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474 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etudes sur les ressources en eau des bassins de la Juine et de l'Essonne.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/16

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etudes sur les ressources en eau des bassins de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/159

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2010-010072 : suivi de la qualité des eaux de la Juine 2011, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/95

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-010072 : suivi de la qualité des eaux de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/94

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°22479 : travaux d'entretien de la Juine 2007, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3170W/79

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°22479 : travaux d'entretien de la Juine 2007, Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Renouillères.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°4028 : suivi de la qualité des eaux de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/62

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°4028 : suivi de la qualité des eaux de la Juine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Marchés publics de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    3128W/62

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Rivière Juine.
    • Curage de la Juine.
    • Marchés publics de travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marchés publics de travaux, dossier de déclaration, études, demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    3128W/61

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Rivière Juine.
    • Curage de la Juine.
    • Marchés publics de travaux, dossier de déclaration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société de pêche/faune.

    Date

    1996-2003

    Cote

    3128W/60

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Rivière Juine.
    • Société de pêche/faune.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2003-2007 des travaux d'entretien de la rivière La Juine et de ses affluents/SIAE Juine.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°295 suite : programme entretien de la Juine ; n°301 : construction d'une station d'épuration dans le district de MAISSE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°2 : forage pour captage des eaux souterraines à CORBEIL-ESSONNES par la Société TERRE ; n°295 : programme pluriannuel d'entretien de la Juine.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes hydrauliques, curage de la Juine (1984-1985), projet d'entretien et d'aménagement du parc (1984), réunions relatives à la gestion du parc (1984-1986), aménagement des espaces verts (1985), avenant à la convention passées avec l'O.N.F. pour la réalisation d'une étude complémentaire portant sur la partie du parc située à l'ouest du château (1986), travaux d'aménagement du parc sous la direction du paysagiste Jean-Louis Bernard (1981-1983), coupes d'arbres dangereux (1984-1991), aménagement du parc (1988 - 1990).

    Date

    1981-1991

    Cote

    1588W/18

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Rivière de Juine et affluents. - Ponts secondaires et passerelles à ETAMPES, reconstruction ; couverture de la rivière. Accès à la propriété du sieur Blanchet : projet d'exécution et correspondance.

    Date

    1884-1968

    Cote

    1502W/957

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière de Juine et affluents. - Ponts secondaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rivière de Juine et affluents. - Juineteau, affluent, aménagement à ETAMPES.

    Date

    1940-1951

    Cote

    1502W/956

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière de Juine et affluents. - Juineteau, affluent,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rivière de Juine. - Juineteau, affluent, aménagement à ETAMPES.

    Date

    1940-1951

    Cote

    1502W/955

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière de Juine. - Juineteau, affluent, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Rivière de Juine et affluents. - Moulins, aménagement, entretien, déversements, prises d'eau, réclamations et taxes.

    Date

    1940-1951

    Cote

    1502W/954

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière de Juine et affluents. - Moulins, aménagement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    S.I.E. Vallée Ecole, 1996 ; MONTGERON, 1993 ; S.I. des Eaux région du Hurepoix, 1993 ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1993 ; S.I. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, 1992 ; S.I. des Eaux Vallée de la Haute Juine, 1992 ; ETAMPES, 1993 ; S.I. des eaux de SERMAISE-ROINVILLE, 1993 ; S.I. des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST, 1992 ; RICHARVILLE, 1993 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1993 ; MILLY-LA-FORET, 1993.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/27

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.E. Vallée Ecole, 1996 ; MONTGERON, 1993 ; S.I....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1995 ; CHALO-SAINT-MARS, 1997 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1997 ; VILLECONIN, 1997 ; BOULLAY-LES-TROUX, 1995 ; LES MOLIERES, 1996 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1997 ; BRIIS-SOUS--FORGES, 1992 ; BOIGNEVILLE, 1992 ; LA FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I.E. de CHAMPCUEIL, 1992 ; S.I. des Eaux de GOMETZ-LA-VILLE ; S.I.A. GIRONVILLE, 1992 ; LA VILLE-DU-BOIS, 1992 ; S.I. région d'ANGERVILLIERS, 1992 ; Vallée de la Juine, 1992.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1484W/24

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    S.I.N.S.O., 1996 ; S.I.A.R.C.E., 1996 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne, 1996 ; S.I.V.S.O., 1996 ; S.I.A.V.B., 1996 ; S.I.V.O.A., 1996 ; S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de LIMOURS ; S.I. Rivière Juine et affluents, 1995 ; S.I. Région de LIMOURS, 1995 ; D'HUISON-LONGUEVILLE, 1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1484W/23

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.N.S.O., 1996 ; S.I.A.R.C.E., 1996 ; Commission...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/12

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    TOURISME EN ESSONNE

    Date

    1999

    Cote

    1464W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

    • TOURISME EN ESSONNE

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    ESSONNE TERRE D'AVENTURE

    Date

    1993

    Cote

    1464W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

    • ESSONNE TERRE D'AVENTURE

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ORGE. - Lutte contre les pollutions accidentelles du bassin de l'Orge (1986-1992). Pollutions accidentelles des eaux. - Prévention (1987). ESSONNE. - Pollution des eaux du département (1990-1996). Pollutions des eaux par les nitrates (1991-1992). JUINE. - Pollution accidentelle : fausse alerte (1997).

    Date

    1986-1997

    Cote

    1434W/102

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ORGE. - Lutte contre les pollutions accidentelles du...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

    Date

    1982-1997

    Cote

    1434W/101

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de...

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  33. Résultat n°33

    Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/100

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Codification des systèmes aquifères. - Codification...

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  34. Résultat n°34

    VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1434W/99

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et...

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  35. Résultat n°35

    ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation (1994). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin laminoir (1994). BIEVRES. - Compétence de la police des eaux. Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Activités (1987). ORGE YVETTE vives (1995). Objectifs de qualité (1983). ORGE. - Contrat de rivière (1990). JUINE. - Livre blanc (1992). Mémoire Sayag electronic : publicité (1992).

    Date

    1983-1996

    Cote

    1434W/90

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation...

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  36. Résultat n°36

    MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration de Jacques Martin. Protection des eaux souterraines. - Programme 1995 du service publice du BRGM : projet ; programme 1995 de protection des eaux souterraines. TIGERY. - Deux ouvrages de captage d'eau, exécution : rejet de la demande faite par la société Golf 3000 pour le compte de la société SNC Espace Villepècle. MORIGNY-CHAMPIGNY. - Juine, aménagement et entretien : requête de M. Dufresne de Saint-Léon. Réunions Eau (septembre à décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1434W/18

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration...

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  37. Résultat n°37

    CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry. ARRANCOURT. - Forage : déclaration de M. Duret. PUISELET-LE-MARAIS. - Forage : déclaration de M. Démollière. MAISSE. - Ouvrage de franchissement de l'Essonne, reconstruction : déclaration du conseil général de l'Essonne. DANNEMOIS. - Forage : déclaration de Fabrice Piédor. MEREVILLE. - Forage : déclaration de Eric Foucault, déclaration de l'entreprise à responsabilité limitée Borderieux. AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Willem Hilgenga. VILLIERS-LE-BACLE, TOUSSU-LE-NOBLR (Yvelines). - Travaux de drainage : déclaration du syndicat intercommunal d'étude de l'aménagement du plateau de Saclay et des communes des vallées de l'Yvette et de la Bièvre. GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de M. Fauquembergue. ITTEVILLE. - Rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire dans la Juine : déclaration de la commune d'Itteville.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry....

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  38. Résultat n°38

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Ouvrages de prélèvement : déclaration de SNC Espace Villepecle. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Station d'épuration : déclaration du ministère de l'équipement. ITTEVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Essonne, Juine, prélèvement temporaire d'eau : déclaration d'Elf Aquitaine. MEREVILLE. - Forage : déclaration de la société anonyme le Bois de la Justice. BOURAY-SUR-JUINE. - Bassins de rétention d'eaux pluviales, construction : déclaration de la commune de Lardy. TIGERY. - Rejet des eaux pluviales : déclaration de la direction départementale de l'équipement de Seine-et-Marne. VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Rejet des eaux pluviales : déclaration de la société Locosud.

    Date

    1994

    Cote

    1434W/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Ouvrages de prélèvement :...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE.

    Date

    1998

    Cote

    1422W/127

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • 10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1992), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1993 ; 1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993 ; 1995), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1995). - Rivières.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/185

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994). - Rivières.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1409W/183

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/182

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1996), BIEVRE et affluents (1996), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l' ORGE (1995-1996), ESSONNE et affluents (1996); syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). - Rivières.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1409W/181

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994),...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    AUTHON-LA-PLAINE (1998), syndicat intercommunal d'aménagement de l'eau de la JUINE (COURS D'EAU) (1992), FERTE-ALAIS (LA) (1996), GUILLERVAL (1993), MAISSE (1993), VERRIERES-LE-BUISSON (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (SIARV) (1993), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1995). - Dépollution.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1409W/129

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • AUTHON-LA-PLAINE (1998), syndicat intercommunal d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1303W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Inventaire général des monuments et richesses artistiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole : études préliminaires, visite de l'ouvrage ; dossier administratif : correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (février 1993 à décembre 1996). MENNECY. - Route nationale RN 191, passerelle pour piétons : inspection détaillée (mars 1995). BURES-SUR-YVETTE. - Passerelle des Fauvettes : inspection détaillée, avant-projet sommaire, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (octobre 1991 à octobre 1992). MEREVILLE. - Route départementale RD 18, pont sur la Marette : arrêté de règlementation, compte-rendu de réunion, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (novembre 1994 à décembre 1997). ITTEVILLE. - Route départementale RD 8E, pont sur la Juine : compte-rendu de réunion, arrêté temporaire, rapport d'analyse, rapport à la CDAO, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (janvier 1994 à décembre 1996).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/90

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière Juine et ses affluents : procès-verbaux, budgets, délibérations, arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, correspondance.

    Date

    1958-1965

    Cote

    1200W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    La Juine et ses affluents. - Recalibrage, redressement et curage, enquête hydraulique.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/35

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • La Juine et ses affluents. - Recalibrage, redressement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ITTEVILLE. - Puits communal, enquête hydraulique (1974). La Juine et ses affluents. - Recalibrage, redressement et curage, enquête hydraulique (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1073W/34

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • ITTEVILLE. - Puits communal, enquête hydraulique (1974)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    GRIGNY : Association pour intéresser l'enfant aux sciences naturelles et à la protection de la nature, n°77/55 (1977-1979) ; Eglise évangélique Vie Nouvelle, n°80/114 (1980-1981) ; Foyer technique des jeunes. Club des vieux tacots, n°582 (1958-1972) ; Judo-karaté du Moulin, n°34 (1975-1977) ; Société des tambours et clairons La Fauvette, n°589 (1922-1958) ; Tennis-club des rois, n°3270 (1961) ; ITTEVILLE : Société de pêcheurs de la Juine, l'Epine, n°1420 (1934) ; JUVISY-SUR-ORGE : Accueil des familles de malades, n°891 (1971) ; Amicale aéronautique, n°2487 (1951) ; Amicale cycliste, n°1438 (1934-1936) ; Amicale des charbonniers de la région, n°1616 (1936) ; Amicale des jeunes du canton de LONGJUMEAU, n°970 (1927) ; Amicale des retraités de l'enseignement public du département de Seine-et-Oise, n°660 (1924) ; Amicale du scoutisme juvisien, n°2066 (1946) ; Amicale FFI (Forces Françaises de l'Intérieur), n°1939 (1945) ; Amicale laïque de l'école de garçons Ferdinand-Buisson, n°2539 (1951) ; Amis des oiseaux (les), n°2726 (1953-1973) ; Anciens de la ferme de Champagne (les), n°412 (1918-1921) ; Artistique fédérale (l'), n°1471 (1935-1936) ; Arts et lettres de Bel-Fontaine, n°2817 (1955) ; Association amicale des anciens élèves de l'école communale, n°42 (1903-1913) ; Association amicale des anciens élèves de l'école secondaire Saint-Charles, n°727 (1925-1959).

    Date

    1903-1981

    Cote

    1007W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • GRIGNY : Association pour intéresser l'enfant aux sciences...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Syndicat intercommunal d'entretien de la Juine et affluents (1963, 1967) ; syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la rivière de l'Orge, section supérieure (1959-1967) ; syndicat intercommunaux d'assainissement, région LA FERTE-ALAIS (1953-1966) ; projet district de LA FERTE-ALAIS (1972).

    Date

    1960-1971

    Cote

    1006W/4

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal d'entretien de la Juine et affluents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Syndicat intercommunal des eaux, vallée de l'ECLIMONT (ARRANCOURT), (1954-1962) ; syndicat intercommunal des eaux de SOUZY-LA-BRICHE-MAUCHAMPS (1961-1967) ; syndicat intercommunal Aménagement et entretien de la rivière Juine, (1957-1970) ; syndicat intercommunal assainissement de DOURDAN-SAINTE MESME (1961-1968) ; syndicat intercommunal assainissement de MAROLLES-SAINT- VRAIN (1966-1967).

    Date

    1954-1970

    Cote

    1006W/3

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal des eaux, vallée de l'ECLIMONT...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    1006W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

    Date

    1973

    Cote

    954W/96

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

    Date

    1973

    Cote

    954W/95

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Syndicat de la vallée de la Juine

    Date

    1938-1962

    Cote

    819W/12

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

    • Syndicat de la vallée de la Juine

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

    Date

    1801-1859

    Cote

    3U/1834

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58
    Bassin de la Juine. - Commune d'Etampes. Rivière de la Juine. Plan des alignements de cette rivière dans la traverse de la ville d'Etampes. Sign. Nouton, 1854. Ech. 1/200. Coul. Dim. 3.84 x 0.34.

    2 lots 2 medias

    Bassin de la Juine. - Commune d'Etampes. Rivière de la Juine. Plan des alignements de cette rivière dans la traverse de la ville d'Etampes. Sign. Nouton, 1854. Ech. 1/200. Coul. Dim. 3.84 x 0.34.

    Date

    1854

    Cote

    7S/200

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Commune d'Etampes. Rivière de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59
    Bassin de la Juine. - Plan de la vallée de la Juine entre Etampes et l'embouchure de cette rivière pour servir au règlement général des usines. Sign. Polonnan; 1829. Ech. 1/1200. Coul. Dim. 1.67 x 0.33.

    1 media

    Bassin de la Juine. - Plan de la vallée de la Juine entre Etampes et l'embouchure de cette rivière pour servir au règlement général des usines. Sign. Polonnan; 1829. Ech. 1/1200. Coul. Dim. 1.67 x 0.33.

    Date

    1829

    Cote

    7S/199

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Plan de la vallée de la Juine...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Bassin de la Juine. - Carte de la Juine et de ses affluents. (milieu XIXe s.) Calque. Dim. 0.54 x 0.37.

    Date

    s.d

    Cote

    7S/198

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Carte de la Juine et de ses affluents....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61
    Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure. Plan de la partie comprise entre les moulins de Glaires et du Pont. (milieu XIXe s.) Ech. 1/1250. Calque. Coul. Dim. 1.46 x 0.49.

    2 lots 2 medias

    Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure. Plan de la partie comprise entre les moulins de Glaires et du Pont. (milieu XIXe s.) Ech. 1/1250. Calque. Coul. Dim. 1.46 x 0.49.

    Date

    s.d

    Cote

    7S/197

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure....

    Producteur :

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  62. Résultat n°62
    Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure. Extrait du plan cadastral de la commune de Méréville depuis le moulin de Saint-Eloi jusqu'au moulin du Pont pour servir au règlement des moulins de Glaires et du Pont : plan couleur (ech : 1/2500e) (XIXe siècle : après 1831).

    1 media

    Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure. Extrait du plan cadastral de la commune de Méréville depuis le moulin de Saint-Eloi jusqu'au moulin du Pont pour servir au règlement des moulins de Glaires et du Pont : plan couleur (ech : 1/2500e) (XIXe siècle : après 1831).

    Date

    Vers 1831

    Cote

    7S/196

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Rivière de la Juine supérieure....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Bassin de la Juine. - Plan de la rivière de la Juine en amont du moulin des Graviers indiquant la position des prairies appartenant à divers réclamants sur la hauteur de la retenue de cette usine et les cotes de hauteur de ces prairies par rapport à la surface des eaux arasées au déversoir. Sign. Nouton. 1855. Coul. Dim. 1.27 x 0.46

    Date

    1855

    Cote

    7S/195

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Plan de la rivière de la Juine...

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  64. Résultat n°64
    Bassin de la Juine. - Plan du cours de la Juine depuis Etampes jusqu'à son embouchure dans l'Essonne. 1829. Ech. 1/1200. Calque. Coul. Dim. 1.69 x 0.525

    1 media

    Bassin de la Juine. - Plan du cours de la Juine depuis Etampes jusqu'à son embouchure dans l'Essonne. 1829. Ech. 1/1200. Calque. Coul. Dim. 1.69 x 0.525

    Date

    1829

    Cote

    7S/194

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Plan du cours de la Juine depuis...

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  65. Résultat n°65

    L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

    Date

    1919-1942

    Cote

    7S/169

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien...

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  66. Résultat n°66

    Bassin de la Juine. - Curage. La Chalouette, plans : profil en long, en travers.

    Date

    1932

    Cote

    7S/149

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Curage. La Chalouette, plans...

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  67. Résultat n°67

    Bassin de la Juine. - Curage. - curage général de la Juine et de ses affluents : plans de la Juine : profils en travers, en long. La Louette : profil en long, en travers . L'Eclimont : profil en long, en travers. Louette, Chalouette, Eclimont, Juineteau : détail estimatif des travaux, avant-métré des travaux, mémoire explicatif.

    Date

    1932

    Cote

    7S/148

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Curage. - curage général de la...

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  68. Résultat n°68

    Bassin de la Juine. - Usines et moulins. - carte de la Juine et de ses affluents avec indication des moulins (1839). - Auvers-Saint-Georges : moulin de Vaux (an XI-1911) ; Bouray-sur-Juine : moulin de Bouray (1827-1875) ; Itteville : moulin de la Brière (1816-1849) ; Lardy : moulin de Goujon (1786-1891), moulin Richard (1786-1906), moulin des Selles (1814-1858) ; Vert-le-Petit : poudrerie du Bouchet (1813-1858) ; projet de construction d'un moulin à farine à Bouray par Saulnier (1827-1835).

    Date

    1786-1911

    Cote

    7S/147

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Usines et moulins. - carte de...

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  69. Résultat n°69

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan de la partie de l'Essonne comprise entre les moulins d'Ormoy et les usines du moulin Galant sur laquelle se trouvent divers obstacles qui nuisent au règlement de cette rivière, plan sur calque, 12 janvier 1832 ; plan général de l'Essonne avec l'emplacement des moulins, calque, 1er avril 1851 ; plan du cours de l'Essonne dans la commune d'Essonnes jusqu'à l'embouchure de la Seine, calque vers 1850 ; plan de la Juine et de l'Essonne aux alentours d'Itteville, calque vers 1850 ; plan de l'Essonne à Cerny avec l'emplacement de cressonnières vers1850 ; police des cours d'eau dans les communes d'Essonnes et de Corbeil : prise d'eau par Teloir (1833), barrages (1826-1893), constructions et réparations de lavoirs et abreuvoirs (1835-1937), constructions et réparations de murs de berges (1826-1933), ponts (1850-1939), poses de clôtures (1833-1935), constructions de bâtiments en bordure de berges (1858-1928), batteries de pieux (1827-1904).

    Date

    1826-1937

    Cote

    7S/140

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan...

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  70. Résultat n°70

    Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).

    Date

    1829-1940

    Cote

    7S/119

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses...

    Producteur :

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  71. Résultat n°71

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7S/118

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

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  72. Résultat n°72

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartion des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1933-1935

    Cote

    7S/117

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

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  73. Résultat n°73

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles des taxes se rapportant au traitement de gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1931-1932

    Cote

    7S/116

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

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  74. Résultat n°74

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1929-1930

    Cote

    7S/115

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

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  75. Résultat n°75

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1899-1928

    Cote

    7S/114

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

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  76. Résultat n°76

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

    Date

    1893-1938

    Cote

    7S/113

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Personnel : nominations de piqueurs-gardes chargés de la surveillance des rivières d'Essonne et de Juine ainsi que des établissements de toute nature placés sur leurs cours : lettres de demission, arrêtés de nomination, propositions (1818-1840) ; constitution d'un syndicat pour la section de Corbeil (Essonne) et de la Juine : listes des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection des sections d'Auvers et de Maisse, composition du syndicat (1852) ; réorganistaion du syndicat en 1863 : liste des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection.

    Date

    1818-1863

    Cote

    7S/112

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Date

    1786-1829

    Cote

    7S/61

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

    Date

    1790-1854

    Cote

    7S/60

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux et du moulin de Gérofosse à Etampes51788-1877).

    Date

    1788-1877

    Cote

    7S/59

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)