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  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

    Date

    1805-1957

    Cote

    2X/8

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/18

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/117

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Élections départementales partielles, canton de Corbeil, 1er tour et 2ème tour des 1er et 8 juillet 2018 : procès-verbaux des communes de CORBEIL, VILLABE, ECHARCON et LISSES.

    Date

    2018

    Cote

    2858W/85

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections départementales partielles, canton de Corbeil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2749W/9/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2003.
    • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2749W/8/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2001.
    • Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2657W/40

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/02 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE, n°82/03 ARPAJON (janvier 1982) ; n°82/01 VERT-LE-GRAND - ECHARCON (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/35 (janvier 1982) ; n°81/29, n°81/37, n°81/38, n°81/39, n°81/42, n°82/04 (février 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2657W/34

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2518W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2518W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ECHARCON (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/446

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHEPTAINVILLE, VILLEBON, BOISSY SOUS ST YON, GOMETZ LE CHATEL, ECHARCON (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/392

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2254W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/3

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/53

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2136W/34

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/13

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ECHARCON , classés par nom de société, lettres G-S (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/334

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels de déclaration des impôts de la commune et des sociétés, commune d'ECHARCON , classés par nom de société, lettres A-F (1989-1996)

    Date

    1989-1996

    Cote

    2024W/333

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts de la...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/157

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  30. Résultat n°30

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/131

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/484

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, DANNEMOIS, ECHARCON.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/423

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etablissements classés pour les communes E à G.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/396

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes E à G.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/4

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 201 à 226 DRAVEIL à ETRECHY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/6

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/130

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35976 MAISSE (2003), n°20463 CORBREUSE (2001), n°36140 MEREVILLE (2002), n°36136 SAINTRY-SUR-SEINE (2002), n°36022 ANGERVILLE (2003), n°35980 SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (2003), n°36137 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2002), n°36138 ECHARCON (2002), n°20493 VARENNES-JARCY (2001)

    Date

    2001-2003

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45
    ECHARCON, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, B1, B2, B3, 1937, Ech. 1/2500. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    ECHARCON, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, B1, B2, B3, 1937, Ech. 1/2500. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1937

    Cote

    1888W/13

    • Contexte : 1888W/1-36, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • ECHARCON, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - CROSNE - EPINAY-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre E

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/4

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : délibération du 13 mai 2002 relative à l'arrêt de l'opération MISERY, avenant de résiliation, résiliation des marchés.

    Date

    2002

    Cote

    1603W/21

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : comptes-rendus de réunions, factures, engagements, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1603W/20

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : esquisse, APS (avant-projet sommaire).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1603W/19

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1603W/18

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/17

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : contrôleur technique : insertion, consultation (première et seconte consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000, réponses négatives, marché n°00-045 - Bureau VERITAS.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/16

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : marché de maîtrise d'oeuvre n° 00-031 / Patrick MAUGER/COMOBAT/Thierry JOURD'HEUIL.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/15

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : maîtrise d'oeuvre, seconde procédure : AAPC, délibération de l'assemblée départementale sur une nouvelle composition de jury (3 février 2000) , envoi des tableaux aux candidats - demande de pièces administratives, rapport d'analyse des candidatures, plaquette de présentation, liste de dépôt des candidatures, commission de jury du 18 mai 2000 pour désignation du concepteur (groupement MAUGER), rapport de la Commission permanente du 19 juin 2000 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au groupement MAUGER, réponses négatives aux candidats, décision de validation du montant du marché du 3 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/14

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : convention de mandat, délibérations, planning, autorisation de programme, programme - Etude paysagée - Etude de faisabilité effectuée par le BET PYRAMID INGENIERIE . documentation HQE - extrait programme, extrait du POS.

    Date

    1997

    Cote

    1603W/13

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) - maîtrise d'oeuvre : procédure : AAPC, analyse des candidatures, enveloppes candidats.

    Date

    1997

    Cote

    1603W/12

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) : convention de mandat, délibérations, extrait POS et documents cartographiques.

    Date

    1997

    Cote

    1603W/11

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/25

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    D'HUISON-LONGUEVILLE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/16

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/11

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Listes de rentrée, communes de D à E, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de D à E, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) les Rives de Champrosay : permis de construire 91 - 80 - A0721 (1980). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. BISASSON Michel : permis de construire 91 - 80 - F0199 (1980). VALPUISEAUX. - M. KOLODY Guy : permis de construire 91 - 80 - E0496 (1980). MEREVILLE. - Commune : permis de construire 91 - 80 - E0623 (1980). ECHARCON. - M. QUARTIER Pierre : permis de construire 91 - 80 - Y0626 (1980). LARDY. - M. COUDERT Daniel : permis de construire 91 - 80 - E0628 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. JULITTE Jack : permis de construire 91 - 80 - A0629 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BEAUVAIS Claude : permis de construire 91 - 80 - A0632 (1980). MEREVILLE. - Gaec du MOULIN DE CLAIRE : permis de construire 91 - 80 - E0640 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4240

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) les Rives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Mairie de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : permis de construire 91 - 80 - A0593 (1980). BRIERES-LES-SCELLES. - M. GAURAT Claude : permis de construire 91 - 80 - E0568 (1980). GRIGNY. - M. LAMBERTON Frédéric : permis de construire 91 - 80 - Y0568 (1980). NOZAY. - M. MATOS Maria : permis de construire 91 - 80 - A0568 (1980). ECHARCON. - M. COQUIDE Robert : permis de construire 91 - 80 - Y0571 (1980). CHAMPLAN. - M. AUBERT Michel : permis de construire 91 - 80 - P0575 (1980). MARCOUSSIS. - M. SAVARY Alain : permis de construire 91 - 80 - A0584 (1980). SOISY-SUR-SEINE. - M. ARRONDEAU Gérard : permis de construire 91 - 80 - Y0588 (1980). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BONTEMPS Yolande : permis de construire 91 - 80 - P0589 (1980). CHILLY-MAZARIN. - M. AUFFRET Pierre : permis de construire 91 - 80 - P0592 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BERNARDINI : permis de construire 91 - 80 - A0659 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DERRIEN Bernard : permis de construire 91 - 80 - A0594 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4194

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Mairie de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    MARCOUSSIS. - M. BRISSON Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 69985 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. LACHKEVITCH Michel : permis de construire 91 - 75 - 70485 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. GIRAULT Jacques : permis de construire 91 - 75 - 70486 (1975). ECHARCON. - M. BAULIER - TAPHANEL - HINTER : permis de construire 91 - 75 - 69970 (1975). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. PEREIRA Robert : permis de construire 91 - 75 - 69972 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. CHIECCHI Carlo : permis de construire 91 - 75 - 69973 (1975) ; M. BERNARD Robert : permis de construire 91 - 75 - 69974 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3395

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MARCOUSSIS. - M. BRISSON Jean-Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    BONDOUFLE. - Société immobilière du district parisien : permis de construire 91 - 73 - 52058 (1973). ECHARCON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Bellay : permis de construire 91 - 73 - 55272 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1553W/2713

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BONDOUFLE. - Société immobilière du district parisien...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    RIS-ORANGIS. - M. COL Louis : permis de construire 91 - 70 - 34388 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LOPES Joaquim : permis de construire 91 - 70 - 34389 (1970) ; M. CHALES Guy : permis de construire 91 - 70 - 34390 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PLOT Michel : permis de construire 91 - 70 - 34391 (1970) ; Sarl BERIS : permis de construire 91 - 70 - 34392 (1970). ECHARCON. - M. PECETTO Jean Michel : permis de construire 91 - 70 - 34393 (1970). CHAMPCUEIL. - M. DOLLE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 34394 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. BARBIER René : permis de construire 91 - 70 - 34395 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CAPDEVILLE Gérard : permis de construire 91 - 70 - 34399 (1970) ; M. HINTERMEIER Kurt : permis de construire 91 - 70 - 34400 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. RELLE Marcel : permis de construire 91 - 70 - 33694 (1970). MONTGERON. - Compagnie française de raffinage : permis de construire 91 - 70 - 34408 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2358

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • RIS-ORANGIS. - M. COL Louis : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    GIF-SUR-YVETTE. - M. DOUCET François : permis de construire 91 - 70 - 38169 (1970). PALAISEAU. - SOCIETE GENERALE : permis de construire 91 - 70 - 38173 (1970). YERRES. - M. FAUCON : permis de construire 91 - 70 - 4094 (1970). CHAMPLAN. - M. CHAUVET Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 38130 (1970). IGNY. - M. PHILIPPE René : permis de construire 91 - 70 - 38131 (1970). MENNECY. - M. CAILLOUX Daniel : permis de construire 91 - 70 - 38137 (1970) ; M. HAVE Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38138 (1970). ECHARCON. - M. BOUCQ Maurice : permis de construire 91 - 70 - 38139 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRULARD Lucien : permis de construire 91 - 70 - 38106 (1970) ; M. GUESTON Michel : permis de construire 91 - 70 - 38107 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEPREUX Lilia : permis de construire 91 - 70 - 38108 (1970) ; M. HEBRARD Claude : permis de construire 91 - 70 - 38109 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2297

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GIF-SUR-YVETTE. - M. DOUCET François : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Groupe immobilier LENCHENER : permis de construire 91 - 69 - 27787 (1969). ORSAY. - M. AUMASSON Robert : permis de construire 91 - 69 - 27426 (1969). CERNY. - M. DASSY et HOSTEKIND : permis de construire 91 - 69 - 27422 (1969). ECHARCON. - M. MANCINI Michel : permis de construire 91 - 69 - 27423 (1969). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. DE OLIVEIRA : permis de construire 91 - 69 - 27424 (1969). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. MORGANTI Denis : permis de construire 91 - 69 - 27425 (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1553W/2056

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Groupe immobilier LENCHENER...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHEVANNES. - M. LECLANCHE Yves : permis de construire 91 - 65 - 37645 (1965). CERNY. - M. SANTARELLI Sauveur : permis de construire 91 - 65 - 37646 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. BURON Roger : permis de construire 91 - 65 - 37647 (1965) ; M. HAMON Victor : permis de construire 91 - 65 - 37648 (1965). BRUNOY. - M. PREVOST Henri : permis de construire 91 - 65 - 37649 (1965) ; M. RUHLMANN Michel : permis de construire 91 - 65 - 37650 (1965) ; M. GILET Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 37651 (1965) ; M. TOTOLO Rino : permis de construire 91 - 65 - 37652 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. SIMON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37653 (1965). RIS-ORANGIS. - M. MORIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37654 (1965). CROSNE - M. GAUMONT Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37655 (1965). YERRES. - M. MANSUTTI Napoléon : permis de construire 91 - 65 - 37656 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. MARTINEZ Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37657 (1965). ECHARCON. - M. DUBOIS René : permis de construire 91 - 65 - 37658 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. BANNERY Guy : permis de construire 91 - 65 - 37659 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. DROUIN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 37663 (1965). BALLANCOURT. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) du BOUCHET : permis de construire 91 - 65 - 37664 (1965). MONTGERON. - Société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37665 (1965) ; M. DELPIROUX André : permis de construire 91 - 65 - 37666 (1965). CROSNE. - M. VASSEUR Lucienne : permis de construire 91 - 65 - 37667 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1157

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHEVANNES. - M. LECLANCHE Yves : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. FOUCHER : permis de construire 91 - 65 - 88883 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. BIGOT Christian : permis de construire 91 - 65 - 89721 (1965). DRAVEIL. - M. LEFEVRE Robert : permis de construire 91 - 65 - 89722 (1965). ECHARCON. - Société civile immobilière (SCI) La Pommeraie : permis de construire 91 - 65 - 89723 (1965). ETAMPES. - M. MAURAU Bernard : permis de construire 91 - 65 - 89724 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. MARCIAT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89725 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. VILLATTE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89726 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. AZURMENDI André : permis de construire 91 - 65 - 89727 (1965) ; M. GARNIER Marcel : permis de construire 91 - 65 - 89728 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. KOGUC : permis de construire 91 - 65 - 89729 (1965). MEREVILLE. - M. QUONIAM Ernest : permis de construire 91 - 65 - 89730 (1965). MORANGIS. - Société SEIF : permis de construire 91 - 65 - 89731 (1965). PALAISEAU. - M. RUCHEAU Fernand : permis de construire 91 - 65 - 89732 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. FABRO : permis de construire 91 - 65 - 89734 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - Société SATUJO : permis de construire 91 - 65 - 89759 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/961

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. FOUCHER : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Réseau routier à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, ESTOUCHES, EVRY et ETAMPES, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1964

    Cote

    1502W/1902

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Ensemble scolaire et équipement sportif, construction à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE et ESTOUCHES ; demande de subventions : rapports et correspondance.

    Date

    1955-1970

    Cote

    1502W/1529

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ensemble scolaire et équipement sportif, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)