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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°1-4
Cote
PER880/1
 Date
2003
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ABOYEUR (L').

  • N°1-4
Résultat n°2

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°3

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°4

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/34
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°5

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Cote
E/3758
 Date
1763-1764
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
Résultat n°6

fiches archivées.

Cote
987W/273
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
fichier

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°7

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/244
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/40
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Cote
1699W/45
 Date
1998
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°10

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/182
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°11

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Cote
E/3749
 Date
1751-1753
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Résultat n°12

8AV/8
Cote
8AV/8
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/8
Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Cote
E/3744
 Date
1730-1756
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Résultat n°14

n° 17617
Cote
JAL127/1
 Date
1932
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MATIN (LE) : journal.

  • n° 17617
Résultat n°15

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°16

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/183
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°17

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/188
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°18

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL et autres lieux du sud de la côte COROMANDEL, lettres à l'armée commandée par M. DAUTEUIL (24 mars-20 octobre 1750). Copie des lettres adressées de PONDICHERY par DUPLEIX à MM. DAUTEUIL, LE RICHE, FLOYER, de BAUSSET et de LARCHE, de LA TOUCHE, LAW, LAURENCE, PRADEAU de BUSSY, SORNAY, PUYMORIN, ABEILLE, K. JEAN (24 mars-20 octobre 1750).

Cote
E/3746
 Date
1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL...
Résultat n°20

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/38
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°21

8AV/11
Cote
8AV/11
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/11
Résultat n°22

8AV/5
Cote
8AV/5
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/5
Résultat n°23
Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre d'Aristide Jacques Boucicaut (père) à son fils et lui annonçant qu'il porte ses intérêts à 6% du capital de la Maison du Bon Marché (1867) et procuration donnée à son fils (1867). Copie des projets d'une société de commerce en nom collectif pour exploiter la Maison du Bon Marché entre Aristide Jacques Boucicaut et Aristide Antony Boucicaut (fils) (s.d.), entre Mme Boucicaut et Aristide Antony, son fils pour cinq ans entre 1878-1883 (s.d.). Liquidation de cette société après le décès d'Aristide Jacques Boucicaut, devant Me Mégret, 19-20 juin 1878, et convention entre Mme Boucicaut et son fils pour la cogestion de cette société (1878). Décharge des employés de La Maison du Bon Marché et des entrepreneurs pour les sommes qui leur sont dues (1879-1880).

2 medias

Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre d'Aristide Jacques Boucicaut (père) à son fils et lui annonçant qu'il porte ses intérêts à 6% du capital de la Maison du Bon Marché (1867) et procuration donnée à son fils (1867). Copie des projets d'une société de commerce en nom collectif pour exploiter la Maison du Bon Marché entre Aristide Jacques Boucicaut et Aristide Antony Boucicaut (fils) (s.d.), entre Mme Boucicaut et Aristide Antony, son fils pour cinq ans entre 1878-1883 (s.d.). Liquidation de cette société après le décès d'Aristide Jacques Boucicaut, devant Me Mégret, 19-20 juin 1878, et convention entre Mme Boucicaut et son fils pour la cogestion de cette société (1878). Décharge des employés de La Maison du Bon Marché et des entrepreneurs pour les sommes qui leur sont dues (1879-1880).

Cote
39J/123
 Date
1867-1880
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre...
Résultat n°24

Titres féodaux et de familles. - Fief de Presles, à Cerny : La Grange-de-Brée.
Cote
E/2130
 Date
1567-1752
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Fief de Presles, à...
Résultat n°25

Titres féodaux et de familles. - Greffe de la vicomté de ROUEN. Pièces relatives à la part du produit du greffe de la vicomté de ROUEN, entrée dans la famille VALORY par le mariage de Guy-Louis-Henri de VALORY avec Henriette-Françoise LE CAMUS, veuve en premières noces d'Alphonse Germain de GUERIN, seigneur de MOULINEUF, laquelle Henriette tenait cette part de produit par suite d'une transaction passée entre elle et Anne VEDEAU de GRANDMONT, veuve en premières noces de Louis AUBERY, et en secondes noces, de Germain de GUERIN, père du sus-nommé Alphonse Germain de GUERIN.
Cote
E/3939
 Date
1686-1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Greffe de la vicomté...
Résultat n°26

Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.

Cote
987W/379
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte...
Résultat n°27

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Copie de lettres adressées de PONDICHERY et de la TAUPE par DUPLEIX, à MM. de LA TOUR, DAUTEUIL, les officiers de l'armée, BRENIER, LAW, Isa DUSSAUSSAY, PATTE, DU ROCHER, DESTIMONVILLE, DUMESNIL, GOUPIL, HOYT, TORNTON, LA VOLONTE, de GAUVILLE, de SELVE, VERY, LE RICHE (16 avril-16 septembre 1751).

Cote
E/3747
 Date
1751
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Copie...
Résultat n°28

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Testament de Guy de VALORY, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la chambre, seigneur de VALORY, de la MOTTE, de la CHESZE, de GRAVASSE, de la POMMERAIE, de la ROUEE, de la VANGRELLIERE et autres terres. Accord et transaction entre Brandelix de VALORY, chevalier, seigneur du dit lieu, fils aîné et principal héritier présomptif noble de Guy de VALORY et d'Anne de GOUE, d'une part, et Charles de VALORY, chevalier, sieur de la MOTTE, enseigne de la compagnie des cent gentilshommes de la maison du roi, capitaine d'une compagnie de chevau-légers du régiment d'HUMIERES, son frère puîné, d'autre part, pour assurer le règlement du partage fait par leurs père et mère. Certificat du marquis d'HUMIERES constatant que Charles de VALORY est un des cent gentilshommes de la maison du roi. Contrat de mariage entre Charles de VALORY, seigneur de LECE, fils aîné de feu François de VALORY et de Marguerite de VILLENEUVE, seigneur et dame de la GALOPINIERE, d'une part, et Elisabeth de la ROCHEFOUCAULD, fille puînée de René de la ROCHEFOUCAULD et d'Angélique de PREVILLE, seigneur et dame de NEUILLY-LE-NOBLE [...], d'autre part. Certificat des épousailles, le 13 octobre 1657. Accord et transaction entre le sus dit Charles de VALORY et René de LA ROCHEFOUCAULD, seigneur de NEUILLY-LE-NOBLE, touchant le partage de la succession de Madeleine du CELLIER. Accord et transaction entre Brandelis de VALORY et sa soeur Gabrielle de VALORY, touchant le règlement, de la part de cette dernière, dans les successions paternelle et maternelle, et dans celle de Louis de VALORY, leur frère commun. Accord et transaction entre le même et son frère, Charles de VALORY, touchant le règlement définitif de toutes les successions directes ou collatérales à eux échues.

Cote
E/3734
 Date
1654-1663
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
Résultat n°29

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

Cote
1422W/69
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.
Résultat n°30

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Cote
1648W/6
 Date
1994
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....
Résultat n°31

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/192
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°32

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/181
 Date
1945
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°33

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/185
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°34

n° 15 et 16 ; journaux très abîmés
Cote
JAL106/1
 Date
1888
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : LUTTE (LA) : journal.

  • n° 15 et 16 ; journaux très abîmés
Résultat n°35

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Cote
1699W/39
 Date
1997-1999
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°36

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/41
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°37

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Presles à Cerny : inventaire des titres.
Cote
E/2112
 Date
1639-1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Presles...
Résultat n°38

Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Cote
987W/251
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...
Résultat n°39

Titres féodaux et de familles. - Terres en Anjou. Pièces diverses relatives aux propriétés possédées par les VALORY dans l'Anjou, et dont l'administration avait été confiée à LANGLOIS, notaire royal à VARENNES-SOUS-MONTSOREAU [il s'en trouve plusieurs lettres du marquis de VALORY, et d'autres signées DUPLEIX-VALORY, adressées à LANGLOIS ; ces dernières proviennent d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine DUPLEIX, qui avait épousé Charles-Jean-Marie de VALORY en 1779] (1775, 1776-1791). Recettes et dépenses des revenus de la seigneurie de LECE et dépendances (1771-1792).

Cote
E/3944
 Date
1771-1792
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Terres en Anjou. Pièces...
Résultat n°40

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Cote
1648W/2
 Date
1994
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Collège Paul Fort : plans de récolement.