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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

    Date

    1888-1940

    Cote

    7S/120

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée supérieure.

    Date

    1889-1940

    Cote

    7S/124

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4
    Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

    1 media

    Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

    Date

    Vers 1890

    Cote

    7S/193

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    n° 1-143

    Date

    1890-1892

    Cote

    JAL141/1

    • Contexte : ECHO ARPAJONNAIS (L') : journal.

    • n° 1-143
  6. Résultat n°6

    1893 : n° 1- 53 ; 1894 : n° 1-52

    Date

    1893-1895

    Cote

    JAL141/2

    • Contexte : ECHO ARPAJONNAIS (L') : journal.

    • 1893 : n° 1- 53 ; 1894 : n° 1-52
  7. Résultat n°7

    1896 : n° 1-52

    Date

    1896-1898

    Cote

    JAL141/3

    • Contexte : ECHO ARPAJONNAIS (L') : journal.

    • 1896 : n° 1-52
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    1899 : n° 1-49

    Date

    1899-1901

    Cote

    JAL141/4

    • Contexte : ECHO ARPAJONNAIS (L') : journal.

    • 1899 : n° 1-49
  10. Résultat n°10

    Les régions de la France, IX, l'Ile-de-France (les pays autour de Paris)

    Auteur

    BLOCH, Marc

    Date

    1914

    Cote

    INOCTAVO/3419

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les régions de la France, IX, l'Ile-de-France (les...
  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

    Date

    1922-1931

    Cote

    7S/121

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations, avant-projet des travaux d'aménagement de la section inférieure de la vallée de l'Orge : Morte-Rivière de Viry-Châtillon : plan parcellaire, profil en long, types d'endiguement, profil en travers, type d'ouvrage d'art, estimation . Rivière d'Orge : plan parcellaire, profil en long, profil en travers , estimation (1930), plans de l'Orge dans les communes de Juvisy-sur-Orge, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge (1931).

    Date

    1930-1931

    Cote

    7S/171

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/44

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

    Date

    1932-1937

    Cote

    7S/122

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    n° 29-41

    Date

    Entre juin 1933 et décembre 1933

    Cote

    JAL198/1

    • Contexte : GAZETTE DE L'ORGE (LA)

    • n° 29-41
  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge : états d'indemnités pour privation de jouissance de terrains à Viry-Châtillon, état de l'emprise de terrains occupés dans les propriétés pour les travaux d'endiguement de la Morte-Rivière (1937).

    Date

    1937

    Cote

    7S/172

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7S/123

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif et culturel du Val d'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1965). DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE. - Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal sportif : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1962).

    Date

    1943-1965

    Cote

    1119W/21

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

    Date

    1945-1968

    Cote

    1119W/7

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Syndicat de la vallée de l'Orge. - Assainissement, affaires générales.

    Date

    1945-1967

    Cote

    1502W/1049

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat de la vallée de l'Orge. - Assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de l'Orge, travaux d'aménagement : correspondance. Subvention de l'Etat et du département. Emprunt, financement ; estimation : notice explicative et délibération.

    Date

    1945-1972

    Cote

    1502W/1588

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier d'exécution.

    Date

    1948-1967

    Cote

    1502W/1078

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

    Date

    1948-1960

    Cote

    1108W/1

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1119W/18

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1130W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : budget, délibérations, subventions, adhésions, 1958-1965 ; indemnités pour dommages causés par l'Orge, aménagement du rû de Fleury, assainissement, 1963-1964 [moisissures].

    Date

    1958-1965

    Cote

    1200W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/105

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961-1963).

    Date

    1961-1963

    Cote

    844W/40

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteurs des eaux usées, construction : dossier d'exécution et correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1502W/1080

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteurs des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain, enquêtes.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    1964 : n° 1037-1044

    Date

    1964-1965

    Cote

    JAL113/12

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • 1964 : n° 1037-1044
  40. Résultat n°40

    VALLEE DE L'ORGE. - Collecteur principal d'eaux usées, construction : marché Dimarco.

    Date

    1964

    Cote

    1205W/24

    • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

    • VALLEE DE L'ORGE. - Collecteur principal d'eaux usées,...

    Producteur :

    SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    844W/41

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge (JUVISY) ; syndicat intercommunal du ramassage scolaire du centre d'éducation technique (CET) d'ARPAJON.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1009W/113

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    n° 1133, 1134, 1136, 1138-1142, 1179-1181, 1185-1191, 1193-1195

    Date

    1966-1967

    Cote

    JAL113/1

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • n° 1133, 1134, 1136, 1138-1142, 1179-1181, 1185-1191,...
  46. Résultat n°46

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1119W/8

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1172W/53

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    1966 : n° 1096-1145 ; 1967 : n° 1146-1195

    Date

    1966-1967

    Cote

    JAL113/13

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • 1966 : n° 1096-1145 ; 1967 : n° 1146-1195
  50. Résultat n°50

    La vallée de l'Orge.- Section inférieure, assainissement et divers.

    Date

    1967-1968

    Cote

    977W/41

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de l'Orge.- Section inférieure, assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  51. Résultat n°51

    n° 1196-1246

    Date

    1968

    Cote

    JAL113/2

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • n° 1196-1246
  52. Résultat n°52

    n° 1247-1298

    Date

    1969

    Cote

    JAL113/3

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • n° 1247-1298
  53. Résultat n°53

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1005W/172

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    juillet-décembre : n° 1337-1350

    Date

    1970

    Cote

    JAL113/5

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • juillet-décembre : n° 1337-1350
  55. Résultat n°55

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le Syndicat de la Vallée de l'Orge [bassin de retenue] (1970), la création d'une voie (1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1045W/2

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Supérieure.- Opération [37 dossiers], assainissement rural (1974-1975), hydraulique agricole (1970-1973), hydraulique agricole 1971 (1972-1974), assainissement urbain (1973-1975).

    Date

    1970-1975

    Cote

    944W/29

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Supérieure.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    janvier-juin : n° 1299-1336

    Date

    1970

    Cote

    JAL113/4

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • janvier-juin : n° 1299-1336
  58. Résultat n°58

    n° 1351-1402

    Date

    1971

    Cote

    JAL113/6

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • n° 1351-1402
  59. Résultat n°59

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Inférieure.- Assainissement 1965 (1974), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1970 (1971-1973), assainissement 1972 (1971-1973), assainissement régional 1970 (1971-1972), procès-verbal assemblée générale du 18 janvier 1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    944W/28

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Inférieure.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1972 ; opérations N° 47-48-52-54 et 55.

    Date

    1972

    Cote

    977W/82

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  61. Résultat n°61

    n° 1403-1451

    Date

    1972

    Cote

    JAL113/7

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • n° 1403-1451
  62. Résultat n°62

    n° 1-5

    Date

    1972

    Cote

    JAL109/1

    • Contexte : VAL D'ORGE ACTUALITES : journal.

    • n° 1-5
  63. Résultat n°63

    Commune non identifiée. - Vallée de l'Orge : une église, des communs avec un château en façade et l'Orge (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    44FI/1458

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • Commune non identifiée. - Vallée de l'Orge : une église,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1005W/174

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/135

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (affaires diverses).

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/127

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (affaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    uillet-décembre : n° 1481-1506

    Date

    1973

    Cote

    JAL113/9

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • uillet-décembre : n° 1481-1506
  68. Résultat n°68

    La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1973 ; opérations N° 54 et 55.

    Date

    1973

    Cote

    977W/83

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Exploitations agricoles et espace rural face à l'urbanisation dans la vallée de l'Orge. Situation actuelle et avenir

    Auteur

    BRISSONNET, Marie-Martine

    Date

    1973

    Cote

    INQUARTO/1015

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Exploitations agricoles et espace rural face à l'urbanisation...
  70. Résultat n°70

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (contrats, conventions).

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/128

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (contrats,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    janvier-juin : n° 1456-1480

    Date

    1973

    Cote

    JAL113/8

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • janvier-juin : n° 1456-1480
  72. Résultat n°72

    juin-décembre : n° 1529-1550

    Date

    1974

    Cote

    JAL113/11

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • juin-décembre : n° 1529-1550
  73. Résultat n°73

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE supérieure. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). Prêt départemental, programme (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1114W/101

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE supérieure....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat intercommunal pour la création et le fonctionnement d'un centre de montage : compte de gestion (1974). Syndicat intercommunal du plateau de Saclay. - Compte de gestion (1974). Nouveau syndicat de la Vallée de l'Orge. - Compte de gestion (1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1184W/16

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat intercommunal pour...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Servitudes sur fonds privés.- Collecteur général d'eaux usées de LA VALLEE DE L'ORGE à VIRY-CHATILLON (1974).

    Date

    1974

    Cote

    943W/32

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Servitudes sur fonds privés.- Collecteur général d'eaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    du n° 1507 au n° 1528

    Date

    1974

    Cote

    JAL113/10

    • Contexte : PROGRES DE LA VALLE DE L'ORGE (LE) : journal.

    • du n° 1507 au n° 1528
  77. Résultat n°77

    Circuits autopédestres du Val d'Orge

    Date

    septembre 1974

    Cote

    GBR/1040

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Circuits autopédestres du Val d'Orge
  78. Résultat n°78

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - La Vallée de l'Orge (octobre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    44FI/653

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - La Vallée de l'Orge (octobre 1975)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1172W/51

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement (1975). SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisation d'assainissement (1976). SAINT-CHERON, SERMAISE. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1975).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/14

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)