FONTENAY-LES-BRIIS

Résultat n°1
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.

Date

1671

Cote

B/1571
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...
Producteur :

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Résultat n°2
ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Date

1700-1789

Cote

B/1669/2
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
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Résultat n°3
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (1530-septembre 1533), (février 1564-septembre 1567), (20 novembre 1670-28 septembre 1672), (20 octobre 1672-20 juillet 1673), (24 août 1673-7 janvier 1689), (20 janvier 1689-16 décembre 1693) (7octobre 1710-20 mai 1714), (10 avril 1714-18 mars 1716), (2 mai 1716-19 juillet 1730), (7 septembre 1735-24 juillet 1737), (11 septembre 1737-12 juin 1742), (10 juillet 1742-20 juillet 1746), (14 septembre 1746-5 mars 1749), (18 juin 1749-16 juillet 1749), (29 avril 1750-7 avril 1756), (mars 1752-janvier 1758)

Date

1530-1758

Cote

B/1902
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).-...
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Résultat n°4
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1615, 1670-1699)

Date

1614-1699

Cote

B/1903
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...
Producteur :

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Résultat n°5
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1757)

Date

1714-1757

Cote

B/1904
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...
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Résultat n°6
FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (22 février 1758-2 mars 1763), (14 septembre 1763-5 février 1766), (9 avril 1766-22 septembre 1773), (27 octobre 1773-3 janvier 1782), (17 avril 1782-19 mai 1784), (2 février 1786-17 septembre 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769), procédure criminelle faite à l'encontre de plusieurs garçons limousins pour maltraitances commises sur la personne de Toussaint et de Pierre Flou de Marcoussis dans le village de Soucy (1760) ; affaire criminelle qui condamne Thomas Treille au fouet, à la marque et aux galères pendant trois ans pour avoir été trouvé pêchant la nuit du 4 au 5 septembre 1765 dans le canal du potager du château, affiches.

Date

1758-1789

Cote

B/1905
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
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Résultat n°7
FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

Date

1770-1790

Cote

B/1906
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
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Résultat n°8
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : vingt trois registres des audiences (23 mars 1621-6 février 1629), (20 mars 1629-18 mars 1631), (1er avril 1631-20 décembre 1633), (24 septembre 1658-4 mars 1659), (2 mars 1660-15 janvier 1664), (7 décembre 1666-17 janvier 1668), (17 juillet 1668-4 novembre 1670), (1er septembre 1671-17 février 1673), (10 juin 1675-31 octobre 1680), (7 novembre 1680-octobre 1687), (5 novembre 1687-18 novembre 1691), (7 octobre 1710-30 octobre 1715), (18 mars 1716-2 octobre 1721), (12 septembre 1725- 10 décembre 1727), (17 septembre 1727-18 janvier 1730), (15 février 1730-9 novembre 1735), (25 janvier 1736-26 janvier 1746), (2 mars 1746-15 avril 1746), (25 janvier 1747-13 décembre 1747), (14 février 1748-4 décembre 1748), (26 février 1749-17 novembre 1749), (28 janvier 1750-8 juillet 1750), (25 novembre 1750-7 décembre 1757).

Date

1621-1757

Cote

B/1907
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
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Résultat n°9
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1696).

Date

1614-1696

Cote

B/1908
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
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Résultat n°10
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700,1712-1749).

Date

1700-1749

Cote

B/1909
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
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Résultat n°11

1 media
FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.

Date

1784

Cote

C1/97
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé...
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Résultat n°12

1 media
FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.

Date

1784

Cote

C1/98
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir...
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Résultat n°13

5 medias
BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C4/31
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
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Résultat n°14

8 medias
FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C4/106
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
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Résultat n°15
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].

Date

1694-1695

Cote

C/1243
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°16
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].

Date

1698-1699

Cote

C/1244
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°17
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1705-10 mars 1711) [lacunes : 1699-1705, 1711-1715].

Date

1705-1711

Cote

C/1245
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°18
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 février 1715-3 janvier 1717) [lacunes : 1711-1715, 1717-1723].

Date

1715-1717

Cote

C/1246
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°19
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1723-28 octobre 1728) [lacunes : 1717-1723, 1728-1732].

Date

1723-1728

Cote

C/1247
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°20
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 décembre 1732-1er mai 1734) [lacunes : 1728-1732].

Date

1732-1734

Cote

C/1248
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°21
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1734-28 septembre 1735).

Date

1734-1735

Cote

C/1249
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°22
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

Date

1735-1738

Cote

C/1250
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°23
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 novembre 1738-19 juin 1740).

Date

1738-1740

Cote

C/1251
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 juin 1740-26 novembre 1741).

Date

1740-1741

Cote

C/1252
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°25
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

1741-1745

Cote

C/1253
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°26
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 février 1745-9 décembre 1746).

Date

1745-1746

Cote

C/1254
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°27
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 décembre 1746-29 mai 1748).

Date

1746-1748

Cote

C/1255
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°28
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 juin 1748-15 décembre 1749).

Date

1748-1749

Cote

C/1256
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
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Résultat n°29
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 décembre 1749-22 septembre 1751).

Date

1749-1751

Cote

C/1257
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°30
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 septembre 1751-4 novembre 1753).

Date

1751-1753

Cote

C/1258
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 novembre 1753-26 juin 1755).

Date

1753-1755

Cote

C/1259
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°32
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 juin 1755-14 février 1757) [lacunes : 1757-1764].

Date

1755-1757

Cote

C/1260
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 novembre 1764-30 août 1768) [lacunes : 1757-1764].

Date

1764-1768

Cote

C/1261
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°34
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 août 1768-1er février 1770).

Date

1768-1770

Cote

C/1262
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°35
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er février 1770-1er juillet 1771).

Date

1770-1771

Cote

C/1263
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1771-20 novembre 1772).

Date

1771-1772

Cote

C/1264
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°37
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 novembre 1772-17 mars 1774).

Date

1772-1774

Cote

C/1265
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°38
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mars 1774-17 octobre 1775).

Date

1774-1775

Cote

C/1266
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°39
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1775-26 avril 1777).

Date

1775-1777

Cote

C/1267
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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Résultat n°40
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1777-10 août 1778) [lacunes : 1778-1780].

Date

1777-1778

Cote

C/1268
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°41
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 juillet 1780-3 octobre 1781) [lacunes : 1778-1780].

Date

1780-1781

Cote

C/1269
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°42
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (4 octobre 1781-18 novembre 1784).

Date

1781-1784

Cote

C/1270
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°43
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 novembre 1784-22 juillet 1788).

Date

1784-1788

Cote

C/1271
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (23 juillet 1788-21 décembre 1791).

Date

1788-1791

Cote

C/1272
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1730-28 mars 1732).

Date

1730-1732

Cote

C/1273
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1732-31 décembre 1732).

Date

1732

Cote

C/1274
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°47
N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier du Petit Domaine de DOURDAN, y demeurant rue de La Foullerie, paroisse Saint-Germain, veuf de Françoise MUSNIER, elle-même veuve auparavant de Noël du CLOS, contre Abel BERTHELLOT, laboureur demeurant à Soucy, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, tuteur de défunt Henry du CLOS, fils mineur desdits défunts Noël du CLOS et Françoise MUSNIER, afin que ledit BERTHELLOT rende les meubles et effets appartenant audit HENRY du CLOS. Témoins : Jean du CLOS, maître-serrurier et Estienne ROUILLARD, curateur dudit Henry du CLOS, tous deux demeurant audit DOURDAN (13 mars 1672).

Date

1672

Cote

2E2/11
- Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)
- DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
- N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier...
Producteur :

DOURDAN I (service versant)
Résultat n°48
ARPAJON, BRETIGNY. - Léon Philippe : minutes (Janvier - Mars 1845).

Date

1845

Cote

2E45/127
- Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...
- ARPAJON, BRETIGNY. - Léon Philippe : minutes (Janvier...
Producteur :

ARPAJON-BRETIGNY (service versant)
Résultat n°49
MONTLHERY. - Leroyer : minutes (1671-1674).

Date

1671-1674

Cote

2E54/137
- Contexte : 2E54 étude notariale de MONTLHERY I - 1er versement...
- MONTLHERY. - Leroyer : minutes (1671-1674).
Producteur :

MONTLHERY I (service versant)
Résultat n°50
LIMOURS. - Henry-François Racineau, notaire : déclarations pour la confection des terriers de FONTENAY-LES-BRIIS (1720-1728) et de FORGES (1723-1734).

Date

1720-1734

Cote

2E56/54
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- LIMOURS, étude notariale principale.
- Minutes
- Henry-François Racineau, notaire
- LIMOURS. - Henry-François Racineau, notaire : déclarations...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°51

1 media
N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

Date

1850

Cote

2E56/208
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- LIMOURS, étude notariale principale.
- Minutes
- Charles-Armand DELAVALLEE
- LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
- N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°52

1 media
N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication de 62 ares de terre, ci-devant appelée le Petit Parc, fait à la requête de Jean-Louis-René-Isidore Moreau fils, cultivateur demeurant à Fontenay-les-Briis (2 juin 1850).

Date

1850

Cote

2E56/208
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- LIMOURS, étude notariale principale.
- Minutes
- Charles-Armand DELAVALLEE
- LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
- N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°53
BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1829) : minutes.

Date

1829

Cote

2E56/689
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- Nicolas HARO.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1829) : minutes....
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°54
BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril 1861) : minutes.

Date

1861

Cote

2E56/798
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- Louis-Victor BARRY.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°55
N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune de Fontenay-les-Briis, rue de La Fontaine Saint-Didier, faite par Lucien-Victor Pénot, huissier demeurant à Limours-en-Hurepoix, mandataire d'Edouard-Gustave Berhuy, sculpteur-ornemaniste demeurant à Saint-Quentin [Aisne], rue Camille-Desmoulins, à, Charlotte-Léonie Perrot, gagiste demeurant à Paris, villa Montmorency, avenue du Square, moyennant la somme de 5000 francs (17 mai 1923).

Date

1923

Cote

2E56/1075
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- René COCHET.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
- N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°56
N° 2 - Vente de maison, dépendances, fournil et jardin à Mulleron, commune de Janvry, faite par Ernest-Auguste-Edouard Soismier, cultivateur et Lucie-Marie Hardy sa femme, à, Paul-Victor-Pierre Soismier, employé de culture, tous demeurant à Fontenay-les-Briis, moyennant la somme de 4000 francs (25 juillet - 3 mai 1923)

Date

1923

Cote

2E56/1075
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- René COCHET.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
- N° 2 - Vente de maison, dépendances, fournil et jardin...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°57
N° 31 - Inventaire après-décès d'Eugénie-Marie Blin, sans profession demeurant à Verville, commune de Fontenay-les-Briis, fait à la requête de son mari Eugène-Emile Brégeault, cultivateur (22 mai 1923).

Date

1923

Cote

2E56/1075
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- René COCHET.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
- N° 31 - Inventaire après-décès d'Eugénie-Marie Blin,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°58
N° 54 - Vente de maison et puits commun au hameau de Charmoise, commune de Fontenay-les-Briis, avec 14 ares 84 centiares de jardin, terre, friche et bois audit lieu, faite par Louis-Félix Bourgeois, journalier demeurant audit Charmoise et Valentine-Augustine Hermeline sa femme, à, Théodore-Léon-Jules Roland, paveur demeurant à Paris, avenue Daumesnil et Pauline-Noémie Guennelon sa femme, moyennant la somme de 5.000 francs [1 plan couleur des parcelles avec emplacement des bâtiments, noms des propriétaires et ruisseau de La Charmoise, sans ech., 25 cm ht x 17,5 cm L] (10-11 juin 1923).

Date

1923

Cote

2E56/1075
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- René COCHET.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
- N° 54 - Vente de maison et puits commun au hameau de...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°59
BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (octobre 1924) : minutes.

Date

1924

Cote

2E56/1085
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
- Minutes
- René COCHET.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (octobre 1924) : minutes....
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°60
FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas Paris commis, Thiboust, David commis, Prévost (1606-1607), Paris commis (1608), tabellion inconnu (1613), Pilletait (1616-1617), Michel Champhondy (1618), Pilletait commis (1620), Prévost tabellion (1624-1626, 1629-1636, 1638) : minutes.

Date

1606-1638

Cote

2E56/1122
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°61
FONTENAY-LES-BRIIS. - Jacques Roget, Leugeny (1640), Prévost tabellion (1641), tabellion inconnu (1647), Pierre Bréhier commis, Leugeny (1648), Pierre Bréhier commis (1650-1652), Denis Aulmont (1653-1654), Pierre Bréhier tabellion, Denis Aulmont (1655), Denis Aulmont tabellion(1657-1667) : minutes.

Date

1640-1667

Cote

2E56/1123
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Jacques Roget, Leugeny (1640),...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°62
FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE, tabellion (1670-1677, 1679-1680, 1682-1683, 1685-1689) : minutes.

Date

1670-1689

Cote

2E56/1124
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE, tabellion (1670-1677,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°63
FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE tabellion (1690-1693, 1695-1697), BRETON, tabellion (1698), DUPONT, notaire, BRETON, tabellion (1699), BRETON, tabellion (1700-1703), BRETON, tabellion, DUPONT, tabellion (1704), DUPONT, tabellion et notaire (1705-1706) : minutes.

Date

1690-1706

Cote

2E56/1125
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE tabellion (1690-1693,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°64
FONTENAY-LES-BRIIS. - Dupont notaire (1707-1710), Dupont, Antoine Gorron notaire (1711), Antoine Gorron notaire (1712-1720) : minutes.

Date

1707-1720

Cote

2E56/1126
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Dupont notaire (1707-1710), Dupont,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°65
FONTENAY-LES-BRIIS. - [lacune 1721], Antoine Gorron notaire (1722), Antoine Gorron notaire, François de Saint-Michel notaire (1723), François de Saint-Michel notaire (1724-1727, 1729) : minutes.

Date

1722-1729

Cote

2E56/1127
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - [lacune 1721], Antoine Gorron...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°66
FONTENAY-LES-BRIIS. - Racineau tabellion (1730-1732), H. Duperier notaire (1733-1735), H. Duperier notaire, Thiboust (1736), Jean Thiboust notaire et tabellion (1737-1743), Jean Thiboust notaire, Anne-Antoine Poussepin notaire (1744), Anne-Antoine Poussepin notaire (1745-1750) : minutes.

Date

1730-1750

Cote

2E56/1128
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Racineau tabellion (1730-1732),...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°67
FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean-François Gaillard notaire (1753-1757), Gaillard notaire, Gainars tabellion (1758), Gainars tabellion (1759), Christophe Gaillard notaire, Gainars notaire (1760), Gainars notaire (1761-1762) : minutes.

Date

1753-1762

Cote

2E56/1129
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean-François Gaillard notaire...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°68
FONTENAY-LES-BRIIS. - Christophe Gaillard notaire (1763-1771) : minutes.

Date

1763-1771

Cote

2E56/1130
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Christophe Gaillard notaire (1763-1771)...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°69
FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas Dauny notaire (1772-1776) : minutes.

Date

1772-1776

Cote

2E56/1131
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas Dauny notaire (1772-1776)...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°70
FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas DAUNY, notaire : minutes.

Date

1777-1783

Cote

2E56/1132
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas DAUNY, notaire : minutes....
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°71
BLIGNY (FONTENAY-LES-BRIIS). - MAZZE et MEMON, tous deux notaires (1588), PARIS (1620) : minutes.

Date

1588-1620

Cote

2E56/1133
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- BLIGNY (FONTENAY-LES-BRIIS). - MAZZE et MEMON, tous...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°72
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - notaire (1605-1607, 1609, 1611-1738, 1740-1750, 1753-1783) et (1631, 1633, 1652, 1661-1662, 1670-1683, 1685-1693, 1695-1720, 1722-1742) : répertoires.

Date

1605-1783

Cote

2E56/1134
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - notaire (1605-1607, 1609,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°73
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - DAVID (1605-1607),PREVOST, tabellion (1609), HERTIN ? (1611), PILLETAIT, tabellion (1612-1613), PREVOST et PILLETAIT, tous deux tabellions (1614), PREVOST, tabellion (1615-1619) : minutes.

Date

1605-1619

Cote

2E56/1135
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - DAVID (1605-1607),PREVOST,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°74
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion : minutes.

Date

1620-1627

Cote

2E56/1136
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion :...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°75
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1628-1631) : minutes.

Date

1628-1631

Cote

2E56/1137
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1628-1631)...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°76
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1632-1637, 1639) : minutes.

Date

1632-1639

Cote

2E56/1138
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1632-1637,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°77
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1640), PREVOST et PILLETAIT, tous deux tabellions (1641), PILLETAIT, tabellion, P. BREHIER, tabellion et commis (1642-1647) : minutes.

Date

1640-1647

Cote

2E56/1139
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1640),...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°78
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et tabellion (1648-1652), P. BREHIER et CHALAS, tous deux tabellions (1653) : minutes.

Date

1648-1653

Cote

2E56/1140
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°79
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. Brehier tabellion (1654-1656), P. Brehier tabellion, Pillas commis (1657-1658), Pillas tabellion (1659) : minutes.

Date

1654-1659

Cote

2E56/1141
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. Brehier tabellion...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°80
SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PILLAS, commis et tabellion (1661-1964), DUGUE, tabellion, Pillas commis (1665) : minutes.

Date

1660-1665

Cote

2E56/1142
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
- SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
- SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PILLAS, commis et tabellion...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

Résultats de la recherche

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1615, 1670-1699)

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1757)

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1696).

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700,1712-1749).

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1705-10 mars 1711) [lacunes : 1699-1705, 1711-1715].

Date

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