RIS-ORANGIS. - M. COL Louis : permis de construire 91 - 70 - 34388 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LOPES Joaquim : permis de construire 91 - 70 - 34389 (1970) ; M. CHALES Guy : permis de construire 91 - 70 - 34390 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PLOT Michel : permis de construire 91 - 70 - 34391 (1970) ; Sarl BERIS : permis de construire 91 - 70 - 34392 (1970). ECHARCON. - M. PECETTO Jean Michel : permis de construire 91 - 70 - 34393 (1970). CHAMPCUEIL. - M. DOLLE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 34394 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. BARBIER René : permis de construire 91 - 70 - 34395 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CAPDEVILLE Gérard : permis de construire 91 - 70 - 34399 (1970) ; M. HINTERMEIER Kurt : permis de construire 91 - 70 - 34400 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. RELLE Marcel : permis de construire 91 - 70 - 33694 (1970). MONTGERON. - Compagnie française de raffinage : permis de construire 91 - 70 - 34408 (1970).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2358

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

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Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques