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Résultats de la recherche

Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°3

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°4

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/777

Résultat n°5
Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par le sieur Le Jeune

1 media

Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par le sieur Le Jeune

Date

1781

Cote

C35/16

Résultat n°6

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Résultat n°7

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°8

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°9

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°10

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/448

Résultat n°11

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

Date

1884-1947

Cote

68J/27

Résultat n°12

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Résultat n°13

LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

1929-1970

Cote

1057W/35

Résultat n°14

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°15

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°16

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°17

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

2359W/32

Résultat n°18
1931.

6 medias

1931.

Date

1931

Cote

6M/137

Résultat n°19

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°20

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 86 : BOURGEOIS Marc, plan 90 : COUTURIER Jean-Claude, plans 93, 94 : Epoux DEVALLAND, plan 97 : Epoux POPOT, plan 98 : Consorts POPOT, BUSSY, plan 99 : Epoux GALLAND, plan 100 : Consorts LEFEVRE, plan 101 : GAUTRON Paul, plan 106 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 109 : MOLLIEX-BARTELO Joseph, plan 117 : Epoux GATINEAU Jean Claude, plan 118 : Epoux GATINEAU Daniel, plans 119, 136 : PROVENCHERE Gisèle, plans 120, 121, 122, 126 : Epoux GATINEAU Daniel, plan 123 : MILLOT Hélène, plans 124, 131, 133 bis, 134, 135 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 125 : Consorts TISSERAND, plans 132, 132 bis : Consorts GARNIER, TEWE, plan 133 : Consorts MAZERET, plans 137, 142 : Epoux PUJOL Pierre (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

2359W/35

Résultat n°21
Auberge de Courpain

1 media

Auberge de Courpain

Date

2023

Cote

PBR/2641

Résultat n°22

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/182

Résultat n°23
FONTAINE-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

58 medias

FONTAINE-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/1496

Résultat n°24

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°25

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°26

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

Date

1964-1972

Cote

875W/16

Résultat n°27

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°28
1896.

7 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/137

Résultat n°29

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Résultat n°30

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°31

EPINAY-SOUS-SENART. - Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). Constructions publiques, salle des fêtes (1977). EPINAY-SUR-ORGE. - Poteaux incendie. Alimentation en eau potable urbaine (AEP). Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). ESTOUCHES. - Incendie. Alimentation en eau potable (AEP), (1977). Assainissement sommaire, programme (1975). EVRY. - Affaires générales. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Assainissement sommaire, programme (1971).

Date

1971-1977

Cote

1114W/34

Résultat n°32

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 6 : Consorts GUERTON, GRUGEON, plan 6 bis : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 12, 23 : Epoux DARBLAY, plans 13, 18, 29 : Consorts PILLIAS, GRUGEON, plans 15, 24 : Consorts Déclaration d'utilité publiqueEU, plan 16 : PAILLOUX Marcelle, plan 17 : Consorts BOURRETTE DESSUS, plan 21 : Consorts PELLETIER, plan 22 : Consorts GRUGEON, plan 25 : BILLARD Geneviève, plans 27, 30 : GRUGEON Roger, plans 31, 32 : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 33, 38 : GRUGEON Roger, plan 34 : DESCROIX Jeanne (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

2359W/33

Résultat n°33

PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire 91 - 65 - 87551 (1965). PUISELET-LE-MARAIS. - M. AGHETTAZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 87552 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - Société BISPA : permis de construire 91 - 65 - 87553 (1965). DRAVEIL. - M. FAVIER BRUNET ARQUIE : permis de construire 91 - 65 - 87559 (1965). FONTAINE-LA-RIVIERE. - M. GATINEAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 87573 (1965). MAUCHAMPS. - M. GARRO Emile : permis de construire 91 - 65 - 87574 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du BOQUETEAU : permis de construire 91 - 65 - 87450 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société Ancienne Maison André : permis de construire 91 - 65 - 87461 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société Les Galeries de Corbeil : permis de construire 91 - 65 - 87462 (1965). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) La Ville Haute d'Etampes : permis de construire 91 - 65 - 87463 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/697

Résultat n°34
1861.

15 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/137

Résultat n°35

Recueil des actes de Louis VI roi de France (1108-1137). - Tome IV : Tables.

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/1919

Résultat n°36

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/44

Résultat n°37

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FERTE-ALAIS (la) an XI-1870, FONTAINE-LA-RIVIERE 1816-1870).

Date

1802-1870

Cote

3U/2254

Résultat n°38

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°39

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°40

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°41
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

1 media

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4764

Résultat n°42

EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.

Date

2009-2016

Cote

2737W/158

Résultat n°43

Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/35

Résultat n°44

Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

Date

2003-2009

Cote

2173W/6

Résultat n°45

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

Date

1871-1926

Cote

1217W/20

Résultat n°46

ETAMPES. - Pierre Lamy : minutes (1635).

Date

1635

Cote

2E66/35

Résultat n°47

Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/63

Résultat n°48
Bassin de la Juine. - Extrait du plan cadastral de la commune de Fontaine-la-Rivière. Cours de l'Eclimont (affluent de la Juine) (fin XIXe s.) Ech. 1/1250. Calque. Coul. Dim. 1.69 x 0.31.

1 media

Bassin de la Juine. - Extrait du plan cadastral de la commune de Fontaine-la-Rivière. Cours de l'Eclimont (affluent de la Juine) (fin XIXe s.) Ech. 1/1250. Calque. Coul. Dim. 1.69 x 0.31.

Date

s.d

Cote

7S/204

Résultat n°49

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : un registre du notariat de BOISSY-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE (12 janvier 1657-23 juin 1658).

Date

1657-1658

Cote

2E34/68

Résultat n°50

Matrices cadastrales mécanographiées : FONTAINE-LA-RIVIERE : feuillets annulés années de 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/741

Résultat n°51

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Registre d'état civil des actes de naissances, mariages, décès.

Date

1802-1812

Cote

EDEPOT62 2E/2

Résultat n°52

Matrices cadastrales mécanographiées : LA FERTE-ALAIS : S à fin ; FONTAINE-LA-RIVIERE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/562

Résultat n°53

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Registre d'état civil des actes de naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEPOT62 2E/3

Résultat n°54

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°55

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Résultat n°56

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Mairie, école.- Construction, 1861-1864 (plan de 1862) [1] ; école mixte, 1882 [2] ; mairie : réparations, 1935 [3].

Date

1861-1935

Cote

2O/569

Résultat n°57

Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : F à L.

Date

1967

Cote

913W/3

Résultat n°58

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 228 à 249 EVRY à FORGES-LES-BAINS (1990).

Date

1990

Cote

1947W/7

Résultat n°59

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE : A à C et D à Z, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE

Date

1975

Cote

922W/28

Résultat n°60

Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale RD721, inspection, reclassement, radiation.

Date

1982-2008

Cote

3073W/382

Résultat n°61

Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

Date

1931

Cote

INOCTAVO/4016

Résultat n°62

MONDEVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (13 février 1990 - 13 mars 1997) ; MAROLLES-EN-BEAUCE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 novembre 1989 - 19 novembre 1996) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (17 novembre 1989 - 12 février 1997).

Date

1989-1997

Cote

1355W/78

Résultat n°63
1836.

12 medias

1836.

Date

1836

Cote

6M/137

Résultat n°64

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°65

DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LE FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LES GRANGES-LE-ROI. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

Date

1825

Cote

3P/3675

Résultat n°66

Les institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

Date

1931

Cote

INOCTAVO/3706

Résultat n°67

FLEURY-MEROGIS (1957-1965), FONTAINE-LA-RIVIERE (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/77

Résultat n°68
FONTAINE-LA-RIVIERE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1840-1860). [Nota bene : jugement portant réformation d'actes N.M.D. (1851)].

195 medias

FONTAINE-LA-RIVIERE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1840-1860). [Nota bene : jugement portant réformation d'actes N.M.D. (1851)].

Date

1840-1860

Cote

4E/1499

Résultat n°69

FERTE-ALAIS (LA). 531. Langevin, filature, classe 3, 1838-1841. 532. Selve (marquis de), machine à vapeur, battage du grain, classe 4, 1861. 533. Loyer, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1876, 1 plan de situation, 1 plan machine. 534. Moyer, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1885, 2 plans de situation. 535. Bruneau, gaz acétylène, usage personnel, classe 3, 1903, 8 plans de situation, 1 plan machine. 536. Chemin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1929, 2 plans de situation, 2 plans machine. 537. Blain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1929, 1 plan de situation, 3 plans machine. 538. Gibert, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1924-1929, 2 plans de situation. 539. Mullot, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1925-1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 540. Turbat, atelier de serrurerie, classe 3, 1928-1933, 1 plan machine. 541. Jockamans, dépôt d'engrais, classe 2, 1929-1930, 2 plans de situation. 542. Pinet, réservoir d'essence souterrain, boulanger, classe 3, 1935, 1 plan de situation. FLEURY-MEROGIS. 543. Aubergé, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1860. 544. Duval, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1863-1864, 1 plan machine. 545. Normand, réservoir d'essence souterrain, cultivateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. FONTAINE-LA-RIVIERE. 546. Lebaupin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. FONTENAY-LE-VICOMTE. 547. Pérodeaud, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1851-1853, 1 plan de situation. 548. Hivert, four à chaux, agriculteur, classe 2, 1851-1856, 1 plan de situation. 549. Hannerie, carbonisation de la tourbe, classe 1, 1853, 2 plans de situation, 2 plans machine. 550. Vautravers, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1865, 1 plan de situation, 1 plan machine. 551. Houze (Mme), réservoir d'essence souterrain, débit de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. FONTENAY-LES-BRIIS. 552. La Borde d'Estouville (de), fabrique de sucres, classe 2, 1829. FORET-LE-ROI (LA). 553. Gage, four à chaux, classe 2, 1856. FORGES-LES-BAINS. 554. Raymond, exploitation d'une source d'eau minérale, établissement thermal, 1860-1873. 555. Darsonville, dépôt de poudre, marchand de vins, 1889-1892. 556. Couturier-Gatineau, gaz acétylène, négociant, classe 3, 1904. 557. Froment, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, classe 3, 1927-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. 558. Henry (Mme), réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 559. Blot, laiterie des fermiers réunis, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. Hautefeuille, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. GIF-SUR-YVETTE. 560. Magnin, teinturerie, classe 3, 1857-1858, 2 plans de situation. 561. Poluche, huilerie, classe 3, 1857-1858. 562. Fredet, lavoir à laine, classe 3, 1894-1895, 2 plans de situation. 563. Thuau, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1904, 2 plans de situation.

Date

1828-1935

Cote

5M/20

Résultat n°70

FLEURY-MEROGIS (7 juin 1973 - 3 août 1988), LA-FERTE-ALAIS (13 décembre 1972 - 22 août 1977), FONTAINE-LA-RIVIERE (21 mai 1980), FONTENAY-LES-BRIIS (12 janvier 1982), FONTENAY-LE-VICOMTE (12 octobre 1982 - 29 janvier 1983), LA-FORET-LE-ROI (31 mai 1974 - 7 décembre 1976), FORGES-LES-BAINS (18 février 1972 - 6 janvier 1982), GIF-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 3 décembre 1987) : actes administratifs.

Date

1972-1988

Cote

1186W/15

Résultat n°71

ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE.

Date

1962-1990

Cote

1413W/8

Résultat n°72

Matrices cadastrales de rénovation : FONTAINE-LA-RIVIERE : début à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/321

Résultat n°73

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Résultat n°74
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section A : Benâtes (les).

1 media

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section A : Benâtes (les).

Date

1831

Cote

3P/740

Résultat n°75

Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY, IGNY et ITTEVILLE, construction.

Date

1959-1970

Cote

1502W/850

Résultat n°76

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1979-1984). VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1979-1984).

Date

1979-1984

Cote

1483W/45

Résultat n°77

Bourse nationale. - Année scolaire 1981-1982, 1er recensement par communes des élèves boursiers nationaux : communes commençant par A à F.

Date

1979-1980

Cote

1123W/12

Résultat n°78

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Ev à J : dossiers des sociétés FPDA, SFEMOP, Stévenin, SNCE, AB Sérigraphie, Ateliers Les Clavecins, PAM, COBAT, Essonne Services, ISOTEC, Persici, Européenne de clôtures, CEDELECT, SEYRAP, Color-Eco, Confort, Demeures traditionnlles, JC Mesnil.

Date

1977-1982

Cote

1144W/4

Résultat n°79

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean-François BOURET : minutes (juin - décembre 1817).

Date

1817

Cote

2E34/191

Résultat n°80

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance d'Etampes, Etrechy, Fontaine-la-Rivière [1780-1786] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/231/6