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Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Morsang-sur-Seine, La Norville, Ollainville, Ormoy [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/229/7

s.d

PARIS Département, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY

plan

MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/237/37

s.d

CORBEIL-ESSONNES Canton, MORSANG-SUR-SEINE

inventaire

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

A/955

1343-1481

BRUNOY Commune, PARIS Département, YERRES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

ESUPPL/852

1384-1629

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE

minute juridictionnelle

Fois et hommages et aveux et dénombrements.

77J/5

1467-1506

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, MORSANG-SUR-SEINE, DRAVEIL Commune

déclaration féodale

Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.

77J/120

1490-1771

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE

déclaration féodale, minute juridictionnelle

Famille RICHER. - Procédures.

77J/18

1500-1595

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY, TIGERY

procès-verbal, minute juridictionnelle

Prévôté de CORBEIL. - Extrait des registres et rôles des fiefs baillés par déclaration au ban et arrière ban de la prévôté et vicomté de Paris.

1J/212

1539-1643

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SEINE-ET-MARNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, YERRES Commune, BONDOUFLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHEVANNES, SENART (FORET DE), VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, ORMOY, DRAVEIL Commune, GRIGNY Commune, SEQUIGNY (FORET DE), LISSES, MENNECY Commune, CROSNE, EVRY Commune, ECHARCON, SOISY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, VERT-LE-GRAND, MONTGERON Commune, PLESSIS-PATE (LE), LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET Commune, CERNY, SAINT-YON, CHAMPCUEIL, RIS-ORANGIS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, NOZAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLECONIN

registre

Famille RICHER. - Gestion du domaine. - Comptes et dépenses rendus par BOURDEREAU et VERDANNE à Pierre RICHER, Pierre POYVILLAIN et consorts [s.d.]. Recettes des censives reçues au VAL COQUATRIX, original et copie ; cens dus au VAL COQUATRIX pour des biens situés à TIGERY, Les HAULDRES et le Vieux CORBEIL, original et copie, n° 81-85 (1577-1578) ; cens et rentes dus au VAL COQUATRIX, n° 86-88 [n° 86 original très abîmé] (1579, 1582-1587) ; cens reçus par Pierre RICHER, original et copie, n°90 (1585) ; état des cens payés au VAL COQUATRIX, copie, n°91-92 (1582-1587) ; cens du VAL COQUATRIX reçus par Pierre RICHER, originaux et transcriptions, n° 93-96, mémoire des vignes (1588-1589, 1593) ; cens dus pour le fief des PREBENDES, original très abîmé et transcription (1576-1578) ; cens reçus au VAL COQUATRIX, transcription (1582-1584). CHAMPAGNE : inventaires des acquêts fournis à Monsieur LARCHER, pour Pierre RICHER trésorier, des mortes payes de CHAMPAGNE (1660-1664) ; façons et vacations de comptes et autres choses fournies pour les comptes du trésorier de CHAMPAGNE ; quittances, correspondance. Rentes : déclaration des rentes dues sur une vigne du VAL COQUATRIX appartenant à Pierre RICHER, par Raoul TORCHY curé de MORSANG (1588) ; rentes sur le clergé pour la grande dépense pour les troubles passés, parchemin (1563-1573) ; quittances et obligations entre particuliers.

77J/17

1563-1664

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES

inventaire, compte de gestion

1611-1891.

2O/1861

1611-1891

MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-MARNE

acte authentique

Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

1J/741

1629-1890

MORSANG-SUR-SEINE, MAYENNE

correspondance, télégramme, minute notariale, bail, déclaration féodale, acte authentique, publication périodique, carte

MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

C2/89

s.d

MORSANG-SUR-SEINE

plan

Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778 à l'an V [1796/1797], thèse complémentaire : sous-dossiers relatifs aux récoltes pendant la période révolutionnaire, concernant : ARPAJON, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MANDRES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MONCEAUX, MONTGERON, MONTLHERY, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON.

46J/6

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

mémoire

Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

46J/18

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SOISY-SUR-SEINE

liste nominative, BIOGRAPHIE

Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

46J/16

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation

MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang sur Seine).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 octobre 1701-26 août 1717), (30 juin 1773-2 juillet 1783) ; quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 juillet 1660-16 septembre 1670), (30 mars 1684-23 août 1697), (16 février 1736-13 juillet 1740), (28 avril 1745-22 mars 1752). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654, 1657, 1661-1669, 1671, 1674-1675, 1680-1682, 1686-1689, 1691-1692, 1695-1696, 1699, 1708, 1712-1713, 1715-1716, 1718-1720, 1732-1738, 1741, 1743-1744, 1750, 1752, 1754-1755, 1758-1760, 1763-1764, 1769, 1773-1774, 1778, 1780, 1783, 1785-1788, 1790). Qualités et dispositifs de sentences (1773-1775, 1777-1778, 1780, 1783, 1785-1788) ; Eaux et Forêts.- Un registre de rapports de messiers, gardes verduriers et gardes des vignes (8 décembre 1773-26 mai 1782)

B/2582

1654-1783

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'audience, minute juridictionnelle

MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes incomplets (1655), liquidation de transport de rente, parchemin (1713), acte reçu par POPELIN notaire à Corbeil contenant transaction de procés entre Jacques NICOLLE seigneur de Morsang-sur-Seine et Corantin GIGOT avocat, parchemin (1777), vente aux enchères des meubles du château (1792), partage de la succession GANY (1789-1807), affiche de vente d'une maison de campagne (an 9).

79J45/3

1655-1807

MORSANG-SUR-SEINE

affiche, minute notariale, acte authentique

N° 39 - Titre nouvel fait par Noël et Pierre Brias, vignerons demeurant à Saintry-sur-Seine, Estienne Hucherard, marchand demeurant à Morsang-sur-Seine, Magdelaine Brias sa femme et Nicolas Brias, charron et bourgeois de Paris, tous frères et sœurs et héritiers des défunts Nicolas Brias et Margueritte Brayer, leurs père et mère, lesquels reconnaissent être propriétaires d'un javeau d'île, d'un quartier, sur la Seine au-dessus du pont de C[lacune : Corbeil ?], de Saintry et du port des Sablons, sur lequel bien la fabrique du chapitre de l'église royale Saint-Spire de Corbeil perçoit la somme de 48 sols parisis de rente annuelle payable à la saint Martin d'hiver (15 avril 1663) [acte mutilé], suivi du, titre nouvel fait par les mêmes, reconnaissant être propriétaire d'une maison couverte de chaume avec cour et jardin audit Saintry, tenant au vieux cimetière, sur lequel bien la fabrique paroissiale de l'église Saint-Jacques de Corbeil perçoit la somme de 8 sols de rente annuelle (15 avril 1663) [acte mutilé].

E/6900

1663

SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

minute notariale

MORSANG-SUR-SEINE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1676-1727, 1728-1763] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Morsang-sur-Seine].

1MI/426

1676-1763

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

4E/2189

1692-1755

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

1NUM/12

1745-1780

ESSONNE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SENART (FORET DE), SERMAISE, TIGERY, TORFOU, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, BIEVRE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ROUILLON (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

atlas, carte, plan

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

4E/2190

1756-1769

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre Alexandre FAUSSE et Marie Françoise GOGART (1758), Martin LANGEVIN et Françoise LE FEVRE (1785).

79J45/2

1756-1785

MORSANG-SUR-SEINE

contrat

MORSANG-SUR-SEINE, historique. Notes de lecture manuscrites extraites du Recueil de Lauragais (1788), de Description de la généralité de Paris (1759), coupures de journaux ; nécrologie, une page de l'Illustration concernant la représentation donnée par Melle DUPONT à l'école de Morsang-sur-Seine.

79J45/1

1759-1788

MORSANG-SUR-SEINE

coupure de presse

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

A/197

1761

CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES

déclaration féodale

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

4E/2191

1770-1791

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

C5/97

1785

MORSANG-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

B/702

1787

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE

minute juridictionnelle

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

4E/2193

1792-1802

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'état civil

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

3S/21

1800-1929

SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

8S/6

1800-1940

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS

procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, correspondance, certificat

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

5V/27

1801-1881

MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA), NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

inventaire

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

4E/2194

1802-1819

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'état civil

MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

4E/2192

1802-1902

MORSANG-SUR-SEINE

table décennale

MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

2O/967

1803-1924

MORSANG-SUR-SEINE

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

2X/18

1804-1952

MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune

Personnel des fabriques.

5V/2

1806-1905

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-SEINE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

dossier individuel

Ancienne route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN devenue chemin de grande communication n° 93 puis route nationale n° 446 ; prolongement de la route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN par la forêt de Rougeaux sur le département de Seine-et-Marne par SAVIGNY-LE-TEMPLE et VERT-SAINT-DENIS (1827-1841) ; élargissement de la route départementale n° 31 : acquisitions, cessions de terrain : SAINTRY (1844-1886), CORBEIL (1841-1866) ; travaux et réfections (1845-1858) ; plan-itinéraire de la route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN entre la place Saint-Léonard et la limite des départements de Seine-et-Oise et de Seine-et-Marne (1833) ; CORBEIL : plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1846), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,75 m. [2 plans dont 1 sur calque en très mauvais état], profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,80 m ; acquisitions de terrains (1884) ; alignements et permissions de voirie (1810-1866) ; EVRY : embranchement d'EVRY-PETIT-BOURG, projet d'élargissement et de réfection de la chaussée entre le passage à niveau du chemin de fer et la route nationale n° 7 de PARIS à ANTIBES (1932), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 x 1,89 m ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : traverses de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINTRY (1873), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 7,90 m, dossier : décret du 16 avril 1880 ; règlement des alignements (1874-1880) ; alignements et permissions de voirie (1824-1865) ; SAINTRY-SUR-SEINE : partie de la route départementale n° 31 jusqu'à l'entrée du hameau des Brosses (1843), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,32 x 1,40 m ; partie comprise entre la sortie de la traverses et la limite du territoire de SAINTRY (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,10 m ; dossier : note, état parcellaire estimatif du 24 octobre 1932, (1932-1933) ; règlement des alignements (1874-1880), voir SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, acquisitions de terrains (1875-1885), alignements et permissions de voirie (1826-1866) ; MORSANG-SUR-SEINE : partie comprise entre la limite du territoire de SAINTRY et l'entrée de la traverse de MORSANG-SUR-SEINE (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,30 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931 ; traverse de MORSANG-SUR-SEINE (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 7,00 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931 ; partie comprise entre la sortie de la traverse de MORSANG-SUR-SEINE et la limite du département de Seine-et-Marne (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,10 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931.

2S/78

1810-1933

CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE

plan, arrêté d'alignement

MORSANG-SUR-SEINE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/122

1815-1881

MORSANG-SUR-SEINE

procès-verbal, correspondance

1817.

6M/219

1817

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

MORSANG-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : partage, échange, 1817-1898 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1879-1915 [2] ; taxes de pâturage, 1865 [3] ; chasse, 1913 [4] ; pompe à incendie, 1881 [5] ; vente d'arbres, 1886 [6] ; lavoir, 1914 [7] ; téléphone, 1913 [8].

2O/969

1817-1915

MORSANG-SUR-SEINE

Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

5M/77

1818-1989

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LISSES, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

registre

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1820-1845).

4E/2195

1820-1845

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'état civil

MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

3P/1314

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

MORSANG-SUR-SEINE. - Section B : Forêt (la).

3P/1316

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

MORSANG-SUR-SEINE. -Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 50x64 (1823).

3P/4926

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 2e feuille.

3P/1315

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

MORSANG-SUR-SEINE. -Section B - de la Forêt, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x100 (1823).

3P/4929

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

MORSANG-SUR-SEINE. -Section A - des Friches et du Village, 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x98 (1823).

3P/4927

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

Comptabilité. - Morsang-sur-Seine : budgets (1877-1905), budgets supplémentaires (1895-1904), comptes (1875-1891), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1895-1902), arrêtés du conseil de préfecture (1898-1904) ; La Norville : budgets (1823-1905), comptes (1844-1904), comptes administratifs (1893-1903), comptes de gestion (1900-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1903-1906), pièces à l'appui (1904-1905).

5V/99

1823-1906

MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA)

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

MORSANG-SUR-SEINE. - Plan d'assemblage.

3P/1313

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

MORSANG-SUR-SEINE. -Section A - des Friches et du Village, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x100 (1823).

3P/4928

1823

MORSANG-SUR-SEINE

plan cadastral

Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.

3P/3661

1824-1849

CORBEIL-ESSONNES Canton, EVRY Commune, AUVERNAUX, MORSANG-SUR-SEINE

rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, arrêté du maire

MORSANG-SUR-SEINE. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

3P/3029

1825

MORSANG-SUR-SEINE

matrice cadastrale

MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1934].

3P/3030

1825

MORSANG-SUR-SEINE

matrice cadastrale

Plantations et pâturages sur les berges. Corbeil : conflit entre la commune et les ponts et chaussées à propos d'une plantation d'arbres sur le quai de la Pêcherie ; demande d'autorisation de plantation d'arbres sur les quais de l'Instruction et de la Pêcherie, plans (1839-1892). Essonnes : demande de Darblay (1896). Grigny : demande de Bazin (1826). Morsang-sur-Seine : demande de Saint-Marc-Girardin, plans (1868). Ris-Orangis : demande de Conflant boucher pour faire paître son troupeau de moutons sur les bords de Seine (1856). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation de plantation d'arbres au hameau de Montgardé (1881-1885).

3S/29

1826-1892

SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

MORSANG-SUR-SEINE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

1O/123

1831-1932

MORSANG-SUR-SEINE

compte de gestion

MORSANG-SUR-SEINE. - Chemins vicinaux (1832-1934) ; voirie urbaine (1877-1940).

3O/323

1832-1940

MORSANG-SUR-SEINE

Recensement des propriétés bâties. - Bulletins de renseignements modèle 11 bis concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction par commune : communes de LISSES à VILLABE (1835-1910).

2P/71

1835-1910

LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE

ETAT D IMPOSITION

Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Les Molières, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morigny-Champigny, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, La Norville, Nozay, Ollainville.

3T/16

1835-1967

MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE

INSTRUMENT DE RECHERCHE

1836.

6M/219

1836

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

1841.

6M/219

1841

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

3S/25

1843-1938

SEINE (COURS D EAU), EVRY Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune

plan

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

3S/23

1845-1932

SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

pétition, arrêté préfectoral, rapport, plan

MORSANG-SUR-SEINE. - Mairie, école.- Ecole, mairie : acquisition, construction, 1845-1862 [1] ; maison d'école : acquisition, travaux, 1849-1856 [2] ; rétribution scolaire, 1865-1885 [3] ; ancienne école : travaux de déblaiement, 1893 [4] ; nouvelle école et logement de l'instituteur : construction, travaux, 1889-1893 [5] ; travaux, 1910-1913 [6].

2O/966

1845-1913

MORSANG-SUR-SEINE

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

4E/2196

1846-1872

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'état civil

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale.- Dépenses, 1846-1913 [1] ; legs DUVAL, 1864 [2] ; arrêté de police, 1846 [3] ; garde champêtre, 1893 [4].

2O/965

1846-1913

MORSANG-SUR-SEINE

pièce comptable

1846.

6M/219

1846

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

Entretien et travaux pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes d'autorisation d'établir un port provisoire par Chassin, plan (1887) ; de défendre la berge du fleuve par Montessuy, plan (1887) ; d'établir des échafaudages pour la construction des piles du pont entre Juvisy et Draveil, plan (1892) ; une banquette avec escaliers par la Société immobilière et industrielle, plan (1897) ; une estacade par Nauquette et Marchant, plan (1898) ; un quai de transbordement par Bouillet, plan (1899) ; ouverture d'un chenal par la société Deutsch 1899 ; prolongement d'un port existant par Cottin, plan (1900) ; construction d'un ponton (1918) ; élargissement du quai Gambetta (1937) ; établissement d'une échelle au port (1931). Entretien et travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demande de classification du port (1852-1854) ; aliénation d'une partie du lit de la rivière, plans (1854) ; construction d'une rampe d'accès et d'un mur de clôture par Duval, plan (1874) ; projet de construction d'un viaduc destiné à relier les deux rives de la Seine entre Saintry et Morsang (1942) ; établissement d'une passerelle par la Société des Messageries Fluviales (1937). Entretien et travaux pour la commune de Ris-Orangis : projet de construction d'un port d'embarquement par Laineau (1850) ; établissement d'un pont tournant pour la sablière de Grousselle et Aubrun, plans (1898) ; construction d'une estacade par Springer et Cie, plans (1905-1912) ; installation de voies Decauville et de trois appontements par Gonnat (usine d'écorçage à vapeur), plan (1924) ; construction d'un kiosque à journaux par Mme Chevallier (1926) ; installation d'une baignade municipale, plan (1932). Revendication de propriété par Melle Laverière (1900) ; demande d'acquisition de terrain par Germain fabricant joaillier (1907) ; acquisition de la propriété Delessart par la Compagnie du Diamant (1914). Entretien et travaux pour la commune de Saintry : construction du prolongement de la digue de la Guiche, devis, cahier des charges (1850) ; réclamation de Radot, Bacot et Thareau contre le projet de prise de possession par les Domaines des terrains appartenant à l'ancien lit de Seine suite à la construction de la digue, plans (1852-1855). Demandes d'autorisation de rectification de la berge de la Seine par Malliary, plan (1887-1889) ; d'élargissement d'un chemin pour ouverture d'une sablière par Lavollay, plans (1894-1902) ; d'établissement de quais de déchargement par Darblay, plan (1901). Projet de construction d'un village de repos et de sports sur le domaine de Champlâtreux (1937). Entretien et travaux pour la commune de Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demandes d'autorisation de déplacer une servitude en vue de la construction d'un magasin par Lesage, plan (1886) ; d'établir un port d'embarquement de matériaux par Grandchamp, plan (1891) ; un chantier de réparations de bateaux par Muzard, plan (1891) ; un port particulier (1892) ; une estacade par Aubrun, Biabaud, Castille, Fayard, Manoury et Grousselle, plans (1894) ; amélioration du port de Soisy par la commune, plan (1894) ; construction d'un escalier et d'un embarcadère par Strap, plan (1907), par Léger (1914). Procès-verbal de contravention à Lahoche pour construction d'une baraque sans autorisation (1938). Entretien et travaux pour la commune de Vigneux-sur-Seine : Mr de Courcel revendique la rétrocession de terrains qui lui avaient été confisqués pendant la guerre par l'entreprise Lajoinie pour construire des chalands (1917-1926). Suppression du pont (1895-1896) ; réparations de la berge par la commune, plan (1899) ; établissement d'un ponton d'abordage et d'un escalier d'accès par Boissy, plan (1900) ; d'une estacade par Boyer, Antoine et Bourgeois, plan (1900) ; d'un port d'embarquement par Dechiron (1903).

3S/16

1850-1938

SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-SEINE

plan, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal

Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

3S/26

1851-1954

SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-SEINE

rapport, plan

1851.

6M/219

1851

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

MOLIERES (LES). 1496. Aufray et Foullon, tuerie de bestiaux, classe 2, 1909, 1949. 1497. Hème, tuerie de porcs, classe 2, 1922, 1 plan de situation. MONDEVILLE. 1498. Trouvé, tuerie de porcs, classe 2, 1904-1905, 1 plan de situation. MONNERVILLE. 1499. Pillas, tuerie de bestiaux, classe 3, 1856. MONTGERON. 1500. Chevallier, tuerie de bestiaux, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 1501. Juste, tuerie de bestiaux, classe 2, 1888. 1502. Noyelle, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900-1901. 1503. Legrand, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1504. Coussinet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905-1906, 2 plans de situation. 1505. Rocher, tuerie de porcs, classe 2, 1905-1906, 2 plans de situation. MONTLHERY. 1506. Gauché, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 4 plans de situation. 1507. Flouret et Ballon, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901, 1953, 1 plan de situation. 1508. Chamouard et Lescure, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901, 1953, 2 plans de situation. 1509. Boué et Aubert, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901, 1953, 2 plans de situation. 1510. Denizet et Bouresche, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901, 1953, 1 plan de situation. 1511. Boizard, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901-1953, 2 plans de situation. MORIGNY-CHAMPIGNY. 1512. Poncelet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1904-1906, 2 plans de situation. 1513. Martin, tuerie de porcs, classe 2, 1906-1927, 6 plans de situation. MORSANG-SUR-ORGE. 1514. Frétigny, tuerie de porcs, classe 2, 1902, 2 plans de situation. 1515. Pachot et Dargère, tuerie de bestiaux, classe 2, 1910, 1949, 2 plans de situation. 1516. Morin, tuerie de porcs, classe 1, 1935, 4 plans de situation. MORSANG-SUR-SEINE. 1517. Gane, atelier d'équarrissage, classe 1, 1852-1854, 2 plans de situation. NORVILLE (LA). 1518. Barberon, tuerie de porcs, classe 2, 1910, 2 plans de situation.

5M/60

1852-1953

MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA)

rapport, plan

1856.

6M/219

1856

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

MORSANG-SUR-SEINE. - Tableau général des chemins vicinaux (1858) ; suppléments au tableau général (1878, 1894) ; voirie vicinale : classement (1873-1955) ; travaux et entretien (1881-1962) ; chemin vicinal n° 1 : réclamation Gariel à sujet d'une haie, plan (1891) ; alignement (1896) ; réglementation de la circulation (1958) ; acquisitions de terrains (1956-1959).

3O/608

1858-1962

MORSANG-SUR-SEINE

Réclamations au sujet des barrages-éclusés : de Joanne Ronseray contre l'état, demande d'indemnités pour dommages (1858-1863) ; de l'entreprise Niclotte relatives aux décomptes des entreprises (1860-1864) ; de Darblay, Béranger et Baudry propriétaires de moulins : expertises, demandes d'indemnités, correspondance (1863-1878) ; de Colin fermier contre les entrepreneurs pour dommages causés à des terrains lui appartenant à Morsang-sur-Seine (1864-1866). Contentieux relatif aux dommages causés par la surélévation du barrage d'Ablon-Vigneux-sur-Seine pour Mrs Dô et de Courcel à Athis-Mons et Vigneux, plans (1884-1886) ; réclamations contre les toueurs de la Ville de Paris et de la Haute-Seine pour avaries causées à l'ancienne écluse d'Evry (1914) ; de la société Solocomet relative à des arrêts successifs de la reconstruction du barrage du Coudray (1933-1937) ; de l'entrepreneur de la société des dragages fluviaux pour réserves faites et indemnités demandées 1927-1928. Correspondance concernant des ouvriers blessés (1862-1863) ; locations de bureaux, d'appartements pour loger les ouvriers travaillant pour la construction du barrage (1861-1863).

3S/10

1858-1937

SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, MORSANG-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EVRY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

rapport, correspondance, plan

Avant projet des barrages et écluses à construire entre Montereau et Paris : mémoire imprimé, plan, élection des membres de la commission chargée de donner son avis, affiche, correspondance (1859-1878). Barrages-écluses d'Ablon-Vigneux-sur-Seine, Coudray-Montceaux et Evry : construction et achèvement des barrages-écluses, adjudications, devis, cahier des charges, descriptifs, bordereau des prix, avant-métré, rapports, plan général (1860-1866). Acquisitions et cessions de terrains pour la construction des barrages dans les communes de : Ablon, Coudray-Montceaux, Evry, Morsang-sur-Seine, Vigneux-sur-Seine (1861-1927). Rapport du Conseil Général sur le régime des eaux (1938-1940).

3S/7

1859-1940

SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), EVRY Commune, MORSANG-SUR-SEINE

plan, rapport, affiche, correspondance, pièce comptable, cahier des charges

1861.

6M/219

1861

MORSANG-SUR-SEINE

liste nominative

MORSANG-SUR-SEINE. - Cimetière.- Tarifs des concessions, 1863-1877 et plan du cimetière, 1877 [1] ; église et nouveau cimetière : travaux, 1878 [2] ; église et nouveau cimetière : travaux, 1888 [3] ; prix des fosses, 1908 [4] ; inhumations d'étrangers : demande de subvention, 1936 [5] ; concessions, 1886-1939 [6].

2O/968

1863-1939

MORSANG-SUR-SEINE

tarif, plan