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602 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.
Cote
3123W/208
 Date
2015-2016
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.
Résultat n°2

Antony à Brunoy.
Cote
3123W/128
 Date
2014-2015
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, BRUNOY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Antony à Brunoy.
Résultat n°3

Antony à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/73
 Date
2013-2014
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Antony à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°4

Antony à Epinay-sous-Sénart.
Cote
3123W/23
 Date
2012-2013
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Antony à Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°5

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°6

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).
Cote
3285W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Administration générale.
  • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°7

Souvenirs d'un ambulancier : la commune à l'ouest de Paris. Carnet de croquis du peintre Alfred Auteroche (mars-juin 1871)
Cote
INQUARTO/3227
 Date
2008
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Souvenirs d'un ambulancier : la commune à l'ouest de...
Résultat n°8

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

Cote
2244W/1
 Date
2004-2008
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, HAUTS-DE-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...
Résultat n°9

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).
Cote
2865W/19/12
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).
Résultat n°10

N° 49 Barbet Sceaux (92).
Cote
2865W/20/9
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 49 Barbet Sceaux (92).
Résultat n°11

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.
Cote
2865W/42/2
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 190 ; 192-199.
  • N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.
Résultat n°12

LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE BERNARD PRETER

Cote
20AV/18
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE

  • LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE BERNARD PRETER
Résultat n°13

Madame Amiot, travaux (Hauts-de-Seine, NEUILLY-SUR-SEINE, 59 boulevard du Château) : documentation (table de cuisson, échantillons ""les Verriers de Dinand"", lit, véranda, poignets de porte), document sur les chantiers de Félix Amiot.

Cote
96J/34
 Date
s.d
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
documentation

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Madame Amiot, travaux (Hauts-de-Seine, NEUILLY-SUR-SEINE,...
Résultat n°14

N°118 La pizzeria Vanves (92).
Cote
2865W/12/12
 Date
2006
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
  • N°118 La pizzeria Vanves (92).
Résultat n°15

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Cote
2570W/21
 Date
2005
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, HAUTS-DE-SEINE, MAISSE, ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°16

L'exclusion des juifs de la vie économique et sociale. L'exemple des Hauts-de-Seine (1940-1944)
Cote
GBR/3386
 Date
2005
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'exclusion des juifs de la vie économique et sociale....
Résultat n°17

Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Entreprise, publiée par la Caisse de retraite interentreprises (1968). Revue, Actualité retraite, publiée par l'Union française des retraités (1996-2005).

Cote
75J/453
 Date
1996-2005
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Entreprise,...
Résultat n°18

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Cote
2570W/22
 Date
2005
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-GRAND, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAS, VAL-D OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°19

Documentation et bibliothèque, bulletins, revues. - Bulletin d'informations de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites et des salariés, sur la retraite complémentaire (1990). Bulletin d'informations de l'Association pour l'histoire des télécommunications et de l'informatique (2005). Revue, le Défi de l'Essonne, publiée par la première circonscription de l'Essonne (1980). Revue, l'Essor de CORBEIL-VAL-D'ESSONNE, publiée par le parti communiste français (1992). Revue, la Lettre de l'agence pour l'économie en Essonne, publiée par l'Agence pour l'économie en Essonne (1995). Revue, la Lettre du maire de CORBEIL-ESSONNES, publiée par la ville de CORBEIL-ESSONNES (1995). Revue, la Lettre de votre député, publiée par le syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1999). Revue, la Lettre de votre conseiller général Bruno Piriou (2002). Revue, Science et technologie, publiée par la SIDM (1988-1991).

Cote
75J/446
 Date
1988-2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, bulletins, revues. -...
Résultat n°20

A la mémoire des déportés juifs des Hauts-de-Seine
Cote
GBR/3387
 Date
2005
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • A la mémoire des déportés juifs des Hauts-de-Seine
Résultat n°21

Personnel, bilan social. - Projet d'offre de départ volontaire appliqué par la compagnie IBM France à son personnel (1991,1993). Rapport sur l'offre de mise en disponibilité complète ou partielle du personnel d'IBM France, rédigé par la direction des relations humaines de la compagnie (1994). Rapport établi dans le cadre du projet du plan de départs OMD/OMDP d'IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha, deux tomes (1995). Rapport établi dans le cadre du projet plan emploi 1996 d'IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1995). Accord de méthode sur l'accompagnement de l'adaptation d'IBM France à ses nouveaux enjeux signé entre les délégués syndicaux centraux et le directeur des relations sociales d'IBM France (2005). Rapport sur l'accompagnement de l'adaptation d'IBM France à ses nouveaux enjeux : plan de sauvegarde de l'emploi s.d..

Cote
75J/101
 Date
1991-2005
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, bilan social. - Projet d'offre de départ...
Résultat n°22

Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP, association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1996,200-2003). Annuaires des membres du CARA d'IBM Europe et d'IBM France, club amical des retraités et des anciens d'IBM (1996-1998,2001,2003). Annuaire des membres de l'ASISDI, association des salariés d'IBM en situation de disponibilités (2004).

Cote
75J/61
 Date
1996-2004
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, EUROPE
 Type de document
annuaire

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP,...
Résultat n°23

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

Cote
2570W/15
 Date
2004
 Lieu
ULIS (LES) Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°24

Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).

Cote
75J/115
 Date
1977-2004
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, HERAULT, PUY-DE-DOME, ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
rapport, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation,...
Résultat n°25

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Cote
2570W/10
 Date
2004
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-GRAND, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°26

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

Cote
75J/223
 Date
1972-2003
 Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIRONDE, HERAULT, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, tracts. - Tracts de...
Résultat n°27

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Cote
75J/53
 Date
1996-2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°28

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Cote
2570W/3
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°29

Administration et organisation, bureau et conseil d'administration. - Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration d'IBM France (1949-1964,1968,1970). Documents de gestion et rapport d'analyses du conseil d'administration de la compagnie IBM France (1988-1990,2001-2003). Documents de gestion et rapport d'analyses du directoire d'IBM France (1992).

Cote
75J/34
 Date
1949-2003
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, bureau et conseil d'administration....
Résultat n°30

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Cote
2570W/8
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CHALO-SAINT-MARS, CERNY, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°31

Un Patrimoine de lumière (1830-2000) : verrières des Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne
Cote
INQUARTO/3209
 Date
2003
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
étude, document audiovisuel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Un Patrimoine de lumière (1830-2000) : verrières des...
Résultat n°32

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1988). Dossier d'informations des membres du comité central d'entreprise d'IBM France sur le projet d'un accord entre IBM et Kodak Pathé (1988). Annexe 5 frais fixes-frais variables issue de l'accord cadre sur le partage des compétences entre le comité central d'entreprise d'IBM France et les comités d'établissements d'IBM France signé le 6 janvier 1988 (1988). Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993). Accord d'entreprise d'IBM France pour la sauvegarde de l'emploi rédigé par la direction des relations sociales et adressé aux délégués syndicaux centraux (1994). Projet d'accord d'entreprise d'IBM France sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production Advanced Manufacturing Fabricator (1996). Avenant à l'accord portant sur le règlement du plan épargne d'entreprise d'IBM France (1997). Accord sur la contribution patronale aux oeuvres sociales et culturelles dans le cadre de l'intégration des services dans IBM France signé entre Axone, Compagnie Générale Informatique, CIMAD France, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim et les organisations représentatives du personnel de ces sociétés (1998). Récapitulatif des conventions et accords applicables à la compagnie IBM France mis à jour en 1999 (1999). Accord sur l'alignement des systèmes de paie d'IBM France passé entre la compagnie IBM France et les organisations syndicales représentatives du personnel (1999). Accord sur l'harmonisation des régimes de retraites complémentaires signé entre les syndicats et IBM Global Services (1999). Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000). Proposition d'accord d'entreprise sur le temps de travail entre IBM France et les partenaires sociaux (2000). Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à IBM France (2002). Rapport sur l'accord entre IBM France et la Compagnie Générale Informatique réalisé par des experts du comité central d'entreprise d'IBM France s.d..

Cote
75J/39
 Date
1988-2002
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
accord de travail, rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, accord d'entreprise....
Résultat n°33

Finances, comptablilité. - Rapport de la société d'expertise comptable-contrôle économie, ECCEC, au comité central d'entrepise d'IBM France sur le projet d'un nouveau mode de gestion nommé Projet Groupe IBM France (1993). Rapports sur la situation du Groupe IBM France pour les comptes des exercices clos et les perspectives rédigés par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1996-1998,2000-2001). Rapports sur les résultats consolidés du Groupe IBM France diffusés par la direction des relations sociales d'IBM France (1999,2001-2002).

Cote
75J/86
 Date
1993-2002
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapport de la société d'expertise...
Résultat n°34

Publications et communication, revues. - Revue, la Marmite, publiée par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1971). Revue, la Brèche, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE (1977). Revue, CFDT Info, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-banlieue (1995,1998,2001). Revue, le Livret du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue, publiée par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (2000-2002).

Cote
75J/150
 Date
1971-2002
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, revues. - Revue, la...
Résultat n°35

ATLAS DES FRANCILIENS Tome 3 : Population et modes de vie

Cote
4NUM/43
 Date
2002
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS, ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • ATLAS DES FRANCILIENS Tome 3 : Population et modes...
Résultat n°36

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1995-2002).

Cote
75J/32
 Date
1995-2002
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°37

Philippe Maillard-Brune dans sa maison de Bellevue (92), et à Saint-Cast (22)
Cote
91J/188
 Date
s.d.
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

  • Iconographie
  • Philippe Maillard-Brune
  • Philippe Maillard-Brune dans sa maison de Bellevue...
Résultat n°38

Catalogue de la Bibliothèque / Société d'Archéologie et d'Histoire de Sèvres (S.A.H.S.)
Cote
INV/1851
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE, SACLAY, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue de la Bibliothèque / Société d'Archéologie...
Résultat n°39

Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES : fiches de renseignements des candidats, notes de service sur les réunions du bureau de l'amicale des anciens élèves (1959-1965,1968). Notes de service sur les inscriptions au concours d'entrée de l'école professionelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1967-1971). Statistiques sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1969). Rapport sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1988-1990). Rapport sur le plan éducation de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Création des congés éducation et des congés de formation à la compagnie IBM France pour le personnel : notes de service, correspondance (1958-1960,1967,1970). Compte rendu sur la convention 1971 des ingénieurs commerciaux d'IBM France à Estoril, au Portugal (1971). Contrat de solidarité signé entre l'Etat et la compagnie IBM France (1982). Rapport sur les congés de formation économique, sociale et syndicale, de cadres et d'animateurs pour la jeunesse de la compagnie IBM France (1987). Projet de nouveaux contrats d'adaptation d'IBM France pour l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi: contrat type vierge, notes de service du comité central d'entreprise (1988). Rapport sur le plan éducation de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales (1991-1992). Rapports sur les plans de formations du service éducation de la compagnie IBM France (1991-2001). Contrats d'apprentissage de la compagnie IBM France (1993,2001). Rapport sur le capital de temps de formation à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur l'éducation interne à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification à IBM France (1998-2001).

Cote
75J/102
 Date
1958-2001
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, statistique, contrat d'apprentissage, note de service, correspondance, convention

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle...
Résultat n°40

ATLAS DES FRANCILIENS Tome 2 : Logement

Cote
4NUM/42
 Date
2001
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS, ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • ATLAS DES FRANCILIENS Tome 2 : Logement
Résultat n°41

Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués au personnel d'IBM France (1951,1976,1978,1984). Evolution des salaires à IBM France : notes de service, correspondance (1962-1963,1971). Plan d'achat d'actions d'IBM France pour le personnel de la compagnie : notes de service (1966). Plan d'épargne d'entreprise et d' intéressement sur l'exercice de la compagnie IBM France : notes de service (1967,1969-1970). Conseil de surveillance du plan d'épargne d'IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1969-1970). Rapport de la société Inter-Expansion sur la gestion du fonds commun de placement d'IBM France (1969-1971,1974,1980). Grille des salaires d'IBM France diffusé par les syndicats Force ouvrière et la Confédération française démocratique du travail (1979,1986,1990,1996,2001). Bulletins de salaire de Claude Busselot, agent comptable à IBM RIVES DE SEINE (1982-1985). Rapport sur les opérations prévisions salaires 1985 rédigé par la direction des plans et programmes du personnel d'IBM France (1984). Rapport d'étude de la Confédération générale du travail d'IBM France sur l'évolution des salaires à IBM France de 1986 à 1989 diffusé par la société Interventions gestion (1990-1991). Tableau récapitulatif de l'évolution des salaires au comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue diffusé par IBM France (1995-1997). Rapport sur la politique de rémunération d'IBM France diffusé par la direction des relations sociales de la compagnie (1995,1997,1999). Rapport sur la prime variable 1997 à IBM CORBEIL-ESSONNES diffusé par la division Microelectronics (1997). Correspondance entre la direction d'IBM France et les sections intersyndicales sur la politique salariale d'IBM France (1998-2001).

Cote
75J/111
 Date
1951-2001
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
note de service, correspondance, rapport, bulletin de salaire

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués...
Résultat n°42

DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE DE L'ILE-DE-FRANCE ET DE L'OISE

Cote
4NUM/9
 Date
2000
 Lieu
BIEVRES Commune, CHAMARANDE, DOURDAN Canton, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, HAUTS-DE-SEINE, MARCOUSSIS, OISE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE...
Résultat n°43

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Cote
1978W/3
 Date
2000
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département, VAL-D OISE, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°44

ATLAS DES FRANCILIENS Tome 1 : Territoire et population

Cote
4NUM/41
 Date
2000
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS, ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • ATLAS DES FRANCILIENS Tome 1 : Territoire et population...
Résultat n°45

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Cote
2570W/43
 Date
1999
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°46

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Cote
2570W/40
 Date
1999
 Lieu
ANGERVILLE, HAUTS-DE-SEINE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°47

Catalogue de la littérature grecque profane et chrétienne Editions XVème-XVIIIème siècles
Cote
INOCTAVO/3142
 Date
1999
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Catalogue de la littérature grecque profane et chrétienne...
Résultat n°48

Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites, guide pour les dépouillements des registres paroissiaux catholiques relatifs à l'histoire des gardes suisses, compte rendu de réunion concernant le colloque sur les gardes suisses (octobre 1987) ; notes manuscrites concernant la démographie et l'immigration à Chilly, Thiais, Bièvres, Morangis, Boissy, Arcueil, Bagneux, Longjumeau. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

Cote
64J/29
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHILLY-MAZARIN Commune, BIEVRES Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, SUISSE, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
registre paroissial, procès-verbal de réunion

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites,...
Résultat n°49

Monsieur et Madame Féron, travaux (Essonne, CHALO-SAINT-MARS, 8 rue du Docteur Solon) : plans, calque, autorisation administrative (déclaration de permis exemptée de permis de construire), photo (1), pièces comptables ; Monsieur et Madame Féron, travaux (Hauts-de-Seine, LA GARENNE COLOMBES, 98 rue Ridel) : plans, devis.

Cote
96J/166
 Date
1995-1998
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
plan, document photographique, pièce comptable

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Monsieur et Madame Féron, travaux (Essonne, CHALO-SAINT-MARS,...
Résultat n°50

92 : POUR MEMOIRE

Cote
4AV/16
 Date
1998
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : DOCUMENTS AUDIOVISUELS ISOLES ET PETITS FONDS ENTRES...

  • 92 : POUR MEMOIRE
Résultat n°51

Les Amis de Bagneux. - Bulletins : 20 numéros (1973-1998).

Cote
64J/280
 Date
1993-1998
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Les Amis de Bagneux. - Bulletins : 20 numéros (1973-1998)....
Résultat n°52

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/2
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°53

Cahier n° 42 de la Société historique et géographique du Bassin de l'Epte (1998); Bulletin n° 4 (juillet 1998) du C.E.S.A.F., Art et histoire de Villeneuve-le-Roi et Ablon-sur-Seine (Val-de-Marne) ; Bulletin de l'Association pour la Sauvegarde et la mise en valeur du Paris historique (1998) ; Encart au bulletin municipal officiel de la Ville de Paris - Commission du Vieux Paris (1996, 1998) ; ""Châtillon aux portes de Paris"", par Martial Leroux et Monique Barrier [livret historique sur Châtillon-sous-Bagneux] ; Revue ""Six communes en quêtes de leur passé - cahiers historiques n° 3 : Les Me(u)nier : chocolatiers, notables, homme d'aventures"", par Bernard Logre ; Bulletin n° 57 de Mennecy et son histoire (1998) ; Journal ""Le Village"" n° 514 du Syndicat d'Initiative du XVIe arrondissement de Paris (1998) ; Annales de Normandie : bulletin n° 3 (septembre 1997) ; Société Archéologique et Historique de l'Orléanais : bulletin n° 116 (septembre 1997) ; Société de l'histoire de France : annuaire-bulletin (1993) ; articles de presse parus dans le journal ""Le Monde"" des 5 juin et 21 octobre 1993) ; Société Bourbonnaise des Etudes locales ""Notre Bourbonnais"" : bulletin trimestriel (1969) ; ""L'hôtel de Beauvau : histoire d'un hôtel parisien devenu Ministère"", par Paul Bouteiller (1994) ; ""Edouard André : maire de Lognes, de Croissy-Beaubourg et collectionneur d'art"", par Bernard Logre (s. d.) ; ""La Renaissance en Val-d'Oise : les églises"", par le Service départemental de l'Inventaire du Val-d'Oise (s. d.).

Cote
64J/279
 Date
1993-1998
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Cahier n° 42 de la Société historique et géographique...
Résultat n°54

n° 188-211 ; collection fonds Jacquart : n°204-211
Cote
REV113/2
 Date
1991-1998
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE DES AMIS DE MEUDON : revue....

  • n° 188-211 ; collection fonds Jacquart : n°204-211
Résultat n°55

Mairie de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).- Bulletin municipal n° 235 (novembre 1998).

Cote
64J/274
 Date
1998
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
presse institutionnelle

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Mairie de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).- Bulletin...
Résultat n°56

Documentation et bibliothèque, brochures. - Brochure sur l'informatique, publiée par la Fédération des syndicats et agents des organismes de sécurité sociale et des institutions sociales de la Confédération française démocratique du travail (1970). Brochure sur le pacte atlantique et l'impérialisme, publiée par le parti socialiste unifié (1970). Brochure sur l'augmentation des salaires égale pour tous, publiée par la Ligue communiste et Lutte ouvrière (1971). Brochure sur l'horaire flexible, publiée par la Confédération française démocratique du travail de l'usine Peugeot de LEVALLOIS-PERRET (1972). Brochure sur plus de libertés dans les horaires, publiée par la Confédération française du travail de la DRD (1972). Brochure sur les fiches de campagne action développement, publiée par la Confédération française démocratique du travail et l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie (1978). Brochure sur les droits nouveaux renforcent la présence syndicale, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1982). Brochure sur la retraite à 60 ans, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1983). Brochure sur 1984 LA DEFENSE : des secrétaires parlent, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1984). Brochure sur l'activité syndicale aujourd'hui, publiée par le centre confédéral d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail (1984). Brochure sur the CGT, the general confederation labour, publiée par le département international de la Confédération générale du travail (1989). Brochure sur Topicality of the French Revolution, publiée par the Louis Saillant Institute (1989). Brochure sur les accords de droit syndical, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'Ile-de-France (1993). Brochures sur la formation professionnelle, publiées par la Fédération générale des mines et de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail (1994,1996). Brochure sur la réduction du temps de travail, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1998). Brochure sur le syndicalisme militant, publiée par la Confédération française démocratique du travail s.d.. Brochure sur un syndicalisme à l'écoute du client, publiée par la Confédération française démocratique du travail s.d..

Cote
75J/459
 Date
1970-1998
 Lieu
PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, brochures. - Brochure...
Résultat n°57

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/4
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°58

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/3
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°59

Boulogne-Billancourt, ville d'art et d'essai (1800-2000) (Hauts-de-Seine)
Cote
INQUARTO/3063
 Date
1997
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Boulogne-Billancourt, ville d'art et d'essai (1800-2000)...
Résultat n°60

SEINE. - Rive droite : assainissement. CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine). - Déviation : protection acoustique de la route nationale RN 385 (1997).

Cote
1434W/88
 Date
1973-1997
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), HAUTS-DE-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • SEINE. - Rive droite : assainissement. CHATENAY-MALABRY...
Résultat n°61

Boulogne-Billancourt, ville d'art et d'essai (1800-2000), Hauts-de-Seine
Cote
INQUARTO/2440
 Date
1997
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Boulogne-Billancourt, ville d'art et d'essai (1800-2000),...
Résultat n°62

Mairies et hôtels de ville, évolution d'une forme architecturale et urbaine depuis le XIXe siècle [in Topos N° 17]
Cote
INQUARTO/2465
 Date
1997
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Mairies et hôtels de ville, évolution d'une forme architecturale...
Résultat n°63

1860-1960 : cent ans de patrimoine industriel (Hauts-de-Seine)
Cote
INQUARTO/2638
 Date
1997
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • 1860-1960 : cent ans de patrimoine industriel (Hauts-de-Seine)
Résultat n°64

Clamart, une ville à l'orée du bois (Hauts-de-Seine)
Cote
INQUARTO/3053
 Date
1997
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Clamart, une ville à l'orée du bois (Hauts-de-Seine)
Résultat n°65

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Cote
75J/52
 Date
1988-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, CORSE-DU-SUD
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, déclaration

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°66

Voyage à Bourg-La-Reine et à L'Hay. Première partie
Cote
INSEIZE/1414
 Date
1996
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Voyage à Bourg-La-Reine et à L'Hay. Première partie
Résultat n°67

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.

Cote
1422W/37, 27 - Num - 42 - Copie de sécurité 1422W37 - 2006 - 2006 - 27Num/42 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
SACLAY, ORSAY Commune, PARIS Commune, SEINE (COURS D EAU), HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.
Résultat n°68

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557
Cote
INV/1515
 Date
1996
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°69

Mémoire en images, le Mont-Valérien
Cote
INOCTAVO/3956
 Date
1996
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Mémoire en images, le Mont-Valérien
Résultat n°70

Madame Caron, construction d'un meuble de séparation entre le séjour et le bureau de leur appartement (Hauts-de-Seine, BOULOGNE) : devis et plans.

Cote
96J/28
 Date
1995-1996
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
plan, pièce comptable

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Madame Caron, construction d'un meuble de séparation...
Résultat n°71

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

Cote
1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS...
Résultat n°72

Les heures sombres de Rueil-Malmaison (1939-1945)
Cote
INQUARTO/1025
 Date
1995
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les heures sombres de Rueil-Malmaison (1939-1945)
Résultat n°73

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de ALL à DER (1955-1995).

Cote
64J/282
 Date
1955-1995
 Lieu
OISE, DOUBS, YVELINES, EURE-ET-LOIR, CALVADOS, SOMME, DORDOGNE, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, ITALIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE
 Type de document -

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par...
Résultat n°74

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Cote
2570W/36
 Date
1995
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°75

1940-1944. Occupation, résistance, libération. Catalogue d'exposition des archives départementales des Hauts-de-Seine
Cote
INQUARTO/1907
 Date
1994
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • 1940-1944. Occupation, résistance, libération. Catalogue...
Résultat n°76

Jean-Pierre Claris de Florian. Texte de Annie Taurant-Boulicault, photographies de Michel Plissard
Cote
INQUARTO/1909
 Date
1994
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jean-Pierre Claris de Florian. Texte de Annie Taurant-Boulicault,...
Résultat n°77

Société N.D CONSEIL, travaux (Hauts-de-Seine, LEVALLOIS PERRET, 55 rue Louise Michel) : plans, esquisses, suivi travaux (procès-verbal de réception, état des réserves), comptes rendus de rendez-vous, correspondances, documentation, pièces comptables.

Cote
96J/170
 Date
1994
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
plan, pièce comptable, documentation, compte rendu

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Société N.D CONSEIL, travaux (Hauts-de-Seine, LEVALLOIS...
Résultat n°78

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1988-1994).

Cote
75J/31
 Date
1988-1994
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°79

BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études antérieures, études carrefour du PETIT-CLAMART, analyse des terrains (transparents).

Cote
1381W/35
 Date
1992-1993
 Lieu
BIEVRES Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

  • BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études...
Résultat n°80

Iconographie, affiches. - IBM formation : école système MVS, à BOULOGNE, 1992-1993, Coul., Dim. 50 x 70 cm.

Cote
75J/325
 Date
1992-1993
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Iconographie, affiches. - IBM formation : école système...