1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) les Rives de Champrosay : permis de construire 91 - 80 - A0721 (1980). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. BISASSON Michel : permis de construire 91 - 80 - F0199 (1980). VALPUISEAUX. - M. KOLODY Guy : permis de construire 91 - 80 - E0496 (1980). MEREVILLE. - Commune : permis de construire 91 - 80 - E0623 (1980). ECHARCON. - M. QUARTIER Pierre : permis de construire 91 - 80 - Y0626 (1980). LARDY. - M. COUDERT Daniel : permis de construire 91 - 80 - E0628 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. JULITTE Jack : permis de construire 91 - 80 - A0629 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BEAUVAIS Claude : permis de construire 91 - 80 - A0632 (1980). MEREVILLE. - Gaec du MOULIN DE CLAIRE : permis de construire 91 - 80 - E0640 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4240

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004