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Résultats de la recherche

Résultat n°4

Terre d' Itteville. - Contentieux.

Date

1329-1722

Cote

27J/89

Résultat n°5
Résultat n°7
Résultat n°9

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

Date

1503-1783

Cote

27J/32

Résultat n°11
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°14

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés entre Jacques Leconte seigneur d'Itteville et de l'Epine et des particuliers : Echange de terres avec Adam de Carnazet seigneur de Saint Vrain (1584) ; sentence contre la veuve Esgal condamnée à faire réparer les portereaux au moulin de l'Epine (1585) ; vente par Mathurin Rivière au nom du seigneur d'Itteville (1603) ; transaction avec la commanderie du Saussaye (1598) ; par Jehan Grandhomme (1605) ; sentence au sujet de la succession de Jacques Hodey (1604-1605) ; sentence contre messieurs de Saint Spire et de Ballancourt (1605) ; vente à Jehan Mouchon (1606) ; par Guillaume Pochard (1609) ; actes concernant le droit de pêche sur la rivière (1610-1611) ; vente par Pierre Bousselin et consorts (1625) ; échange entre Jacques Lecomte et Guillaume Sornier de la terre de l'Epine (1581), et Jean Brisson (1596) ; acquisitions par Jacques Lecomte de Thomas Lenoir (1583), Henry Benoist (1584), Jerosme (1585), Pierre Juppront (1588), Louis Becquin (1590), Jehan Debaulx (1592), Mathurin Nepveu (1593), Barthélémy Brunet, Gilles Benoist, Catherine Boucher (1594), François Pelle (1595), Jehan Coisard (1602), Mathieu Mouchon (1603), Mathieu Coisard, Mathurin Delamain (1604), Thomas Filleul (1606), Jeanne Durand, Barthélémy Boucher (1609), Jean Pelle (1610), famille Bassinot, Mathieu Nepveu, Antoinette Cocquart (1613) ; contrat de vente fait par Jean Delahaye à Jacques Lecomte (1591), accord en forme de désistement par lequel Jacques Lecomte rentre en la propriété et jouissance d'une maison baillée auparavant à Simon Letellier (1618) ; acquisitions par Jacques Lecomte de Jehan Mouchon, Jehan Pelle, Jacques CourtoisDenis Boutté, Jehan Grandhomme, Nadot, Simone Rouillard, Thomas Benoist, Martin Grandhomme, Estienne Fontaine (1619), Pierre Guignard (1620), Cantien Delamain, Jehan et Nicolas Mouchon, Martin Grandhomme, Jean Michau, Jacques Geoffroy, Louis Filleul (1621), Jean Laurent (1625).

Date

1583-1625

Cote

27J/84

Résultat n°16

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Moulin Palleau : copie du bail du moulin passé en 1590 entre Michel Bouquet er le chapitre de l'église Saint Spire de Corbeil (1670) ; enquête et examen à l'encontre des membres du chapitre (1602) ; transaction entre Jacques Leconte seigneur d'Itteville et le chapitre (1602) ; procuration (1603) ; titre nouvel pour M de Moucy seigneur d'Itteville (1670) ; titres nouvels pour Joseph Maillefer et sa famille (1734, 1757, 1788) ; copie de la déclaration passée au terrier d'Itteville par Charles Bouquet (1670) ; exploit pour le marquis de Broglie contre la veuve Brière au sujet de la pêcherie construite sur le terrain de la seigneurie d'Itteville (1755-1756).Titres de propriétés de la maison occupée par le garde d'Itteville. Echanges de terres situées sur le territoire d'Itteville entre le chancelier Voysin et Etienne Bauquier, Charles Hapeau et Liénart de Launet (1714) ; Claude Ronsin sieur de Saclas, Gilles Duchêne (1715) ; entre le marquis de Broglie et Alexandre Claude Lefranc (1733). Actes entre particuliers : acquisition d'une maison et propriété sise à Itteville par la veuve de François Boyvin à Simone Chalumeau veuve de Jehan de Beauregard (1638) ; contrat d'acquisition par la veuve de François Boyvin aux héritiers Rolbin (1638) ; constittution de rente à Jacques Langevin par Jean Drouet (1643) ; acquisition par Noël Thorin de Robert Ragot (1668) ; cession de 3 quartiers de vignes par Jean Robillard à Pierre Rivière (1644) ; acquisition par Pierre Sainsard des chanoines de Paris (1612) ; par Mathieu Mouchon de Jean Fouet (1603) ; par Martin Roger à René Rat (1634) ; vente, titres nouvels pour la famille Nepveu (1611-1651) ; déclaration des terres appartenant aux héritiers de Jean Nepveu laboureur à Itteville [XVIIe siècle]. Preuves et estimation des droits : Arpentage des bois d'Itteville, contestation entre Madame de Lignerac et ses fermiers, plans (1791-1797). Procès verbal d'arrachement de bornes, dressé par le juge d'Itteville (1620). Plan de la vente de la Fosse aux Loups au terroir d'Itteville [s.d.

Date

1590-1797

Cote

27J/86