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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1006W/1-13

Date

1954-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux.

Langue des unités documentaires

Français

Syndicat intercommunal d'entretien de la Juine et affluents (1963, 1967) ; syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la rivière de l'Orge, section supérieure (1959-1967) ; syndicat intercommunaux d'assainissement, région LA FERTE-ALAIS (1953-1966) ; projet district de LA FERTE-ALAIS (1972).

Cote/Cotes extrêmes

1006W/4

Date

1960-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/11/2003

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (LA) Canton, JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

Mots clés matières

traitement des eaux usées, établissement public de coopération intercommunale, cours d'eau, 20e siècle

Mots clés typologiques

rapport