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646 résultats

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  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

    Date

    1804-1957

    Cote

    2X/16

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arpajon, Étréchy, Mauchamps, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/4

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide aux clubs d'excellence.
    • Arpajon, Étréchy, Mauchamps, Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Freka (Mauchamps).

    Date

    1973-1977

    Cote

    3239W/115

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Freka (Mauchamps).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  7. Résultat n°7

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/59

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • LARDY à MAUCHAMPS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/45

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • LARDY à MAUCHAMPS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/456

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, ATHIS MONS, SAINTRY, YERRES (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/406

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/16

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°378 05 : réseau d'eau potable Station de pompage à MAUCHAMPS (23/02/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/1462

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 05 : réseau d'eau potable Station de pompage...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°378 04 : Schéma réseaux syndicale du réseau d'eau potable à MAUCHAMPS (08/10/1968).

    Date

    1968

    Cote

    2159W/1461

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 04 : Schéma réseaux syndicale du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°378 03 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable à MAUCHAMPS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1460

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 03 : Plan de Recolement du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°378 02 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable à MAUCHAMPS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1459

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 02 : Plan de Recolement du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°378 01 : réseau d'eau potable Dossier recolement à MAUCHAMPS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1458

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 01 : réseau d'eau potable Dossier recolement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°378 00 : réseau d'eau potable Station de pompage à MAUCHAMPS (23/02/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/1457

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 00 : réseau d'eau potable Station de pompage...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/2

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/10

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, Cabinet BARLAGUET avocate à BRUNOY, SA BIOMAT à SACLAY, Société BOIRON PRESSE à ORMOY, Société BOREAL Communications aux ULIS, Société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, SA BREUZARD (métallerie, serrurerie, chaudronnerie, menuiserie,,,) à CORBEIL-ESSONNES, Société HOTEL BUREAU à EPINAY-SUR-ORGE, SARL CARROSSERIE DE L'ESSONNE à MONTGERON, SARL CADEXPERT (systèmes d'information) à ORSAY, CARREFOUR Service Après Vente Régionaux à COURCOURONNES, Arsy (60), Besançon (25), Meyzieu (69), Portet-sur-Garonne (31) et Quétigny (21), Société CELTI (radio fréquences, hypofréquences, optoélectronique) à NOZAY, SARL CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, Société CGG Marine à MASSY, SARL Le Château de Lormoy (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, Société CHOMETTE FAVOR (équipement et services pour l'hôtellerie et la restauration) à GRIGNY, SA CILAS (compagnie industrielle des lasers) à MARCOUSSIS, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, Laboratoire CLEVENOT (analyse biologique) à VIRY-CHATILLON, Société CODEXIM (sous-traitance achats composants électroniques) à MASSY, SARL CODIMAG (conception diffusion de matériel d'arts graphiques) à BONDOUFLE, SA CODRA INGIENERIE INFORMATIQUE aux ULIS, SARL COFFIA (Compagnie Française de Fournitures Industrielles et Agricoles) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA Compagnie Générale de Géophysique à MASSY, Sociétés les COMPAGNONS ALU et les COMPAGNONS METALLIERS (groupe Breuzard) à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/115

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ACCOR à EVRY, société ACAP ENTREPRISES (conseil en organisation) à OLLAINVILLE, SA BIOCOM (recherche scientifique et technique) et société BEAUVAIS DIFFUSION (négoce de sacs poubelle, containers à ordures ménagères, travaux et matériel pour vide-ordures) LES ULIS, société BATI PEINTURES SOLEMURS à LONGJUMEAU, société INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, cabinet BARLAGUET (avocat) à BRUNOY, société BAFLEX (baffles acoustiques, matériel d'isolation) à BONDOUFLE, société AUTOMATISMES SEGUIN à MONTGERON, société ARBRES ET PAYSAGES (aménagement environnement) à VIRY-CHATILLON, SARL ALPHA CHROME (holding industrielle et financière) à BONDOUFLE, société ALCATEL OPTRONICS (fabrication de composants électroniques actifs) à NOZAY, société AKZO NOBEL à DOURDAN, société AGGREKO (groupes électrogènes, banc de charge, génie climatique) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société ACTIF (fabrication de matériel frigorifique) à EVRY (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2119W/94

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A INTERMARCHE BASE de MAUCHAMPS, société BET GDMH (bureau d'études de sols et fondations) à WISSOUS, S.A BEAUVAIS DIFFUSION aux ULIS, entreprise BIOMAT à IGNY, SARL Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, société CEGERS-GRILLET et SICAME (appareillages électriques) à BRUNOY, société CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, société CIS Bio International à SACLAY, S.A CLEVER à LISSES, société COLTREGE SYSTEMS à RIS-ORANGIS, société d'Hypermarchés CONTINENT 3000 à MONDEVILLE, CSEE division communication et informatique et péage aux ULIS, société DISCO à Paris et à Cholet (49) (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    2119W/80

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

    Date

    1897-1996

    Cote

    2119W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

    Date

    1959-1994

    Cote

    2117W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2016W/16

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2016W/10

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de MAUCHAMPS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, PLESSIS-PATÉ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/409

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/405

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/397

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40
    Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932) ; sections A2, B, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1932-1969) ; sections A1, A2, ech. 1/1250 (1932-1963) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932) ; sections A2, B, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1932-1969) ; sections A1, A2, ech. 1/1250 (1932-1963) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1932-1969

    Cote

    2002W/54

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)