FONTENAY-LES-BRIIS

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.	Cote B/1571	Date 1671	Lieu ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune, COURSON-MONTELOUP, SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUGRIGNEUSE, FONTENAY-LES-BRIIS, MAUCHAMPS	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...
Résultat n°2		ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant	Cote B/1669/2	Date 1700-1789	Lieu ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE	Type de document registre, procès-verbal
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°3		FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (1530-septembre 1533), (février 1564-septembre 1567), (20 novembre 1670-28 septembre 1672), (20 octobre 1672-20 juillet 1673), (24 août 1673-7 janvier 1689), (20 janvier 1689-16 décembre 1693) (7octobre 1710-20 mai 1714), (10 avril 1714-18 mars 1716), (2 mai 1716-19 juillet 1730), (7 septembre 1735-24 juillet 1737), (11 septembre 1737-12 juin 1742), (10 juillet 1742-20 juillet 1746), (14 septembre 1746-5 mars 1749), (18 juin 1749-16 juillet 1749), (29 avril 1750-7 avril 1756), (mars 1752-janvier 1758)	Cote B/1902	Date 1530-1758	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document registre d'audience
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°4		FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1615, 1670-1699)	Cote B/1903	Date 1614-1699	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°5		FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1757)	Cote B/1904	Date 1714-1757	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°6		FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (22 février 1758-2 mars 1763), (14 septembre 1763-5 février 1766), (9 avril 1766-22 septembre 1773), (27 octobre 1773-3 janvier 1782), (17 avril 1782-19 mai 1784), (2 février 1786-17 septembre 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769), procédure criminelle faite à l'encontre de plusieurs garçons limousins pour maltraitances commises sur la personne de Toussaint et de Pierre Flou de Marcoussis dans le village de Soucy (1760) ; affaire criminelle qui condamne Thomas Treille au fouet, à la marque et aux galères pendant trois ans pour avoir été trouvé pêchant la nuit du 4 au 5 septembre 1765 dans le canal du potager du château, affiches.	Cote B/1905	Date 1758-1789	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°7		FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans	Cote B/1906	Date 1770-1790	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute juridictionnelle, registre d'écrou, procès-verbal
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°8		FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : vingt trois registres des audiences (23 mars 1621-6 février 1629), (20 mars 1629-18 mars 1631), (1er avril 1631-20 décembre 1633), (24 septembre 1658-4 mars 1659), (2 mars 1660-15 janvier 1664), (7 décembre 1666-17 janvier 1668), (17 juillet 1668-4 novembre 1670), (1er septembre 1671-17 février 1673), (10 juin 1675-31 octobre 1680), (7 novembre 1680-octobre 1687), (5 novembre 1687-18 novembre 1691), (7 octobre 1710-30 octobre 1715), (18 mars 1716-2 octobre 1721), (12 septembre 1725- 10 décembre 1727), (17 septembre 1727-18 janvier 1730), (15 février 1730-9 novembre 1735), (25 janvier 1736-26 janvier 1746), (2 mars 1746-15 avril 1746), (25 janvier 1747-13 décembre 1747), (14 février 1748-4 décembre 1748), (26 février 1749-17 novembre 1749), (28 janvier 1750-8 juillet 1750), (25 novembre 1750-7 décembre 1757).	Cote B/1907	Date 1621-1757	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document registre d'audience
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
Résultat n°9		FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1696).	Cote B/1908	Date 1614-1696	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
Résultat n°10		FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700,1712-1749).	Cote B/1909	Date 1700-1749	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
Résultat n°11	1 media	FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.	Cote C1/97	Date 1784	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document plan
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé...
Résultat n°12	1 media	FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.	Cote C1/98	Date 1784	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document plan
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir...
Résultat n°13	5 medias	BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.	Cote C4/31	Date 1785	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, MONTLHERY Commune	Type de document -
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°14	8 medias	FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.	Cote C4/106	Date 1784	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, MONTLHERY Commune	Type de document -
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°15		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].	Cote C/1243	Date 1694-1695	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°16		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].	Cote C/1244	Date 1698-1699	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°17		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1705-10 mars 1711) [lacunes : 1699-1705, 1711-1715].	Cote C/1245	Date 1705-1711	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°18		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 février 1715-3 janvier 1717) [lacunes : 1711-1715, 1717-1723].	Cote C/1246	Date 1715-1717	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°19		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1723-28 octobre 1728) [lacunes : 1717-1723, 1728-1732].	Cote C/1247	Date 1723-1728	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°20		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 décembre 1732-1er mai 1734) [lacunes : 1728-1732].	Cote C/1248	Date 1732-1734	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°21		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1734-28 septembre 1735).	Cote C/1249	Date 1734-1735	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°22		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).	Cote C/1250	Date 1735-1738	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°23		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 novembre 1738-19 juin 1740).	Cote C/1251	Date 1738-1740	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°24		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 juin 1740-26 novembre 1741).	Cote C/1252	Date 1740-1741	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°25		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).	Cote C/1253	Date 1741-1745	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°26		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 février 1745-9 décembre 1746).	Cote C/1254	Date 1745-1746	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°27		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 décembre 1746-29 mai 1748).	Cote C/1255	Date 1746-1748	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°28		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 juin 1748-15 décembre 1749).	Cote C/1256	Date 1748-1749	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°29		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 décembre 1749-22 septembre 1751).	Cote C/1257	Date 1749-1751	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°30		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 septembre 1751-4 novembre 1753).	Cote C/1258	Date 1751-1753	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°31		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 novembre 1753-26 juin 1755).	Cote C/1259	Date 1753-1755	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°32		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 juin 1755-14 février 1757) [lacunes : 1757-1764].	Cote C/1260	Date 1755-1757	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°33		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 novembre 1764-30 août 1768) [lacunes : 1757-1764].	Cote C/1261	Date 1764-1768	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°34		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 août 1768-1er février 1770).	Cote C/1262	Date 1768-1770	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°35		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er février 1770-1er juillet 1771).	Cote C/1263	Date 1770-1771	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°36		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1771-20 novembre 1772).	Cote C/1264	Date 1771-1772	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°37		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 novembre 1772-17 mars 1774).	Cote C/1265	Date 1772-1774	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°38		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mars 1774-17 octobre 1775).	Cote C/1266	Date 1774-1775	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°39		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1775-26 avril 1777).	Cote C/1267	Date 1775-1777	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°40		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1777-10 août 1778) [lacunes : 1778-1780].	Cote C/1268	Date 1777-1778	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°41		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 juillet 1780-3 octobre 1781) [lacunes : 1778-1780].	Cote C/1269	Date 1780-1781	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°42		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (4 octobre 1781-18 novembre 1784).	Cote C/1270	Date 1781-1784	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°43		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 novembre 1784-22 juillet 1788).	Cote C/1271	Date 1784-1788	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°44		Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (23 juillet 1788-21 décembre 1791).	Cote C/1272	Date 1788-1791	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°45		Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1730-28 mars 1732).	Cote C/1273	Date 1730-1732	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°46		Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1732-31 décembre 1732).	Cote C/1274	Date 1732	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°47		N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier du Petit Domaine de DOURDAN, y demeurant rue de La Foullerie, paroisse Saint-Germain, veuf de Françoise MUSNIER, elle-même veuve auparavant de Noël du CLOS, contre Abel BERTHELLOT, laboureur demeurant à Soucy, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, tuteur de défunt Henry du CLOS, fils mineur desdits défunts Noël du CLOS et Françoise MUSNIER, afin que ledit BERTHELLOT rende les meubles et effets appartenant audit HENRY du CLOS. Témoins : Jean du CLOS, maître-serrurier et Estienne ROUILLARD, curateur dudit Henry du CLOS, tous deux demeurant audit DOURDAN (13 mars 1672).	Cote 2E2/11	Date 1672	Lieu DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799) DOURDAN. - Claude Michau : minutes. N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier...
Résultat n°48		ARPAJON, BRETIGNY. - Léon Philippe : minutes (Janvier - Mars 1845).	Cote 2E45/127	Date 1845	Lieu ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LINAS, OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, BREUILLET, VERT-LE-PETIT, GUIBEVILLE, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, DOURDAN Commune, EGLY	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge... ARPAJON, BRETIGNY. - Léon Philippe : minutes (Janvier...
Résultat n°49		MONTLHERY. - Leroyer : minutes (1671-1674).	Cote 2E54/137	Date 1671-1674	Lieu MONTLHERY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, VILLIERS-SUR-ORGE, AVRAINVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST, PLESSIS-PATE (LE), LINAS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SUR-ORGE	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E54 étude notariale de MONTLHERY I - 1er versement... MONTLHERY. - Leroyer : minutes (1671-1674).
Résultat n°50		LIMOURS. - Henry-François Racineau, notaire : déclarations pour la confection des terriers de FONTENAY-LES-BRIIS (1720-1728) et de FORGES (1723-1734).	Cote 2E56/54	Date 1720-1734	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS	Type de document TERRIER
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) LIMOURS, étude notariale principale. Minutes Henry-François Racineau, notaire LIMOURS. - Henry-François Racineau, notaire : déclarations...
Résultat n°51	1 media	N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).	Cote 2E56/208	Date 1850	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) LIMOURS, étude notariale principale. Minutes Charles-Armand DELAVALLEE LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril... N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails...
Résultat n°52	1 media	N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication de 62 ares de terre, ci-devant appelée le Petit Parc, fait à la requête de Jean-Louis-René-Isidore Moreau fils, cultivateur demeurant à Fontenay-les-Briis (2 juin 1850).	Cote 2E56/208	Date 1850	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) LIMOURS, étude notariale principale. Minutes Charles-Armand DELAVALLEE LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril... N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication...
Résultat n°53		BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1829) : minutes.	Cote 2E56/689	Date 1829	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, LINAS, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes Nicolas HARO. BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1829) : minutes....
Résultat n°54		BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril 1861) : minutes.	Cote 2E56/798	Date 1861	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes Louis-Victor BARRY. BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril...
Résultat n°55		N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune de Fontenay-les-Briis, rue de La Fontaine Saint-Didier, faite par Lucien-Victor Pénot, huissier demeurant à Limours-en-Hurepoix, mandataire d'Edouard-Gustave Berhuy, sculpteur-ornemaniste demeurant à Saint-Quentin [Aisne], rue Camille-Desmoulins, à, Charlotte-Léonie Perrot, gagiste demeurant à Paris, villa Montmorency, avenue du Square, moyennant la somme de 5000 francs (17 mai 1923).	Cote 2E56/1075	Date 1923	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes René COCHET. BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :... N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune...
Résultat n°56		N° 2 - Vente de maison, dépendances, fournil et jardin à Mulleron, commune de Janvry, faite par Ernest-Auguste-Edouard Soismier, cultivateur et Lucie-Marie Hardy sa femme, à, Paul-Victor-Pierre Soismier, employé de culture, tous demeurant à Fontenay-les-Briis, moyennant la somme de 4000 francs (25 juillet - 3 mai 1923)	Cote 2E56/1075	Date 1923	Lieu JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes René COCHET. BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :... N° 2 - Vente de maison, dépendances, fournil et jardin...
Résultat n°57		N° 31 - Inventaire après-décès d'Eugénie-Marie Blin, sans profession demeurant à Verville, commune de Fontenay-les-Briis, fait à la requête de son mari Eugène-Emile Brégeault, cultivateur (22 mai 1923).	Cote 2E56/1075	Date 1923	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes René COCHET. BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :... N° 31 - Inventaire après-décès d'Eugénie-Marie Blin,...
Résultat n°58		N° 54 - Vente de maison et puits commun au hameau de Charmoise, commune de Fontenay-les-Briis, avec 14 ares 84 centiares de jardin, terre, friche et bois audit lieu, faite par Louis-Félix Bourgeois, journalier demeurant audit Charmoise et Valentine-Augustine Hermeline sa femme, à, Théodore-Léon-Jules Roland, paveur demeurant à Paris, avenue Daumesnil et Pauline-Noémie Guennelon sa femme, moyennant la somme de 5.000 francs [1 plan couleur des parcelles avec emplacement des bâtiments, noms des propriétaires et ruisseau de La Charmoise, sans ech., 25 cm ht x 17,5 cm L] (10-11 juin 1923).	Cote 2E56/1075	Date 1923	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes René COCHET. BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :... N° 54 - Vente de maison et puits commun au hameau de...
Résultat n°59		BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (octobre 1924) : minutes.	Cote 2E56/1085	Date 1924	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle... Minutes René COCHET. BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (octobre 1924) : minutes....
Résultat n°60		FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas Paris commis, Thiboust, David commis, Prévost (1606-1607), Paris commis (1608), tabellion inconnu (1613), Pilletait (1616-1617), Michel Champhondy (1618), Pilletait commis (1620), Prévost tabellion (1624-1626, 1629-1636, 1638) : minutes.	Cote 2E56/1122	Date 1606-1638	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas...
Résultat n°61		FONTENAY-LES-BRIIS. - Jacques Roget, Leugeny (1640), Prévost tabellion (1641), tabellion inconnu (1647), Pierre Bréhier commis, Leugeny (1648), Pierre Bréhier commis (1650-1652), Denis Aulmont (1653-1654), Pierre Bréhier tabellion, Denis Aulmont (1655), Denis Aulmont tabellion(1657-1667) : minutes.	Cote 2E56/1123	Date 1640-1667	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Jacques Roget, Leugeny (1640),...
Résultat n°62		FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE, tabellion (1670-1677, 1679-1680, 1682-1683, 1685-1689) : minutes.	Cote 2E56/1124	Date 1670-1689	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE, tabellion (1670-1677,...
Résultat n°63		FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE tabellion (1690-1693, 1695-1697), BRETON, tabellion (1698), DUPONT, notaire, BRETON, tabellion (1699), BRETON, tabellion (1700-1703), BRETON, tabellion, DUPONT, tabellion (1704), DUPONT, tabellion et notaire (1705-1706) : minutes.	Cote 2E56/1125	Date 1690-1706	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean DUGUE tabellion (1690-1693,...
Résultat n°64		FONTENAY-LES-BRIIS. - Dupont notaire (1707-1710), Dupont, Antoine Gorron notaire (1711), Antoine Gorron notaire (1712-1720) : minutes.	Cote 2E56/1126	Date 1707-1720	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Dupont notaire (1707-1710), Dupont,...
Résultat n°65		FONTENAY-LES-BRIIS. - [lacune 1721], Antoine Gorron notaire (1722), Antoine Gorron notaire, François de Saint-Michel notaire (1723), François de Saint-Michel notaire (1724-1727, 1729) : minutes.	Cote 2E56/1127	Date 1722-1729	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - [lacune 1721], Antoine Gorron...
Résultat n°66		FONTENAY-LES-BRIIS. - Racineau tabellion (1730-1732), H. Duperier notaire (1733-1735), H. Duperier notaire, Thiboust (1736), Jean Thiboust notaire et tabellion (1737-1743), Jean Thiboust notaire, Anne-Antoine Poussepin notaire (1744), Anne-Antoine Poussepin notaire (1745-1750) : minutes.	Cote 2E56/1128	Date 1730-1750	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Racineau tabellion (1730-1732),...
Résultat n°67		FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean-François Gaillard notaire (1753-1757), Gaillard notaire, Gainars tabellion (1758), Gainars tabellion (1759), Christophe Gaillard notaire, Gainars notaire (1760), Gainars notaire (1761-1762) : minutes.	Cote 2E56/1129	Date 1753-1762	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Jean-François Gaillard notaire...
Résultat n°68		FONTENAY-LES-BRIIS. - Christophe Gaillard notaire (1763-1771) : minutes.	Cote 2E56/1130	Date 1763-1771	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Christophe Gaillard notaire (1763-1771)...
Résultat n°69		FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas Dauny notaire (1772-1776) : minutes.	Cote 2E56/1131	Date 1772-1776	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas Dauny notaire (1772-1776)...
Résultat n°70		FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas DAUNY, notaire : minutes.	Cote 2E56/1132	Date 1777-1783	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,... FONTENAY-LES-BRIIS. - Nicolas DAUNY, notaire : minutes....
Résultat n°71		BLIGNY (FONTENAY-LES-BRIIS). - MAZZE et MEMON, tous deux notaires (1588), PARIS (1620) : minutes.	Cote 2E56/1133	Date 1588-1620	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... BLIGNY (FONTENAY-LES-BRIIS). - MAZZE et MEMON, tous...
Résultat n°72		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - notaire (1605-1607, 1609, 1611-1738, 1740-1750, 1753-1783) et (1631, 1633, 1652, 1661-1662, 1670-1683, 1685-1693, 1695-1720, 1722-1742) : répertoires.	Cote 2E56/1134	Date 1605-1783	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - notaire (1605-1607, 1609,...
Résultat n°73		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - DAVID (1605-1607),PREVOST, tabellion (1609), HERTIN ? (1611), PILLETAIT, tabellion (1612-1613), PREVOST et PILLETAIT, tous deux tabellions (1614), PREVOST, tabellion (1615-1619) : minutes.	Cote 2E56/1135	Date 1605-1619	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - DAVID (1605-1607),PREVOST,...
Résultat n°74		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion : minutes.	Cote 2E56/1136	Date 1620-1627	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion :...
Résultat n°75		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1628-1631) : minutes.	Cote 2E56/1137	Date 1628-1631	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1628-1631)...
Résultat n°76		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1632-1637, 1639) : minutes.	Cote 2E56/1138	Date 1632-1639	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1632-1637,...
Résultat n°77		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1640), PREVOST et PILLETAIT, tous deux tabellions (1641), PILLETAIT, tabellion, P. BREHIER, tabellion et commis (1642-1647) : minutes.	Cote 2E56/1139	Date 1640-1647	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PREVOST, tabellion (1640),...
Résultat n°78		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et tabellion (1648-1652), P. BREHIER et CHALAS, tous deux tabellions (1653) : minutes.	Cote 2E56/1140	Date 1648-1653	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et...
Résultat n°79		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. Brehier tabellion (1654-1656), P. Brehier tabellion, Pillas commis (1657-1658), Pillas tabellion (1659) : minutes.	Cote 2E56/1141	Date 1654-1659	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. Brehier tabellion...
Résultat n°80		SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PILLAS, commis et tabellion (1661-1964), DUGUE, tabellion, Pillas commis (1665) : minutes.	Cote 2E56/1142	Date 1660-1665	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929) FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle... SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS). SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - PILLAS, commis et tabellion...

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ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1615, 1670-1699)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1757)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1696).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700,1712-1749).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1705-10 mars 1711) [lacunes : 1699-1705, 1711-1715].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 février 1715-3 janvier 1717) [lacunes : 1711-1715, 1717-1723].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1723-28 octobre 1728) [lacunes : 1717-1723, 1728-1732].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 décembre 1732-1er mai 1734) [lacunes : 1728-1732].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1734-28 septembre 1735).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 novembre 1738-19 juin 1740).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 juin 1740-26 novembre 1741).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 février 1745-9 décembre 1746).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 décembre 1746-29 mai 1748).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 juin 1748-15 décembre 1749).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 décembre 1749-22 septembre 1751).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 septembre 1751-4 novembre 1753).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 novembre 1753-26 juin 1755).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 juin 1755-14 février 1757) [lacunes : 1757-1764].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 novembre 1764-30 août 1768) [lacunes : 1757-1764].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 août 1768-1er février 1770).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er février 1770-1er juillet 1771).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1771-20 novembre 1772).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 novembre 1772-17 mars 1774).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mars 1774-17 octobre 1775).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1775-26 avril 1777).

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1777-10 août 1778) [lacunes : 1778-1780].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 juillet 1780-3 octobre 1781) [lacunes : 1778-1780].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (4 octobre 1781-18 novembre 1784).