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N°343 : réouverture du Blutin en amont du Carouge à Brétigny-sur-Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/179

2010-2012

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/164

2009-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge Aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/153

2012-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/148

2010-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des crues du Carouge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/109

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages hydrauliques sur l'Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/90

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

N°45803 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2010, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/84

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°23540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2009, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/83

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-09743 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/75

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/73

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture du ru de Fleury, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/71

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/69

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/65

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA (91-2009-00016).

2776W/21/1

2009-2010

ORGE (COURS D EAU)

déclaration

Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

2518W/20

2005-2010

ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

2518W/7

2005-2007

OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

2137W/91

1998-2003

ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

2137W/69

1998-2003

JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

2137W/46

2000-2004

ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°330 : DIG et autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation à ITTEVILLE par le SIACRE ; n°334 : DIG et autorisation de réaliser un programme quinquennal (1999/2003) des travaux de l'orge par le SIVO.

2137W/39

1999-2003

ITTEVILLE, ORGE (COURS D EAU)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

2137W/7

2002-2009

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA FERTE-ALAIS, ORVEAU, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

déclaration

Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Conduite des bords de l'Orge à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre socio-éducatif à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre sportif intercommunal à PARAY VIEILLE POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Implantation de locaux pour entreprises et pour transports à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement entre la route nationale 446 et la route nationale 7 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/73

1977

CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, BRUNOY Commune

dossier de procédure

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/59

1976

CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

dossier de procédure

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

2016W/21

1981-1993

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMATION DU PLATEAU DE SACLAY, SYNDICAT MIXTE D ETUDES D AMENAGEMENT ET DE GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE DOURDAN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L ORME, SACLAY, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)

note, délibération, texte officiel

Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau de cote d'alerte, plans de lutte contre les inondations, plans de zones inondables, plans, messages, correspondance.

2006W/106

1976-1979

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

plan de secours, plan, correspondance

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : Administratif, compte rendus, arrêté loi sur l'eau (2001-2002) - Remise en état de la Rue J.P Bénard à ATHIS-MONS : Administratif, dossier technique, convention Aéroports de Paris /Conseil Général de l'Essonne (2001-2003).

1962W/34

2001-2003

ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune

compte rendu, arrêté du président du conseil général, convention, dossier de procédure

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

1962W/32

1997-2001

ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

dossier de procédure

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

1962W/28

1999-2001

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, ULIS (LES) Commune, ETIOLLES, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

1705W/87

1996

AUVERS-SAINT-GEORGES, ESSONNE, CHAMPCUEIL, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLE-DU-BOIS (LA), BREUILLET, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), FORGES-LES-BAINS, SAINT-CHERON Canton

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances dues au bruit suscité par les aérodromes : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, GRIGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'ORGE, élaboration : correspondance, documents d'urbanisme, (1974-1977). MENNECY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la vallée de l'ESSONNE : correspondance, étude de la direction régionale de l'équipement (DRE), arrêté 76-748, plans, (1976). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration en matière d'infrastructures routières : correspondance, documents d'urbanisme, plans, (1978-1986). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration : correspondance, notes, plans, documents d'urbanisme, (1969-1980).

1523W/81

1969-1986

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'urbanisme, correspondance

Assainissement à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, affaires générales.

1502W/985

1960-1970

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées du Rouillon, connexion avec le collecteur-antenne de LONGJUMEAU - EPINAY-SUR-ORGE (marché Pavours), la section collecteur de l'Yvette-CD117 (marché Cazals), la section BALLAINVILLIERS-CD117 (marché Société des Travaux Routiers).

1502W/973

1962-1967

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. Rivière d'Orge, collecteur principal des eaux usées au CD25, construction (marché Chéza).

1502W/972

1960-1964

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON sur le CD77, élargissement : projet d'exécution, marché public attribué aux entreprises C.G.T.P., Aubert et Prélex.

1502W/930

1962-1964

VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Syndicat hydraulique de la vallée de l'Orge, assainissement ; construction d'un collecteur des eaux usées à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : marché public, indication parcellaire ; création d'une servitude : convention.

1502W/929

1964-1966

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public, convention

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

1502W/928

1859-1967

DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

marché public, étude

Rivière d'Orge. - Reconstruction des ponts sur l'Orge et la boëlle Saint-Michel, empruntés par le CD25 aux limites de LONGPONT et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : projet d'exécution.

1502W/927

1950-1954

LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Ponts sur le CD133, reconstruction aux limites de LONGPONT, SAINT-MICHEL et BRETIGNY-SUR-ORGE ; rectification du tracé sur les deux berges.

1502W/926

1953-1961

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - le ''Mort-Rû'', affluent de l'Orge, aménagement ; canalisation ; suppression ; financement des opérations.

1502W/925

1933-1970

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Ponts et ouvrages divers, reconstruction : documentation.

1502W/924

1931-1959

ORGE (COURS D EAU)

marché public, documentation