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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale RD721, inspection, reclassement, radiation.

    Date

    1982-2008

    Cote

    3073W/382

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    DANIEL GATINEAU Ferme des Noyers n°GUP 20180496.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2813W/57/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTAINE-LA-RIVIERE
    • DANIEL GATINEAU Ferme des Noyers n°GUP 20180496.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SA AUBERGE DE COURPAIN RN 721 n° GUP 20180494.

    Date

    1972-1980

    Cote

    2813W/57/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTAINE-LA-RIVIERE
    • SA AUBERGE DE COURPAIN RN 721 n° GUP 20180494.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/59

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE ; ÉTAMPES ; ORMOY-LA-RIVIERE ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 15/87 SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS ; 16/87 BOISSY-LA-RIVIERE ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 17/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 18;87 CHAMPLAN. Ordonnances d'expropriations : 10/87 CHAMPLAN ; 11/87 LONGJUMEAU.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/57

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  10. Résultat n°10

    EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2737W/158

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN ; DRAVEIL le 9 février 2009 ; DRAVEIL ; MARCOUSSIS le 9 mars 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/121

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/448

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 138 : Consorts HAUTEFEUILLE, plan 139 : HUTEAU Pierre, plan 140 : Consorts CHARPENTIER, plan 141 : Consorts PUJOL, plan 143 : Consorts CHARPENTIER, plans 144, 149, 150, 163 : Consorts JOLIN, plan 145 : BOISSIERE Denise, plan 146 : Consorts GRUGEON, plans 147, 154 : Epoux BOISSIERE Maurice, plan 148 : BOISSIERE Maurice, plans 151, 152 : Consorts LIENARD, HOUDY, plan 153 : ASSELINE Andrée, plan 155 : Consorts GOSMAT, MENAULT, plan 156 : HUTEAU Pierre, plan 157 : DESFORGES Christiane, plan 158 : GILBERT Julie, plan 159 : Consorts JOLIN, plan 160 : Consorts MOLLIEX-BARTELO, plans 161, 162 : BARTELO Joseph, plan 164 : PAVARD Bernard, plans 165, 166, 168 : Consorts MUSTERS, plan 167 : Consorts JAMET (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/36

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 86 : BOURGEOIS Marc, plan 90 : COUTURIER Jean-Claude, plans 93, 94 : Epoux DEVALLAND, plan 97 : Epoux POPOT, plan 98 : Consorts POPOT, BUSSY, plan 99 : Epoux GALLAND, plan 100 : Consorts LEFEVRE, plan 101 : GAUTRON Paul, plan 106 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 109 : MOLLIEX-BARTELO Joseph, plan 117 : Epoux GATINEAU Jean Claude, plan 118 : Epoux GATINEAU Daniel, plans 119, 136 : PROVENCHERE Gisèle, plans 120, 121, 122, 126 : Epoux GATINEAU Daniel, plan 123 : MILLOT Hélène, plans 124, 131, 133 bis, 134, 135 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 125 : Consorts TISSERAND, plans 132, 132 bis : Consorts GARNIER, TEWE, plan 133 : Consorts MAZERET, plans 137, 142 : Epoux PUJOL Pierre (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/35

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 35 : Epoux DARBRAY, plan 36 : Consorts SEGOUFIN, BRUNEAU, plan 37 : Consorts ARNOULT, plans 39, 43 : Consorts GRUGEON, plans 40, 42, 48, 49, 52 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plans 41, 47, 50 : Consorts IMBAULT, plans 44, 45, 46, 51 : Consorts MICHAUT, plan 53 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plan 54 : GIRARD Marie-Thérèse, plan 55 : Consorts GRUGEON, plan 56 : FOUGERON Robert, plans 57, 70, 71, 76, 77, 102 : Consorts MICHAUT, plan 58 : COGNOT Louise, plans 59, 61, 69, 72 : Consorts DE SMET, plans 60, 67, 95 : LARCHER Gisèle, plans 62, 63 : Consorts DIAMY, plans 64, 96 : Consorts LAURENSON, MARTIN, plan 65 : HORDESSEAUX Adrienne, plan 66 : Consorts DE SMET, plan 68 : Commune de Boissy-la-Rivière, plans 73, 81 : LE BIHAN Albert, plan 74 : GALLOIS Andrée, plans 75, 104, 107 : Epoux LAFOUASSE, plans 80, 89 : LEFEVRE Suzanne, plans 85, 103 : PERNEL René (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/34

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 6 : Consorts GUERTON, GRUGEON, plan 6 bis : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 12, 23 : Epoux DARBLAY, plans 13, 18, 29 : Consorts PILLIAS, GRUGEON, plans 15, 24 : Consorts Déclaration d'utilité publiqueEU, plan 16 : PAILLOUX Marcelle, plan 17 : Consorts BOURRETTE DESSUS, plan 21 : Consorts PELLETIER, plan 22 : Consorts GRUGEON, plan 25 : BILLARD Geneviève, plans 27, 30 : GRUGEON Roger, plans 31, 32 : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 33, 38 : GRUGEON Roger, plan 34 : DESCROIX Jeanne (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/33

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/32

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2173W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de l'Essonne (1981-2009) ; arrêtés préfectoraux portant création et dissolution d'associations foncières de remembrement des communes de l'Essonne (1954-2003) ; remembrement de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact, contentieux (1999-2003).

    Date

    1954-2009

    Cote

    2173W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

    Date

    1961-1998

    Cote

    2117W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1964); ESTOUCHES avec extension sur le territoire de la commune de MEREVILLE (1949-1952); ETAMPES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961-1965); ETAMPES, quartier Saint-Pierre : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1969); ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1982); FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1956); FONTENAY-LE-VICOMTE (1953).

    Date

    1949-1982

    Cote

    2107W/5

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, communes de CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES (hospice civil, hôpital...), FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/33

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2016W/7

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/484

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/422

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/404

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Etablissements classés pour les communes E à G.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/396

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes E à G.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Comité départemental de la sécurité routière, programme RÉAGIR : enquêtes sur accidents, reportage photographique ATHIS-MONS (31 août 1983), BRIIS-SOUS-FORGES (23 décembre 1983), BIÈVRES (28 novembre 1983), VIGNEUX-SUR-SEINE (5 août et 31 décembre 1983), ETAMPES (24 juillet 1983), FONTAINE-LA-RIVIÈRE (10 décembre 1983), GUILLERVAL (22 décembre 1983), MARCOUSSIS (31 octobre 1983), RIS-ORANGIS (6 décembre 1983), SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (23 mai 1983, 29 juin 1983, 6 juillet 1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    2006W/165

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Comité départemental de la sécurité routière, programme...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35
    Plans minutes de conservation : FONTAINE-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section A, ech. 1/2500, sections B1, B2, B3, B4, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1933-1955) ; sections B1, B3, B4, ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000 (1955) ; section A, ech. (1933-1963), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    15 medias

    Plans minutes de conservation : FONTAINE-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section A, ech. 1/2500, sections B1, B2, B3, B4, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1933-1955) ; sections B1, B3, B4, ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000 (1955) ; section A, ech. (1933-1963), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    Date

    1933-1963

    Cote

    2002W/42

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : FONTAINE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/4

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)