HAUTS-DE-SEINE - Recherche

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1

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

2015-2016

Cote

3123W/208

2

Antony à Brunoy.

Date

2014-2015

Cote

3123W/128

3

Antony à Gif-sur-Yvette.

Date

2013-2014

Cote

3123W/73

4

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

2012-2013

Cote

3123W/23

5

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

6

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

7

Souvenirs d'un ambulancier : la commune à l'ouest de Paris. Carnet de croquis du peintre Alfred Auteroche (mars-juin 1871)

Date

2008

Cote

INQUARTO/3227

8

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

Date

2004-2008

Cote

2244W/1

9

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/19/12

10

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/20/9

11

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

2007

Cote

2865W/42/2

12

LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE BERNARD PRETER

Date

2007

Cote

20AV/18

13

Madame Amiot, travaux (Hauts-de-Seine, NEUILLY-SUR-SEINE, 59 boulevard du Château) : documentation (table de cuisson, échantillons ""les Verriers de Dinand"", lit, véranda, poignets de porte), document sur les chantiers de Félix Amiot.

Date

s.d

Cote

96J/34

14

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

2006

Cote

2865W/12/12

15

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Date

2005

Cote

2570W/21

16

L'exclusion des juifs de la vie économique et sociale. L'exemple des Hauts-de-Seine (1940-1944)

Date

2005

Cote

GBR/3386

17

Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Entreprise, publiée par la Caisse de retraite interentreprises (1968). Revue, Actualité retraite, publiée par l'Union française des retraités (1996-2005).

Date

1996-2005

Cote

75J/453

18

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22

19

Documentation et bibliothèque, bulletins, revues. - Bulletin d'informations de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites et des salariés, sur la retraite complémentaire (1990). Bulletin d'informations de l'Association pour l'histoire des télécommunications et de l'informatique (2005). Revue, le Défi de l'Essonne, publiée par la première circonscription de l'Essonne (1980). Revue, l'Essor de CORBEIL-VAL-D'ESSONNE, publiée par le parti communiste français (1992). Revue, la Lettre de l'agence pour l'économie en Essonne, publiée par l'Agence pour l'économie en Essonne (1995). Revue, la Lettre du maire de CORBEIL-ESSONNES, publiée par la ville de CORBEIL-ESSONNES (1995). Revue, la Lettre de votre député, publiée par le syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1999). Revue, la Lettre de votre conseiller général Bruno Piriou (2002). Revue, Science et technologie, publiée par la SIDM (1988-1991).

Date

1988-2005

Cote

75J/446

20

A la mémoire des déportés juifs des Hauts-de-Seine

Date

2005

Cote

GBR/3387

21

Personnel, bilan social. - Projet d'offre de départ volontaire appliqué par la compagnie IBM France à son personnel (1991,1993). Rapport sur l'offre de mise en disponibilité complète ou partielle du personnel d'IBM France, rédigé par la direction des relations humaines de la compagnie (1994). Rapport établi dans le cadre du projet du plan de départs OMD/OMDP d'IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha, deux tomes (1995). Rapport établi dans le cadre du projet plan emploi 1996 d'IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1995). Accord de méthode sur l'accompagnement de l'adaptation d'IBM France à ses nouveaux enjeux signé entre les délégués syndicaux centraux et le directeur des relations sociales d'IBM France (2005). Rapport sur l'accompagnement de l'adaptation d'IBM France à ses nouveaux enjeux : plan de sauvegarde de l'emploi s.d..

Date

1991-2005

Cote

75J/101

22

Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP, association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1996,200-2003). Annuaires des membres du CARA d'IBM Europe et d'IBM France, club amical des retraités et des anciens d'IBM (1996-1998,2001,2003). Annuaire des membres de l'ASISDI, association des salariés d'IBM en situation de disponibilités (2004).

Date

1996-2004

Cote

75J/61

23

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

Date

2004

Cote

2570W/15

24

Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).

Date

1977-2004

Cote

75J/115

25

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2004

Cote

2570W/10

26

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

Date

1972-2003

Cote

75J/223

27

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Date

1996-2003

Cote

75J/53

28

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Date

2003

Cote

2570W/3

29

Administration et organisation, bureau et conseil d'administration. - Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration d'IBM France (1949-1964,1968,1970). Documents de gestion et rapport d'analyses du conseil d'administration de la compagnie IBM France (1988-1990,2001-2003). Documents de gestion et rapport d'analyses du directoire d'IBM France (1992).

Date

1949-2003

Cote

75J/34

30

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Date

2003

Cote

2570W/8

31

Un Patrimoine de lumière (1830-2000) : verrières des Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne

Date

2003

Cote

INQUARTO/3209

32

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1988). Dossier d'informations des membres du comité central d'entreprise d'IBM France sur le projet d'un accord entre IBM et Kodak Pathé (1988). Annexe 5 frais fixes-frais variables issue de l'accord cadre sur le partage des compétences entre le comité central d'entreprise d'IBM France et les comités d'établissements d'IBM France signé le 6 janvier 1988 (1988). Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993). Accord d'entreprise d'IBM France pour la sauvegarde de l'emploi rédigé par la direction des relations sociales et adressé aux délégués syndicaux centraux (1994). Projet d'accord d'entreprise d'IBM France sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production Advanced Manufacturing Fabricator (1996). Avenant à l'accord portant sur le règlement du plan épargne d'entreprise d'IBM France (1997). Accord sur la contribution patronale aux oeuvres sociales et culturelles dans le cadre de l'intégration des services dans IBM France signé entre Axone, Compagnie Générale Informatique, CIMAD France, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim et les organisations représentatives du personnel de ces sociétés (1998). Récapitulatif des conventions et accords applicables à la compagnie IBM France mis à jour en 1999 (1999). Accord sur l'alignement des systèmes de paie d'IBM France passé entre la compagnie IBM France et les organisations syndicales représentatives du personnel (1999). Accord sur l'harmonisation des régimes de retraites complémentaires signé entre les syndicats et IBM Global Services (1999). Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000). Proposition d'accord d'entreprise sur le temps de travail entre IBM France et les partenaires sociaux (2000). Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à IBM France (2002). Rapport sur l'accord entre IBM France et la Compagnie Générale Informatique réalisé par des experts du comité central d'entreprise d'IBM France s.d..

Date

1988-2002

Cote

75J/39

33

Finances, comptablilité. - Rapport de la société d'expertise comptable-contrôle économie, ECCEC, au comité central d'entrepise d'IBM France sur le projet d'un nouveau mode de gestion nommé Projet Groupe IBM France (1993). Rapports sur la situation du Groupe IBM France pour les comptes des exercices clos et les perspectives rédigés par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1996-1998,2000-2001). Rapports sur les résultats consolidés du Groupe IBM France diffusés par la direction des relations sociales d'IBM France (1999,2001-2002).

Date

1993-2002

Cote

75J/86

34

Publications et communication, revues. - Revue, la Marmite, publiée par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1971). Revue, la Brèche, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE (1977). Revue, CFDT Info, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-banlieue (1995,1998,2001). Revue, le Livret du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue, publiée par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (2000-2002).

Date

1971-2002

Cote

75J/150

35

ATLAS DES FRANCILIENS Tome 3 : Population et modes de vie

Date

2002

Cote

4NUM/43

36

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1995-2002).

Date

1995-2002

Cote

75J/32

37

Philippe Maillard-Brune dans sa maison de Bellevue (92), et à Saint-Cast (22)

Date

s.d.

Cote

91J/188

38

Catalogue de la Bibliothèque / Société d'Archéologie et d'Histoire de Sèvres (S.A.H.S.)

Date

2001

Cote

INV/1851

39

Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES : fiches de renseignements des candidats, notes de service sur les réunions du bureau de l'amicale des anciens élèves (1959-1965,1968). Notes de service sur les inscriptions au concours d'entrée de l'école professionelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1967-1971). Statistiques sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1969). Rapport sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1988-1990). Rapport sur le plan éducation de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Création des congés éducation et des congés de formation à la compagnie IBM France pour le personnel : notes de service, correspondance (1958-1960,1967,1970). Compte rendu sur la convention 1971 des ingénieurs commerciaux d'IBM France à Estoril, au Portugal (1971). Contrat de solidarité signé entre l'Etat et la compagnie IBM France (1982). Rapport sur les congés de formation économique, sociale et syndicale, de cadres et d'animateurs pour la jeunesse de la compagnie IBM France (1987). Projet de nouveaux contrats d'adaptation d'IBM France pour l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi: contrat type vierge, notes de service du comité central d'entreprise (1988). Rapport sur le plan éducation de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales (1991-1992). Rapports sur les plans de formations du service éducation de la compagnie IBM France (1991-2001). Contrats d'apprentissage de la compagnie IBM France (1993,2001). Rapport sur le capital de temps de formation à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur l'éducation interne à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification à IBM France (1998-2001).

Date

1958-2001

Cote

75J/102

40

ATLAS DES FRANCILIENS Tome 2 : Logement

Date

2001

Cote

4NUM/42

41

Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués au personnel d'IBM France (1951,1976,1978,1984). Evolution des salaires à IBM France : notes de service, correspondance (1962-1963,1971). Plan d'achat d'actions d'IBM France pour le personnel de la compagnie : notes de service (1966). Plan d'épargne d'entreprise et d' intéressement sur l'exercice de la compagnie IBM France : notes de service (1967,1969-1970). Conseil de surveillance du plan d'épargne d'IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1969-1970). Rapport de la société Inter-Expansion sur la gestion du fonds commun de placement d'IBM France (1969-1971,1974,1980). Grille des salaires d'IBM France diffusé par les syndicats Force ouvrière et la Confédération française démocratique du travail (1979,1986,1990,1996,2001). Bulletins de salaire de Claude Busselot, agent comptable à IBM RIVES DE SEINE (1982-1985). Rapport sur les opérations prévisions salaires 1985 rédigé par la direction des plans et programmes du personnel d'IBM France (1984). Rapport d'étude de la Confédération générale du travail d'IBM France sur l'évolution des salaires à IBM France de 1986 à 1989 diffusé par la société Interventions gestion (1990-1991). Tableau récapitulatif de l'évolution des salaires au comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue diffusé par IBM France (1995-1997). Rapport sur la politique de rémunération d'IBM France diffusé par la direction des relations sociales de la compagnie (1995,1997,1999). Rapport sur la prime variable 1997 à IBM CORBEIL-ESSONNES diffusé par la division Microelectronics (1997). Correspondance entre la direction d'IBM France et les sections intersyndicales sur la politique salariale d'IBM France (1998-2001).

Date

1951-2001

Cote

75J/111

42

DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE DE L'ILE-DE-FRANCE ET DE L'OISE

Date

2000

Cote

4NUM/9

43

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1978W/3

44

ATLAS DES FRANCILIENS Tome 1 : Territoire et population

Date

2000

Cote

4NUM/41

45

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

46

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

1999

Cote

2570W/40

47

Catalogue de la littérature grecque profane et chrétienne Editions XVème-XVIIIème siècles

Date

1999

Cote

INOCTAVO/3142

48

Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites, guide pour les dépouillements des registres paroissiaux catholiques relatifs à l'histoire des gardes suisses, compte rendu de réunion concernant le colloque sur les gardes suisses (octobre 1987) ; notes manuscrites concernant la démographie et l'immigration à Chilly, Thiais, Bièvres, Morangis, Boissy, Arcueil, Bagneux, Longjumeau. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

Date

s.d

Cote

64J/29

49

Monsieur et Madame Féron, travaux (Essonne, CHALO-SAINT-MARS, 8 rue du Docteur Solon) : plans, calque, autorisation administrative (déclaration de permis exemptée de permis de construire), photo (1), pièces comptables ; Monsieur et Madame Féron, travaux (Hauts-de-Seine, LA GARENNE COLOMBES, 98 rue Ridel) : plans, devis.

Date

1995-1998

Cote

96J/166

50

92 : POUR MEMOIRE

Date

1998

Cote

4AV/16

51

Les Amis de Bagneux. - Bulletins : 20 numéros (1973-1998).

Date

1993-1998

Cote

64J/280

52

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/2

53

Cahier n° 42 de la Société historique et géographique du Bassin de l'Epte (1998); Bulletin n° 4 (juillet 1998) du C.E.S.A.F., Art et histoire de Villeneuve-le-Roi et Ablon-sur-Seine (Val-de-Marne) ; Bulletin de l'Association pour la Sauvegarde et la mise en valeur du Paris historique (1998) ; Encart au bulletin municipal officiel de la Ville de Paris - Commission du Vieux Paris (1996, 1998) ; ""Châtillon aux portes de Paris"", par Martial Leroux et Monique Barrier [livret historique sur Châtillon-sous-Bagneux] ; Revue ""Six communes en quêtes de leur passé - cahiers historiques n° 3 : Les Me(u)nier : chocolatiers, notables, homme d'aventures"", par Bernard Logre ; Bulletin n° 57 de Mennecy et son histoire (1998) ; Journal ""Le Village"" n° 514 du Syndicat d'Initiative du XVIe arrondissement de Paris (1998) ; Annales de Normandie : bulletin n° 3 (septembre 1997) ; Société Archéologique et Historique de l'Orléanais : bulletin n° 116 (septembre 1997) ; Société de l'histoire de France : annuaire-bulletin (1993) ; articles de presse parus dans le journal ""Le Monde"" des 5 juin et 21 octobre 1993) ; Société Bourbonnaise des Etudes locales ""Notre Bourbonnais"" : bulletin trimestriel (1969) ; ""L'hôtel de Beauvau : histoire d'un hôtel parisien devenu Ministère"", par Paul Bouteiller (1994) ; ""Edouard André : maire de Lognes, de Croissy-Beaubourg et collectionneur d'art"", par Bernard Logre (s. d.) ; ""La Renaissance en Val-d'Oise : les églises"", par le Service départemental de l'Inventaire du Val-d'Oise (s. d.).

Date

1993-1998

Cote

64J/279

54

n° 188-211 ; collection fonds Jacquart : n°204-211

Date

1991-1998

Cote

REV113/2

55

Mairie de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).- Bulletin municipal n° 235 (novembre 1998).

Date

1998

Cote

64J/274

56

Documentation et bibliothèque, brochures. - Brochure sur l'informatique, publiée par la Fédération des syndicats et agents des organismes de sécurité sociale et des institutions sociales de la Confédération française démocratique du travail (1970). Brochure sur le pacte atlantique et l'impérialisme, publiée par le parti socialiste unifié (1970). Brochure sur l'augmentation des salaires égale pour tous, publiée par la Ligue communiste et Lutte ouvrière (1971). Brochure sur l'horaire flexible, publiée par la Confédération française démocratique du travail de l'usine Peugeot de LEVALLOIS-PERRET (1972). Brochure sur plus de libertés dans les horaires, publiée par la Confédération française du travail de la DRD (1972). Brochure sur les fiches de campagne action développement, publiée par la Confédération française démocratique du travail et l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie (1978). Brochure sur les droits nouveaux renforcent la présence syndicale, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1982). Brochure sur la retraite à 60 ans, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1983). Brochure sur 1984 LA DEFENSE : des secrétaires parlent, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1984). Brochure sur l'activité syndicale aujourd'hui, publiée par le centre confédéral d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail (1984). Brochure sur the CGT, the general confederation labour, publiée par le département international de la Confédération générale du travail (1989). Brochure sur Topicality of the French Revolution, publiée par the Louis Saillant Institute (1989). Brochure sur les accords de droit syndical, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'Ile-de-France (1993). Brochures sur la formation professionnelle, publiées par la Fédération générale des mines et de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail (1994,1996). Brochure sur la réduction du temps de travail, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1998). Brochure sur le syndicalisme militant, publiée par la Confédération française démocratique du travail s.d.. Brochure sur un syndicalisme à l'écoute du client, publiée par la Confédération française démocratique du travail s.d..

Date

1970-1998

Cote

75J/459

57

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/4

58

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/3

59

Boulogne-Billancourt, ville d'art et d'essai (1800-2000) (Hauts-de-Seine)

Date

1997

Cote

INQUARTO/3063

60

SEINE. - Rive droite : assainissement. CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine). - Déviation : protection acoustique de la route nationale RN 385 (1997).

Date

1973-1997

Cote

1434W/88

61

Boulogne-Billancourt, ville d'art et d'essai (1800-2000), Hauts-de-Seine

Date

1997

Cote

INQUARTO/2440

62

Mairies et hôtels de ville, évolution d'une forme architecturale et urbaine depuis le XIXe siècle [in Topos N° 17]

Date

1997

Cote

INQUARTO/2465

63

1860-1960 : cent ans de patrimoine industriel (Hauts-de-Seine)

Date

1997

Cote

INQUARTO/2638

64

Clamart, une ville à l'orée du bois (Hauts-de-Seine)

Date

1997

Cote

INQUARTO/3053

65

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Date

1988-1996

Cote

75J/52

66

Voyage à Bourg-La-Reine et à L'Hay. Première partie

Date

1996

Cote

INSEIZE/1414

67

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.

Date

1996

Cote

1422W/37, 27 - Num - 42 - Copie de sécurité 1422W37 - 2006 - 2006 - 27Num/42 (Cote de substitution)

68

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557

Date

1996

Cote

INV/1515

69

Mémoire en images, le Mont-Valérien

Date

1996

Cote

INOCTAVO/3956

70

Madame Caron, construction d'un meuble de séparation entre le séjour et le bureau de leur appartement (Hauts-de-Seine, BOULOGNE) : devis et plans.

Date

1995-1996

Cote

96J/28

71

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

Date

1996

Cote

1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)

72

Les heures sombres de Rueil-Malmaison (1939-1945)

Date

1995

Cote

INQUARTO/1025

73

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de ALL à DER (1955-1995).

Date

1955-1995

Cote

64J/282

74

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

1995

Cote

2570W/36

75

1940-1944. Occupation, résistance, libération. Catalogue d'exposition des archives départementales des Hauts-de-Seine

Date

1994

Cote

INQUARTO/1907

76

Jean-Pierre Claris de Florian. Texte de Annie Taurant-Boulicault, photographies de Michel Plissard

Date

1994

Cote

INQUARTO/1909

77

Société N.D CONSEIL, travaux (Hauts-de-Seine, LEVALLOIS PERRET, 55 rue Louise Michel) : plans, esquisses, suivi travaux (procès-verbal de réception, état des réserves), comptes rendus de rendez-vous, correspondances, documentation, pièces comptables.

Date

1994

Cote

96J/170

78

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1988-1994).

Date

1988-1994

Cote

75J/31

79

BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études antérieures, études carrefour du PETIT-CLAMART, analyse des terrains (transparents).

Date

1992-1993

Cote

1381W/35

80

Iconographie, affiches. - IBM formation : école système MVS, à BOULOGNE, 1992-1993, Coul., Dim. 50 x 70 cm.

Date

1992-1993

Cote

75J/325

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