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161 résultats

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Résultat n°1

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Eclairage et électricité : mise en place d'un réseau et projet de traité, régie municipale d'électricité, 1862-1929 [1] ; éclairage au gaz et installation d'un réseau, acquisition et agrandissement d'une usine à gaz, travaux de branchement et d'extension du réseau, construction d'un gazomètre, 1864-1936 [2] ; régies de l'eau, du gaz et de l'électricité : tarifs, augmentations, différend avec le concessionnaire du syndicat du gaz de la vallée de l'ORGE, taxes, 1919-1938 [3] ; adduction et distribution d'eau potable : projet et mémoire justificatif, analyses, état indicatif des usines établies sur l'ORGE en 1879, plan, correspondance, 1865-1882 [4] ; amélioration de la distribution et construction de réservoirs, création d'une station d'épuration par l'ozone et stérilisation des eaux : catalogue de référence de la Compagnie générale de l'ozone à PARIS et livret de renseignements administratifs, exploitation, correspondance, réclamations, 1912-1937 [5].

Date

1862-1938

Cote

2O/34

Résultat n°2

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

Date

1888-1940

Cote

7S/120

Résultat n°3

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée supérieure.

Date

1889-1940

Cote

7S/124

Résultat n°4
Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

1 media

Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

Date

Vers 1890

Cote

7S/193

Résultat n°5

n° 1-143

Date

1890-1892

Cote

JAL141/1

Résultat n°6

1893 : n° 1- 53 ; 1894 : n° 1-52

Date

1893-1895

Cote

JAL141/2

Résultat n°7

1896 : n° 1-52

Date

1896-1898

Cote

JAL141/3

Résultat n°8

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .

Date

1898

Cote

7S/125

Résultat n°9

1899 : n° 1-49

Date

1899-1901

Cote

JAL141/4

Résultat n°10

Les régions de la France, IX, l'Ile-de-France (les pays autour de Paris)

Date

1914

Cote

INOCTAVO/3419

Résultat n°11

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Date

1922-1931

Cote

7S/121

Résultat n°12

ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

Date

1925-1940

Cote

8S/9

Résultat n°13

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge : protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, à l'aval du confluent de la Morte-rivière de Viry-Châtillon, entre ce confluent et la Seine. Les communes concernées sont Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Châtilon, Paray-vieille-Poste, Savigny-sur-Orge. Création d'un syndicat intercommunal (1928-1931), contentieux porté devant le conseil d'Etat entre le syndicat et la société Port-Aviation à Viry-Châtillon à cause d'occupation de terrain pour travaux d'endiguement par le syndicat (1933-1938), démolition et reconstruction des ponts sur la Morte-Rivière de Viry-Châtillon (1933-1935), devis de travaux, mémoires (1931-1935), mètre des terrassements, détails estimatifs des travaux, type d'ouvrage d'art (1931).

Date

1928-1938

Cote

7S/170

Résultat n°14

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, projet d'aménagement, plans : Morte-Rivière de Viry-Châtillon, plans de la rivière d'Orge : partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre le passage inférieur du Mort-Rû et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre le moulin de Villemoisson et la brasserie de Savigny, partie comprise entre la brasserie de Savigny et l'ancien moulin d'Athis, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre la brasserie et le passage inférieur du Mort-Rû, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, plans de la boëlle de Longpont, de la boëlle Saint-Michel, de la boëlle Saint-Martin, plan de la Morte-Rivière de Juvisy et Athis-Mons : partie comprise entre la route nationale n° 7 et l'arrivée dans l'Orge .

Date

1929-1930

Cote

7S/173

Résultat n°15

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations, avant-projet des travaux d'aménagement de la section inférieure de la vallée de l'Orge : Morte-Rivière de Viry-Châtillon : plan parcellaire, profil en long, types d'endiguement, profil en travers, type d'ouvrage d'art, estimation . Rivière d'Orge : plan parcellaire, profil en long, profil en travers , estimation (1930), plans de l'Orge dans les communes de Juvisy-sur-Orge, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge (1931).

Date

1930-1931

Cote

7S/171

Résultat n°16

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

Date

1930-1997

Cote

2119W/44

Résultat n°17

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Date

1932-1937

Cote

7S/122

Résultat n°18

n° 29-41

Date

Entre juin 1933 et décembre 1933

Cote

JAL198/1

Résultat n°19

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge : états d'indemnités pour privation de jouissance de terrains à Viry-Châtillon, état de l'emprise de terrains occupés dans les propriétés pour les travaux d'endiguement de la Morte-Rivière (1937).

Date

1937

Cote

7S/172

Résultat n°20

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°21

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Date

1938-1940

Cote

7S/123

Résultat n°22

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations : aménagement de la partie comprise entre la route nationale 446 et le chemin départemental 77 (1941), section comprise entre le chemin n° 25 et le confluent avec l'Yvette (1941), construction d'un barrage automatique à la brasserie de Savigny (1941), construction d'un collecteur intercommunal de la vallée de l'Orge : Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons (1941), plans de la Morte-Rivière de Viry-Châtillon, rivière d'Orge, plans : partie comprise entre la Morte-Rivière de Savigny et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Juvisy et le barrage de Blanc-Misseron, partie comprise entre la Morte-Rivière de Viry-Châtillon et le moulin de Juvisy, Morte-Rivière de Viry-Châtillon , Morte-Rivière de Viry-Châtillon : rampes d'accès et pont du boulevard Saint-Michel, rampes d'accès et pont du boulevard Alsace-Lorraine, rampes d'accès du pont Brindejonc des Moulinais, rampes d'accès et pont de la rue Olympique (1941).

Date

1941

Cote

7S/174

Résultat n°23

Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif et culturel du Val d'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1965). DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE. - Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal sportif : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1962).

Date

1943-1965

Cote

1119W/21

Résultat n°24

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

Date

1945-1968

Cote

1119W/7

Résultat n°25

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Assainissement, affaires générales.

Date

1945-1967

Cote

1502W/1049

Résultat n°26

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de l'Orge, travaux d'aménagement : correspondance. Subvention de l'Etat et du département. Emprunt, financement ; estimation : notice explicative et délibération.

Date

1945-1972

Cote

1502W/1588

Résultat n°27

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier d'exécution.

Date

1948-1967

Cote

1502W/1078

Résultat n°28

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

Date

1948-1960

Cote

1108W/1

Résultat n°29

Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

Date

1956-1968

Cote

1119W/18

Résultat n°30

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

Date

1958-1964

Cote

1130W/23

Résultat n°31

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : budget, délibérations, subventions, adhésions, 1958-1965 ; indemnités pour dommages causés par l'Orge, aménagement du rû de Fleury, assainissement, 1963-1964 [moisissures].

Date

1958-1965

Cote

1200W/8

Résultat n°32

Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

Date

1959-1975

Cote

1009W/105

Résultat n°33

CHILLY-MAZARIN, PLESSIS-CHENET (LE). - Autoroute A6, ponts et raccordements : 39 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (2 mars 1959). Autoroute A6. - Terrassement et ponts divers : 10 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (19 septembre 1959) ; plaques de béton, pose : 54 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (19 septembre 1959) ; franchissement de la vallée de l'Essonne, franchissement de l'aqueduc de la Vanne, franchissement de la vallée de l'Orge, raccordements aux routes RN 7, RN 448 et RN 446, vues en service : 38 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (26 juillet 1960) ; vues en service : 15 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (26 septembre 1960) ; 5 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.]. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX. - Autoroute A6, les champs par temps de pluie : 9 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (17 février 1960). Autoroute A6. - Terrassement : 56 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.].

Date

1959-1961

Cote

1236W/5

Résultat n°34

ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

844W/40

Résultat n°35

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteurs des eaux usées, construction : dossier d'exécution et correspondance.

Date

1962-1966

Cote

1502W/1080

Résultat n°36

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain, enquêtes.

Date

1963-1968

Cote

1107W/37

Résultat n°37

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

Date

1963-1968

Cote

1107W/36

Résultat n°38

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

Date

1963-1968

Cote

1107W/35

Résultat n°39

1964 : n° 1037-1044

Date

1964-1965

Cote

JAL113/12

Résultat n°40

VALLEE DE L'ORGE. - Collecteur principal d'eaux usées, construction : marché Dimarco.

Date

1964

Cote

1205W/24

Résultat n°41

Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Assainissement programmé : dossiers de financement (1965-1967). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de LIMOURS-EN-HUREPOIX - BRIIS-SOUS-FORGES - FORGES-LES-BAINS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1966). District de LINAS et MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, travaux : dossier de financement (1969).

Date

1964-1969

Cote

1119W/75

Résultat n°42

ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

Date

1964-1965

Cote

844W/41

Résultat n°43

EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage : carte des communes situées le long de l'Orge, la Seine et de l'Essonne, état des études, Institut de l'aménagement urbain pour la région parisienne, août 1965, Ech. 1/10 000. Coul. Lég. Dim. 165 x 125 cm.

Date

1965

Cote

1FI/628

Résultat n°44

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge (JUVISY) ; syndicat intercommunal du ramassage scolaire du centre d'éducation technique (CET) d'ARPAJON.

Date

1965-1966

Cote

1009W/113

Résultat n°45

n° 1133, 1134, 1136, 1138-1142, 1179-1181, 1185-1191, 1193-1195

Date

1966-1967

Cote

JAL113/1

Résultat n°46

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

Date

1966-1968

Cote

1119W/8

Résultat n°47

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

Résultat n°48

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

Date

1966-1982

Cote

1523W/1082

Résultat n°49

1966 : n° 1096-1145 ; 1967 : n° 1146-1195

Date

1966-1967

Cote

JAL113/13

Résultat n°50

La vallée de l'Orge.- Section inférieure, assainissement et divers.

Date

1967-1968

Cote

977W/41

Résultat n°51

n° 1196-1246

Date

1968

Cote

JAL113/2

Résultat n°52

n° 1247-1298

Date

1969

Cote

JAL113/3

Résultat n°53

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

Date

1970-1971

Cote

1005W/172

Résultat n°54

juillet-décembre : n° 1337-1350

Date

1970

Cote

JAL113/5

Résultat n°55

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le Syndicat de la Vallée de l'Orge [bassin de retenue] (1970), la création d'une voie (1974).

Date

1970-1974

Cote

1045W/2

Résultat n°56

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Supérieure.- Opération [37 dossiers], assainissement rural (1974-1975), hydraulique agricole (1970-1973), hydraulique agricole 1971 (1972-1974), assainissement urbain (1973-1975).

Date

1970-1975

Cote

944W/29

Résultat n°57

janvier-juin : n° 1299-1336

Date

1970

Cote

JAL113/4

Résultat n°58

n° 1351-1402

Date

1971

Cote

JAL113/6

Résultat n°59

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Inférieure.- Assainissement 1965 (1974), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1970 (1971-1973), assainissement 1972 (1971-1973), assainissement régional 1970 (1971-1972), procès-verbal assemblée générale du 18 janvier 1974.

Date

1971-1974

Cote

944W/28

Résultat n°60

La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1972 ; opérations N° 47-48-52-54 et 55.

Date

1972

Cote

977W/82

Résultat n°61

n° 1403-1451

Date

1972

Cote

JAL113/7

Résultat n°62

n° 1-5

Date

1972

Cote

JAL109/1

Résultat n°63

Commune non identifiée. - Vallée de l'Orge : une église, des communs avec un château en façade et l'Orge (s. d.).

Date

s.d

Cote

44FI/1458

Résultat n°64

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

Date

1972-1973

Cote

1005W/174

Résultat n°65

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

Date

1973-1975

Cote

947W/135

Résultat n°66

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (affaires diverses).

Date

1973-1975

Cote

947W/127

Résultat n°67

uillet-décembre : n° 1481-1506

Date

1973

Cote

JAL113/9

Résultat n°68

La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1973 ; opérations N° 54 et 55.

Date

1973

Cote

977W/83

Résultat n°69

Exploitations agricoles et espace rural face à l'urbanisation dans la vallée de l'Orge. Situation actuelle et avenir

Date

1973

Cote

INQUARTO/1015

Résultat n°70

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (contrats, conventions).

Date

1973-1975

Cote

947W/128

Résultat n°71

janvier-juin : n° 1456-1480

Date

1973

Cote

JAL113/8

Résultat n°72

juin-décembre : n° 1529-1550

Date

1974

Cote

JAL113/11

Résultat n°73

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE supérieure. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). Prêt départemental, programme (1976).

Date

1974-1976

Cote

1114W/101

Résultat n°74

VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat intercommunal pour la création et le fonctionnement d'un centre de montage : compte de gestion (1974). Syndicat intercommunal du plateau de Saclay. - Compte de gestion (1974). Nouveau syndicat de la Vallée de l'Orge. - Compte de gestion (1977).

Date

1974-1977

Cote

1184W/16

Résultat n°75

Servitudes sur fonds privés.- Collecteur général d'eaux usées de LA VALLEE DE L'ORGE à VIRY-CHATILLON (1974).

Date

1974

Cote

943W/32

Résultat n°76

du n° 1507 au n° 1528

Date

1974

Cote

JAL113/10

Résultat n°77

Circuits autopédestres du Val d'Orge

Date

septembre 1974

Cote

GBR/1040

Résultat n°78

BRETIGNY-SUR-ORGE. - La Vallée de l'Orge (octobre 1975).

Date

1975

Cote

44FI/653

Résultat n°79

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Date

1975-1983

Cote

1172W/51

Résultat n°80

NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement (1975). SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisation d'assainissement (1976). SAINT-CHERON, SERMAISE. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1975).

Date

1975-1976

Cote

1073W/14