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604 résultats

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Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

Date

2015

Cote

3307W/28

Résultat n°4

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Résultat n°5

N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au hameau de Mulleron à Janvry et Briis-sous-Forges, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Date

SIVOA-2013

Cote

3170W/145

Résultat n°6

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°7

Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz, classement.

Date

1983

Cote

3073W/393

Résultat n°8

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

Résultat n°9

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°10

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°11

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers JANVRY (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/452

Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

Date

2007

Cote

2491W/407

Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/384

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/374

Résultat n°15

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/349

Résultat n°16

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, JANVRY (2003).

Date

2003

Cote

2491W/299

Résultat n°17

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°18

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, ATHIS-MONS (2007).

Date

2007

Cote

2491W/182

Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, JANVILLE-SUR-ORGE, GUIBEVILLE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/124

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

Date

2002

Cote

2491W/21

Résultat n°22

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/9

Résultat n°23

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Date

1999-2005

Cote

2359W/47

Résultat n°24

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°25

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°26

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

Date

1998-2003

Cote

2137W/82

Résultat n°27

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA BIOMAT (fabrication, vente de matériel médico-chirurgical) à IGNY, SARL BM (restaurant) à JANVRY, société BOIS JOLI à GRIGNY, société BOUTONNAT et CHARLOT (bâtiment, rénovation et réhabilitation) à MONTLHERY, société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, société BREUZARD (métallerie) à CORBEIL-ESSONNES, société BROSSARD FRANCE (pâtisserie industrielle) à BIEVRES, CABINET VERT (assurances) à MONTGERON, Centrale d'Achats de MORANGIS, Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, SA SICAME et CEGERS (fabrication de matériel électrique) à EPINAY-SOUS-SENART, société CETIS (transport) à SAULX-LES-CHARTREUX, SARL CGF (expertise comptable) à IGNY, SARL PETITCHANON & ASSOCIES (métallerie, tôlerie, chaudronnerie mécanique) à EGLY, société Le CHATEAU DE LORMOY (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, CMCO (Centre Médico-chirurgical et Obstétrical, clinique des Mousseaux) à EVRY, SARL CODIMAG (construction de rotative et d'imprimante) à BONDOUFLE, SA COFRADIS à CHAMPLAN, société COGESTREL (installation et maintenance de matériel de surveillance) LES ULIS, SARL Les COMPAGNONS ALU (métallerie Alu du Bâtiment) ET LES COMPAGNONS METALLIERS à CORBEIL-ESSONNES, entreprise LA COPPER (peinture, décoration, ravalement) à ANGERVILLE, CTUC (Centre Technique des Utilisateurs de Céréales) à MASSY (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2119W/95

Résultat n°28

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'IGNY : syndicat agricole d'Igny et Vauhallan (1928-1945), syndicat local intercommunal et cantonal d'exploitants agricoles (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat des ouvriers et ouvrières agricoles (1937), syndicat patronal des prothésistes dentaires (1967-1980), union confédérale des retraités CGT (1976), syndicat CGT communaux d'IGNY (1976), syndicat de l'industrie hôtelière de l'Essonne (1966-1995) ; ITTEVILLE : syndicat agricole local (1936-1937), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre du Bouchet SAPS (1969) ; JANVILLE-SUR-JUINE : syndicat agricole (1912) ; JANVRY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1947).

Date

1912-1995

Cote

2119W/29

Résultat n°29

Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972) ; ITTEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; JANVILLE-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1957) ; JANVRY : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1976).

Date

1957-1979

Cote

2117W/5

Résultat n°30

Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

Date

1968-1994

Cote

2018W/9

Résultat n°31

Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

Date

1976-1992

Cote

2018W/8

Résultat n°32

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

Date

1985

Cote

2006W/485

Résultat n°33

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, LES MOLIÈRES, NOZAY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/456

Résultat n°34

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

Date

1956-1969

Cote

2006W/404

Résultat n°35

Etablissements classés pour les communes I à MA.

Date

1949-1957

Cote

2006W/397

Résultat n°36

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°37

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

Date

2005

Cote

1950W/23

Résultat n°38

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°39

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°40

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°41

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°42

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 272 à 319 GIF-SUR-YVETTE à JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/8

Résultat n°43

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°44

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34407 ARPAJON (2002) ; n°35959 JANVRY (2003) ; n°12399 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2002).

Date

2002-2003

Cote

1919W/48

Résultat n°45
JANVRY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A2, B1, D1, 1937, Ech. 1/1250, sections B2, D2, 1937, Ech. 1/2500, sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1980, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

12 medias

JANVRY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A2, B1, D1, 1937, Ech. 1/1250, sections B2, D2, 1937, Ech. 1/2500, sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1980, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

Date

1937-1980

Cote

1891W/12

Résultat n°46

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°47

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°48

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°49

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°50

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°51

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°52

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°53

JUVISY-SUR-ORGE, Amiel, Allain, Alexis, Abecassis, Ares=Gouard=Brood=Carrosserie de la Gare, Baudry, Besse et Guilbaud, Boisseau, Bossis, Cornolo, Dupuis, Essences et carburants de France, Ferom, Goncalvez, Glachant, Larnaudie, Larmanjet, Juvisy Pressing, Juvisy Poids Lourd, Hutin, Legrand, Laverie teinturerie du Centre.

Date

1950-1980

Cote

1662W/30

Résultat n°54

IGNY, Lespinasse, Langot, Levast, Liczkowski, Louis, Gros, Ile de France Installation, Leroy, Gastal=Lieutard, Godeau, Gomez, Gros ; FONTENAY-LES-BRIIS, Andrieu, Plan départemental des déchets ménagers et assimilé (29 septembre 1997) ; JANVRY, Soledec, Levraud, Joseph, Club Eldorado, Crouillebois ; CERNY, SEPH, Piperel, Simpas.

Date

1960-1997

Cote

1662W/29

Résultat n°55

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°56

ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

Date

1976-1983

Cote

1661W/1

Résultat n°57

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

Date

1994-1995

Cote

1627W/5

Résultat n°58

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°59

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Résultat n°60

GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/7

Résultat n°61

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°62

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/11

Résultat n°63

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/7

Résultat n°64

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°65

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°66

Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/6

Résultat n°67

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°68

Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à ETAMPES, ETRECHY, EVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, GUIBEVILLE, JANVRY et MAISSE : avis techniques et plans.

Date

1994-1995

Cote

1555W/34

Résultat n°69

JANVRY. - M. GOLOUANOFF : permis de construire 91 - 76 - 352 (1976). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Corbeville : permis de construire 91 - 76 - 294 (1976).

Date

1976

Cote

1553W/3544

Résultat n°70

MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Gascogne : permis de construire 91 - 72 - 47979 (1972). JANVRY. - Société anonyme coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) la Chaumière : permis de construire 91 - 72 - 51033 (1972).

Date

1972

Cote

1553W/2615

Résultat n°71

COURCOURONNES. - M. BRUNET - HAPPERT et CHARON : permis de construire 91 - 70 - 4160 (1970). ETAMPES. - M. DELANGLE : permis de construire 91 - 70 - 4159 (1970). JANVRY. - M. CARRE et GAULIN : permis de construire 91 - 70 - 4158 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 4157 (1970). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. COMBE Georgette : permis de construire 91 - 70 - 4144 (1970). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. THUEGAZ : permis de construire 91 - 70 - 4143 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LARDEAU : permis de construire 91 - 70 - 4142 (1970) ; M. PIZZINAT : permis de construire 91 - 70 - 4141 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BORDELET : permis de construire 91 - 70 - 4140 (1970) ; M. CAMPOS : permis de construire 91 - 70 - 4139 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CLAIN : permis de construire 91 - 70 - 4138 (1970). DRAVEIL. - M. GUICHARDON et LAMBOTIN : permis de construire 91 - 70 - 4137 (1970). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. VASSAT : permis de construire 91 - 70 - 4145 (1970). MONTGERON. - M. SOUQUE : permis de construire 91 - 70 - 4156 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2288

Résultat n°72

GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles et commerciales (SAIC) le Parc de Belleville : permis de construire 91 - 69 - 26879 (1969). JANVRY. - Mairie : permis de construire 91 - 69 - 26882 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2047

Résultat n°73

ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91 - 65 - 90691 (1965). SACLAS. - M. BRAULT Michel : permis de construire 91 - 65 - 90692 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VANDENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 90693 (1965). MASSY. - Compagniie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90700 (1965) ; Société Compagnie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90709 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. FRANCOIS Lucien : permis de construire 91 - 65 - 90725 (1965). MARCOUSSIS. - M. POMPAR Eugène : permis de construire 91 - 65 - 90726 (1965). SACLAY. - M. BRACHET Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 90727 (1965). SAINT-CHERON. - M. BEDOUT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 90728 (1965) ; M. DUVERGER Alain : permis de construire 91 - 65 - 90729 (1965). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) de SAINT CYR La RIVIERE : permis de construire 91 - 65 - 90730 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. JULE Claude : permis de construire 91 - 65 - 90731 (1965) ; M. MOIGNEU Robert : permis de construire 91 - 65 - 90732 (1965). TAVERNY (Val-d'Oise). - M. CINTIROGLU : permis de construire 91 - 65 - 90434 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. DUSSAUX Justinier : permis de construire 91 - 65 - 90435 (1965). CHALOU-MOULINEUX. - M. FILLEAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90436 (1965). JANVRY. - M. CORNUT GENTILLE Jean Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90437 (1965). SAINT-CHERON. - M. MELLEC Guillaume : permis de construire 91 - 65 - 91010 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/935

Résultat n°74

PALAISEAU. - M. FERRIERE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85455 (1965). PALAISEAU. - M. GOUTIERE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85456 (1965). PALAISEAU. - M. LE FLOHIC François : permis de construire 91 - 65 - 85457 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOISSIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85482 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LALLEMAND Charles : permis de construire 91 - 65 - 85483 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. WARNET André : permis de construire 91 - 65 - 85484 (1965). IGNY. - M. DAMIANO Christian : permis de construire 91 - 65 - 85485 (1965). FLEURY-MEROGIS. - M. HAUTEFEUILLE André : permis de construire 91 - 65 - 85486 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. LOUDE Annie : permis de construire 91 - 65 - 85354 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 85355 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. TAIEB Lucien : permis de construire 91 - 65 - 85394 (1965). GUILLERVAL. - M. TESSIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 85395 (1965). JANVRY. - MME CONTE Henriette : permis de construire 91 - 65 - 85396 (1965). ORSAY. - MME BRIANT Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 85397 (1965). ORSAY. - M. FERNAND André : permis de construire 91 - 65 - 85398 (1965). ORSAY. - M. PAYEN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85399 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. CLORENNEC Michel : permis de construire 91 - 65 - 85400 (1965). VILLE-DU-BOIS ( LA). - M. JEVTITCH : permis de construire 91 - 65 - 85401 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/711

Résultat n°75

MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de La Guerinière : permis de construire 91 - 65 - 86941 (1965). ANGERVILLIERS. - M. LABITTE René : permis de construire 91 - 65 - 86958 (1965). JANVRY. - M. MARTIN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 86959 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. MATHELIN MOREAUX Jean : permis de construire 91 - 65 - 86960 (1965). ORSAY. - M. HUCK Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86961 (1965). ORSAY. - M. ARMAND Georges : permis de construire 91 - 65 - 86962 (1965). PALAISEAU. - M. HERVE Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86963 (1965). - VERRIERES-LE-BUISSON. - M. POULAIN René : permis de construire 91 - 65 - 86964 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEYNARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 86965 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/698

Résultat n°76

BREUILLET. - M. DOMINGUE José : permis de construire 91 - 65 - 86151 (1965). DOURDAN. - M. SIGNERIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 86152 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. PIETROIS René : permis de construire 91 - 65 - 86153 (1965). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. ROUSSEAU Claude : permis de construire 91 - 65 - 86154 (1965). JANVRY. - M. GUERIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 86155 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. THOMAS Marcel : permis de construire 91 - 65 - 86157 (1965). SACLAY. - M. LERICQUE Jean François : permis de construire 91 - 65 - 86158 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. LOGEARD René : permis de construire 91 - 65 - 86156 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. DUTARD Paul : permis de construire 91 - 65 - 86159 (1965). VAUHALLAN. - M. GENSOLEN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 86160 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CASTERAN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 86161 (1965). BREUILLET. - M. JONCOURT Eugène : permis de construire 91 - 65 - 86184 (1965). IGNY. - M. GAUDRY Michel : permis de construire 91 - 65 - 86185 (1965). MEREVILLE. - M. MENAULT Léonce : permis de construire 91 - 65 - 86186 (1965). SACLAS. - M. GUETAT : permis de construire 91 - 65 - 86187 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. FOUCARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 86210 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/678

Résultat n°77

YERRES. - M. LANZONI : permis de construire 91 - 56 - 60787 (1956). ONCY. - Permis de construire 91 - 56 - 340 (1956-1965). JANVRY. - Permis de construire 91 - 56 - 226 (1956-1965).

Date

1956-1965

Cote

1553W/211

Résultat n°78

BRIERES-LES-SCELLES. - Etablissements Bertrand Faure : permis de construire 91 55 15524 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Le Mar : permis de construire 91 55 15529 (1955). IGNY. - M. Michaillard Camille : permis de construire 91 55 15574 (1955). ETAMPES. - M. Pierre : permis de construire 91 55 15575 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Simon Roger : permis de construire 91 55 15576 (1955). ETAMPES. - M. Pierre : permis de construire 91 55 15577 (1955). ORSAY. - M. Favrot Louis : permis de construire 91 55 15580 (1955). JANVRY. - M. Pougeon Gilbert : permis de construire 91 55 15581 (1955). SACLAY. - M. GODIN : permis de construire 91 55 15583 (1955). ORSAY. - M. Thierry André : permis de construire 91 55 15587 (1955). ORSAY. - M. Peineau Pierre : permis de construire 91 55 15590 (1955). PALAISEAU. - M. Naliato Jean : permis de construire 91 55 15594 (1955). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. Sallez Victor : permis de construire 91 55 15595 (1955). PALAISEAU. - M. Saussereau André : permis de construire 91 55 15596 (1955). BIEVRES. - M. Zisler : permis de construire 91 55 15599 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/134

Résultat n°79

JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/42

Résultat n°80

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS, LISSES : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/30