EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (7 décembre 1713-30 septembre 1716), (janvier 1740-23 août 1742), (29 décembre 1742-24 décembre 1751) ; huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (16 mai 1679-15 juillet 1679), (18 juillet 1679-17 septembre 1680), (13 avril 1772-15 mai 1775), (22 avril 1776-29 septembre 1778), (14 novembre 1778-23 décembre 1780), (10 février 1781-31 mai 1783), (28 juin 1783-22 octobre 1785), (22 octobre 1785-2 janvier 1790).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1066

Date

1713-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques