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683 résultats

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  1. Résultat n°1

    N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2011, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/178

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/177

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/159

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière Essonne, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/152

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière Essonne 2011, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/18/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2518W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2518W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2137W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2136W/7

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2092W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2092W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2092W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2092W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2092W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 4-02/02 station O/pompage d'Ormoy automatisme (suite), classeur 5 station 1 /Morsang automatisme, classeur 6 station 1 / Morsang automatisme(suite) (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2092W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 3 et 4-01/02 station O / pompage d'ORMOY automatisme (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 1 et 2 station O / pompage d'ORMOY électricité (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises :sous dossier 3 pièces dessinées (décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2092W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises: sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2092W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200 acier CD 137, eau brute DN 1200 acier propriété IBM (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy lot n °3, eau brute DN 1200 fonte chemin des Ronfleurs lot n°1 lot n°3, eau brute DN 1200 fonte boulevard John Kennedy lot 1 lot N°3, bassin de dépollution rue Paul Bert lot n°3, eau brute DN 400 fonte lot n°1 lot n°3, conduites connexes rue de la Ferté lot n°3, conduites connexes rue des Vignes lot n°3, bassin de dépollution Chemin des Bas Vignons lot N°3, conduites connexes rue Paul Bert rue des Marais lot n°3 (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 3 pièces dessinées (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021 sous dossier n °3 pièces dessinées (plans) original (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2092W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 sous dossier 1 original, sous dossier 2 original (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2092W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021, avenant n°2, décision de poursuivre les travaux, actes spéciaux, cahier des clauses administratives particulières (octobre 1992), 1A-acte d'engagement lots n°1 et n°2 (octobre 1992), 1b-acte d'engagement lot n °3 (octobre 1992), contrat EDF, comptes rendus commission permanente (1992-1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2092W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations d'occupation du domaine public: commune de MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL ESSONNES, ORMOY, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE l'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (RN7), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (autoroute A6) (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2092W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement CORBEIL ESSONNES (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire à ORMOY lieudit les Rayères 02/05/1994, avenant n ° 2, réception lots n°1 et n °2, état supplémentaire n °1 des prix forfaitaires du lot n°2, état des engagements 31/08/1993 au 30/04/1994, Darblay Semessone acquisition parcelle de terre à CORBEIL-ESSONNES, étude de sols et fondations rapport d'études, passage de deux tuyaux diamètre 1000 sous le lit de la rivière, syndicat intercommunal d'assainissement de la région Corbeil-Essonnes, Darblay, Semessone, Safege:correspondances, devis, copie d'acte authentique (1992-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    2092W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale de l'Equipement travaux RN7, état des engagements au 30/11/1993 et 31/03/1994, rapport de maîtrise d'oeuvre sur la modification du délai global d'exécution, note de la maîtrise d'oeuvre eau brute DN 1500 mm, travaux supplémentaires fonçage PARIS-MONTEREAU report tir d'essai -regard OEHO fondations spéciales-station de pompage fondations spéciales, facture SIARCE, correspondances diverses (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2092W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux avenant n°1 du lot n °3 dossier constitutif novembre 1993 : pièce administrative , cahier des clauses techniques particulières janvier 1994, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse des candidatures Liaison ESSONNE -SEINE, passage sous autoroute A6, courriers plans d'exécution, lot n°2 fonçage SEINE explosifs air liquide, lot n°2 fonçage SEINE, lot n°2 fonçage ESSONNE, lot n°2 diamètre 1500 SOUS A6 prise d'eau, lot n °2 diamètre 1200 sur RD 137(1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    2092W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 mémoire de réclamations demandées par le groupement d'entreprises 15/03/1995, réclamation du groupement d'entreprises rapport du maitre d'oeuvre du lot n°2 août 1995 (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2092W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : conduites connexes CORBEIL lot n °03 marché 92-021 urbaine de travaux /travaux routiers travaux supplémentaire, autorisation engagements et paiement rémunération maîtrise d'oeuvre SIARCE rémunération SEMESSONNE, réglement des travaux lot n °03 décompte n °01à 22 - octobre 1992 à septembre 1994 (1992-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    2092W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : conduites connexes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : marché 92-021 règlement travaux lot n °1conduites connexes CORBEIL échéancier -préavis-engagement-paiement : situation n °28 mai 1995,situation n °25 décembre 1994, situation n °24 décembre 1994, décompte n °23 octobre 1994, décompte n °22 septembre 1994, décompte n °21 août 1994, décompte n °20 juillet 1994,décompte n °19 juin 1994,décompte n °18 mai 1994, décompte n ° 17 avril 1994, décompte n °16 mars 1994, décompte n °15 février 1994, décompte n °14 situation janvier 1994, décompte n °13 situation décembre 1993, décompte n °12 situation novembre 1993, décompte n °11 situation octobre 1993, décompte n °10 situation septembre 1993, décompte n °09 situation août 1993, décompte n °08 situation juillet 1993, situation n °07 juin 1993, situation n °06 mai 1993, situation n °05 avril 1993, situation n °04 mars 1993, situation n°3 février 1993, situation n °02 janvier 1993, situation n °01 avance forfaitaire janvier 1993 (1992-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2092W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : marché 92-021 règlement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché 92-021 urbaine de travaux les travaux routiers règlement des travaux lot n°2: situation 25- décembre 1994, situation 24-décembre 1994, décompte n °23 octobre 1994, décompte n°22 septembre 1994, décompte n °21 août 1994, décompte n °20 juillet 1994, décompte n °19 juin 1994, décompte n °18 mai 1994 , lot n°2 décompte n°17 avril 1994, décompte n°16 mars 1994, décompte n°15 février 1994, décompte n°14 janvier 1994, décompte n°13 décembre 1993, décompte n°12 novembre 1993, décompte n°11 octobre 1993, décompte n °10 septembre 1993, décompte n °09, décompte n °08 juillet 1993, décompte n °07 juin 1993, décompte n °06 mai 1993, décompte n °05 avril 1993, décompte n °4 mars 1993, décompte n °03 février 1993, décompte n °02 janvier 1993, décompte n °01 avance forfaitaire (1992-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2092W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché 92-021 urbaine...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : correspondances DDE/communes autorisation diverses, règlement maîtrise d'oeuvre lot n°1 SIARCE lot n°2 SAFEGE, lots n°1 et n°2 maîtrise d'ouvrage déléguée rémuneration SEMESSONNE, délibérations notes AP CP (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2092W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : correspondances DDE/communes...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n°1-2 marché n°92-021 travaux supplémentaires urbaines de travaux /travaux routiers, décision de poursuivre les travaux n°1, état supplémentaire n°2 de prix forfaitaires des lots n°1-2, fiches d'engagements AP-CP (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    2092W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n°1-2 marché...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n°92-021 comptes rendus de chantier 1-3 (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n°92-021 comptes...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : réception des travaux,courriers Mairie VILLABE plan d'occupation des sols projet de mise en comptabilité du plan de zonage commune d'ORMOY avant projet détaillé, enquête publique: mémoire de présentation, délibération du Conseil Général de l'Essonne du 22/06/1990, avis du comité régional de l'eau de l'Ile-de- France du 07/02/1989, avis de la mission Interministerielle déléguée de bassin Seine Normandie du 30/03/1989, étude de traitabilité de l'eau de l'Essonne, analyse de l'eau de l'Essonne LED IRCHA, modalités d'exploitation, dispositions de surveillance de la qualité de l'eau de l'Essonne, étude de faisabilité, rapport de l'hydrogéologie agrée en matière d'hygiène publique, état parcellaire des périmètres de protection et des servitudes, plans parcellaires, avant projet détaillé des ouvrages de la liaison Essonne-Seine, plans de situation de pompage, étude d'impact (1989-1995).

    Date

    1989-1995

    Cote

    2092W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : réception des travaux,courriers...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avenant n°1 SAFEGE marché 91-004/91005, avenant n°2 les urbaines de travaux marché n°92-021, avenant n°3, marché et convention de maîtrise d'oeuvre forfaits définitifs de rémunération accord avenant n °2 travaux, situation AP -CP avenants maîtrise d'oeuvre, rapport du maitre d'oeuvre du lot n °2, assainissement CORBEIL maitre d'ouvrage - ville de CORBEIL (1990-2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    2092W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avenant n°1 SAFEGE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : accompte IMP lots n° 1-2-3 : rapport de maîtrise d'oeuvre juillet 1992, contrôle de légalité lot 1 et 2 EVRY lot 3 CORBEIL, convention SIARCE lot n°1 convention SIARCE lot n°3, marché SAFEGE lot n°2, contrôle de légalité maîtrise d'oeuvre, projet rapport au bureau contrat de maîtrise d'oeuvre, convention de réalisation et de financement des ouvrages de Liaison, convention de réalisation et de financement des ouvrages de liaison, arrêtés relatifs à l'exécution des travaux sur la voie publique (1991-1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    2092W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : accompte IMP lots...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier travaux CORBEIL subventions diverses répartition des travaux EU- EP- AEP, dossier de déviation de la circulation sur le RD 137, dossier SPIE -TRINDEL, plan d'hygiène et de la sécurité, marché travaux n° 92-021:acceptation de sous-traitants; lot n°2 : copie des réceptions partielles épreuves, essais, marché de travaux avenant n °1 du lot n° 3 dossier constitutif , cahier des clauses techniques particulières, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    2092W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier travaux CORBEIL...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : station de pompage à ORMOY permis de construire, dossier de demande de raccordement électrique, étude d'impact (1991-1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    2092W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : station de pompage...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé provisoire 1990 (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    2092W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé définitif volume 3 dossier technique des ouvrages mars 1991, avant projet détaillé définitif annexes mars 1991, avant projet détaillé définitif volume 1 mémoire descriptif explicatif et justificatif mars 1991, avant projet détaillé définitif annexe 4 sondages de reconnaissance des réseaux concessionnaires mars 1991, avant projet détaillé volume 1 mémoire descriptif et justificatif avril 1990, avant projet détaillé définitif volume 2 évaluation détaillée mars 1991, plantation d'alignement boulevard J. KENNEDY tronçon compris entre le carrefour de la demi-lune et le COUDRAY MONTCEAUX octobre 1992 (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2092W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan topographique section ZC 15/01/1991, SNCF dossier canalisation d'eau brute, acquisition terrain DARBLAY, courriers notaires, dossier France TELECOM convention relative à un déplacement d'un réseau de télécommunications (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2092W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : emprise des travaux parcellaire, avenants maîtrise d'oeuvre passage en terrain privé: variante 2 diamètre 1000 en rivière, variante DN 1200 passage en terrain privé, variante DN1200 passage en terrain privé, variante 2 diamètre 1000 en rivière, demande d'autorisation de défrichement DARBLAY, arrêté d'autorisation des travaux sur RN7 CORBEIL ESSONNES, stade MAURICE HERZOG construction d'un bâtiment R+1, COURRIER SEMESSONNE /MADEL (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    2092W

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : emprise des travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

    1 media

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1781W/50

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

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  60. Résultat n°60

    Rivière d'Essonne. - Pont de BALLANCOURT sur le CD17, reconstruction : avant-projet, études, conférences mixtes ; suivi financier et comptable : marché Aubert (1er lot), marché Dubois 2e lot).

    Date

    1945-1952

    Cote

    1502W/983

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Pont de BALLANCOURT sur le CD17,...

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  61. Résultat n°61

    Rivière d'Orge. - VIRY-CHATILLON, barrage et station de pompage sur la ''Morte-Rivière''. Marché attribué à l'entreprise Self.

    Date

    1928-1952

    Cote

    1502W/948

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - VIRY-CHATILLON, barrage et station...

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  62. Résultat n°62

    Rivière d'Essonne. - CORBEIL-ESSONNES, construction des ponts, 1ère série : projets, dessins d'exécution, décomptes et métrés.

    Date

    1956-1959

    Cote

    1502W/947

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - CORBEIL-ESSONNES, construction...

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  63. Résultat n°63

    Rivière d'Essonne. - CORBEIL-ESSONNES, pont de la rue Féray, élargissement. Passerelle Vigier, reconstruction.

    Date

    1948-1959

    Cote

    1502W/946

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - CORBEIL-ESSONNES, pont de la rue...

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  64. Résultat n°64

    Rivière d'Essonne. - Ponts de LISSES sur le CD153, reconstruction : avant-projet, projet d'exécution, métré, dossier administratif et correspondance ; réparation, marché attribué à l'entreprise Aubert

    Date

    1949-1963

    Cote

    1502W/945

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Ponts de LISSES sur le CD153,...

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  65. Résultat n°65

    Rivière d'Essonne. - Pont de GIRONVILLE sur le CD1, reconstruction : avan-projet, projet d'exécution, métré, dossier administratif et correspondance ; rectification au droit. Marché attribué à l'entreprise Aubert

    Date

    1946-1955

    Cote

    1502W/944

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Pont de GIRONVILLE sur le CD1,...

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  66. Résultat n°66

    Rivière d'Essonne. - Ponts de CORBEIL-ESSONNES, aménagement : carnet de chantier ; reconstruction ; réparation : inventaire, dossier administratif, laboratoire, convention. Bras droit, financement : pièces comptables, fournitures.

    Date

    1956-1966

    Cote

    1502W/943

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Ponts de CORBEIL-ESSONNES, aménagement...

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  67. Résultat n°67

    Rivière d'Essonne. - Pont de BUNO-BONNEVAUX-GIRONVILLE sur les chemins vicinaux 1 et 2, reconstruction : avant-projet, projet d'exécution, pièces comptables et correspondance ; rectification des tracés des CV1 et 2 sur les deux berges.

    Date

    1947-1957

    Cote

    1502W/942

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Pont de BUNO-BONNEVAUX-GIRONVILLE...

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  68. Résultat n°68

    Rivière d'Essonne, relevés de niveau des eaux et chutes à CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1948-1967

    Cote

    1502W/941

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne, relevés de niveau des eaux et chutes...

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  69. Résultat n°69

    Rivière d'Essonne. - Pont de BOUTIGNY sur le CD153, reconstruction : avant-projet, projet d'exécution, dossier d'exécution et dossier administratif.

    Date

    1956-1958

    Cote

    1502W/940

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Pont de BOUTIGNY sur le CD153,...

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  70. Résultat n°70

    Rivière d'Essonne, entretien ; faucardement.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1502W/939

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne, entretien ; faucardement.

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  71. Résultat n°71

    Rivière d'Essonne, aménagement du bras gauche et du bras de l'indienne.

    Date

    1965-1968

    Cote

    1502W/938

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne, aménagement du bras gauche et du...

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  72. Résultat n°72

    Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement, entretien, déversements, prises d'eau et réclamations.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1502W/937

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement, entretien,...

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  73. Résultat n°73

    Rivière d'Essonne. - Moulin du Laminoir à CORBEIL-ESSONNES. Affaire Phalempin.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1502W/936

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Moulin du Laminoir à CORBEIL-ESSONNES....

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  74. Résultat n°74

    Rivière d'Essonne. - Ponts sur chemins vicinaux 1 et 4 à ECHARCON, ORMOY et BUNO-BONNEVAUX (pont de Boisjean), reconstruction.

    Date

    1945-1952

    Cote

    1502W/935

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Ponts sur chemins vicinaux 1 et...

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  75. Résultat n°75

    Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau, réclamations et taxes.

    Date

    1954-1958

    Cote

    1502W/934

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement ; entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau et taxes.

    Date

    1952-1963

    Cote

    1502W/933

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Moulins, aménagement ; entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1488W/50

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1488W/49

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1488W/48

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  80. Résultat n°80

    N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière l'Essonne, 1993 ; S.I.A. Rivière Ecole, 1992.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1484W/31

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)