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590 résultats

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  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Guibeville.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/38

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Guibeville.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  4. Résultat n°4

    TRANSPORTS ABRAM ZA la Mare du Milieu Rue Ampère n°GUP 20100660.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2813W/103/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • TRANSPORTS ABRAM ZA la Mare du Milieu Rue Ampère n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    SILV'OR ZAC Mare du Milieu 8 rue Thomas Edison n°GUP 20100680.

    Date

    2007

    Cote

    2813W/103/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • SILV'OR ZAC Mare du Milieu 8 rue Thomas Edison n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Mme MOULIN Yuliya 13 Chemin Charbonneau n°GUP 20101459.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2813W/103/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • Mme MOULIN Yuliya 13 Chemin Charbonneau n°GUP 20101459.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    M. LEPRIVEY Grande ruen°GUP 20100663.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2813W/103/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • M. LEPRIVEY Grande ruen°GUP 20100663.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    JSA ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100674.

    Date

    1995

    Cote

    2813W/103/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • JSA ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100674.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    JEAN HUET SIGNALISATION 1 rue Ampère n°GUP 20100670.

    Date

    1999

    Cote

    2813W/103/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • JEAN HUET SIGNALISATION 1 rue Ampère n°GUP 20100670.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ITIF ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100672.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2813W/103/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • ITIF ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100672.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    M. FRAGNER SCI RAYMONDE 8/10 rue Ampère n°GUP 20100669.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2813W/103/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • M. FRAGNER SCI RAYMONDE 8/10 rue Ampère n°GUP 20100669.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    EUROPEMBALLAGE ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20080893.

    Date

    2008

    Cote

    2813W/103/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • EUROPEMBALLAGE ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20080893.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    M. DERIEUX André 6 avenue du Général de Gaulle n°GUP 20100665.

    Date

    1979-1986

    Cote

    2813W/103/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • M. DERIEUX André 6 avenue du Général de Gaulle n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOIS BUCHE ILE DE FRANCE Lieudit La Mare du Milieu n°GUP 20100676.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2813W/103/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • BOIS BUCHE ILE DE FRANCE Lieudit La Mare du Milieu...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

    Date

    2004

    Cote

    2749W/10/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2004 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2749W/9/1/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2002
    • Réponses positives des mairies : demandes de recensement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

    Date

    1998

    Cote

    2749W/6/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1998.
    • Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2749W/5/2/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1996.
    • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2749W/4/1/3

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1993.
    • Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2749W/3/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de population 1991.
    • Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

    Date

    2007-2017

    Cote

    2737W/160

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  22. Résultat n°22

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/26

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale RD105 GUIBEVILLE, stabilisation et renforcement de talus : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/22

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2518W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers RIS ORANGIS, ORMOY LA RIVIÈRE, GUIBEVILLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/415

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/374

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/355

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, JANVILLE-SUR-ORGE, GUIBEVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/124

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE, GUIBEVILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°292 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (08/03/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/1075

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°292 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (08/03/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/1074

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°292 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (17/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1073

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°292 ASS A : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (07/07/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2159W/1072

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS A : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°292 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1071

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°292 Z 01 03 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1070

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 Z 01 03 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°292 Z 01 02 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1069

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 Z 01 02 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°292 Z 01 01 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (05/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1068

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 Z 01 01 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°292 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (20/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1067

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°292 V 01 01A : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1066

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 01A : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°292 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1065

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°292 P 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (28/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1064

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 P 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°292 P 01 02 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (28/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1063

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 P 01 02 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°292 P 01 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (06/02/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1062

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 P 01 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°292 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement Liberty Green à GUIBEVILLE (14/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1061

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°292 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement Liberty Green à GUIBEVILLE (12/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1060

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°292 L 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement Durieux à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1059

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°292 L 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement Durieux à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1058

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°292 J 01 : réseau d'eau potable Lotissement de la Justice à GUIBEVILLE (01/08/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2159W/1057

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 J 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°292 I 01 01 : réseau d'eau potable Lot IMMOFAGERA Le Village à GUIBEVILLE (14/02/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1056

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 I 01 01 : réseau d'eau potable Lot IMMOFAGERA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°292 G 01 : réseau d'eau potable Avenue Général de Gaulle à GUIBEVILLE (08/10/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1055

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 G 01 : réseau d'eau potable Avenue Général...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°292 D 01 02 : réseau d'eau potable Rue Domaine des Douves à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1054

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 D 01 02 : réseau d'eau potable Rue Domaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°292 D 01 01 : réseau d'eau potable Rue Domaine des Douves à GUIBEVILLE (08/10/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1053

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 D 01 01 : réseau d'eau potable Rue Domaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°292 C 02 03 : réseau d'eau potable Rue le Clos Pasteur à GUIBEVILLE (27/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1052

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 02 03 : réseau d'eau potable Rue le Clos...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°292 C 02 02 : réseau d'eau potable Rue le Clos Pasteur à GUIBEVILLE (09/04/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1051

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 02 02 : réseau d'eau potable Rue le Clos...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°292 C 02 01 : réseau d'eau potable Rue le Clos Pasteur à GUIBEVILLE (31/01/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1050

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 02 01 : réseau d'eau potable Rue le Clos...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°292 C 01 03 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à GUIBEVILLE (05/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1049

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 01 03 : réseau d'eau potable C.D. n°8...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°292 C 01 02 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1048

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 01 02 : réseau d'eau potable C.D. n°8...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°292 C 01 01 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à GUIBEVILLE (08/10/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1047

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 01 01 : réseau d'eau potable C.D. n°8...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°292 B 01 04 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (26/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1046

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 B 01 04 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°292 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (26/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1045

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°292 B 01 02 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (26/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1044

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 B 01 02 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°292 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (26/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1043

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°292 2000 16 : Plan Général du réseau d'eau potable à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1042

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 2000 16 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plan n°292 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1041

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  69. Résultat n°69

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

    Date

    1899-1996

    Cote

    2119W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des opérations de remembrement (1957-1962); GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); GOMETZ-LA-VILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953); GUIBEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); GUILLERVAL : procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1982); FORET-SAINTE-CROIX (LA) : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1977); LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1955).

    Date

    1950-1977

    Cote

    2107W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    GUIBEVILLE, DOURDAN, EGLY.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/188

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • GUIBEVILLE, DOURDAN, EGLY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  74. Résultat n°74

    Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

    Date

    1989-1997

    Cote

    2016W/8

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  76. Résultat n°76

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/485

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/404

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Etablissements classés pour les communes E à G.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/396

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes E à G.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)