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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Q - Z.
Cote
2003W/11
 Date
1996
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2003W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 1996.
  • Q - Z.
Résultat n°2

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°3

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Cote
2310W/33
 Date
2007
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°4

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°5

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Cote
1133W/2
 Date
1968
 Lieu
DRAVEIL Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

  • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...
Résultat n°6

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Cote
2332W/82
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Cote
3Q14/270
 Date
1964
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°8

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Cote
2463W/27
 Date
2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°9

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Cote
2628W/43
 Date
1952-1968
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

  • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°10

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Cote
2009W/122
 Date
1974
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1974
  • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°11

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Cote
1553W/1293
 Date
1965
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire...
Résultat n°12

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°13

ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire 91 - 75 - 73902 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HAMON Julien : permis de construire 91 - 75 - 73886 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. FOSSATI Maurice : permis de construire 91 - 75 - 73842 (1975). JUVISY-SUR-ORGE. - Société anonyme SUPENEC : permis de construire 91 - 75 - 73853 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. ANTKIENWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 73878 (1975). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. MARCANGELI Monique : permis de construire 91 - 75 - 73873 (1975). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 75 - 73383 (1975) ; M. GRANNET Etienne : permis de construire 91 - 75 - 73390 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CHAPUT Roland : permis de construire 91 - 75 - 73965 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CONSTANT Fernand : permis de construire 91 - 75 - 73496 (1975) ; M. GOSSE Roland : permis de construire 91 - 75 - 73514 (1975).

Cote
1553W/3439
 Date
1975
 Lieu
ORSAY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire...
Résultat n°14

L'eau et le climat : tempêtes et inondations
Cote
98J/87
 Date
1979-2000
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE, LOIRE-ATLANTIQUE, HAUTE-MARNE, AUBE, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARIS Commune, YVELINES, ESSONNE, DOURDAN Commune, SERMAISE
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • L'eau et ses usages
  • L'eau et le climat : tempêtes et inondations
Résultat n°15

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

Cote
3Q14/12
 Date
1924
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°16

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Cote
1744W/155
 Date
1981-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°17

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Cote
1535W/22
 Date
1989-1995
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...
Résultat n°18

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°19

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/29
 Date
1922-1970
 Lieu
ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°20

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.
Cote
26J/40
 Date
1608-1618
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...