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592 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/13
 Date
1801-1953
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.
Cote
3307W/30
 Date
2016
 Lieu
GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...
Résultat n°3

Guibeville.
Cote
2939W/38
 Date
2019
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Guibeville.
Résultat n°4

TRANSPORTS ABRAM ZA la Mare du Milieu Rue Ampère n°GUP 20100660.
Cote
2813W/103/11
 Date
1995-1998
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • TRANSPORTS ABRAM ZA la Mare du Milieu Rue Ampère n°GUP...
Résultat n°5

SILV'OR ZAC Mare du Milieu 8 rue Thomas Edison n°GUP 20100680.
Cote
2813W/103/10
 Date
2007
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • SILV'OR ZAC Mare du Milieu 8 rue Thomas Edison n°GUP...
Résultat n°6

Mme MOULIN Yuliya 13 Chemin Charbonneau n°GUP 20101459.
Cote
2813W/103/9
 Date
2009-2010
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • Mme MOULIN Yuliya 13 Chemin Charbonneau n°GUP 20101459.
Résultat n°7

M. LEPRIVEY Grande ruen°GUP 20100663.
Cote
2813W/103/8
 Date
1970-1978
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • M. LEPRIVEY Grande ruen°GUP 20100663.
Résultat n°8

JSA ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100674.
Cote
2813W/103/7
 Date
1995
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • JSA ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100674.
Résultat n°9

JEAN HUET SIGNALISATION 1 rue Ampère n°GUP 20100670.
Cote
2813W/103/6
 Date
1999
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • JEAN HUET SIGNALISATION 1 rue Ampère n°GUP 20100670.
Résultat n°10

ITIF ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100672.
Cote
2813W/103/5
 Date
1991-1992
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • ITIF ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100672.
Résultat n°11

M. FRAGNER SCI RAYMONDE 8/10 rue Ampère n°GUP 20100669.
Cote
2813W/103/4
 Date
1997-1998
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • M. FRAGNER SCI RAYMONDE 8/10 rue Ampère n°GUP 20100669.
Résultat n°12

EUROPEMBALLAGE ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20080893.
Cote
2813W/103/3
 Date
2008
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • EUROPEMBALLAGE ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20080893.
Résultat n°13

M. DERIEUX André 6 avenue du Général de Gaulle n°GUP 20100665.
Cote
2813W/103/2
 Date
1979-1986
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • M. DERIEUX André 6 avenue du Général de Gaulle n°GUP...
Résultat n°14

BOIS BUCHE ILE DE FRANCE Lieudit La Mare du Milieu n°GUP 20100676.
Cote
2813W/103/1
 Date
2005-2009
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIBEVILLE.
  • BOIS BUCHE ILE DE FRANCE Lieudit La Mare du Milieu...
Résultat n°15

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).
Cote
2749W/10/1
 Date
2004
 Lieu
GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, LARDY, PALAISEAU Commune, SACLAY
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2004 :...
Résultat n°16

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.
Cote
2749W/9/1/2
 Date
2002
 Lieu
ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY, MASSY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, PALAISEAU Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2002
  • Réponses positives des mairies : demandes de recensement...
Résultat n°17

Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.
Cote
2749W/6/2/2
 Date
1998
 Lieu
COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1998.
  • Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des...
Résultat n°18

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).
Cote
2749W/5/2/1
 Date
1996-1997
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1996.
  • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...
Résultat n°19

Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.
Cote
2749W/4/1/3
 Date
1989-1993
 Lieu
ARPAJON Commune, GUIBEVILLE, COURCOURONNES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, BONDOUFLE, ETIOLLES, LARDY, MENNECY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1993.
  • Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative,...
Résultat n°20

Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.
Cote
2749W/3/2
 Date
1990-1991
 Lieu
ARPAJON Commune, LONGJUMEAU Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, MOLIERES (LES), MASSY Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de population 1991.
  • Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions...
Résultat n°21

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
Cote
2737W/160
 Date
2007-2017
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...
Résultat n°22

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Cote
2657W/26
 Date
1981
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°23

Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale RD105 GUIBEVILLE, stabilisation et renforcement de talus : marché original (2013).

Cote
2550W/22
 Date
2013
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale...
Résultat n°24

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Cote
2518W/13
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
Résultat n°25

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers RIS ORANGIS, ORMOY LA RIVIÈRE, GUIBEVILLE (2001).

Cote
2491W/415
 Date
2001
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, GUIBEVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°26

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Cote
2491W/374
 Date
2005
 Lieu
CROSNE, ONCY-SUR-ECOLE, JANVRY, SACLAS, GOMETZ-LA-VILLE, GUIBEVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

Cote
2491W/355
 Date
2003
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, ETAMPES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°28

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Cote
2491W/220
 Date
2003-2006
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES-JARCY, BOURAY-SUR-JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°29

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, JANVILLE-SUR-ORGE, GUIBEVILLE (2005).

Cote
2491W/124
 Date
2005
 Lieu
JANVRY, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...
Résultat n°30

Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE, GUIBEVILLE (2003).

Cote
2491W/34
 Date
2003
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE,...
Résultat n°31

Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE (2001).

Cote
2491W/16
 Date
2001
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...
Résultat n°32

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Cote
2226W/14
 Date
2005
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°33

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Cote
2226W/4
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°34

Plan n°292 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (08/03/1995).

Cote
2159W/1075
 Date
1995
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Résultat n°35

Plan n°292 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (08/03/1995).

Cote
2159W/1074
 Date
1995
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Résultat n°36

Plan n°292 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (17/06/1999).

Cote
2159W/1073
 Date
1999
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Résultat n°37

Plan n°292 ASS A : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (07/07/2003).

Cote
2159W/1072
 Date
2003
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 ASS A : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Résultat n°38

Plan n°292 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1071
 Date
s.d
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Résultat n°39

Plan n°292 Z 01 03 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1070
 Date
s.d
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 Z 01 03 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...
Résultat n°40

Plan n°292 Z 01 02 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1069
 Date
s.d
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°292 Z 01 02 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...