Résultats de la recherche

Etudes sur les ressources en eau des bassins de la Juine et de l'Essonne.

3173W/16

1999-2004

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ESSONNE (BASSIN DE L)

étude

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

3170W/159

2011-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE

N°2010-010072 : suivi de la qualité des eaux de la Juine 2011, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

3170W/95

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)

N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

3170W/94

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)

étude

N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

3170W/93

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)

N°22479 : travaux d'entretien de la Juine 2007, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

3170W/79

2007-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)

N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Renouillères.

3170W/74

2008-2012

SAINT-VRAIN, JUINE (COURS D EAU)

N°4028 : suivi de la qualité des eaux de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

3170W/62

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)

Marchés publics de travaux.

3128W/62

2005

CHAMARANDE

Marchés publics de travaux, dossier de déclaration, études, demandes de subventions.

3128W/61

2005

CHAMARANDE

étude

Société de pêche/faune.

3128W/60

1996-2003

CHAMARANDE

Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

2776W/32/1

2011-2012

JUINE (COURS D EAU)

autorisation d'urbanisme

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

2137W/69

1998-2003

JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2003-2007 des travaux d'entretien de la rivière La Juine et de ses affluents/SIAE Juine.

2137W/68

1998-2003

JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

2137W/43

1998-2005

JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA JUINE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°295 suite : programme entretien de la Juine ; n°301 : construction d'une station d'épuration dans le district de MAISSE.

2137W/36

1998-2005

JUINE (COURS D EAU), MAISSE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°2 : forage pour captage des eaux souterraines à CORBEIL-ESSONNES par la Société TERRE ; n°295 : programme pluriannuel d'entretien de la Juine.

2137W/35

1998-2005

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUINE (COURS D EAU)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

2137W/19

2002-2009

JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

2137W/4

2002-2009

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL

déclaration

Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes hydrauliques, curage de la Juine (1984-1985), projet d'entretien et d'aménagement du parc (1984), réunions relatives à la gestion du parc (1984-1986), aménagement des espaces verts (1985), avenant à la convention passées avec l'O.N.F. pour la réalisation d'une étude complémentaire portant sur la partie du parc située à l'ouest du château (1986), travaux d'aménagement du parc sous la direction du paysagiste Jean-Louis Bernard (1981-1983), coupes d'arbres dangereux (1984-1991), aménagement du parc (1988 - 1990).

1588W/18

1981-1991

CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)

convention, étude

Rivière de Juine et affluents. - Ponts secondaires et passerelles à ETAMPES, reconstruction ; couverture de la rivière. Accès à la propriété du sieur Blanchet : projet d'exécution et correspondance.

1502W/957

1884-1968

ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU)

marché public

Rivière de Juine et affluents. - Juineteau, affluent, aménagement à ETAMPES.

1502W/956

1940-1951

JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune

marché public

Rivière de Juine. - Juineteau, affluent, aménagement à ETAMPES.

1502W/955

1940-1951

JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune

marché public

Rivière de Juine et affluents. - Moulins, aménagement, entretien, déversements, prises d'eau, réclamations et taxes.

1502W/954

1940-1951

JUINE (COURS D EAU)

marché public

S.I.E. Vallée Ecole, 1996 ; MONTGERON, 1993 ; S.I. des Eaux région du Hurepoix, 1993 ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1993 ; S.I. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, 1992 ; S.I. des Eaux Vallée de la Haute Juine, 1992 ; ETAMPES, 1993 ; S.I. des eaux de SERMAISE-ROINVILLE, 1993 ; S.I. des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST, 1992 ; RICHARVILLE, 1993 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1993 ; MILLY-LA-FORET, 1993.

1484W/27

1992-1996

BRIIS-SOUS-FORGES, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SERMAISE, VERRIERES-LE-BUISSON, JUINE (COURS D EAU)

BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1995 ; CHALO-SAINT-MARS, 1997 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1997 ; VILLECONIN, 1997 ; BOULLAY-LES-TROUX, 1995 ; LES MOLIERES, 1996 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1997 ; BRIIS-SOUS--FORGES, 1992 ; BOIGNEVILLE, 1992 ; LA FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I.E. de CHAMPCUEIL, 1992 ; S.I. des Eaux de GOMETZ-LA-VILLE ; S.I.A. GIRONVILLE, 1992 ; LA VILLE-DU-BOIS, 1992 ; S.I. région d'ANGERVILLIERS, 1992 ; Vallée de la Juine, 1992.

1484W/24

1992-1997

ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BRIIS-SOUS-FORGES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, MOLIERES (LES), ORMOY-LA-RIVIERE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA)

S.I.N.S.O., 1996 ; S.I.A.R.C.E., 1996 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne, 1996 ; S.I.V.S.O., 1996 ; S.I.A.V.B., 1996 ; S.I.V.O.A., 1996 ; S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de LIMOURS ; S.I. Rivière Juine et affluents, 1995 ; S.I. Région de LIMOURS, 1995 ; D'HUISON-LONGUEVILLE, 1997.

1484W/23

1995-1997

D HUISON-LONGUEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

1484W/12

1992-1996

BLANDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECOLE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

TOURISME EN ESSONNE

1464W/3

1999

CHAMARANDE, EVRY Commune, SACLAY, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BIEVRES Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, VILLECONIN, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

document photographique, document audiovisuel

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

1464W/1

1993

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE, SEINE (COURS D EAU), PARIS Département, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

ORGE. - Lutte contre les pollutions accidentelles du bassin de l'Orge (1986-1992). Pollutions accidentelles des eaux. - Prévention (1987). ESSONNE. - Pollution des eaux du département (1990-1996). Pollutions des eaux par les nitrates (1991-1992). JUINE. - Pollution accidentelle : fausse alerte (1997).

1434W/102

1986-1997

ORGE (BASSIN DE L), ESSONNE, JUINE (COURS D EAU)

Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

1434W/101

1982-1997

EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), CHALOU-MOULINEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, YVETTE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)

Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

1434W/100

1997

MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CORBREUSE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE-ET-MARNE, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation (1994). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin laminoir (1994). BIEVRES. - Compétence de la police des eaux. Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Activités (1987). ORGE YVETTE vives (1995). Objectifs de qualité (1983). ORGE. - Contrat de rivière (1990). JUINE. - Livre blanc (1992). Mémoire Sayag electronic : publicité (1992).

1434W/90

1983-1996

ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

contrat, dossier de procédure

MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration de Jacques Martin. Protection des eaux souterraines. - Programme 1995 du service publice du BRGM : projet ; programme 1995 de protection des eaux souterraines. TIGERY. - Deux ouvrages de captage d'eau, exécution : rejet de la demande faite par la société Golf 3000 pour le compte de la société SNC Espace Villepècle. MORIGNY-CHAMPIGNY. - Juine, aménagement et entretien : requête de M. Dufresne de Saint-Léon. Réunions Eau (septembre à décembre 1994).

1434W/18

1994

MEROBERT, TIGERY, JUINE (COURS D EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY

CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry. ARRANCOURT. - Forage : déclaration de M. Duret. PUISELET-LE-MARAIS. - Forage : déclaration de M. Démollière. MAISSE. - Ouvrage de franchissement de l'Essonne, reconstruction : déclaration du conseil général de l'Essonne. DANNEMOIS. - Forage : déclaration de Fabrice Piédor. MEREVILLE. - Forage : déclaration de Eric Foucault, déclaration de l'entreprise à responsabilité limitée Borderieux. AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Willem Hilgenga. VILLIERS-LE-BACLE, TOUSSU-LE-NOBLR (Yvelines). - Travaux de drainage : déclaration du syndicat intercommunal d'étude de l'aménagement du plateau de Saclay et des communes des vallées de l'Yvette et de la Bièvre. GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de M. Fauquembergue. ITTEVILLE. - Rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire dans la Juine : déclaration de la commune d'Itteville.

1434W/4

1997

CHATIGNONVILLE, ARRANCOURT, PUISELET-LE-MARAIS, MAISSE, ESSONNE (COURS D EAU), DANNEMOIS, MEREVILLE Commune, AUVERNAUX, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JUINE (COURS D EAU)

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Ouvrages de prélèvement : déclaration de SNC Espace Villepecle. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Station d'épuration : déclaration du ministère de l'équipement. ITTEVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Essonne, Juine, prélèvement temporaire d'eau : déclaration d'Elf Aquitaine. MEREVILLE. - Forage : déclaration de la société anonyme le Bois de la Justice. BOURAY-SUR-JUINE. - Bassins de rétention d'eaux pluviales, construction : déclaration de la commune de Lardy. TIGERY. - Rejet des eaux pluviales : déclaration de la direction départementale de l'équipement de Seine-et-Marne. VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Rejet des eaux pluviales : déclaration de la société Locosud.

1434W/1

1994

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE.

1422W/127

1998

COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (COURS D EAU), CHAMARANDE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune

document audiovisuel

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1992), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1993 ; 1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993 ; 1995), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1995). - Rivières.

1409W/185

1992-1995

VAL-DE-MARNE, ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994). - Rivières.

1409W/183

1994-1995

YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

1409W/182

1990-1995

ECOLE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU)

dossier de procédure

LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1996), BIEVRE et affluents (1996), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l' ORGE (1995-1996), ESSONNE et affluents (1996); syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). - Rivières.

1409W/181

1992-1996

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

AUTHON-LA-PLAINE (1998), syndicat intercommunal d'aménagement de l'eau de la JUINE (COURS D'EAU) (1992), FERTE-ALAIS (LA) (1996), GUILLERVAL (1993), MAISSE (1993), VERRIERES-LE-BUISSON (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (SIARV) (1993), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1995). - Dépollution.

1409W/129

1992-1998

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, AUTHON-LA-PLAINE, JUINE (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, MAISSE, VERRIERES-LE-BUISSON, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

1303W/2

1969-1986

ESSONNE, MILLY-LA-FORET Canton, SAINT-CHERON Canton, JUINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

carte, procès-verbal, inventaire, correspondance, notice individuelle, BIOGRAPHIE

DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole : études préliminaires, visite de l'ouvrage ; dossier administratif : correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (février 1993 à décembre 1996). MENNECY. - Route nationale RN 191, passerelle pour piétons : inspection détaillée (mars 1995). BURES-SUR-YVETTE. - Passerelle des Fauvettes : inspection détaillée, avant-projet sommaire, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (octobre 1991 à octobre 1992). MEREVILLE. - Route départementale RD 18, pont sur la Marette : arrêté de règlementation, compte-rendu de réunion, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (novembre 1994 à décembre 1997). ITTEVILLE. - Route départementale RD 8E, pont sur la Juine : compte-rendu de réunion, arrêté temporaire, rapport d'analyse, rapport à la CDAO, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (janvier 1994 à décembre 1996).

1293W/90

1991-1997

DANNEMOIS, MENNECY Commune, ECOLE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, ITTEVILLE, JUINE (COURS D EAU)

étude, correspondance, avant-projet, arrêté préfectoral, compte rendu, rapport

Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière Juine et ses affluents : procès-verbaux, budgets, délibérations, arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, correspondance.

1200W/9

1958-1965

JUINE (COURS D EAU)

arrêté préfectoral, règlement, délibération, procès-verbal

La Juine et ses affluents. - Recalibrage, redressement et curage, enquête hydraulique.

1073W/35

1975

JUINE (COURS D EAU)

dossier de procédure

ITTEVILLE. - Puits communal, enquête hydraulique (1974). La Juine et ses affluents. - Recalibrage, redressement et curage, enquête hydraulique (1975).

1073W/34

1974-1975

ITTEVILLE, JUINE (COURS D EAU)

dossier de procédure

GRIGNY : Association pour intéresser l'enfant aux sciences naturelles et à la protection de la nature, n°77/55 (1977-1979) ; Eglise évangélique Vie Nouvelle, n°80/114 (1980-1981) ; Foyer technique des jeunes. Club des vieux tacots, n°582 (1958-1972) ; Judo-karaté du Moulin, n°34 (1975-1977) ; Société des tambours et clairons La Fauvette, n°589 (1922-1958) ; Tennis-club des rois, n°3270 (1961) ; ITTEVILLE : Société de pêcheurs de la Juine, l'Epine, n°1420 (1934) ; JUVISY-SUR-ORGE : Accueil des familles de malades, n°891 (1971) ; Amicale aéronautique, n°2487 (1951) ; Amicale cycliste, n°1438 (1934-1936) ; Amicale des charbonniers de la région, n°1616 (1936) ; Amicale des jeunes du canton de LONGJUMEAU, n°970 (1927) ; Amicale des retraités de l'enseignement public du département de Seine-et-Oise, n°660 (1924) ; Amicale du scoutisme juvisien, n°2066 (1946) ; Amicale FFI (Forces Françaises de l'Intérieur), n°1939 (1945) ; Amicale laïque de l'école de garçons Ferdinand-Buisson, n°2539 (1951) ; Amis des oiseaux (les), n°2726 (1953-1973) ; Anciens de la ferme de Champagne (les), n°412 (1918-1921) ; Artistique fédérale (l'), n°1471 (1935-1936) ; Arts et lettres de Bel-Fontaine, n°2817 (1955) ; Association amicale des anciens élèves de l'école communale, n°42 (1903-1913) ; Association amicale des anciens élèves de l'école secondaire Saint-Charles, n°727 (1925-1959).

1007W/23

1903-1981

GRIGNY Commune, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Canton, SEINE-ET-OISE, JUINE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'entretien de la Juine et affluents (1963, 1967) ; syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la rivière de l'Orge, section supérieure (1959-1967) ; syndicat intercommunaux d'assainissement, région LA FERTE-ALAIS (1953-1966) ; projet district de LA FERTE-ALAIS (1972).

1006W/4

1960-1971

FERTE-ALAIS (LA) Canton, JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

rapport

Syndicat intercommunal des eaux, vallée de l'ECLIMONT (ARRANCOURT), (1954-1962) ; syndicat intercommunal des eaux de SOUZY-LA-BRICHE-MAUCHAMPS (1961-1967) ; syndicat intercommunal Aménagement et entretien de la rivière Juine, (1957-1970) ; syndicat intercommunal assainissement de DOURDAN-SAINTE MESME (1961-1968) ; syndicat intercommunal assainissement de MAROLLES-SAINT- VRAIN (1966-1967).

1006W/3

1954-1970

SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, DOURDAN Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ARRANCOURT, ECLIMONT (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), YVELINES

rapport

Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

1006W/1

1959-1965

FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, LARDY, JUINE (VALLEE DE LA), JUINE (COURS D EAU)

rapport

Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

954W/96

1973

JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, LOIRET

dossier de procédure

Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

954W/95

1973

JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, LOIRET

dossier de procédure

Syndicat de la vallée de la Juine

819W/12

1938-1962

JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA)

marché public

Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

3U/1834

1801-1859

ETAMPES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

correspondance, compte financier, affiche, coupure de presse, liste nominative

Bassin de la Juine. - Commune d'Etampes. Rivière de la Juine. Plan des alignements de cette rivière dans la traverse de la ville d'Etampes. Sign. Nouton, 1854. Ech. 1/200. Coul. Dim. 3.84 x 0.34.

7S/200

1854

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune

plan d'alignement

Bassin de la Juine. - Plan de la vallée de la Juine entre Etampes et l'embouchure de cette rivière pour servir au règlement général des usines. Sign. Polonnan; 1829. Ech. 1/1200. Coul. Dim. 1.67 x 0.33.

7S/199

1829

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA)

plan, règlement

Bassin de la Juine. - Carte de la Juine et de ses affluents. (milieu XIXe s.) Calque. Dim. 0.54 x 0.37.

7S/198

s.d

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU)

carte

Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure. Plan de la partie comprise entre les moulins de Glaires et du Pont. (milieu XIXe s.) Ech. 1/1250. Calque. Coul. Dim. 1.46 x 0.49.

7S/197

s.d

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU)

plan

Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure. Extrait du plan cadastral de la commune de Méréville depuis le moulin de Saint-Eloi jusqu'au moulin du Pont pour servir au règlement des moulins de Glaires et du Pont : plan couleur (ech : 1/2500e) (XIXe siècle : après 1831).

7S/196

Vers 1831

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune

plan cadastral, règlement

Bassin de la Juine. - Plan de la rivière de la Juine en amont du moulin des Graviers indiquant la position des prairies appartenant à divers réclamants sur la hauteur de la retenue de cette usine et les cotes de hauteur de ces prairies par rapport à la surface des eaux arasées au déversoir. Sign. Nouton. 1855. Coul. Dim. 1.27 x 0.46

7S/195

1855

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU)

plan

Bassin de la Juine. - Plan du cours de la Juine depuis Etampes jusqu'à son embouchure dans l'Essonne. 1829. Ech. 1/1200. Calque. Coul. Dim. 1.69 x 0.525

7S/194

1829

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU)

plan

L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

7S/169

1919-1942

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

délibération

Bassin de la Juine. - Curage. La Chalouette, plans : profil en long, en travers.

7S/149

1932

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU), CHALOUETTE (COURS D EAU)

plan

Bassin de la Juine. - Curage. - curage général de la Juine et de ses affluents : plans de la Juine : profils en travers, en long. La Louette : profil en long, en travers . L'Eclimont : profil en long, en travers. Louette, Chalouette, Eclimont, Juineteau : détail estimatif des travaux, avant-métré des travaux, mémoire explicatif.

7S/148

1932

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), LOUETTE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU), CHALOUETTE (COURS D EAU)

plan

Bassin de la Juine. - Usines et moulins. - carte de la Juine et de ses affluents avec indication des moulins (1839). - Auvers-Saint-Georges : moulin de Vaux (an XI-1911) ; Bouray-sur-Juine : moulin de Bouray (1827-1875) ; Itteville : moulin de la Brière (1816-1849) ; Lardy : moulin de Goujon (1786-1891), moulin Richard (1786-1906), moulin des Selles (1814-1858) ; Vert-le-Petit : poudrerie du Bouchet (1813-1858) ; projet de construction d'un moulin à farine à Bouray par Saulnier (1827-1835).

7S/147

1786-1911

JUINE (BASSIN DE LA), JUINE (COURS D EAU), AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, ITTEVILLE, LARDY, VERT-LE-PETIT

carte

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan de la partie de l'Essonne comprise entre les moulins d'Ormoy et les usines du moulin Galant sur laquelle se trouvent divers obstacles qui nuisent au règlement de cette rivière, plan sur calque, 12 janvier 1832 ; plan général de l'Essonne avec l'emplacement des moulins, calque, 1er avril 1851 ; plan du cours de l'Essonne dans la commune d'Essonnes jusqu'à l'embouchure de la Seine, calque vers 1850 ; plan de la Juine et de l'Essonne aux alentours d'Itteville, calque vers 1850 ; plan de l'Essonne à Cerny avec l'emplacement de cressonnières vers1850 ; police des cours d'eau dans les communes d'Essonnes et de Corbeil : prise d'eau par Teloir (1833), barrages (1826-1893), constructions et réparations de lavoirs et abreuvoirs (1835-1937), constructions et réparations de murs de berges (1826-1933), ponts (1850-1939), poses de clôtures (1833-1935), constructions de bâtiments en bordure de berges (1858-1928), batteries de pieux (1827-1904).

7S/140

1826-1937

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), ORMOY, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune

plan

Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).

7S/119

1829-1940

JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU)

compte de gestion, rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/118

1936-1940

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartion des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/117

1933-1935

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles des taxes se rapportant au traitement de gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/116

1931-1932

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/115

1929-1930

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/114

1899-1928

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

7S/113

1893-1938

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

règlement

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Personnel : nominations de piqueurs-gardes chargés de la surveillance des rivières d'Essonne et de Juine ainsi que des établissements de toute nature placés sur leurs cours : lettres de demission, arrêtés de nomination, propositions (1818-1840) ; constitution d'un syndicat pour la section de Corbeil (Essonne) et de la Juine : listes des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection des sections d'Auvers et de Maisse, composition du syndicat (1852) ; réorganistaion du syndicat en 1863 : liste des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection.

7S/112

1818-1863

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, MAISSE

liste nominative

Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

7S/61

1786-1829

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES

procès-verbal

Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

7S/60

1790-1854

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune

avis, délibération, affiche, livre comptable, correspondance, règlement, plan, pièce comptable, cahier des charges

Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux et du moulin de Gérofosse à Etampes51788-1877).

7S/59

1788-1877

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), ETAMPES Commune

procès-verbal, minute juridictionnelle