MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de La Guerinière : permis de construire 91 - 65 - 86941 (1965). ANGERVILLIERS. - M. LABITTE René : permis de construire 91 - 65 - 86958 (1965). JANVRY. - M. MARTIN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 86959 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. MATHELIN MOREAUX Jean : permis de construire 91 - 65 - 86960 (1965). ORSAY. - M. HUCK Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86961 (1965). ORSAY. - M. ARMAND Georges : permis de construire 91 - 65 - 86962 (1965). PALAISEAU. - M. HERVE Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86963 (1965). - VERRIERES-LE-BUISSON. - M. POULAIN René : permis de construire 91 - 65 - 86964 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEYNARD Pierre : permis de construire 91 - 65

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/698

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques