Filtrer les résultats
Multimédias
  • 377
  • 60
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 2
  • 11
  • 26
  • 111
  • 313
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 52
  • 20
  • 17
  • 13
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 437
  • 147
  • 139
  • 127
  • 125
Afficher plus
Typologies
  • 49
  • 34
  • 25
  • 24
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 296
  • 97
  • 37
  • 31
  • 31
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

437 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.
Cote
1Z/17
 Date
1938-1939
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
budget

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Cote
2X/12
 Date
1802-1943
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.
Cote
3307W/36
 Date
2017
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.
Cote
3307W/34
 Date
2016
 Lieu
NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Résultat n°5

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.
Cote
3307W/15
 Date
2016-2017
 Lieu
AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...
Résultat n°6

MADAME RENAULT Jacqueline route de Malesherbes n° GUP 20180522.
Cote
2813W/61/5
 Date
1926-1966
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA).
  • MADAME RENAULT Jacqueline route de Malesherbes n° GUP...
Résultat n°7

MONSIEUR PARATRE 4 route de Malesherbes n° GUP 20180519.
Cote
2813W/61/4
 Date
1986-2007
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA).
  • MONSIEUR PARATRE 4 route de Malesherbes n° GUP 20180519.
Résultat n°8

MONSIEUR ET MADAME GUERAULT Impasse des Cours n° GUP 20180518.
Cote
2813W/61/3
 Date
1978-1979
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA).
  • MONSIEUR ET MADAME GUERAULT Impasse des Cours n° GUP...
Résultat n°9

2ème partie.
Cote
2776W/9
 Date
2005-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
  • 2ème partie.
Résultat n°10

1ère partie.
Cote
2776W/8
 Date
2005-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
  • 1ère partie.
Résultat n°11

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.
Cote
2749W/9/1/2
 Date
2002
 Lieu
ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY, MASSY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, PALAISEAU Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2002
  • Réponses positives des mairies : demandes de recensement...
Résultat n°12

Traverse de LA-FORET-SAINTE-CROIX : limite d'attribution des subdivisions : notes (1950) ; réfection de la chaussée : correspondance, rapport de l'ingénieur (1965-1967).
Cote
2742W/51
 Date
1950-1967
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°63.
  • Traverse de LA-FORET-SAINTE-CROIX : limite d'attribution...
Résultat n°13

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).
Cote
2737W/187
 Date
2006-2009
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°14

FORET-LE-ROI (LA) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) ; LARDY.
Cote
2737W/162
 Date
2007-2016
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • FORET-LE-ROI (LA) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) ; LARDY.
Résultat n°15

LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.
Cote
2737W/32
 Date
2006-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.
Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Cote
2491W/348
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Résultat n°17

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
 Date
1997-2006
 Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°18

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOUSSAU/PERCHERON/CHAVET/BOURTOULON/RIS ; dossiers des expropriés : plan 1 : LIENARD née VACHER odette, plan 2 : M.Mme VIRON Bernard, plans 3-4-16 : Crts BLOT, LUCCHINI, LOUVEL, plans 5-11 : M.Mme BLOT André, plan 6 : M. BLOT Michel, plans 7a et b : Association Foncière de Remembrement (M. VIRON), plan 9 : M.Mme Guy CROSNIER, plans 10 a et b : BLOT Jeanne née PILLAS, plan 13 : VACHER Lucien, plan 14 : MM. MICHAUT Daniel et Alain, plan 15 : VESTON Denise née BOUCHER, plan 17 : CITRON Paulette née LAVIGNE (1997-1999).

Cote
2359W/31
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°19

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Cote
2226W/14
 Date
2005
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...