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  1. Résultat n°1

    Participez à la restauration du tableau des "Trois saints"

    Date

    jeudi 08 février 2024

    Cote

    JAL7/526/4117/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4127 (décembre 2023-avril 2024)
    • N° 4117 (8 février 2024)
    • Participez à la restauration du tableau des "Trois...
  2. Résultat n°2

    L'église Notre-Dame, symbole historique

    Date

    jeudi 1er juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3981/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3981 (1er juillet 2021)
    • L'église Notre-Dame, symbole historique
  3. Résultat n°3

    La rénovation de Notre-Dame peut commencer

    Date

    jeudi 25 avril 2019

    Cote

    JAL7/514/3867/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3842-3867 (1er novembre 2018-25 avril 2019)
    • 3867
    • La rénovation de Notre-Dame peut commencer
  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/14

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier AA – LZ.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/69

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier AA – LZ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier RA -Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/70

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier RA -Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  9. Résultat n°9

    FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2737W/159

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  10. Résultat n°10

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

    Date

    2007-2013

    Cote

    2600W/58

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

    Date

    2012-2013

    Cote

    2776W/38/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Dossier TH – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/49

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier TH – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier CAQ – FO.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/48

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier CAQ – FO.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.

    Date

    1991-2011

    Cote

    2813W/66/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, FORGES LES BAINS A LES ULIS (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2364W/74

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/973

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°249 V 05 B : réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1026

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 V 05 B : réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°249 R 04 03 : réseau d'eau potable Rue AFU la Rombarde à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1008

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 04 03 : réseau d'eau potable Rue AFU la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1027

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°249 00 2 : Plan Statistique 02 du réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/966

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 00 2 : Plan Statistique 02 du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°249 H 02 : réseau d'eau potable Lotissement du hameau de la Source à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/991

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 H 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°249 G 06 02 : réseau d'eau potable Rue du Jeu de Paume à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/989

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 G 06 02 : réseau d'eau potable Rue du Jeu...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°249 C 01 : réseau d'eau potable Résidence de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/969

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 C 01 : réseau d'eau potable Résidence de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    L'Exode, un drame oublié

    Auteur

    ALARY, Eric

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4434

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'Exode, un drame oublié
  26. Résultat n°26

    Plan n°249 00 1 : Plan Statistique 01 du réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/965

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 00 1 : Plan Statistique 01 du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°249 C 12 04 : réseau d'eau potable C.V. N°10 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/971

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 C 12 04 : réseau d'eau potable C.V. N°10...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°249 V 01 : réseau d'eau potable 2éme Tranche à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1019

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 V 01 : réseau d'eau potable 2éme Tranche...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°249 G 05 04 : réseau d'eau potable Rue G.R. 11 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/986

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 G 05 04 : réseau d'eau potable Rue G.R....

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°249 B 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la Butte à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/967

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 B 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LES ULIS.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2737W/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats régionaux (CREG).
    • Dossiers techniques.
    • FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LES ULIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  32. Résultat n°32

    Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise (1849-1983)

    Auteur

    COUTURIER, Louis

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3722

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise...
  33. Résultat n°33

    Plan n°249 N 01 01 : réseau d'eau potable R.N. n°838 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/996

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 N 01 01 : réseau d'eau potable R.N. n°838...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°249 R 05 : réseau d'eau potable Rue résidence du Château à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1011

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 05 : réseau d'eau potable Rue résidence...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°249 R 04 02 : réseau d'eau potable Rue AFU la Rombarde à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1007

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 04 02 : réseau d'eau potable Rue AFU la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°249 G 03 : réseau d'eau potable Rue Golf Club House à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/984

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 G 03 : réseau d'eau potable Rue Golf Club...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°249 R 04 01 : réseau d'eau potable Rue AFU la Rombarde à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1006

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 04 01 : réseau d'eau potable Rue AFU la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.

    Date

    2010

    Cote

    2813W/66/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°249 B 03 02 : réseau d'eau potable Rue de la Butte à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/968

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 B 03 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°249 N 01 02 : réseau d'eau potable R.N. n°838 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/997

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 N 01 02 : réseau d'eau potable R.N. n°838...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°249 V 01 02 : réseau d'eau potable 2éme Tranche à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1018

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 V 01 02 : réseau d'eau potable 2éme Tranche...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°249 D 03 01 : réseau d'eau potable Rue Domaine des Forges à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/978

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 D 03 01 : réseau d'eau potable Rue Domaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°249 S 02 01 : réseau d'eau potable Rue Golf Zone Est à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1014

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 S 02 01 : réseau d'eau potable Rue Golf...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°249 R 02 03 : réseau d'eau potable Rue de la Rombarde à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1005

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 02 03 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°249 C 12 05 : réseau d'eau potable C.V. N°10 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/972

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 C 12 05 : réseau d'eau potable C.V. N°10...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    5ème partie.

    Date

    2010

    Cote

    2813W/64/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
    • 5ème partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°249 V 05 01 : réseau d'eau potable Rue du Petit Vaux à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1022

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 V 05 01 : réseau d'eau potable Rue du Petit...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.

    Date

    1988-2010

    Cote

    2813W/65/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°249 C 15 02 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/974

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 C 15 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°249 R 05 01 : réseau d'eau potable Rue résidence du Château à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1010

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 05 01 : réseau d'eau potable Rue résidence...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°249 V 04 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Aunay à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1021

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 V 04 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Aunay...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°249 R 04 04 : réseau d'eau potable Rue AFU la Rombarde à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1009

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 R 04 04 : réseau d'eau potable Rue AFU la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°249 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1028

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies et documents recueillis par André Garriot

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3222

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies...
  57. Résultat n°57

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique

    Auteur

    PALOUZIE, Hélène

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3219

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique
  59. Résultat n°59

    Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique

    Auteur

    PALOUZIE, Hélène

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3218

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique
  60. Résultat n°60

    Longpont et les mitres parisiennes

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2008

    Cote

    PER655/11/465/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • 465
    • Longpont et les mitres parisiennes
  61. Résultat n°61

    Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique

    Auteur

    PALOUZIE, Hélène

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3379

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique
  62. Résultat n°62

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  63. Résultat n°63

    NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.

    Date

    1969-2008

    Cote

    2813W/67/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2476

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing...
  67. Résultat n°67

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

    Auteur

    HAMON, Etienne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

    Date

    2007

    Cote

    2749W/11/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2007 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    TIGERY ; VAUHALLAN ; ARPAJON ; FORGES-LES-BAINS le 9 juillet 2007.

    Date

    lundi 09 juillet 2007

    Cote

    2737W/111

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • TIGERY ; VAUHALLAN ; ARPAJON ; FORGES-LES-BAINS le...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France au XIIe siècle

    Auteur

    CIVEL, Nicolas

    Date

    2006

    Cote

    INOCTAVO/4447

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France...
  74. Résultat n°74

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES, LA NORVILLE, FORGES LES BAINS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/162

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports FLEURY MÉROGIS, ETAMPES, SI CHALO ST MARS/ST HILAIRE, DOURDAN, FORGES LES BAINS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/391

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan n°249 D 03 02 : réseau d'eau potable Rue Domaine des Forges à FORGES-LES-BAINS (20/04/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/979

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 D 03 02 : réseau d'eau potable Rue Domaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2005

    Cote

    PER589/3/105/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 105
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de...
  79. Résultat n°79

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)