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  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au hameau de Mulleron à Janvry et Briis-sous-Forges, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    SIVOA-2013

    Cote

    3170W/145

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz, classement.

    Date

    1983

    Cote

    3073W/393

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/188

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers JANVRY (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/452

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/407

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/384

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/374

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/349

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, JANVRY (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/299

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, ATHIS-MONS (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/182

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, JANVILLE-SUR-ORGE, GUIBEVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/124

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/82

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA BIOMAT (fabrication, vente de matériel médico-chirurgical) à IGNY, SARL BM (restaurant) à JANVRY, société BOIS JOLI à GRIGNY, société BOUTONNAT et CHARLOT (bâtiment, rénovation et réhabilitation) à MONTLHERY, société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, société BREUZARD (métallerie) à CORBEIL-ESSONNES, société BROSSARD FRANCE (pâtisserie industrielle) à BIEVRES, CABINET VERT (assurances) à MONTGERON, Centrale d'Achats de MORANGIS, Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, SA SICAME et CEGERS (fabrication de matériel électrique) à EPINAY-SOUS-SENART, société CETIS (transport) à SAULX-LES-CHARTREUX, SARL CGF (expertise comptable) à IGNY, SARL PETITCHANON & ASSOCIES (métallerie, tôlerie, chaudronnerie mécanique) à EGLY, société Le CHATEAU DE LORMOY (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, CMCO (Centre Médico-chirurgical et Obstétrical, clinique des Mousseaux) à EVRY, SARL CODIMAG (construction de rotative et d'imprimante) à BONDOUFLE, SA COFRADIS à CHAMPLAN, société COGESTREL (installation et maintenance de matériel de surveillance) LES ULIS, SARL Les COMPAGNONS ALU (métallerie Alu du Bâtiment) ET LES COMPAGNONS METALLIERS à CORBEIL-ESSONNES, entreprise LA COPPER (peinture, décoration, ravalement) à ANGERVILLE, CTUC (Centre Technique des Utilisateurs de Céréales) à MASSY (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2119W/95

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'IGNY : syndicat agricole d'Igny et Vauhallan (1928-1945), syndicat local intercommunal et cantonal d'exploitants agricoles (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat des ouvriers et ouvrières agricoles (1937), syndicat patronal des prothésistes dentaires (1967-1980), union confédérale des retraités CGT (1976), syndicat CGT communaux d'IGNY (1976), syndicat de l'industrie hôtelière de l'Essonne (1966-1995) ; ITTEVILLE : syndicat agricole local (1936-1937), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre du Bouchet SAPS (1969) ; JANVILLE-SUR-JUINE : syndicat agricole (1912) ; JANVRY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1947).

    Date

    1912-1995

    Cote

    2119W/29

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972) ; ITTEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; JANVILLE-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1957) ; JANVRY : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1976).

    Date

    1957-1979

    Cote

    2117W/5

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

    Date

    1968-1994

    Cote

    2018W/9

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

    Date

    1976-1992

    Cote

    2018W/8

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/485

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, LES MOLIÈRES, NOZAY.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/456

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/404

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/397

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/5

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 272 à 319 GIF-SUR-YVETTE à JANVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/130

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34407 ARPAJON (2002) ; n°35959 JANVRY (2003) ; n°12399 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1919W/48

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45
    JANVRY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A2, B1, D1, 1937, Ech. 1/1250, sections B2, D2, 1937, Ech. 1/2500, sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1980, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

    12 medias

    JANVRY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A2, B1, D1, 1937, Ech. 1/1250, sections B2, D2, 1937, Ech. 1/2500, sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1980, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

    Date

    1937-1980

    Cote

    1891W/12

    • Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • JANVRY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/10

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/2

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    JUVISY-SUR-ORGE, Amiel, Allain, Alexis, Abecassis, Ares=Gouard=Brood=Carrosserie de la Gare, Baudry, Besse et Guilbaud, Boisseau, Bossis, Cornolo, Dupuis, Essences et carburants de France, Ferom, Goncalvez, Glachant, Larnaudie, Larmanjet, Juvisy Pressing, Juvisy Poids Lourd, Hutin, Legrand, Laverie teinturerie du Centre.

    Date

    1950-1980

    Cote

    1662W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • JUVISY-SUR-ORGE, Amiel, Allain, Alexis, Abecassis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    IGNY, Lespinasse, Langot, Levast, Liczkowski, Louis, Gros, Ile de France Installation, Leroy, Gastal=Lieutard, Godeau, Gomez, Gros ; FONTENAY-LES-BRIIS, Andrieu, Plan départemental des déchets ménagers et assimilé (29 septembre 1997) ; JANVRY, Soledec, Levraud, Joseph, Club Eldorado, Crouillebois ; CERNY, SEPH, Piperel, Simpas.

    Date

    1960-1997

    Cote

    1662W/29

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • IGNY, Lespinasse, Langot, Levast, Liczkowski, Louis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1661W/1

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/5

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  58. Résultat n°58

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/7

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/11

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à ETAMPES, ETRECHY, EVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, GUIBEVILLE, JANVRY et MAISSE : avis techniques et plans.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1555W/34

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Distribution électrique. - Implantation des postes...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  69. Résultat n°69

    JANVRY. - M. GOLOUANOFF : permis de construire 91 - 76 - 352 (1976). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Corbeville : permis de construire 91 - 76 - 294 (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1553W/3544

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • JANVRY. - M. GOLOUANOFF : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Gascogne : permis de construire 91 - 72 - 47979 (1972). JANVRY. - Société anonyme coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) la Chaumière : permis de construire 91 - 72 - 51033 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1553W/2615

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Gascogne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    COURCOURONNES. - M. BRUNET - HAPPERT et CHARON : permis de construire 91 - 70 - 4160 (1970). ETAMPES. - M. DELANGLE : permis de construire 91 - 70 - 4159 (1970). JANVRY. - M. CARRE et GAULIN : permis de construire 91 - 70 - 4158 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 4157 (1970). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. COMBE Georgette : permis de construire 91 - 70 - 4144 (1970). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. THUEGAZ : permis de construire 91 - 70 - 4143 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LARDEAU : permis de construire 91 - 70 - 4142 (1970) ; M. PIZZINAT : permis de construire 91 - 70 - 4141 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BORDELET : permis de construire 91 - 70 - 4140 (1970) ; M. CAMPOS : permis de construire 91 - 70 - 4139 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CLAIN : permis de construire 91 - 70 - 4138 (1970). DRAVEIL. - M. GUICHARDON et LAMBOTIN : permis de construire 91 - 70 - 4137 (1970). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. VASSAT : permis de construire 91 - 70 - 4145 (1970). MONTGERON. - M. SOUQUE : permis de construire 91 - 70 - 4156 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2288

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • COURCOURONNES. - M. BRUNET - HAPPERT et CHARON : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles et commerciales (SAIC) le Parc de Belleville : permis de construire 91 - 69 - 26879 (1969). JANVRY. - Mairie : permis de construire 91 - 69 - 26882 (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1553W/2047

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91 - 65 - 90691 (1965). SACLAS. - M. BRAULT Michel : permis de construire 91 - 65 - 90692 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VANDENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 90693 (1965). MASSY. - Compagniie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90700 (1965) ; Société Compagnie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90709 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. FRANCOIS Lucien : permis de construire 91 - 65 - 90725 (1965). MARCOUSSIS. - M. POMPAR Eugène : permis de construire 91 - 65 - 90726 (1965). SACLAY. - M. BRACHET Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 90727 (1965). SAINT-CHERON. - M. BEDOUT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 90728 (1965) ; M. DUVERGER Alain : permis de construire 91 - 65 - 90729 (1965). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) de SAINT CYR La RIVIERE : permis de construire 91 - 65 - 90730 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. JULE Claude : permis de construire 91 - 65 - 90731 (1965) ; M. MOIGNEU Robert : permis de construire 91 - 65 - 90732 (1965). TAVERNY (Val-d'Oise). - M. CINTIROGLU : permis de construire 91 - 65 - 90434 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. DUSSAUX Justinier : permis de construire 91 - 65 - 90435 (1965). CHALOU-MOULINEUX. - M. FILLEAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90436 (1965). JANVRY. - M. CORNUT GENTILLE Jean Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90437 (1965). SAINT-CHERON. - M. MELLEC Guillaume : permis de construire 91 - 65 - 91010 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/935

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    PALAISEAU. - M. FERRIERE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85455 (1965). PALAISEAU. - M. GOUTIERE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85456 (1965). PALAISEAU. - M. LE FLOHIC François : permis de construire 91 - 65 - 85457 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOISSIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85482 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LALLEMAND Charles : permis de construire 91 - 65 - 85483 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. WARNET André : permis de construire 91 - 65 - 85484 (1965). IGNY. - M. DAMIANO Christian : permis de construire 91 - 65 - 85485 (1965). FLEURY-MEROGIS. - M. HAUTEFEUILLE André : permis de construire 91 - 65 - 85486 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. LOUDE Annie : permis de construire 91 - 65 - 85354 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 85355 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. TAIEB Lucien : permis de construire 91 - 65 - 85394 (1965). GUILLERVAL. - M. TESSIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 85395 (1965). JANVRY. - MME CONTE Henriette : permis de construire 91 - 65 - 85396 (1965). ORSAY. - MME BRIANT Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 85397 (1965). ORSAY. - M. FERNAND André : permis de construire 91 - 65 - 85398 (1965). ORSAY. - M. PAYEN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85399 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. CLORENNEC Michel : permis de construire 91 - 65 - 85400 (1965). VILLE-DU-BOIS ( LA). - M. JEVTITCH : permis de construire 91 - 65 - 85401 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/711

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. FERRIERE Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de La Guerinière : permis de construire 91 - 65 - 86941 (1965). ANGERVILLIERS. - M. LABITTE René : permis de construire 91 - 65 - 86958 (1965). JANVRY. - M. MARTIN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 86959 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. MATHELIN MOREAUX Jean : permis de construire 91 - 65 - 86960 (1965). ORSAY. - M. HUCK Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86961 (1965). ORSAY. - M. ARMAND Georges : permis de construire 91 - 65 - 86962 (1965). PALAISEAU. - M. HERVE Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86963 (1965). - VERRIERES-LE-BUISSON. - M. POULAIN René : permis de construire 91 - 65 - 86964 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEYNARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 86965 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/698

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    BREUILLET. - M. DOMINGUE José : permis de construire 91 - 65 - 86151 (1965). DOURDAN. - M. SIGNERIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 86152 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. PIETROIS René : permis de construire 91 - 65 - 86153 (1965). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. ROUSSEAU Claude : permis de construire 91 - 65 - 86154 (1965). JANVRY. - M. GUERIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 86155 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. THOMAS Marcel : permis de construire 91 - 65 - 86157 (1965). SACLAY. - M. LERICQUE Jean François : permis de construire 91 - 65 - 86158 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. LOGEARD René : permis de construire 91 - 65 - 86156 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. DUTARD Paul : permis de construire 91 - 65 - 86159 (1965). VAUHALLAN. - M. GENSOLEN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 86160 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CASTERAN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 86161 (1965). BREUILLET. - M. JONCOURT Eugène : permis de construire 91 - 65 - 86184 (1965). IGNY. - M. GAUDRY Michel : permis de construire 91 - 65 - 86185 (1965). MEREVILLE. - M. MENAULT Léonce : permis de construire 91 - 65 - 86186 (1965). SACLAS. - M. GUETAT : permis de construire 91 - 65 - 86187 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. FOUCARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 86210 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/678

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BREUILLET. - M. DOMINGUE José : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    YERRES. - M. LANZONI : permis de construire 91 - 56 - 60787 (1956). ONCY. - Permis de construire 91 - 56 - 340 (1956-1965). JANVRY. - Permis de construire 91 - 56 - 226 (1956-1965).

    Date

    1956-1965

    Cote

    1553W/211

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES. - M. LANZONI : permis de construire 91 - 56...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    BRIERES-LES-SCELLES. - Etablissements Bertrand Faure : permis de construire 91 55 15524 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Le Mar : permis de construire 91 55 15529 (1955). IGNY. - M. Michaillard Camille : permis de construire 91 55 15574 (1955). ETAMPES. - M. Pierre : permis de construire 91 55 15575 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Simon Roger : permis de construire 91 55 15576 (1955). ETAMPES. - M. Pierre : permis de construire 91 55 15577 (1955). ORSAY. - M. Favrot Louis : permis de construire 91 55 15580 (1955). JANVRY. - M. Pougeon Gilbert : permis de construire 91 55 15581 (1955). SACLAY. - M. GODIN : permis de construire 91 55 15583 (1955). ORSAY. - M. Thierry André : permis de construire 91 55 15587 (1955). ORSAY. - M. Peineau Pierre : permis de construire 91 55 15590 (1955). PALAISEAU. - M. Naliato Jean : permis de construire 91 55 15594 (1955). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. Sallez Victor : permis de construire 91 55 15595 (1955). PALAISEAU. - M. Saussereau André : permis de construire 91 55 15596 (1955). BIEVRES. - M. Zisler : permis de construire 91 55 15599 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/134

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Etablissements Bertrand Faure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/42

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS, LISSES : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1550W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)