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645 résultats

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Résultat n°1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Date

1805-1957

Cote

2X/8

Résultat n°3

Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).

Date

1999-2004

Cote

3173W/18

Résultat n°4

N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/117

Résultat n°5

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

Résultat n°6

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°7

Élections départementales partielles, canton de Corbeil, 1er tour et 2ème tour des 1er et 8 juillet 2018 : procès-verbaux des communes de CORBEIL, VILLABE, ECHARCON et LISSES.

Date

2018

Cote

2858W/85

Résultat n°8

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°9

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

Date

2000-2001

Cote

2749W/8/2/2

Résultat n°10

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

Date

1983

Cote

2657W/40

Résultat n°11

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/02 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE, n°82/03 ARPAJON (janvier 1982) ; n°82/01 VERT-LE-GRAND - ECHARCON (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/35 (janvier 1982) ; n°81/29, n°81/37, n°81/38, n°81/39, n°81/42, n°82/04 (février 1982).

Date

1982

Cote

2657W/34

Résultat n°12

Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

2518W/19

Résultat n°13

Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

Date

2006-2010

Cote

2518W/11

Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ECHARCON (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/446

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHEPTAINVILLE, VILLEBON, BOISSY SOUS ST YON, GOMETZ LE CHATEL, ECHARCON (2006).

Date

2006

Cote

2491W/392

Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Date

2006

Cote

2491W/130

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY (2001).

Date

2001

Cote

2491W/11

Résultat n°20

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

Date

1996-2007

Cote

2254W/33

Résultat n°21

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Date

2005

Cote

2226W/13

Résultat n°22

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

Date

2004

Cote

2226W/3

Résultat n°23

Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

Date

1995-2005

Cote

2136W/53

Résultat n°24

Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.

Date

1989-1994

Cote

2136W/34

Résultat n°25

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

Date

2007

Cote

2136W/13

Résultat n°26

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ECHARCON , classés par nom de société, lettres G-S (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/334

Résultat n°27

Dossiers individuels de déclaration des impôts de la commune et des sociétés, commune d'ECHARCON , classés par nom de société, lettres A-F (1989-1996)

Date

1989-1996

Cote

2024W/333

Résultat n°28

COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1998

Cote

2023W/157

Résultat n°29

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°30

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

Date

1996

Cote

2023W/131

Résultat n°31

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°32

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

Date

1985

Cote

2006W/484

Résultat n°33

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, DANNEMOIS, ECHARCON.

Date

1975-1981

Cote

2006W/423

Résultat n°34

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402

Résultat n°35

Etablissements classés pour les communes E à G.

Date

1949-1957

Cote

2006W/396

Résultat n°36

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°37

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°38

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°39

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°40

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

Date

2000

Cote

1950W/4

Résultat n°41

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°42

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 201 à 226 DRAVEIL à ETRECHY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/6

Résultat n°43

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°44

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35976 MAISSE (2003), n°20463 CORBREUSE (2001), n°36140 MEREVILLE (2002), n°36136 SAINTRY-SUR-SEINE (2002), n°36022 ANGERVILLE (2003), n°35980 SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (2003), n°36137 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2002), n°36138 ECHARCON (2002), n°20493 VARENNES-JARCY (2001)

Date

2001-2003

Cote

1919W/2

Résultat n°45
ECHARCON, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, B1, B2, B3, 1937, Ech. 1/2500. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

ECHARCON, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, B1, B2, B3, 1937, Ech. 1/2500. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1937

Cote

1888W/13

Résultat n°46

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°47

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - CROSNE - EPINAY-SUR-ORGE.

Date

2001

Cote

1700W/4

Résultat n°48

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°49

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre E

Date

1994-1995

Cote

1627W/4

Résultat n°50

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : délibération du 13 mai 2002 relative à l'arrêt de l'opération MISERY, avenant de résiliation, résiliation des marchés.

Date

2002

Cote

1603W/21

Résultat n°51

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : comptes-rendus de réunions, factures, engagements, courriers.

Date

1999-2000

Cote

1603W/20

Résultat n°52

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : esquisse, APS (avant-projet sommaire).

Date

1999-2000

Cote

1603W/19

Résultat n°53

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18

Résultat n°54

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

Date

2000

Cote

1603W/17

Résultat n°55

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : contrôleur technique : insertion, consultation (première et seconte consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000, réponses négatives, marché n°00-045 - Bureau VERITAS.

Date

2000

Cote

1603W/16

Résultat n°56

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : marché de maîtrise d'oeuvre n° 00-031 / Patrick MAUGER/COMOBAT/Thierry JOURD'HEUIL.

Date

2000

Cote

1603W/15

Résultat n°57

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : maîtrise d'oeuvre, seconde procédure : AAPC, délibération de l'assemblée départementale sur une nouvelle composition de jury (3 février 2000) , envoi des tableaux aux candidats - demande de pièces administratives, rapport d'analyse des candidatures, plaquette de présentation, liste de dépôt des candidatures, commission de jury du 18 mai 2000 pour désignation du concepteur (groupement MAUGER), rapport de la Commission permanente du 19 juin 2000 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au groupement MAUGER, réponses négatives aux candidats, décision de validation du montant du marché du 3 novembre 2000.

Date

2000

Cote

1603W/14

Résultat n°58

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : convention de mandat, délibérations, planning, autorisation de programme, programme - Etude paysagée - Etude de faisabilité effectuée par le BET PYRAMID INGENIERIE . documentation HQE - extrait programme, extrait du POS.

Date

1997

Cote

1603W/13

Résultat n°59

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) - maîtrise d'oeuvre : procédure : AAPC, analyse des candidatures, enveloppes candidats.

Date

1997

Cote

1603W/12

Résultat n°60

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) : convention de mandat, délibérations, extrait POS et documents cartographiques.

Date

1997

Cote

1603W/11

Résultat n°61

CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/25

Résultat n°62

D'HUISON-LONGUEVILLE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/16

Résultat n°63

CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/4

Résultat n°64

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°65

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/11

Résultat n°66

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/6

Résultat n°67

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°68

Listes de rentrée, communes de D à E, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/5

Résultat n°69

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°70

DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) les Rives de Champrosay : permis de construire 91 - 80 - A0721 (1980). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. BISASSON Michel : permis de construire 91 - 80 - F0199 (1980). VALPUISEAUX. - M. KOLODY Guy : permis de construire 91 - 80 - E0496 (1980). MEREVILLE. - Commune : permis de construire 91 - 80 - E0623 (1980). ECHARCON. - M. QUARTIER Pierre : permis de construire 91 - 80 - Y0626 (1980). LARDY. - M. COUDERT Daniel : permis de construire 91 - 80 - E0628 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. JULITTE Jack : permis de construire 91 - 80 - A0629 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BEAUVAIS Claude : permis de construire 91 - 80 - A0632 (1980). MEREVILLE. - Gaec du MOULIN DE CLAIRE : permis de construire 91 - 80 - E0640 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4240

Résultat n°71

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Mairie de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : permis de construire 91 - 80 - A0593 (1980). BRIERES-LES-SCELLES. - M. GAURAT Claude : permis de construire 91 - 80 - E0568 (1980). GRIGNY. - M. LAMBERTON Frédéric : permis de construire 91 - 80 - Y0568 (1980). NOZAY. - M. MATOS Maria : permis de construire 91 - 80 - A0568 (1980). ECHARCON. - M. COQUIDE Robert : permis de construire 91 - 80 - Y0571 (1980). CHAMPLAN. - M. AUBERT Michel : permis de construire 91 - 80 - P0575 (1980). MARCOUSSIS. - M. SAVARY Alain : permis de construire 91 - 80 - A0584 (1980). SOISY-SUR-SEINE. - M. ARRONDEAU Gérard : permis de construire 91 - 80 - Y0588 (1980). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BONTEMPS Yolande : permis de construire 91 - 80 - P0589 (1980). CHILLY-MAZARIN. - M. AUFFRET Pierre : permis de construire 91 - 80 - P0592 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BERNARDINI : permis de construire 91 - 80 - A0659 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DERRIEN Bernard : permis de construire 91 - 80 - A0594 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4194

Résultat n°72

MARCOUSSIS. - M. BRISSON Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 69985 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. LACHKEVITCH Michel : permis de construire 91 - 75 - 70485 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. GIRAULT Jacques : permis de construire 91 - 75 - 70486 (1975). ECHARCON. - M. BAULIER - TAPHANEL - HINTER : permis de construire 91 - 75 - 69970 (1975). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. PEREIRA Robert : permis de construire 91 - 75 - 69972 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. CHIECCHI Carlo : permis de construire 91 - 75 - 69973 (1975) ; M. BERNARD Robert : permis de construire 91 - 75 - 69974 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3395

Résultat n°73

BONDOUFLE. - Société immobilière du district parisien : permis de construire 91 - 73 - 52058 (1973). ECHARCON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Bellay : permis de construire 91 - 73 - 55272 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/2713

Résultat n°74

RIS-ORANGIS. - M. COL Louis : permis de construire 91 - 70 - 34388 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LOPES Joaquim : permis de construire 91 - 70 - 34389 (1970) ; M. CHALES Guy : permis de construire 91 - 70 - 34390 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PLOT Michel : permis de construire 91 - 70 - 34391 (1970) ; Sarl BERIS : permis de construire 91 - 70 - 34392 (1970). ECHARCON. - M. PECETTO Jean Michel : permis de construire 91 - 70 - 34393 (1970). CHAMPCUEIL. - M. DOLLE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 34394 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. BARBIER René : permis de construire 91 - 70 - 34395 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CAPDEVILLE Gérard : permis de construire 91 - 70 - 34399 (1970) ; M. HINTERMEIER Kurt : permis de construire 91 - 70 - 34400 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. RELLE Marcel : permis de construire 91 - 70 - 33694 (1970). MONTGERON. - Compagnie française de raffinage : permis de construire 91 - 70 - 34408 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2358

Résultat n°75

GIF-SUR-YVETTE. - M. DOUCET François : permis de construire 91 - 70 - 38169 (1970). PALAISEAU. - SOCIETE GENERALE : permis de construire 91 - 70 - 38173 (1970). YERRES. - M. FAUCON : permis de construire 91 - 70 - 4094 (1970). CHAMPLAN. - M. CHAUVET Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 38130 (1970). IGNY. - M. PHILIPPE René : permis de construire 91 - 70 - 38131 (1970). MENNECY. - M. CAILLOUX Daniel : permis de construire 91 - 70 - 38137 (1970) ; M. HAVE Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38138 (1970). ECHARCON. - M. BOUCQ Maurice : permis de construire 91 - 70 - 38139 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRULARD Lucien : permis de construire 91 - 70 - 38106 (1970) ; M. GUESTON Michel : permis de construire 91 - 70 - 38107 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEPREUX Lilia : permis de construire 91 - 70 - 38108 (1970) ; M. HEBRARD Claude : permis de construire 91 - 70 - 38109 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2297

Résultat n°76

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Groupe immobilier LENCHENER : permis de construire 91 - 69 - 27787 (1969). ORSAY. - M. AUMASSON Robert : permis de construire 91 - 69 - 27426 (1969). CERNY. - M. DASSY et HOSTEKIND : permis de construire 91 - 69 - 27422 (1969). ECHARCON. - M. MANCINI Michel : permis de construire 91 - 69 - 27423 (1969). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. DE OLIVEIRA : permis de construire 91 - 69 - 27424 (1969). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. MORGANTI Denis : permis de construire 91 - 69 - 27425 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2056

Résultat n°77

CHEVANNES. - M. LECLANCHE Yves : permis de construire 91 - 65 - 37645 (1965). CERNY. - M. SANTARELLI Sauveur : permis de construire 91 - 65 - 37646 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. BURON Roger : permis de construire 91 - 65 - 37647 (1965) ; M. HAMON Victor : permis de construire 91 - 65 - 37648 (1965). BRUNOY. - M. PREVOST Henri : permis de construire 91 - 65 - 37649 (1965) ; M. RUHLMANN Michel : permis de construire 91 - 65 - 37650 (1965) ; M. GILET Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 37651 (1965) ; M. TOTOLO Rino : permis de construire 91 - 65 - 37652 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. SIMON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37653 (1965). RIS-ORANGIS. - M. MORIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37654 (1965). CROSNE - M. GAUMONT Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37655 (1965). YERRES. - M. MANSUTTI Napoléon : permis de construire 91 - 65 - 37656 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. MARTINEZ Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37657 (1965). ECHARCON. - M. DUBOIS René : permis de construire 91 - 65 - 37658 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. BANNERY Guy : permis de construire 91 - 65 - 37659 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. DROUIN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 37663 (1965). BALLANCOURT. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) du BOUCHET : permis de construire 91 - 65 - 37664 (1965). MONTGERON. - Société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37665 (1965) ; M. DELPIROUX André : permis de construire 91 - 65 - 37666 (1965). CROSNE. - M. VASSEUR Lucienne : permis de construire 91 - 65 - 37667 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1157

Résultat n°78

VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. FOUCHER : permis de construire 91 - 65 - 88883 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. BIGOT Christian : permis de construire 91 - 65 - 89721 (1965). DRAVEIL. - M. LEFEVRE Robert : permis de construire 91 - 65 - 89722 (1965). ECHARCON. - Société civile immobilière (SCI) La Pommeraie : permis de construire 91 - 65 - 89723 (1965). ETAMPES. - M. MAURAU Bernard : permis de construire 91 - 65 - 89724 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. MARCIAT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89725 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. VILLATTE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89726 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. AZURMENDI André : permis de construire 91 - 65 - 89727 (1965) ; M. GARNIER Marcel : permis de construire 91 - 65 - 89728 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. KOGUC : permis de construire 91 - 65 - 89729 (1965). MEREVILLE. - M. QUONIAM Ernest : permis de construire 91 - 65 - 89730 (1965). MORANGIS. - Société SEIF : permis de construire 91 - 65 - 89731 (1965). PALAISEAU. - M. RUCHEAU Fernand : permis de construire 91 - 65 - 89732 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. FABRO : permis de construire 91 - 65 - 89734 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - Société SATUJO : permis de construire 91 - 65 - 89759 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/961

Résultat n°79

Réseau routier à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, ESTOUCHES, EVRY et ETAMPES, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1942-1964

Cote

1502W/1902

Résultat n°80

Ensemble scolaire et équipement sportif, construction à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE et ESTOUCHES ; demande de subventions : rapports et correspondance.

Date

1955-1970

Cote

1502W/1529