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907 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EPINAY. Personnage assis sur un muret près d'un abreuvoir, s.d., N et B. Dim. 16,5 x 12,5.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2434

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EPINAY. Personnage assis sur un muret près d'un abreuvoir,...
  2. Résultat n°2

    BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/247/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/247/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), Moissy-Cramayel (Seine-et-Marne), Mandres-les-Roses (Val-de-Marne) et Périgny (Val-de-Marne) (1269 - 1978).

    Date

    1269-1978

    Cote

    56J/5

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1343-1676

    Cote

    A/1019

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et lith., Impr. BERTAUTS, Paris, Dim. 20 x 27 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/348

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et...
  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    EPINAY-SOUS-SÉNART : une maison des champs, 1598-1904, par Charles MOTTHEAU, manuscrit ; BRUNOY 1908, suivi de notes manuscrites sur les registres paroissiaux et l'état civil d'EPINAY-SOUS-SÉNART (1901-1903).

    Date

    1598-1908

    Cote

    1J/117

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • EPINAY-SOUS-SÉNART : une maison des champs, 1598-1904,...
  12. Résultat n°12
    EPINAY-SOUS-SENART. Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures (Archives communales GG13) (1599-1659) et GG14 (1672-1674).

    2 lots 62 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures (Archives communales GG13) (1599-1659) et GG14 (1672-1674).

    Date

    1599-1659

    Cote

    1NUM/27

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • EPINAY-SOUS-SENART. Registres paroissiaux : baptêmes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1637, 1653-1662, 1677-1695)

    Date

    1637-1695

    Cote

    B/1067

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1642-1790

    Cote

    A/783

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778 à l'an V [1796/1797], thèse complémentaire : sous-dossiers relatifs aux récoltes pendant la période révolutionnaire, concernant : ARPAJON, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MANDRES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MONCEAUX, MONTGERON, MONTLHERY, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON.

    Date

    s.d

    Cote

    46J/6

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

    Date

    s.d

    Cote

    46J/18

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

    Date

    s.d

    Cote

    46J/16

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  21. Résultat n°21

    EPINAY-SOUS-SENART, justice. - Factum concernant un différend entre les religieux du couvent de Sainte Geneviève, seigneur d'Epinay-sous-Sénart et la famille PASQUIER (1661), adjudication d'une maison et dépendances (30 août 1771).

    Date

    1661-1771

    Cote

    79J21/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SOUS-SENART,
    • EPINAY-SOUS-SENART, justice. - Factum concernant un...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22

    EPINAY-SOUS-SENART, corespondance. - Demande de cotisation pour une oeuvre, brouillon d'un testament, [s.d.]

    Date

    s.d

    Cote

    79J21/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SOUS-SENART,
    • EPINAY-SOUS-SENART, corespondance. - Demande de cotisation...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  23. Résultat n°23

    EPINAY-SOUS-SENART, historique. - Notes extraites des Antiquités de la ville de Corbeil/ DE LA BARRE (1647), historique d'Epinay-sous-Sénart/ PIERARD (1876), description de la ferme Sainte Geneviève de 1810 à 1929, avec plan de situation par FERRET géomètre.

    Date

    s.d

    Cote

    79J21/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SOUS-SENART,
    • EPINAY-SOUS-SENART, historique. - Notes extraites des...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1670-1742). [Lacunes : B.M.S. (1672-1691, 1708, 1711, 1716-1736)].

    131 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1670-1742). [Lacunes : B.M.S. (1672-1691, 1708, 1711, 1716-1736)].

    Date

    1670-1742

    Cote

    4E/998

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1686-1743

    Cote

    A/828

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1695-1784

    Cote

    A/844

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
    Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et présenté par Dom. Ge COUTAUS, Bénédictin de l'Abbaye de LAGNY, Congrégation de SAINT MAUR, [XVIIIe siècle], réédité par l'Institut géographique national, [s.d.]. Sans éch. N et B. Dim. 0,73 x 1,03.

    1 media

    Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et présenté par Dom. Ge COUTAUS, Bénédictin de l'Abbaye de LAGNY, Congrégation de SAINT MAUR, [XVIIIe siècle], réédité par l'Institut géographique national, [s.d.]. Sans éch. N et B. Dim. 0,73 x 1,03.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1FI/80

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

    Date

    1701-1785

    Cote

    A/888

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (7 décembre 1713-30 septembre 1716), (janvier 1740-23 août 1742), (29 décembre 1742-24 décembre 1751) ; huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (16 mai 1679-15 juillet 1679), (18 juillet 1679-17 septembre 1680), (13 avril 1772-15 mai 1775), (22 avril 1776-29 septembre 1778), (14 novembre 1778-23 décembre 1780), (10 février 1781-31 mai 1783), (28 juin 1783-22 octobre 1785), (22 octobre 1785-2 janvier 1790).

    Date

    1713-1790

    Cote

    B/1066

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715-1759), (1763-1779), (1780-1790) ; provisions de prévôt (1770-1771).

    Date

    1715-1790

    Cote

    B/1068

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1743-1754).

    67 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1743-1754).

    Date

    1743-1754

    Cote

    4E/999

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Testament de M. Le PICART, désignant M. d'ARGOUGES et mademoiselle MENAGER, héritiers ; vente par Jérome d'ARGOUGES à M. PARIS de MONTMARTEL de maisons, terres labourables, prés situés à EPINAY et BRUNOY.

    Date

    1746-1748

    Cote

    A/829

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Testament de M. Le PICART,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel les religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, cèdent à M. PARIS de MONTMARTEL, la propriété de La FOSSE-DANIEL ; lettres patentes de LOUIS XV.

    Date

    1747

    Cote

    A/830

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

    83 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

    Date

    1755-1765

    Cote

    4E/1000

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  36. Résultat n°36
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie d'EPINAY-SOUS-SENART, appartenant à l'abbaye de Sainte-Geneviève ; produit de la terre d'EPINAY. Mémoire sur les bois de l'abbaye de Sainte-Geneviève dans la forêt de SENART ; projet du bail du moulin ROCHOPT fait par les religieux de Saint-Antoine à M. de MONTMARTEL.

    Date

    1760

    Cote

    A/1195

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1777).

    85 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1777).

    Date

    1766-1777

    Cote

    4E/1001

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    EPINAY-SOUS-SENART, famille. - Famille de PAGAN : grosses d'actes notariés et pièces de procédure concernant la vente par adjudication d'une propriété (1766-1773).

    Date

    1766-1773

    Cote

    79J21/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SOUS-SENART,
    • EPINAY-SOUS-SENART, famille. - Famille de PAGAN : grosses...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/874

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Titres féodaux et de familles. - Famille BOULANGER.

    Date

    1776-1789

    Cote

    E/472

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille BOULANGER.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1778-1788).

    77 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1778-1788).

    Date

    1778-1788

    Cote

    4E/1002

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  43. Résultat n°43
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    158 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    Date

    1789-1802

    Cote

    4E/1003

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  44. Résultat n°44
    EPINAY-SOUS-SENART, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    3 medias

    EPINAY-SOUS-SENART, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1789

    Cote

    C4/94

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • EPINAY-SOUS-SENART, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45
    EPINAY [SOUS-SENART]. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 50 x 40 cm.

    1 media

    EPINAY [SOUS-SENART]. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 50 x 40 cm.

    Date

    1789

    Cote

    C1/89

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • EPINAY [SOUS-SENART]. - Plans d'intendance. Plan dressé...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/781

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    EPINAY-SOUS-SENART, culte. - Demande d'un vicaire suppléant pour le curé d'Epinay (1791), lettre du procureur général et syndic provisoire au district de Corbeil à propos de la liquidation des comptes de HUGUET, curé d'Epinay (1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    79J21/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SOUS-SENART,
    • EPINAY-SOUS-SENART, culte. - Demande d'un vicaire suppléant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  48. Résultat n°48

    District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/4

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

    Date

    1792-1797

    Cote

    1Q/55

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Bassin de l'Yerres. - Affaires générales. - Règlement, projet de règlement (1841-1843), règlement pour la police des eaux de la rivière d'Yerres du 6 mai 1844, demandes de modification du règlement, rapports, règlement pour la police des eaux de la rivière d'Yerres du 23 août 1851, réclamations des usiniers, demandes de modification du règlement (1859-1884) ; plan général de la rivière d'Yerres du 9 décembre 1841, plan et nivellement des usines non réglées par ordonnance royale (9 décembre 1841), plan de la partie de la rivière d'Yerres comprise dans le département de Seine-et-Oise (9 décembre 1841); usines et moulins. - tableau des usines situées sur l'Yerres par commune (1833), Boussy-Saint-Antoine : moullin Neuf (1806-1933), Brunoy : moulin de Brunoy (1834-1941), Crosne : moulin de Crosne (1838-1934), moulin de Villeneuve (1934-1942) ; Epinay-sous-Sénart : moulin de Rochopt (1837-1943), Montgeron : moulin de Senlis (1851-1947), Périgny : moulin de Périgny (an II-1941), Varennes-Jarcy : moulin de Jarcy (1833-1947), moulin de Varennes (1845-1926), Yerres : moulin de l'abbaye d'Yerres (1809-1945), moulin d'Yerres (1819-1925), filature de soie de l'abbaye d'Yerres (1823-1864).

    Date

    1793-1947

    Cote

    7S/162

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yerres. - Affaires générales. - Règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52
    Volume 18 (lettres G à H) (an 7 - 1861).

    200 medias

    Volume 18 (lettres G à H) (an 7 - 1861).

    Date

    1800-1861

    Cote

    4Q1/3712

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 18 (lettres G à H) (an 7 - 1861).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    134 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    Date

    1802-1820

    Cote

    4E/1005

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  54. Résultat n°54
    EPINAY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902).

    64 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/1004

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Brunoy (an XI-1884), à noter : demande de poursuite en justice (1821), compte général du curé, cahier (1859-1862) ; compte de la fabrique (1862) ; restauration du clocher (1884), dossier concernant Epinay-sous-Sénart (an XI-1820), à noter : vente de l'ancienne église (1820) ; Bruyères-le-Châtel (1812-1901), à noter : placement de fonds au Mont de Piété de Versailles (1813), transfert de rentes de la commune à la fabrique (1845), tarif des oblations (1847-1901) ; Buno-Bonnevaux (an XI-1869), à noter : différent entre le curé et une habitante au sujet d'un pré (1811), démolition de l'église de Bonnevaux (1814), vente des terrains des anciens cimetière et église de Bonnevaux à Mademoiselle d'Averton (1816).

    Date

    1802-1901

    Cote

    5V/10

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

    Date

    1805-1957

    Cote

    2X/8

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58
    Bassin de l' Yerres. - Affaires générales. : enquête sur l'état de l'Yerres et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838). Règlement général du 6 mai 1844, modification du règlement du 23 aout 1851 (1842-1851). Pêche. - réempoissonnement (1889), règlementation : sur un panier de pêche, la chasse aux canards et poules d'eau, la pêche au moyen de nasse, droit de bail (1874-1935) ; boutiques à poissons et viviers (1859-1875) ; pêches exceptionnelles du brochet et de la perche (1873), règlementation de la pêche à l'écrevisse (1875-1876) affiche. Usines et moulins : Boussy-saint-Antoine : moulin Neuf (1806-1883) ; Brunoy : moulin de Brunoy (1838-1872) ; Crosne : moulin de Crosne (1844-1912) ; Epinay-sous-Sénart : moulin de Rochopt (1841-1923); Montgeron : moulin de Senlis (1848-1921).

    5 lots 18 medias

    Bassin de l' Yerres. - Affaires générales. : enquête sur l'état de l'Yerres et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838). Règlement général du 6 mai 1844, modification du règlement du 23 aout 1851 (1842-1851). Pêche. - réempoissonnement (1889), règlementation : sur un panier de pêche, la chasse aux canards et poules d'eau, la pêche au moyen de nasse, droit de bail (1874-1935) ; boutiques à poissons et viviers (1859-1875) ; pêches exceptionnelles du brochet et de la perche (1873), règlementation de la pêche à l'écrevisse (1875-1876) affiche. Usines et moulins : Boussy-saint-Antoine : moulin Neuf (1806-1883) ; Brunoy : moulin de Brunoy (1838-1872) ; Crosne : moulin de Crosne (1844-1912) ; Epinay-sous-Sénart : moulin de Rochopt (1841-1923); Montgeron : moulin de Senlis (1848-1921).

    Date

    1806-1935

    Cote

    7S/97

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l' Yerres. - Affaires générales. : enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section C - Forêt (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 87x64 (1810).

    Date

    1810

    Cote

    3P/4288

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section C - Forêt (la), ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section A - Plaine (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 86x62 (1810).

    Date

    1810

    Cote

    3P/4286

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section A - Plaine (la), ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section E - Village (le), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 70x84 (1810).

    Date

    1810

    Cote

    3P/4290

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section E - Village (le), ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62
    EPINAY-SOUS-SENART. - Section D : Plants (les).

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section D : Plants (les).

    Date

    1810

    Cote

    3P/652

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section D : Plants (les).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63
    EPINAY-SOUS-SENART. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1935].

    106 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1810

    Cote

    3P/2516

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Tableau indicatif [cadastre rénové...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64
    EPINAY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage.

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage.

    Date

    1810

    Cote

    3P/648

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65
    EPINAY-SOUS-SENART. - Section B : Pas de Sainte-Geneviève (le).

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section B : Pas de Sainte-Geneviève (le).

    Date

    1810

    Cote

    3P/650

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section B : Pas de Sainte-Geneviève...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66
    EPINAY-SOUS-SENART. - Section A : Plaine (la).

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section A : Plaine (la).

    Date

    1810

    Cote

    3P/649

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section A : Plaine (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
    EPINAY-SOUS-SENART. - Section E : Village (le).

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section E : Village (le).

    Date

    1810

    Cote

    3P/653

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section E : Village (le).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68
    EPINAY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la).

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la).

    Date

    1810

    Cote

    3P/651

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    EPINAY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 47x58 (1810).

    Date

    1810

    Cote

    3P/4285

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section D - Plants (les), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 61x63 (1810).

    Date

    1810

    Cote

    3P/4289

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section D - Plants (les), ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    EPINAY-SOUS-SENART. - Section B - Pas de Sainte-Geneviève (le), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 88x65 (1810).

    Date

    1810

    Cote

    3P/4287

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Section B - Pas de Sainte-Geneviève...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/66

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 4792 - Vente de l'ancien presbytère d'Epinay-sous-Sénart et dépendances, tenant au cimetière de l'église dudit lieu, à la ferme de M. Ordener et au pavillon de M. Bonnet, faite par Jean Bonnet Cibié, propriétaire demeurant à Paris, rue l'Evêque, Butte des Moulins et Antoinette Bouthier sa femme, à, Etienne-Jean-Baptiste Deharambur, pharmacien demeurant à Paris, rue et carré Saint-Martin (1er février 1815).

    Date

    1815

    Cote

    4Q1/913

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
    • N° 4792 - Vente de l'ancien presbytère d'Epinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    1816-1930.

    Date

    1816-1930

    Cote

    5M/15

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1816-1930.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75
    1817.

    10 medias

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    6M/114

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Épinay-sous-Sénart.
    • 1817.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76
    EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale : art. 79 à la fin [cadastre rénové en 1935].

    12 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale : art. 79 à la fin [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1817

    Cote

    3P/2518

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice de rôle pour la contribution...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77
    EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale : art. 1 à 78 [cadastre rénové en 1935].

    37 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale : art. 1 à 78 [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1817

    Cote

    3P/2517

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice de rôle pour la contribution...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

    Date

    1818-1989

    Cote

    5M/77

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1841).

    156 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1841).

    Date

    1821-1841

    Cote

    4E/1006

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  80. Résultat n°80
    EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 136 [cadastre rénové en 1935].

    158 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 136 [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2519

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)