INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'IGNY : syndicat agricole d'Igny et Vauhallan (1928-1945), syndicat local intercommunal et cantonal d'exploitants agricoles (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat des ouvriers et ouvrières agricoles (1937), syndicat patronal des prothésistes dentaires (1967-1980), union confédérale des retraités CGT (1976), syndicat CGT communaux d'IGNY (1976), syndicat de l'industrie hôtelière de l'Essonne (1966-1995) ; ITTEVILLE : syndicat agricole local (1936-1937), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre du Bouchet SAPS (1969) ; JANVILLE-SUR-JUINE : syndicat agricole (1912) ; JANVRY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1947).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/29

Date

1912-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012