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705 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Date

1811-1937

Cote

2X/7

Résultat n°3

Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC du Château de Belesbat.

Date

1974-1980

Cote

3336W/49

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°5

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Résultat n°6

N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat intercommunal d'assainissement SIA de Boutigny Vayres à Courdimanche-sur-Essonne.

Date

2005-2012

Cote

3170W/55

Résultat n°7

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°8

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°9

Hôtel Château de Belesbat, domaine de Belesbat, demande permis de construire, inspection, classement.

Date

1990-2006

Cote

3073W/357

Résultat n°10

Camp de loisirs de Belesbat, impasse de la Varenne, inspection classement.

Date

1978-2006

Cote

3073W/356

Résultat n°11

Fiches puéricultrices, lettres A-Z.

Date

2013-2015

Cote

3003W/36

Résultat n°12

Lettres L-Z.

Date

2014

Cote

3003W/35

Résultat n°13

Lettres A-K.

Date

2014

Cote

3003W/34

Résultat n°14

Lettres P-Z.

Date

2013

Cote

3003W/33

Résultat n°15

Lettres K-O.

Date

2013

Cote

3003W/32

Résultat n°16

Lettres D-J.

Date

2013

Cote

3003W/31

Résultat n°17

Lettres A-C.

Date

2013

Cote

3003W/30

Résultat n°18

Lettres T-Z.

Date

2012

Cote

3003W/29

Résultat n°19

Lettres O-S.

Date

2012

Cote

3003W/28

Résultat n°20

Lettres K-N.

Date

2012

Cote

3003W/27