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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    26 mai 1904 - 27 avril 1913.

    Date

    1904-1913

    Cote

    2Y/150

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers.
    • 26 mai 1904 - 27 avril 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

    Date

    1850-1930

    Cote

    4X/9

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

    Date

    1804-1957

    Cote

    2X/16

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

    Date

    1834-1865

    Cote

    1X/43

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

    Date

    1802-1925

    Cote

    1X/42

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2015

    Cote

    3256W/7

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/2

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°2010-04273 : étude de l'aire d'alimentation des deux forages communaux à Milly-la-Forêt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-04273 : étude de l'aire d'alimentation des deux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/256

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Les Ulis à Milly-la Forêt.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/223

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Les Ulis à Milly-la Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Les Ulis à Milly-la Forêt.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/150

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Les Ulis à Milly-la Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Evry à Milly-la-Forêt.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/90

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Evry à Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Milly-la-Forêt à Nozay.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/62

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Milly-la-Forêt à Nozay.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Milly-la-Forêt, Camping La Musardière, route des Grande Vallées, inspection, classement.

    Date

    1969-2005

    Cote

    3073W/423

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Milly-la-Forêt, Camping La Musardière, route des Grande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    67 rue Saint Pierre, Code fiche n°779, arrêté d'abrogation le 4 février 1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    3073W/178

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Milly-la-forêt.
    • 67 rue Saint Pierre, Code fiche n°779, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    3 rue des Reculés, Code fiche n°154, arrêté d'abrogation le 1er août 1991.

    Date

    1987-1991

    Cote

    3073W/177

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Milly-la-forêt.
    • 3 rue des Reculés, Code fiche n°154, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    15 rue Saint Pierre, Code fiche n°778, arrêté d'abrogation le 8 septembre 1990.

    Date

    1987-1990

    Cote

    3073W/176

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Milly-la-forêt.
    • 15 rue Saint Pierre, Code fiche n°778, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    1 rue des Môles, Code fiche n°153, arrêté d'abrogation le 11 décembre 1993.

    Date

    1974-1993

    Cote

    3073W/175

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Milly-la-forêt.
    • 1 rue des Môles, Code fiche n°153, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/14

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu....

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  31. Résultat n°31

    Milly-la-Forêt.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/48

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  32. Résultat n°32

    1992, lettres A-V.

    Date

    1992

    Cote

    2888W/3/3

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1992, lettres A-V.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  33. Résultat n°33

    1991, lettres A-V.

    Date

    1991

    Cote

    2888W/3/2

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1991, lettres A-V.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  34. Résultat n°34

    1990, lettres A-Y.

    Date

    1990

    Cote

    2888W/3/1

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1990, lettres A-Y.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  35. Résultat n°35

    1989, lettres A-W.

    Cote

    2888W/2/3

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1989, lettres A-W.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  36. Résultat n°36

    1988, lettres A-Z.

    Date

    1988

    Cote

    2888W/2/2

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1988, lettres A-Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  37. Résultat n°37

    1987, lettres A-V.

    Cote

    2888W/2/1

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1987, lettres A-V.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  38. Résultat n°38

    1986, lettres A-Z.

    Date

    1986

    Cote

    2888W/1/2

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1986, lettres A-Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  39. Résultat n°39

    1985, lettres A-W.

    Date

    1985

    Cote

    2888W/1/1

    • Contexte : 2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès...

    • 1985, lettres A-W.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

  40. Résultat n°40

    N° 158 Univ'hair Milly-la-forêt 91490.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/32/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 150-153 ; 155-156 ; 158.
    • N° 158 Univ'hair Milly-la-forêt 91490.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)