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Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°1-4

Date

2003

Cote

PER880/1

Résultat n°2

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°3

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°4

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°5

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Date

1763-1764

Cote

E/3758

Résultat n°6

fiches archivées.

Date

1970

Cote

987W/273

Résultat n°7

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/244

Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/40

Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Date

1998

Cote

1699W/45

Résultat n°10

Impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/182

Résultat n°11

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

Date

1751-1753

Cote

E/3749

Résultat n°12

8AV/8

Date

s.d

Cote

8AV/8

Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

Date

1730-1756

Cote

E/3744

Résultat n°14

n° 17617

Date

1932

Cote

JAL127/1

Résultat n°15

Rôles individuels.

Date

1970

Cote

987W/9

Résultat n°16

Impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/183

Résultat n°17

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/188

Résultat n°18

Rôles individuels.

Date

1955

Cote

987W/7

Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL et autres lieux du sud de la côte COROMANDEL, lettres à l'armée commandée par M. DAUTEUIL (24 mars-20 octobre 1750). Copie des lettres adressées de PONDICHERY par DUPLEIX à MM. DAUTEUIL, LE RICHE, FLOYER, de BAUSSET et de LARCHE, de LA TOUCHE, LAW, LAURENCE, PRADEAU de BUSSY, SORNAY, PUYMORIN, ABEILLE, K. JEAN (24 mars-20 octobre 1750).

Date

1750

Cote

E/3746

Résultat n°20

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/38

Résultat n°21

8AV/11

Date

s.d

Cote

8AV/11

Résultat n°22

8AV/5

Date

s.d

Cote

8AV/5

Résultat n°23
Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre d'Aristide Jacques Boucicaut (père) à son fils et lui annonçant qu'il porte ses intérêts à 6% du capital de la Maison du Bon Marché (1867) et procuration donnée à son fils (1867). Copie des projets d'une société de commerce en nom collectif pour exploiter la Maison du Bon Marché entre Aristide Jacques Boucicaut et Aristide Antony Boucicaut (fils) (s.d.), entre Mme Boucicaut et Aristide Antony, son fils pour cinq ans entre 1878-1883 (s.d.). Liquidation de cette société après le décès d'Aristide Jacques Boucicaut, devant Me Mégret, 19-20 juin 1878, et convention entre Mme Boucicaut et son fils pour la cogestion de cette société (1878). Décharge des employés de La Maison du Bon Marché et des entrepreneurs pour les sommes qui leur sont dues (1879-1880).

2 medias

Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre d'Aristide Jacques Boucicaut (père) à son fils et lui annonçant qu'il porte ses intérêts à 6% du capital de la Maison du Bon Marché (1867) et procuration donnée à son fils (1867). Copie des projets d'une société de commerce en nom collectif pour exploiter la Maison du Bon Marché entre Aristide Jacques Boucicaut et Aristide Antony Boucicaut (fils) (s.d.), entre Mme Boucicaut et Aristide Antony, son fils pour cinq ans entre 1878-1883 (s.d.). Liquidation de cette société après le décès d'Aristide Jacques Boucicaut, devant Me Mégret, 19-20 juin 1878, et convention entre Mme Boucicaut et son fils pour la cogestion de cette société (1878). Décharge des employés de La Maison du Bon Marché et des entrepreneurs pour les sommes qui leur sont dues (1879-1880).

Date

1867-1880

Cote

39J/123

Résultat n°24

Titres féodaux et de familles. - Fief de Presles, à Cerny : La Grange-de-Brée.

Date

1567-1752

Cote

E/2130

Résultat n°25

Titres féodaux et de familles. - Greffe de la vicomté de ROUEN. Pièces relatives à la part du produit du greffe de la vicomté de ROUEN, entrée dans la famille VALORY par le mariage de Guy-Louis-Henri de VALORY avec Henriette-Françoise LE CAMUS, veuve en premières noces d'Alphonse Germain de GUERIN, seigneur de MOULINEUF, laquelle Henriette tenait cette part de produit par suite d'une transaction passée entre elle et Anne VEDEAU de GRANDMONT, veuve en premières noces de Louis AUBERY, et en secondes noces, de Germain de GUERIN, père du sus-nommé Alphonse Germain de GUERIN.

Date

1686-1750

Cote

E/3939

Résultat n°26

Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.

Date

1955

Cote

987W/379

Résultat n°27

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Copie de lettres adressées de PONDICHERY et de la TAUPE par DUPLEIX, à MM. de LA TOUR, DAUTEUIL, les officiers de l'armée, BRENIER, LAW, Isa DUSSAUSSAY, PATTE, DU ROCHER, DESTIMONVILLE, DUMESNIL, GOUPIL, HOYT, TORNTON, LA VOLONTE, de GAUVILLE, de SELVE, VERY, LE RICHE (16 avril-16 septembre 1751).

Date

1751

Cote

E/3747

Résultat n°28

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Testament de Guy de VALORY, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la chambre, seigneur de VALORY, de la MOTTE, de la CHESZE, de GRAVASSE, de la POMMERAIE, de la ROUEE, de la VANGRELLIERE et autres terres. Accord et transaction entre Brandelix de VALORY, chevalier, seigneur du dit lieu, fils aîné et principal héritier présomptif noble de Guy de VALORY et d'Anne de GOUE, d'une part, et Charles de VALORY, chevalier, sieur de la MOTTE, enseigne de la compagnie des cent gentilshommes de la maison du roi, capitaine d'une compagnie de chevau-légers du régiment d'HUMIERES, son frère puîné, d'autre part, pour assurer le règlement du partage fait par leurs père et mère. Certificat du marquis d'HUMIERES constatant que Charles de VALORY est un des cent gentilshommes de la maison du roi. Contrat de mariage entre Charles de VALORY, seigneur de LECE, fils aîné de feu François de VALORY et de Marguerite de VILLENEUVE, seigneur et dame de la GALOPINIERE, d'une part, et Elisabeth de la ROCHEFOUCAULD, fille puînée de René de la ROCHEFOUCAULD et d'Angélique de PREVILLE, seigneur et dame de NEUILLY-LE-NOBLE [...], d'autre part. Certificat des épousailles, le 13 octobre 1657. Accord et transaction entre le sus dit Charles de VALORY et René de LA ROCHEFOUCAULD, seigneur de NEUILLY-LE-NOBLE, touchant le partage de la succession de Madeleine du CELLIER. Accord et transaction entre Brandelis de VALORY et sa soeur Gabrielle de VALORY, touchant le règlement, de la part de cette dernière, dans les successions paternelle et maternelle, et dans celle de Louis de VALORY, leur frère commun. Accord et transaction entre le même et son frère, Charles de VALORY, touchant le règlement définitif de toutes les successions directes ou collatérales à eux échues.

Date

1654-1663

Cote

E/3734

Résultat n°29

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

Date

s.d

Cote

1422W/69

Résultat n°30

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Date

1994

Cote

1648W/6

Résultat n°31

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/192

Résultat n°32

Impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/181

Résultat n°33

Impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/185

Résultat n°34

n° 15 et 16 ; journaux très abîmés

Date

1888

Cote

JAL106/1

Résultat n°35

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Date

1997-1999

Cote

1699W/39

Résultat n°36

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/41

Résultat n°37

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Presles à Cerny : inventaire des titres.

Date

1639-1750

Cote

E/2112

Résultat n°38

Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Date

1970

Cote

987W/251

Résultat n°39

Titres féodaux et de familles. - Terres en Anjou. Pièces diverses relatives aux propriétés possédées par les VALORY dans l'Anjou, et dont l'administration avait été confiée à LANGLOIS, notaire royal à VARENNES-SOUS-MONTSOREAU [il s'en trouve plusieurs lettres du marquis de VALORY, et d'autres signées DUPLEIX-VALORY, adressées à LANGLOIS ; ces dernières proviennent d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine DUPLEIX, qui avait épousé Charles-Jean-Marie de VALORY en 1779] (1775, 1776-1791). Recettes et dépenses des revenus de la seigneurie de LECE et dépendances (1771-1792).

Date

1771-1792

Cote

E/3944

Résultat n°40

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Date

1994

Cote

1648W/2