2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E56/1-1258

Date

1517-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1253 articles

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service producteur)

BRIIS (service versant)

LIMOURS (service versant)

Histoire de la conservation

En 2012, l'étude notariale de Limours fut la dernière de l'Essonne à verser ses archives antérieures à 1789. Auparavant, les Archives départementales de l'Essonne ne disposaient que des archives des études rattachées à celle-ci, à savoir Briis-sous-Forges (cotes 2E56 et 2E57), Fontenay-les-Briis et Soucy (2E57 et 2E78), Janvry (2E57), Vaugrigneuse et Launay-Courson (2E57 et 2E78), Forges-les-Bains (2E57 et 2E78), Pecqueuse (2E78), les Molières (2E78), Boullay-les-Troux (2E60) et quelques études de l'actuel département des Yvelines que sont Cernay-la-Ville (2E78), La Celle-les-Bordes (2E78) et Rochefort-en-Yvelines (2E78). La fusion des numéros de versement de notaires fut effectuée en application de la circulaire AD58-12 portant sur les archives notariales : "Les minutes notariales [...] sont groupées par études, chaque étude portant un numéro d'ordre individuel". Tous les fonds cités ci-dessus, cotés 2E56, 57, 60, 97 et en partie 78, ont été décotés et fusionnés en 2014-2015, pour ne recevoir qu'un seul numéro de versement : 2E56. La concordance des anciennes et des nouvelles cotes est indiquée dans les notices concernées.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le fonds du notaire de Limours et de ses études rattachées comprend, en 2015, 1253 cotes représentant 144,80 mètres linéaires. C'est un fonds classique de notaire constitué de répertoires et de minutes. Plusieurs actes concernent des moulins à vent. En revanche aucun ne semblent concerner Richelieu pourtant seigneur du lieu au XVIIe siècle à part un acte de marché de travaux au château de Limours signé par lui-même. A signaler un dossier d'expropriation pour le compte de la ligne du chemin de fer de Paris à Chartres qui passait par Limours et ses environs. Ce dossier complète les documents sur cette ligne présents dans la sous-série 5 S.

 

Plan de classement :

- Etude principale de Limours : répertoires (2E56/1, 34-35, 41-42, 49-53, 59-60) (1636-1925) et minutes (2E56/2-512) (1609-1929) 

- Etudes rattachées :

- Boullay-les-Troux (2E56/513) (1619-1788) 

- Briis-sous-Forges : répertoires (2E56/514-522) (1629-1912) et minutes (2E56/523-1114) (1517-1929)

- Bures-sur-Yvette (2E56/1115-1119) (1612-1678) 

- Cincehours et Launay-Courson (Courson-Monteloup) (2E56/1120-1121) (1584-1763) 

- Fontenay-les-Briis (2E56/1122-1132) (1606-1783) 

- Bligny (Fontenay-les-Briis) (2E56/1133) (1588-1620) 

- Soucy (Fontenay-les-Briis) : répertoires (2E56/1134) (1605-1783) et minutes (2E56/1135-1147) (1605-1752) 

- Gometz-le-Châtel et Saint-Clair (2E56/1148-1166) (1612-1747) 

- Gometz-la-Ville (2E56-1167-1170) (1612-1678) 

- Forges-les-Bains (2E56/1171-1198) (1545-1719) 

- Gif-sur-Yvette (2E56/1199) (1612-1633) 

- Janvry : répertoires (2E56/1200) (1601-1777) et minutes (2E56/1201-1220) (1601-1783) 

- Les Molières (2E56/1221-1239) (1586-1760) 

- Pecqueuse (2E56/1240-1242) (1547-1778) 

- Saint-Jean-de-Beauregard (2E56/1243) (1621-1678) 

- Vaugrigneuse (2E56/1244-1251) (1519-1716) 

- Etudes notariales des Yvelines :

- Cernay-la-Ville (2E56/1252) (1742-1756) 

- Boissay (2E56/1253) (1652-1669) 

- Bullion (2E56/1253) (1646-1656) 

- La Celle-les-Bordes (2E56/1253) (1658) 

- Châteaufort-en-Yvelines (2E56/1253) (1621) 

- Chevreuse (2E56/1253) (1643-1647) 

- Rochefort-en-Yvelines (2E56/1253) (1567-1616). 

 

 

- Répertoire numérique établi sous la direction de Pierre Quernez, par Dominique Bassière (août 2015, refondu en août 2018).

Mode de classement

Répertoire numérique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2E56/514-1114, 1258

Date

1517-1956

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Informations sur le traitement

02/03/2016

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2E56/523-1114

Date

1517-1929

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans ans à partir de 1525

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/03/2016

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E56/679-696

Date

1819-1833

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/06/2016

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1829) : minutes.

Cote/Cotes extrêmes

2E56/689

Date

1829

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont : Bail de 5 arpents de terre à VAUGRIGNEUSE, lieu-dit la Pièce de la Grande Bruyère, fait par Jean-Baptiste FOURNIER, secrétaire du duc de PADOUE, demeurant au château de COURSON (COURSON-MONTELOUP), mandataire de Jean-Thomas ARRIGHI DE CASANOVA, duc de PADOUE, lieutenant général, commandeur de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant anciennement à TRIESTE (Italie), veuf d'Anne-Rose-Zoé de MONTESQUIOU et tuteur de leurs enfants Hyacinthe-Louis-Henri-Ernest et de Marie-Louise-Antoinette ARRIGHI DE CASANOVA DE PADOUE, à, Louis-Valentin RACINEAU, journalier demeurant à Berchevilliers, commune de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (14 et 16 février 1829) ;
  • Quittance faite par la comtesse Charlotte-Ernestine de COURBON, demeurant à PARIS, rue des Trois Frères, veuve de Gabriel-Marie-Théodore-Joseph, comte de HEDOUVILLE, pair de France, tutrice de leurs enfants Charles-Théodore-Ernest et Hippolyte-Marie-Théodore de HEDOUVILLE, reconnaissant avoir reçu de Louis-André BORDELET, cultivateur demeurant ci-devant à Machery, commune de VAUGRIGNEUSE et actuellement à ANGERVILLIERS et Marie-Sophie LEREBOUR sa femme, la somme de 377 francs de fermage pour deux hectares de terre à VAUGRIGNEUSE et au dit SAINT-MAURICE (6 juin 1829) ;
  • Constitution et statuts d'une société de voitures publiques en service entre BRIIS-SOUS-FORGES et PARIS via FONTENAY-LES-BRIIS, LINAS et LONGJUMEAU, fait entre Jean-Louis PORTAL, conducteur de voitures publiques demeurant à Bel Air, commune du dit FONTENAY, et, Louis-Joseph TUPIN, caporal au 32e régiment d'Infanterie de Ligne, résidant actuellement en congé au dit BRIIS (9 octobre 1829).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/06/2016