JUVISY-SUR-ORGE Commune

1

dossiers médicaux d'enfants nés en 1996, lettres Q-Z.

Date

1996

Cote

2003W/11

Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE.
dossiers médicaux d'enfants nés en 1996, lettres Q-Z....

Producteur :

CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

2

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Date

1941-1968

Cote

840W/1

Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Date

2007

Cote

2310W/33

Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...
Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

Producteur :

JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

4

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

1998-1999

Cote

1744W/149/1

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

5

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

6

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE.
Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

7

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Date

1964

Cote

3Q14/270

Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

Producteur :

BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

8

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Date

2005

Cote

2463W/27

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

9

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Date

1952-1968

Cote

2628W/43

Contexte : EDUCATION SURVEILLEE
Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...

Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET DE SECURITE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

10

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Date

1974

Cote

2009W/122

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
Déclarations de successions.
1974
N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)

11

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1293

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

13

ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire 91 - 75 - 73902 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HAMON Julien : permis de construire 91 - 75 - 73886 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. FOSSATI Maurice : permis de construire 91 - 75 - 73842 (1975). JUVISY-SUR-ORGE. - Société anonyme SUPENEC : permis de construire 91 - 75 - 73853 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. ANTKIENWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 73878 (1975). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. MARCANGELI Monique : permis de construire 91 - 75 - 73873 (1975). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 75 - 73383 (1975) ; M. GRANNET Etienne : permis de construire 91 - 75 - 73390 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CHAPUT Roland : permis de construire 91 - 75 - 73965 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CONSTANT Fernand : permis de construire 91 - 75 - 73496 (1975) ; M. GOSSE Roland : permis de construire 91 - 75 - 73514 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3439

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

14

L'eau et le climat : tempêtes et inondations

Date

1979-2000

Cote

98J/87

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
L'eau et ses usages
L'eau et le climat : tempêtes et inondations

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

15

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

Date

1924

Cote

3Q14/12

Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

Producteur :

BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

16

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

1981-1991

Cote

1744W/155

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

17

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Date

1989-1995

Cote

1535W/22

Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

18

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

19

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Date

1922-1970

Cote

1309W/29

Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.
Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

Date

1608-1618

Cote

26J/40

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

Résultats de la recherche

dossiers médicaux d'enfants nés en 1996, lettres Q-Z.

Date

Cote

Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE.

Producteur :

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Date

Cote

Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

Producteur :

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

Producteur :

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

Cote

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

Producteur :

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

Cote

Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE.

Producteur :

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Date

Cote

Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Date

Cote

Contexte : EDUCATION SURVEILLEE

Producteur :

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Date

Cote

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

L'eau et le climat : tempêtes et inondations

Date

Cote

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

Producteur :

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

Date

Cote

Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

Producteur :

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Date