NORVILLE (LA) - Recherche

Résultat n°1
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10
- Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
- Comptes administratifs et budgets.
- Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
- Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°2
1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6
- Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
- Prison de Corbeil.
- Registres d'écrou.
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 1799 - 1804
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Date

1804-1952

Cote

2X/18
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Dossier 2/2.

Date

1982-1992

Cote

3336W/109
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- La Norville, ZAC de la Croix Saint-Claude.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°6
Dossier 1/2.

Date

1980-1982

Cote

3336W/108
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- La Norville, ZAC de la Croix Saint-Claude.
- Dossier 1/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°7
Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°8
La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2010-2017

Cote

3307W/22
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
- La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°9
La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide en fonctionnement des associations sportives.
- La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°10
La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

Date

2014-2015

Cote

3213W/3
- Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)
- La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)
Résultat n°11
Ballancourt à La Norville.

Date

2017-2018

Cote

3123W/268
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2018.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- Ballancourt à La Norville.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°12
La Norville à Morangis.

Date

2015-2016

Cote

3123W/219
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2016.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- La Norville à Morangis.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°13
La Norville.

Date

2015-2016

Cote

3123W/216
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2016.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- La Norville.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°14
La Norville, Verrières-le-Buisson.

Date

2014-2015

Cote

3123W/159
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2015.
- Dossiers administratifs des collèges publics.
- La Norville, Verrières-le-Buisson.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°15
La Norville à Verrières-le-Buisson.

Date

2014-2015

Cote

3123W/139
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2015.
- Dossiers administratifs des collèges publics.
- La Norville à Verrières-le-Buisson.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°16
Itteville à La Norville.

Date

2013-2014

Cote

3123W/86
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2014.
- Dossiers administratifs.
- Collèges publics.
- Itteville à La Norville.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°17
La Norville, 66 rue Saint Denis, Code fiche n°825, arrêté d'abrogation le 24 janvier 1977.

Date

1973-1977

Cote

3073W/205
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
- La Norville, 66 rue Saint Denis, Code fiche n°825,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°18
N° 33 Alves ribeiro La Norville 91490.

Date

2007

Cote

2865W/19/13
- Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
- Dossiers de contentieux clôturés.
- En 2007.
- N° 20-24 ; 26-39.
- N° 33 Alves ribeiro La Norville 91490.
Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)
Résultat n°19
NORVILLE (LA), collège Albert CAMUS : projets et dossiers de candidature de Florence CHEVALLIER et Joël DUCORRAY.

Date

2004

Cote

2804W/12
- Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...
- Collèges de l'Essonne.
- NORVILLE (LA), collège Albert CAMUS : projets et dossiers...
Producteur :

DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)
Résultat n°20
Organisation logistique : délégation de crédits, liste alphabétique des sommes dues aux communes, courriers de l'INSEE, 1989-1991. Solde des crédits dus aux communes et mise en place de crédits de recensement (février 1991), télécopies de l'INSEE (novembre 1990) pour modification de la somme attribuée à la commune d'EGLY et la mise en place des crédits de recensement, courriers de l'INSEE (mai et septembre 1990) pour la mise en place des crédits de recensement, courrier de l'INSEE (février 1990) pour la délégation de crédits aux communes, ordonnance de délégation de crédits de l'INSEE du 16 février 1990, courrier de l'INSEE (février 1990) sur la mise en place de la première tranche de crédits, listes par arrondissements des communes bénéficiant de sommes allouées, doubles des courriers adressés à la Préfecture avec des pièces jointes (février et novembre 1990). Désignation des délégués : courriers de la Préfecture (janvier et février 1990) de demande de désignation des délégués, télécopies concernant la nomination des délégués, arrêtés n°900603, n°900397 et n°900166 de nomination des délégués et courriers de transmission, courriers de l'INSEE pour une liste et une liste complémentaire de candidats délégués, circulaire du 5 décembre 1989, listes des propositions de candidats et des candidats retenus, modèle de contrat de travail pour les délégués de l'INSEE, circulaires aux maires des 5 et 20 décembre 1989 et du 12 février 1990. Sans Domicile Fixe : courriers de la Préfecture (février- mars 1990) du nombre de personnes SDF en Essonne. Désignation des conseillers techniques : courriers de l'INSEE (juillet et novembre 1989) concernant les conseillers techniques et liste, arrêté (s.d.). Contentieux : communes de FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LA NORVILLE, VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE, courriers de la Préfecture, de l'INSEE, de mairies et de particuliers. Désignation des agents recenseurs : arrêtés de la mairie de CHAMPCUEIL. Aide logistique : courrier de la Préfecture (décembre 1989), note de la Préfecture sur l'organisation matérielle. Presse : supplément à La Lettre du Préfet (avril 1990), coupure de presse Le Monde du 12 mai 1990 sur le rôle des mairies dans le recensement, revues de presse de la Préfecture des 28 février 1990 et 7 mars 1990, coupure de presse Le Monde du 3 mars 1990. Textes officiels : circulaire du 22 août 1989 portant modification des limites territoriales, décret du 26 avril 1989 fixant la date du recensement et arrêté, supplément à La Lettre du Préfet de mars 1990, plaquette de présentation du 32ème recensement général de la population. Imprimés : imprimés vierges du recensement, avis de passage et carnet de tournée de l'agent recenseur.

Date

1989-1991

Cote

2749W/1/2
- Contexte : Recensement général de la population : documentation...
- Recensement général de la population mars 1990.
- Organisation logistique : délégation de crédits, liste...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°21
CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

Date

2011

Cote

2737W/137
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°22
Saisons 2011 à 2014.

Date

2011-2014

Cote

2713W/5
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions des centres et pôles culturels.
- Saisons 2011 à 2014.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°23
Saisons 2007 à 2011.

Date

2007-2011

Cote

2713W/4
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions des centres et pôles culturels.
- Saisons 2007 à 2011.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°24
Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
- Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°25
Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
- Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°26
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

Date

1983

Cote

2657W/40
- Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°27
Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs des ULIS, NORVILLE (LA), MARCOUSSIS : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Date

1970-1980

Cote

2616W/5
- Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
- Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs des...
Producteur :

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)
Résultat n°28
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Germaine Tillion à LARDY ; du Collège Aimé Césaire aux ULIS (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/55
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°29
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Robert Doisneau à ITTEVILLE ; du Collège Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE ; du Collège Albert Camus à LA FERTE ALAIS ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/54
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°30
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE ; du Collège Germaine Tillion à LARDY (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/26
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°31
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Albert Camus à LA FERTE ALAIS ; du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE ; du Collège Aimé Césaire aux ULIS ; du Collège Mondétour aux ULIS (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/7
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°32
Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Date

2006-2007

Cote

2518W/13
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°33
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°34
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/396
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°35
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°36
Contrats régionaux (CREG) : dossiers LA NORVILLE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/249
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats régionaux (CREG) : dossiers LA NORVILLE (2002)....
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°37
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°38
Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES, LA NORVILLE, FORGES LES BAINS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/162
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°39
Contrats départementaux triennaux : dossiers FORGES-LES-BAINS, LA-FERTÉ-ALAIS, LA NORVILLE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/81
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers FORGES-LES-BAINS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°40
Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).

Date

2009-2012

Cote

2364W/98
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°41
Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement : association Centre culturel d'Athis-Mons (devenu des Portes de l'Essonne), Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Espace Jules Verne de Brétigny sur Orge - Théâtre et Pôle d'Art Contemporain, Centre culturel Marcel Pagnol de Bures sur Yvette, Théâtre de Corbeil, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes, Théâtre de Longjumeau, Pôle de la Marionnette à La Norville (géré par l'association Compagnie Daru), Centre culturel Robert Desnos de Ris-Orangis, Pôle des Musiques et Danses Traditionnelles à Ris-Orangis (géré par l'association MJC de Ris), association Espace Marcel Carné à Saint Michel sur Orge, Centre culturel Boris Vian des Ulis, Théâtre de l'Envol à Viry-Chatillon (géré par l'association Amin Compagniie Théâtrale), (2003-2007).

Date

2003-2007

Cote

2278W/16
- Contexte : ACTION CULTURELLE
- Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°42
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à LA NORVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/41
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°43
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à LA NORVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2239W/40
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°44
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°45
Plan n°457 ASS V 01 : réseau d'assainissement Résidence Victor Hugo à LA NORVILLE (14/09/1987).

Date

1987

Cote

2159W/1638
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS V 01 : réseau d'assainissement Résidence...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°46
Plan n°457 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue Pasteur à LA NORVILLE (08/01/1985).

Date

1985

Cote

2159W/1637
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue Pasteur...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°47
Plan n°457 ASS G : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (10/12/2001).

Date

2001

Cote

2159W/1636
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS G : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°48
Plan n°457 ASS F : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (18/11/2004).

Date

2004

Cote

2159W/1635
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS F : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°49
Plan n°457 ASS E : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (08/09/1999).

Date

1999

Cote

2159W/1634
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS E : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°50
Plan n°457 ASS D : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (09/09/1999).

Date

1999

Cote

2159W/1633
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS D : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°51
Plan n°457 ASS C : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (27/01/2005).

Date

2005

Cote

2159W/1632
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS C : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°52
Plan n°457 ASS B : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (07/08/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1631
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS B : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°53
Plan n°457 ASS A : Plan 1000e du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (24/06/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1630
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS A : Plan 1000e du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°54
Plan n°457 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1629
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°55
Plan n°457 Z 01 : réseau d'eau potable Z.I. de la Mare Jacob à LA NORVILLE (22/04/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1628
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 Z 01 : réseau d'eau potable Z.I. de la Mare...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°56
Plan n°457 V 05 : réseau d'eau potable Cour Victor Hugo à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1627
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 05 : réseau d'eau potable Cour Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°57
Plan n°457 V 04 : réseau d'eau potable Allée Victor Hugo à LA NORVILLE (28/12/1987).

Date

1987

Cote

2159W/1626
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 04 : réseau d'eau potable Allée Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°58
Plan n°457 V 01 06 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (05/01/1988).

Date

1988

Cote

2159W/1625
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 06 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°59
Plan n°457 V 01 05 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (04/01/1988).

Date

1988

Cote

2159W/1624
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 05 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°60
Plan n°457 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1623
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°61
Plan n°457 V 01 03 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (05/03/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1622
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 03 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°62
Plan n°457 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (04/04/1988).

Date

1988

Cote

2159W/1621
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°63
Plan n°457 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (04/04/1988).

Date

1988

Cote

2159W/1620
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°64
Plan n°457 T 01 : réseau d'eau potable Allée des Tilleuls à LA NORVILLE (04/12/1987).

Date

1987

Cote

2159W/1619
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 T 01 : réseau d'eau potable Allée des Tilleuls...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°65
Plan n°457 S 05 : réseau d'eau potable Lotissement S.A.F.Y. à LA NORVILLE (27/08/1990).

Date

1990

Cote

2159W/1618
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 S 05 : réseau d'eau potable Lotissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°66
Plan n°457 S 04 : réseau d'eau potable Rue des Saulx d'Avrainville à LA NORVILLE (21/03/1990).

Date

1990

Cote

2159W/1617
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 S 04 : réseau d'eau potable Rue des Saulx...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°67
Plan n°457 S 03 : réseau d'eau potable Rue Saint Denis à LA NORVILLE (30/07/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1616
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 S 03 : réseau d'eau potable Rue Saint Denis...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°68
Plan n°457 S 03 03 : réseau d'eau potable Avenue Salvador Allende à LA NORVILLE (26/06/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1615
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 S 03 03 : réseau d'eau potable Avenue Salvador...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°69
Plan n°457 S 03 01 : réseau d'eau potable Avenue Salvador Allende à LA NORVILLE (23/07/2003).

Date

2003

Cote

2159W/1614
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 S 03 01 : réseau d'eau potable Avenue Salvador...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°70
Plan n°457 S 02 : réseau d'eau potable Rue des Sorbiers à LA NORVILLE (04/12/1987).

Date

1987

Cote

2159W/1613
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 S 02 : réseau d'eau potable Rue des Sorbiers...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°71
Plan n°457 R 01 : réseau d'eau potable Rue Rosa Luxemburg à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1612
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 R 01 : réseau d'eau potable Rue Rosa Luxemburg...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°72
Plan n°457 P 07 02 : réseau d'eau potable Sentier de la Porte Saint Denis à LA NORVILLE (17/02/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1611
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 07 02 : réseau d'eau potable Sentier de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°73
Plan n°457 P 07 01 : réseau d'eau potable Sentier de la Porte Saint Denis à LA NORVILLE (17/02/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1610
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 07 01 : réseau d'eau potable Sentier de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°74
Plan n°457 P 06 : réseau d'eau potable Lotissement PARIBAT à LA NORVILLE (19/10/1990).

Date

1990

Cote

2159W/1609
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 06 : réseau d'eau potable Lotissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°75
Plan n°457 P 06 03 : réseau d'eau potable Sentier de la Porte Saint Denis à LA NORVILLE (09/12/2004).

Date

2004

Cote

2159W/1608
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 06 03 : réseau d'eau potable Sentier de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°76
Plan n°457 P 06 02 : réseau d'eau potable Sentier de la Porte Saint Denis à LA NORVILLE (28/10/1993).

Date

1993

Cote

2159W/1607
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 06 02 : réseau d'eau potable Sentier de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°77
Plan n°457 P 06 01 : réseau d'eau potable Sentier de la Porte Saint Denis à LA NORVILLE (19/05/1998).

Date

1998

Cote

2159W/1606
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 06 01 : réseau d'eau potable Sentier de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°78
Plan n°457 P 05 : réseau d'eau potable Impasse du Grand Pigoreau à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1605
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 05 : réseau d'eau potable Impasse du Grand...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°79
Plan n°457 P 04 03 : réseau d'eau potable Rue du Peuple Lalance à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1604
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 04 03 : réseau d'eau potable Rue du Peuple...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°80
Plan n°457 P 04 02 : réseau d'eau potable Rue du Peuple Lalance à LA NORVILLE (15/09/1999).

Date

1999

Cote

2159W/1603
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 P 04 02 : réseau d'eau potable Rue du Peuple...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

Résultats de la recherche

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

1799 - 1804

Date

Cote

Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Dossier 2/2.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Dossier 1/2.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

Date

Cote

Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

Producteur :

Ballancourt à La Norville.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

La Norville à Morangis.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

La Norville.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

La Norville, Verrières-le-Buisson.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

La Norville à Verrières-le-Buisson.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Itteville à La Norville.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

La Norville, 66 rue Saint Denis, Code fiche n°825, arrêté d'abrogation le 24 janvier 1977.

Date