syndicat d'initiative, janvier 1968

    Date

    janvier 1968

    Cote

    INOCTAVO/157

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Orsay en marche. Annuaire du syndicat d'initiative,...
  11. Résultat n°11

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEPOT64 H/23

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 63 - Bail de la maison de La Roche à Damiette, commune de Gif-sur-Yvette, fait par Clémence Amiard, sans profession demeurant audit Damiette, veuve d'Auguste Mongé, à, Louis-Gustave-Anatole Saulnier, cultivateur demeurant audit Gif et Augustine-Emma Mongé sa femme, moyennant la somme de 1200 francs annuelle (29 octobre 1932).

    Date

    1932

    Cote

    2E80/696

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (octobre 1932).
    • N° 63 - Bail de la maison de La Roche à Damiette, commune...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  13. Résultat n°13

    A-C.

    Date

    2013

    Cote

    3088W/23

    • Contexte : 3088W Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • 2013.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ORSAY (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DES ULIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY.- Jean-Louis Billard : minutes (octobre- décembre 1868).

    Date

    1868

    Cote

    2E80/113

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
    • ORSAY.- Jean-Louis Billard : minutes (octobre- décembre...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  15. Résultat n°15

    ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (janvier 1926)

    Date

    1926

    Cote

    2E80/573

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (janvier 1926)...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  16. Résultat n°16

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...
    • REV82/36
  17. Résultat n°17

    S.E.E.P.A, 59 Boulevard Dubreuil.

    Date

    1950-1972

    Cote

    3029W/1911

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • Orsay.
    • S.E.E.P.A, 59 Boulevard Dubreuil.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18
    ORSAY. - Propriété Meignen. Imprimerie Catala.

    1 media

    ORSAY. - Propriété Meignen. Imprimerie Catala.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI131/579

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ORSAY
    • ORSAY. - Propriété Meignen. Imprimerie Catala.
  19. Résultat n°19

    ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/907

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...