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683 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1353-1367.

    Date

    1353-1367

    Cote

    12J1/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • 1353-1367.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille Clausse.

    Date

    1354-1572

    Cote

    12J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille Clausse.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

    Date

    1355

    Cote

    12J1/2

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  4. Résultat n°4

    Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).

    Date

    1360

    Cote

    12J1/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  5. Résultat n°5

    Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Date

    1389-1415

    Cote

    12J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  6. Résultat n°6

    Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX" [les ROCHERS DANNEMOIS] PAR LEGALOIS de PERONNE, écuyer, seigneur de SOISY-SOUS-ECOLE auprès de Noël BERNART, laboureur demeurant à DANNEMOIS. Acte signé par GUILEBERT (9 novembre 1420).

    Date

    1420

    Cote

    1J/1077

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX"...
  7. Résultat n°7

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)

    Date

    1482-1689

    Cote

    B/804

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie de DANNEMOIS.

    Date

    1484-1545

    Cote

    12J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie de DANNEMOIS....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

    Date

    1498-1680

    Cote

    12J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

    Date

    1503-1542

    Cote

    12J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille LAPITE, 1459-1545 : Baux et titres nouvels des terres de DANNEMOIS.

    Date

    1508-1542

    Cote

    12J/11

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545 : Baux et titres nouvels...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : foi et hommage rendus au roi pour la seigneurie de DANNEMOIS par Antoine de MELUN écuyer, seigneur de la LOUVETIERE, des BORDES et baronnie des THURMEL au pays de CHAMPAGNE, de GRIGNON et de DANNEMOIS, 1er juillet 1518 ; par Pierre CLAUSSE, 27 avril 1586. Droits de chauffage, 1595-1649, [1 pièce papier reliée, 50 p.].

    Date

    1518-1649

    Cote

    12J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seigneurie de DANNEMOIS.

    Date

    1518-1618

    Cote

    12J/20

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Seigneurie de DANNEMOIS.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  14. Résultat n°14

    La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue aux ânes, chemin de MELUN à DANNEMOIS : extraits de terriers, justificatifs, 1532-1644 ; information pour prouver que la rue est sur le territoire de COURANCES, 10 avril 1532 ; contrat de vente au profit du seigneur de COURANCES par Jean DESGRANGES pour preuve, 6 février 1556 ; contrat de partage entre Simon TIXIER et Jean JUMEL prouvant l'appartenance de la rue au terroir de COURANCES, 13 décembre 1609 ; déclaration d'héritages par Jean JUMEL au sujet de la situation de la rue, 11 juillet 1610, [2 pièces parch., 10 p., 16 pièces papier, 25 p.].

    Date

    1532-1610

    Cote

    12J/28

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

    Date

    1552-1781

    Cote

    A/920

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MOULIN DES TOUCHES.

    Date

    1552-1582

    Cote

    12J/25

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • MOULIN DES TOUCHES.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  17. Résultat n°17

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires : (1568-1576), (8 juillet 1692-mai 1694), (19 décembre 1701-1er décembre 1703), ( janvier 1704-17 juillet 1706) ; un répertoire des audiences (29 janvier 1744-17 juin 1744) ; un état des registres et minutes ordinaires et extraordinaires de Courances et Dannemois de 1752 à 1760 ; quatre registres des audiences extraordinaires de Courances et Dannemois : (12 janvier 1747-8 juin 1748), (8 juin 1748-14 juillet 1750), (20 octobre 1750-14 novembre 1752), (30 décembre 1752-12 mars 1756) ; un registre des causes extraordinaires, défauts et actes de voyage (8 mars 1776-18 décembre 1789)

    Date

    1568-1789

    Cote

    B/803

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

    541 medias

    DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

    Date

    1617-1742

    Cote

    1MI/401

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Dannemois
    • DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi et hommage : foi et hommage de Claude GALLARD à Jean de SELVE chevalier gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, seigneur de CROMIERE et de VILLIERS-LE-CHATEL et du péage de LA FERTE-ALAIS à cause du fief de LANGE, 27 juillet 1622. Mandatement de foi et hommage par les habitants de COURANCES et DANNEMOIS au Roi, 13 août 1644 (fragment de sceau de Louis XIV). Serment de foi et hommage à Claude GALLARD de Nicolas BRASSETEAU fils de Hugues et Marie de PARIS elle même fille et héritière de Jeanne BOUCHER veuve de Nicolas de PARIS seigneur de BREAU, VILLIERS, ORSONVILLE, 20 juillet 1656 ; de Antoine LE MENESTREL DE HAUQUEL seigneur de SAINT GERMAIN DE LAXIS, des GRANGES, VILLIERS-EN-BIERES, BREAU, GRAND et PETIT ORSONVILLE, BOIS NOTRE-DAME et autres lieux à Madame GALLARD veuve POTIER DE NOVION, 8 juin 1748 ; de François Henri DAUSSY à Nicolas POTIER DE NOVION, 25 mai 1714 ; de Jacques Auguste de POILLOUE pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et du PETIT SAINT MARC à Madame GALLARD, 30 avril 1730 ; de Marie ROCH DE LA MAINDELLES veuve de COTRADE, 15 mars 1723 ; de Louis Marc Antoine DAUVERTON, 20 août 1755 ; de Marie-Anne DAUSSY pour raison des fiefs de VAU, GAUFFIN, EGREFFIN, FRECEL, LAPLAINE, DESAUBOIS ; 7 juin 1749 ; de Antoine MALISSET maitre boulanger pour une partie du fief du BACLE situé rue de la Juiverie à MELUN, 19 mars 1750, [10 pièces parch., 19 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

    Date

    1622-1750

    Cote

    12J/43

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1623

    Cote

    12J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  21. Résultat n°21

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : moulins : titre nouvel pour le MOULIN PINON et le MOULIN BARDOU (Bardon), 24 janvier et 26 avril 1625 ; ratification, 9 mars 1627 ; contrat d'acquisition du MOULIN BARDOU, 22 mai 1632 ; reçu pour rachat et amortissement par Michelle GUILLOT veuve BORDIER et Salomon de SALLONNE, 16 octobre et 9 novembre 1632. Inventaire et prisée des MOULINS PINON, DE L'ETANG, DES MARDELLES, et du MOULIN NEUF, 15 juin 1632 ; visite des bois de COURANCES et de DANNEMOIS à la demande de Jehan CORNEVILLE en exécution d'un jugement, 15 janvier 1633, [5 pièces parch., 18 p.- 7 pièces papier, 54 p.].

    Date

    1625-1633

    Cote

    12J/60

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

    Date

    1644-1780

    Cote

    12J/44

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  23. Résultat n°23

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

    Date

    1651-1767

    Cote

    12J/79

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  24. Résultat n°24

    DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654; 1656-1660) ; Mutteau : minutes (1661-1662).

    Date

    1653-1662

    Cote

    2E52/41

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654;...

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

    Date

    1653-1690

    Cote

    12J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  26. Résultat n°26

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

    Date

    1661-1735

    Cote

    B/801

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27
    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    2 lots 22 medias

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1662-1741

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  28. Résultat n°28
    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    4 lots 44 medias

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1662-1741

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  29. Résultat n°29
    Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

    2 lots 22 medias

    Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

    Date

    Entre le 08 mars 1662 et le 18 mars 1662

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  30. Résultat n°30

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (21 août 1671-8 mars 1673), (29 avril 1682-30 août 1684), (septembre 1689-2 juillet 1692), (13 avril 1701-14 mars 1703 en 2 cahiers et 1 feuillet), (8 mars 1716-4 septembre 1718), (26 avril 1719-12 mai 1723), (22 novembre 1730-17 février 1734), (31 mars1734-16 juillet 1738), (5 novembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-24 septembre 1750), (27 janvier 1751-23 mai 1753), (21 novembre 1753-16 octobre 1754), (16 octobre 1754-6 octobre 1756), (16 février 1757-12 septembre 1759)

    Date

    1671-1759

    Cote

    B/799

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DANNEMOIS. - Sachot : minutes (1676-1677) ; Rouin : minutes (1677-1679).

    Date

    1676-1679

    Cote

    2E52/46

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • DANNEMOIS. - Sachot : minutes (1676-1677) ; Rouin :...

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  32. Résultat n°32

    DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1680-1688).

    Date

    1680-1688

    Cote

    2E52/47

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1680-1688)....

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : vingt et un registres d'audiences : (23 novembre 1735-17 septembre 1738), (5 décembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-7 octobre 1750) , (14 octobre1750-28 février 1753), (28 février 1753-11 juillet 1753), (21 novembre 1753-9 juillet 1755), (9 juillet 1755-16 février 1757), (4 mai 1757-19 décembre 1759), (13 février 1760-5 janvier 1763), (9 février 1763-24 avril 1765), (17 juillet 1765-20 mai 1767), (22 juillet 1767-12 juillet 1769), (21 février 1770-20 octobre 1773), (1er décembre 1773-5 février 1777), (30 avril 1777-5 août 1778), (5 août 1778-26 février 1783), (19 avril 1783-16 février 1785), (16 février 1785-27 mai 1789), (27 mai 1789-17 mars 1790) ; deux registres d'audiences extraordinaires : (8 juillet 1689-2 juillet 1692), (9 juillet 1692-10 mai 1702) ; un registre des causes extraordinaires : (18 septembre 1691-6 janvier 1692)

    Date

    1689-1790

    Cote

    B/802

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1695)

    Date

    1690-1695

    Cote

    B/805

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences : (21 novembre 1759-9 février 1763), (26 octobre 1763-9 janvier 1765), (13 février 1765-23 décembre 1767), (10 février 1768-26 février 1772), (23 septembre 1772-18 juin 1777), (3 décembre 1777-17 septembre 1783), (22 octobre 1783-18 février 1789), (1er avril 1789-17 mars 1790) ; un registre des causes extraordinaires de Courances : (26 juillet 1691-21 novembre 1692)

    Date

    1691-1790

    Cote

    B/800

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1701)

    Date

    1696-1701

    Cote

    B/806

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    DANNEMOIS. - Carte de la seigneurie [XVIIIe siècle] ; carte de l'école avec indications des seigneuries [XVIIIe siècle, sous-verre].

    Date

    Vers 1701-1800

    Cote

    1J/63

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DANNEMOIS. - Carte de la seigneurie [XVIIIe siècle]...
  38. Résultat n°38

    DANNEMOIS. - Figure du terroir et seigneurie de Dannemois, s. d. N et B. Dim. 330 x 365 cm.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1FI/631

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • DANNEMOIS. - Figure du terroir et seigneurie de Dannemois,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

    Date

    1702-1712

    Cote

    B/807

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

    Date

    1704-1705

    Cote

    1J/408

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes,...