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N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2011, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

3170W/178

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU)

N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

3170W/177

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU)

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

3170W/159

2011-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE

N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière Essonne, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

3170W/152

2012-2013

COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)

N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière Essonne 2011, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

3170W/81

2011-2012

COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)

Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

2776W/18/1

2008-2009

ESSONNE (COURS D EAU)

autorisation d'urbanisme

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

2518W/18

2001-2008

VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune

déclaration d'utilité publique

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

2518W/13

2006-2007

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

2518W/1

1998-2006

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE

déclaration d'utilité publique

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

2137W/77

2004-2005

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

2137W/74

1998-2003

BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

2137W/18

2002-2009

FLEURY-MEROGIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MEROBERT, GIF-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MAISSE, ESSONNE (COURS D EAU), CHEVREUSE (VALLEE DE), GOMETZ-LE-CHATEL, ETRECHY Commune

déclaration

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

2136W/7

2004

ESSONNE (COURS D EAU), VAUHALLAN, ORSAY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, VERRIERES-LE-BUISSON, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, CHAMARANDE

certificat

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

2136W/3

2001

MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)

plan

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

2092W/42

1993-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

2092W/41

1993

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

2092W/40

1990-1997

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

2092W/39

1990-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

2092W/38

1990-1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

2092W/37

1994-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 4-02/02 station O/pompage d'Ormoy automatisme (suite), classeur 5 station 1 /Morsang automatisme, classeur 6 station 1 / Morsang automatisme(suite) (1994-1995).

2092W/36

1994-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 3 et 4-01/02 station O / pompage d'ORMOY automatisme (1993-1994).

2092W/35

1993-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 1 et 2 station O / pompage d'ORMOY électricité (1993-1995).

2092W/34

1993-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises :sous dossier 3 pièces dessinées (décembre 1991).

2092W/33

1991

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises: sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (décembre 1991).

2092W/32

1991

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200 acier CD 137, eau brute DN 1200 acier propriété IBM (1993-1995).

2092W/31

1993-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy lot n °3, eau brute DN 1200 fonte chemin des Ronfleurs lot n°1 lot n°3, eau brute DN 1200 fonte boulevard John Kennedy lot 1 lot N°3, bassin de dépollution rue Paul Bert lot n°3, eau brute DN 400 fonte lot n°1 lot n°3, conduites connexes rue de la Ferté lot n°3, conduites connexes rue des Vignes lot n°3, bassin de dépollution Chemin des Bas Vignons lot N°3, conduites connexes rue Paul Bert rue des Marais lot n°3 (1993-1995).

2092W/30

1993-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

2092W/29

1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

2092W/28

1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 3 pièces dessinées (avril 1992).

2092W/27

1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (avril 1992).

2092W/26

1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021 sous dossier n °3 pièces dessinées (plans) original (1991-1992).

2092W/25

1991-1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 sous dossier 1 original, sous dossier 2 original (1992-1994).

2092W/24

1992-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021, avenant n°2, décision de poursuivre les travaux, actes spéciaux, cahier des clauses administratives particulières (octobre 1992), 1A-acte d'engagement lots n°1 et n°2 (octobre 1992), 1b-acte d'engagement lot n °3 (octobre 1992), contrat EDF, comptes rendus commission permanente (1992-1999).

2092W/23

1992-1999

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations d'occupation du domaine public: commune de MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL ESSONNES, ORMOY, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE l'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (RN7), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (autoroute A6) (1991-1992).

2092W/22

1991-1992

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement CORBEIL ESSONNES (1993-1994).

2092W/21

1993-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire à ORMOY lieudit les Rayères 02/05/1994, avenant n ° 2, réception lots n°1 et n °2, état supplémentaire n °1 des prix forfaitaires du lot n°2, état des engagements 31/08/1993 au 30/04/1994, Darblay Semessone acquisition parcelle de terre à CORBEIL-ESSONNES, étude de sols et fondations rapport d'études, passage de deux tuyaux diamètre 1000 sous le lit de la rivière, syndicat intercommunal d'assainissement de la région Corbeil-Essonnes, Darblay, Semessone, Safege:correspondances, devis, copie d'acte authentique (1992-1995).

2092W/20

1992-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale de l'Equipement travaux RN7, état des engagements au 30/11/1993 et 31/03/1994, rapport de maîtrise d'oeuvre sur la modification du délai global d'exécution, note de la maîtrise d'oeuvre eau brute DN 1500 mm, travaux supplémentaires fonçage PARIS-MONTEREAU report tir d'essai -regard OEHO fondations spéciales-station de pompage fondations spéciales, facture SIARCE, correspondances diverses (1991-1998).

2092W/19

1991-1998

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux avenant n°1 du lot n °3 dossier constitutif novembre 1993 : pièce administrative , cahier des clauses techniques particulières janvier 1994, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1993-1994).

2092W/18

1993-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse des candidatures Liaison ESSONNE -SEINE, passage sous autoroute A6, courriers plans d'exécution, lot n°2 fonçage SEINE explosifs air liquide, lot n°2 fonçage SEINE, lot n°2 fonçage ESSONNE, lot n°2 diamètre 1500 SOUS A6 prise d'eau, lot n °2 diamètre 1200 sur RD 137(1991-1994).

2092W/17

1991-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 mémoire de réclamations demandées par le groupement d'entreprises 15/03/1995, réclamation du groupement d'entreprises rapport du maitre d'oeuvre du lot n°2 août 1995 (1995).

2092W/16

1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : conduites connexes CORBEIL lot n °03 marché 92-021 urbaine de travaux /travaux routiers travaux supplémentaire, autorisation engagements et paiement rémunération maîtrise d'oeuvre SIARCE rémunération SEMESSONNE, réglement des travaux lot n °03 décompte n °01à 22 - octobre 1992 à septembre 1994 (1992-1995).

2092W/14

1992-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : marché 92-021 règlement travaux lot n °1conduites connexes CORBEIL échéancier -préavis-engagement-paiement : situation n °28 mai 1995,situation n °25 décembre 1994, situation n °24 décembre 1994, décompte n °23 octobre 1994, décompte n °22 septembre 1994, décompte n °21 août 1994, décompte n °20 juillet 1994,décompte n °19 juin 1994,décompte n °18 mai 1994, décompte n ° 17 avril 1994, décompte n °16 mars 1994, décompte n °15 février 1994, décompte n °14 situation janvier 1994, décompte n °13 situation décembre 1993, décompte n °12 situation novembre 1993, décompte n °11 situation octobre 1993, décompte n °10 situation septembre 1993, décompte n °09 situation août 1993, décompte n °08 situation juillet 1993, situation n °07 juin 1993, situation n °06 mai 1993, situation n °05 avril 1993, situation n °04 mars 1993, situation n°3 février 1993, situation n °02 janvier 1993, situation n °01 avance forfaitaire janvier 1993 (1992-1997).

2092W/13

1992-1997

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché 92-021 urbaine de travaux les travaux routiers règlement des travaux lot n°2: situation 25- décembre 1994, situation 24-décembre 1994, décompte n °23 octobre 1994, décompte n°22 septembre 1994, décompte n °21 août 1994, décompte n °20 juillet 1994, décompte n °19 juin 1994, décompte n °18 mai 1994 , lot n°2 décompte n°17 avril 1994, décompte n°16 mars 1994, décompte n°15 février 1994, décompte n°14 janvier 1994, décompte n°13 décembre 1993, décompte n°12 novembre 1993, décompte n°11 octobre 1993, décompte n °10 septembre 1993, décompte n °09, décompte n °08 juillet 1993, décompte n °07 juin 1993, décompte n °06 mai 1993, décompte n °05 avril 1993, décompte n °4 mars 1993, décompte n °03 février 1993, décompte n °02 janvier 1993, décompte n °01 avance forfaitaire (1992-1997).

2092W/12

1992-1997

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : correspondances DDE/communes autorisation diverses, règlement maîtrise d'oeuvre lot n°1 SIARCE lot n°2 SAFEGE, lots n°1 et n°2 maîtrise d'ouvrage déléguée rémuneration SEMESSONNE, délibérations notes AP CP (1991-1997).

2092W/11

1991-1997

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n°1-2 marché n°92-021 travaux supplémentaires urbaines de travaux /travaux routiers, décision de poursuivre les travaux n°1, état supplémentaire n°2 de prix forfaitaires des lots n°1-2, fiches d'engagements AP-CP (1990-1996).

2092W/10

1990-1996

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n°92-021 comptes rendus de chantier 1-3 (1993-1995).

2092W/9

1993-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : réception des travaux,courriers Mairie VILLABE plan d'occupation des sols projet de mise en comptabilité du plan de zonage commune d'ORMOY avant projet détaillé, enquête publique: mémoire de présentation, délibération du Conseil Général de l'Essonne du 22/06/1990, avis du comité régional de l'eau de l'Ile-de- France du 07/02/1989, avis de la mission Interministerielle déléguée de bassin Seine Normandie du 30/03/1989, étude de traitabilité de l'eau de l'Essonne, analyse de l'eau de l'Essonne LED IRCHA, modalités d'exploitation, dispositions de surveillance de la qualité de l'eau de l'Essonne, étude de faisabilité, rapport de l'hydrogéologie agrée en matière d'hygiène publique, état parcellaire des périmètres de protection et des servitudes, plans parcellaires, avant projet détaillé des ouvrages de la liaison Essonne-Seine, plans de situation de pompage, étude d'impact (1989-1995).

2092W/8

1989-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avenant n°1 SAFEGE marché 91-004/91005, avenant n°2 les urbaines de travaux marché n°92-021, avenant n°3, marché et convention de maîtrise d'oeuvre forfaits définitifs de rémunération accord avenant n °2 travaux, situation AP -CP avenants maîtrise d'oeuvre, rapport du maitre d'oeuvre du lot n °2, assainissement CORBEIL maitre d'ouvrage - ville de CORBEIL (1990-2000).

2092W/7

1990-2000

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : accompte IMP lots n° 1-2-3 : rapport de maîtrise d'oeuvre juillet 1992, contrôle de légalité lot 1 et 2 EVRY lot 3 CORBEIL, convention SIARCE lot n°1 convention SIARCE lot n°3, marché SAFEGE lot n°2, contrôle de légalité maîtrise d'oeuvre, projet rapport au bureau contrat de maîtrise d'oeuvre, convention de réalisation et de financement des ouvrages de Liaison, convention de réalisation et de financement des ouvrages de liaison, arrêtés relatifs à l'exécution des travaux sur la voie publique (1991-1995).

2092W/6

1991-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier travaux CORBEIL subventions diverses répartition des travaux EU- EP- AEP, dossier de déviation de la circulation sur le RD 137, dossier SPIE -TRINDEL, plan d'hygiène et de la sécurité, marché travaux n° 92-021:acceptation de sous-traitants; lot n°2 : copie des réceptions partielles épreuves, essais, marché de travaux avenant n °1 du lot n° 3 dossier constitutif , cahier des clauses techniques particulières, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1989-1994).

2092W/5

1989-1994

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : station de pompage à ORMOY permis de construire, dossier de demande de raccordement électrique, étude d'impact (1991-1995).

2092W/4

1991-1995

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé provisoire 1990 (1989-1990).

2092W/3

1989-1990

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé définitif volume 3 dossier technique des ouvrages mars 1991, avant projet détaillé définitif annexes mars 1991, avant projet détaillé définitif volume 1 mémoire descriptif explicatif et justificatif mars 1991, avant projet détaillé définitif annexe 4 sondages de reconnaissance des réseaux concessionnaires mars 1991, avant projet détaillé volume 1 mémoire descriptif et justificatif avril 1990, avant projet détaillé définitif volume 2 évaluation détaillée mars 1991, plantation d'alignement boulevard J. KENNEDY tronçon compris entre le carrefour de la demi-lune et le COUDRAY MONTCEAUX octobre 1992 (1990-1993).

2092W/2

1990-1993

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan topographique section ZC 15/01/1991, SNCF dossier canalisation d'eau brute, acquisition terrain DARBLAY, courriers notaires, dossier France TELECOM convention relative à un déplacement d'un réseau de télécommunications (1991-1997).

2092W/1

1991-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : emprise des travaux parcellaire, avenants maîtrise d'oeuvre passage en terrain privé: variante 2 diamètre 1000 en rivière, variante DN 1200 passage en terrain privé, variante DN1200 passage en terrain privé, variante 2 diamètre 1000 en rivière, demande d'autorisation de défrichement DARBLAY, arrêté d'autorisation des travaux sur RN7 CORBEIL ESSONNES, stade MAURICE HERZOG construction d'un bâtiment R+1, COURRIER SEMESSONNE /MADEL (1990-1996).

2092W

1990-1996

ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

1962W/29

1996-2003

MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

1781W/113

1830-1962

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)

document graphique

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

1781W/50

1978-1985

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

document photographique, plan cadastral, plan d'urbanisme, marché public

Rivière d'Essonne. - Pont de BALLANCOURT sur le CD17, reconstruction : avant-projet, études, conférences mixtes ; suivi financier et comptable : marché Aubert (1er lot), marché Dubois 2e lot).

1502W/983

1945-1952

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)

avant-projet, étude, compte financier, marché public

Rivière d'Orge. - VIRY-CHATILLON, barrage et station de pompage sur la ''Morte-Rivière''. Marché attribué à l'entreprise Self.

1502W/948

1928-1952

VIRY-CHATILLON Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Essonne. - CORBEIL-ESSONNES, construction des ponts, 1ère série : projets, dessins d'exécution, décomptes et métrés.

1502W/947

1956-1959

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

marché public, document graphique

Rivière d'Essonne. - CORBEIL-ESSONNES, pont de la rue Féray, élargissement. Passerelle Vigier, reconstruction.

1502W/946

1948-1959

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Essonne. - Ponts de LISSES sur le CD153, reconstruction : avant-projet, projet d'exécution, métré, dossier administratif et correspondance ; réparation, marché attribué à l'entreprise Aubert

1502W/945

1949-1963

LISSES, ESSONNE (COURS D EAU)

avant-projet, dossier de procédure, correspondance

Rivière d'Essonne. - Pont de GIRONVILLE sur le CD1, reconstruction : avan-projet, projet d'exécution, métré, dossier administratif et correspondance ; rectification au droit. Marché attribué à l'entreprise Aubert

1502W/944

1946-1955

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)

avant-projet

Rivière d'Essonne. - Ponts de CORBEIL-ESSONNES, aménagement : carnet de chantier ; reconstruction ; réparation : inventaire, dossier administratif, laboratoire, convention. Bras droit, financement : pièces comptables, fournitures.

1502W/943

1956-1966

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

inventaire, dossier de procédure, convention, pièce comptable

Rivière d'Essonne. - Pont de BUNO-BONNEVAUX-GIRONVILLE sur les chemins vicinaux 1 et 2, reconstruction : avant-projet, projet d'exécution, pièces comptables et correspondance ; rectification des tracés des CV1 et 2 sur les deux berges.

1502W/942

1947-1957

ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

avant-projet, pièce comptable, correspondance

Rivière d'Essonne, relevés de niveau des eaux et chutes à CORBEIL-ESSONNES.

1502W/941

1948-1967

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

marché public, table

Rivière d'Essonne. - Pont de BOUTIGNY sur le CD153, reconstruction : avant-projet, projet d'exécution, dossier d'exécution et dossier administratif.

1502W/940

1956-1958

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)

avant-projet, dossier de procédure

Rivière d'Essonne, entretien ; faucardement.

1502W/939

1958-1966

ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Essonne, aménagement du bras gauche et du bras de l'indienne.

1502W/938

1965-1968

ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement, entretien, déversements, prises d'eau et réclamations.

1502W/937

1959-1970

ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Essonne. - Moulin du Laminoir à CORBEIL-ESSONNES. Affaire Phalempin.

1502W/936

1960-1970

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

dossier individuel, dossier de procédure

Rivière d'Essonne. - Ponts sur chemins vicinaux 1 et 4 à ECHARCON, ORMOY et BUNO-BONNEVAUX (pont de Boisjean), reconstruction.

1502W/935

1945-1952

ESSONNE (COURS D EAU), ECHARCON, BUNO-BONNEVAUX, ORMOY

marché public

Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau, réclamations et taxes.

1502W/934

1954-1958

ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau et taxes.

1502W/933

1952-1963

ESSONNE (COURS D EAU)

marché public

ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

1488W/50

1970

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

1488W/49

1970

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

1488W/48

1970

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière l'Essonne, 1993 ; S.I.A. Rivière Ecole, 1992.

1484W/31

1992-1993

ECOLE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)