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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
12J1/1
Date
1353-1367
Lieu
DANNEMOIS, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • 1353-1367.
Résultat n°2
Cote
12J/18
Date
1354-1572
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille Clausse.
Résultat n°3
Cote
12J1/2
Date
1355
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°4
Cote
12J1/3
Date
1360
Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx,...
Résultat n°5
Cote
12J/3
Date
1389-1415
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, VIDELLES
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Raoul DROBILLE, 1388-1460.
Résultat n°6
Cote
1J/1077
Date
1420
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
acte authentique
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX"...
Résultat n°7
Cote
B/804
Date
1482-1689
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...
Résultat n°8
Cote
12J/9
Date
1484-1545
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie de DANNEMOIS....
Résultat n°9
Cote
12J/38
Date
1498-1680
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale, déclaration
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).
Résultat n°10
Cote
12J/10
Date
1503-1542
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
minute juridictionnelle, registre
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.
Résultat n°11
Cote
12J/11
Date
1508-1542
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545 : Baux et titres nouvels...
Résultat n°12
Cote
12J/55
Date
1518-1649
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°13
Cote
12J/20
Date
1518-1618
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure, bail, déclaration, compte rendu, inventaire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Seigneurie de DANNEMOIS.
Résultat n°14
Cote
12J/28
Date
1532-1610
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
TERRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue...
Résultat n°15
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°16
Cote
12J/25
Date
1552-1582
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale, bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • MOULIN DES TOUCHES.
Résultat n°17
Cote
B/803
Date
1568-1789
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois)...
Résultat n°18
DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

541 medias

Cote
1MI/401
Date
1617-1742
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Registres paroissiaux et tables décennales.
  • Dannemois
  • DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux...
Résultat n°19
Cote
12J/43
Date
1622-1750
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale, sceau
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...
Résultat n°20
Cote
12J/34
Date
1623
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°21
Cote
12J/60
Date
1625-1633
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
inventaire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°22
Cote
12J/44
Date
1644-1780
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, SEINE-ET-MARNE
Type de document
plan, procès-verbal
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...
Résultat n°23

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
Date
1651-1767
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure, rapport, plan, minute juridictionnelle, procès-verbal, registre
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°24
Cote
2E52/41
Date
1653-1662
Lieu
DANNEMOIS, COURANCES
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

  • DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654;...
Résultat n°25
Cote
12J/71
Date
1653-1690
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
rapport
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°26
Cote
B/801
Date
1661-1735
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...
Résultat n°27
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
dossier de procédure, texte officiel
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°28
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

4 lots 44 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°29
Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
Entre le 08 mars 1662 et le 18 mars 1662
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, AUVERNAUX
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT...
Résultat n°30
Cote
B/799
Date
1671-1759
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...
Résultat n°31
Cote
2E52/46
Date
1676-1679
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

  • DANNEMOIS. - Sachot : minutes (1676-1677) ; Rouin :...
Résultat n°32
Cote
2E52/47
Date
1680-1688
Lieu
DANNEMOIS, COURANCES
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

  • DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1680-1688)....
Résultat n°33
Cote
B/802
Date
1689-1790
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...
Résultat n°34
Cote
B/805
Date
1690-1695
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...
Résultat n°35
Cote
B/800
Date
1691-1790
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...
Résultat n°36
Cote
B/806
Date
1696-1701
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...
Résultat n°37
Cote
1J/63
Date
Vers 1701-1800
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
carte
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DANNEMOIS. - Carte de la seigneurie [XVIIIe siècle]...
Résultat n°38
Cote
1FI/631
Date
dix-huitième siècle
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
carte
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • DANNEMOIS. - Figure du terroir et seigneurie de Dannemois,...
Résultat n°39
Cote
B/807
Date
1702-1712
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...
Résultat n°40
Cote
1J/408
Date
1704-1705
Lieu
DANNEMOIS
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes,...