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1 951 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ETAMPES, ""Société de secours mutuel des ouvriers de la ville d'ETAMPES"", n°9 (1848-1930), ""Société de secours mutuel des porte-faix"", n°59 (1859-1871), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°96 (1848-1929), ""Société de secours mutuel de Sainte-Marthe"", n°120 (1869-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement d'ETAMPES"", n°261 (1899-1925), ""Société de secours mutuel des ateliers Berthelot et Cailloux"", n°297 (1912), ""caisse locale de secours mutuels agricoles, n°835 (1929-1931), ""Société des ouvriers boutiquiers et commerçants réunis"" (1850), ""Société de Saint-François-Xavier"", (1847-1872) ; ETRECHY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-Pompiers"", n°143 (1878-1917, ""La Prévoyance d'Etréchy"", n°491 (1911-1917) ; EVRY ""Société de secours mutuel d'EVRY-PETIT-BOURG"", n°113 (1867-1912), ""La Fraternelle"" (1901) ; LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel de la FERTE-ALAIS"" , n°80 (1864-1925).

Date

1848-1929

Cote

4X/6

Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°5

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°6

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ETIOLLES (1829-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1929) ; ETRECHY (1804-1925), comptes de gestion (1873 - 1937), statistiques (1919) ; EVRY (1820-1925), statistiques (1889-1929), comptes de gestion (1873-1942).

Date

1829-1942

Cote

2X/11

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°8

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2015-2015

Cote

3256W/7

Résultat n°9

Arpajon, Étréchy.

Date

2015

Cote

3256W/4

Résultat n°10

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2

Résultat n°11

Arpajon, Étréchy, Mauchamps, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/4

Résultat n°12

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°13

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°14

Étampes, Étréchy, Juvisy-sur-Orge, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2015-2016

Cote

3123W/201

Résultat n°15

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.

Date

2014-2015

Cote

3123W/170

Résultat n°16

Étréchy à Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2014-2015

Cote

3123W/137

Résultat n°17

Étréchy, Camping Les Hespérides, Chemin de Vaugibourg, demande de permis de construire, inspection, reclassement.

Date

1994-2006

Cote

3073W/374

Résultat n°18

Étréchy, 9 Grande rue, Code fiche n°101, arrêté d'abrogation le 10 mai 2006.

Date

1978-2006

Cote

3073W/129

Résultat n°19

Etréchy.

Date

2019

Cote

2939W/32

Résultat n°20

N° 219 Athletic fashion concept Étrechy.

Date

2007

Cote

2865W/44/10

Résultat n°21

N° 178 Boulangerie bourbon Étrechy.

Date

2007

Cote

2865W/38/9

Résultat n°22

N° 177 Netto Étrechy.

Date

2007

Cote

2865W/38/8

Résultat n°23

N° 112 Le chalutier Étampes 91150.

Date

2007

Cote

2865W/24/11

Résultat n°24

N° 111 Carrefour Étampes 91150.

Date

2007

Cote

2865W/24/10

Résultat n°25

N° 19 Supermarche netto Étrechy 91580.

Date

2007

Cote

2865W/18/15

Résultat n°26

N°130 Relais cocatrix Étrechy 91580.

Date

2006

Cote

2865W/13/1

Résultat n°27

ETRECHY : dossier de préparation (4 février 2009).

Date

2009

Cote

2858W/30/2

Résultat n°28

COURCOURONNES à ÉTRECHY.

Date

2014

Cote

2858W/23

Résultat n°29

ZUNE CR n°4 n° GUP 20110076.

Date

1984-1989

Cote

2813W/28/8

Résultat n°30

UTL Parc de la Juine n° GUP 20110075.

Date

1999

Cote

2813W/28/7

Résultat n°31

TELECOM rue Jean Moulin n° GUP 20110074.

Date

1987-1988

Cote

2813W/28/6

Résultat n°32

SOLTA VITACOLOR 2 rue des Chênes rouges n° GUP 20110073.

Date

1995-2006

Cote

2813W/28/5

Résultat n°33

SNCF gare d'Etréchy n° GUP 20110072.

Date

1970-1972

Cote

2813W/28/4

Résultat n°34

SIM rue du Pont royal n° GUP 20110070.

Date

1987-1997

Cote

2813W/28/3

Résultat n°35

SEA 7 route de Chamarande n° GUP 20110069.

Date

1997-1998

Cote

2813W/28/2

Résultat n°36

SCAPNET EUROPE 7 allée des Aunettes n° GUP 20110065.

Date

1995-1999

Cote

2813W/28/1

Résultat n°37

Cour Gare boulevard Pasteur n° GUP 20110060.

Date

1988

Cote

2813W/27/11

Résultat n°38

51 grande rue n° GUP 20110062.

Date

1958-1971

Cote

2813W/27/10

Résultat n°39

SAG EXPORT 40 rue de Gravelles n° GUP 20110064.

Date

1955-1995

Cote

2813W/27/9

Résultat n°40

SAFA EMBALLAGES 40 rue de Gravelles n° GUP 20110057.

Date

1995-1996

Cote

2813W/27/8